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66 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1933-1946

    Date

    1933-1946

    Cote

    M/16119

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Commission départementale du travail
    • Commission départementale du travail.
    • 1933-1946
  2. Résultat n°2

    Livrets de travail des jeunes dans l'industrie

    Date

    1934-1944

    Cote

    M/9078

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Affaires diverses des inspecteurs du travail
    • Livrets de travail des jeunes dans l'industrie
  3. Résultat n°3

    1938-1942

    Date

    1938-1942

    Cote

    M/16159

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Commission départementale du travail
    • Commission départementale du travail.
    • 1938-1942
  4. Résultat n°4

    Bulletins du Ministère de travail et de l'inspection du travail

    Date

    1937-1941

    Cote

    M/16158

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Loi, instructions et circulaires
    • Bulletins du Ministère de travail et de l'inspection...
  5. Résultat n°5

    Fermeture des salons de coiffure, magasins de nouveautés, habillement et commerce divers.

    Date

    1940

    Cote

    M/16067

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Repos hebdomadaire
    • Loi du 29 décembre 1923 relative aux obligations de...
    • Fermeture des salons de coiffure, magasins de nouveautés,...
  6. Résultat n°6

    Durée du travail avant 1940

    Date

    1940

    Cote

    M/16072

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Temps de travail
    • Durée du travail avant 1940
  7. Résultat n°7

    Horaires du travail

    Date

    1938-1940

    Cote

    M/9389

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Temps de travail
    • Horaires du travail
  8. Résultat n°8

    Fermeture des boulangeries

    Date

    1940

    Cote

    M/16068/1 - M/16071

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Repos hebdomadaire
    • Loi du 29 décembre 1923 relative aux obligations de...
    • Fermeture des boulangeries
  9. Résultat n°9

    Indemnités compensatrices pendant les congés payés.

    Date

    1938-1940

    Cote

    M/16139

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Salaires
    • Indemnités compensatrices pendant les congés payés.
  10. Résultat n°10

    Salaires normaux et courants

    Date

    1933-1940

    Cote

    M/9077

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Salaires
    • Salaires normaux et courants
  11. Résultat n°11

    Ouvroirs, orphelinats

    Date

    1928-1939

    Cote

    M/9390

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Affaires diverses des inspecteurs du travail
    • Ouvroirs, orphelinats
  12. Résultat n°12

    Inspection du Travail, administration, personnel, procès-verbaux, circulaires

    Date

    1897-1939

    Cote

    M/9381

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Personnel
    • Inspection du Travail, administration, personnel, procès-verbaux,...
  13. Résultat n°13

    Instruction et circulaires

    Date

    1902-1939

    Cote

    M/9379

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Loi, instructions et circulaires
    • Instruction et circulaires
  14. Résultat n°14

    1920-1939

    Date

    1920-1939

    Cote

    M/9447-M/9448

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Affaires diverses des inspecteurs du travail
    • Correspondance
    • 1920-1939
  15. Résultat n°15

    1896-1939

    Date

    1896-1939

    Cote

    M/16120

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Commission départementale du travail
    • Commission départementale du travail.
    • 1896-1939
  16. Résultat n°16

    Loi Brachard du 29 mars 1935, relative au statut professionnels des journalistes

    Date

    1936-1938

    Cote

    M/9139

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Loi, instructions et circulaires
    • Loi Brachard du 29 mars 1935, relative au statut professionnels...
  17. Résultat n°17

    Enquêtes

    Date

    1926-1938

    Cote

    M/9393

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Affaires diverses des inspecteurs du travail
    • Contrôles des établissements
    • Enquêtes
  18. Résultat n°18

    Loi des quarante heures

    Date

    1936-1938

    Cote

    M/9079

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Temps de travail
    • Loi des quarante heures
  19. Résultat n°19

    1938

    Date

    1938

    Cote

    M/9388

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Repos hebdomadaire
    • Horaires et repos hebdomadaire
    • 1938
  20. Résultat n°20

    Comité des salaires, instructions.

    Date

    1915-1938

    Cote

    M/16118

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Salaires
    • Comité des salaires, instructions.
  21. Résultat n°21

    1937

    Date

    1937

    Cote

    M/11368

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Affaires diverses des inspecteurs du travail
    • Affaires diverses
    • 1937
  22. Résultat n°22

    Loi de 8 heures

    Date

    1919-1937

    Cote

    M/9070

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Temps de travail
    • Loi de 8 heures
  23. Résultat n°23

    1937

    Date

    1937

    Cote

    M/9387

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Repos hebdomadaire
    • Horaires et repos hebdomadaire
    • 1937
  24. Résultat n°24

    1921-1937

    Date

    1921-1937

    Cote

    M/9073

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Élections au Conseil supérieur du travail
    • 1921-1937
  25. Résultat n°25

    Travail, inspection du travail, enquêtes, examens, repos hebdomadaires, statistique

    Date

    1919-1936

    Cote

    M/9088

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Repos hebdomadaire
    • Travail, inspection du travail, enquêtes, examens,...
  26. Résultat n°26

    1933-1936

    Date

    1933-1936

    Cote

    M/9386

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Repos hebdomadaire
    • Horaires et repos hebdomadaire
    • 1933-1936
  27. Résultat n°27

    Congrès national de la commission départementale du Travail

    Date

    1935-1936

    Cote

    M/12312

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Commission départementale du travail
    • Congrès national de la commission départementale du...
  28. Résultat n°28

    Calvados

    Date

    1936

    Cote

    M/9425

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Affaires diverses des inspecteurs du travail
    • Contrôles des établissements
    • Calvados
  29. Résultat n°29

    États de la main d'œuvre

    Date

    1934-1935

    Cote

    M/9405

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Organisation du travail en temps de guerre
    • États de la main d'œuvre
  30. Résultat n°30

    Procès-verbaux 1925-1935

    Date

    1925-1935

    Cote

    M/12313

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Organisation du travail en temps de guerre
    • Première guerre mondiale
    • Mutilés de la première guerre mondiale
    • Commission départementale de contrôle de l'emploi des...
    • Procès-verbaux 1925-1935
  31. Résultat n°31

    1921-1934

    Date

    1921-1934

    Cote

    M/9072

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Affaires diverses des inspecteurs du travail
    • Affaires diverses
    • 1921-1934
  32. Résultat n°32

    1922-1934

    Date

    1922-1934

    Cote

    M/12313

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Commission départementale du travail
    • Commission départementale du travail.
    • 1922-1934
  33. Résultat n°33

    Salaires et main-d'œuvre, commission départementale du travail

    Date

    1927-1932

    Cote

    M/9076

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Salaires
    • Salaires et main-d'œuvre, commission départementale...
  34. Résultat n°34

    1926-1932

    Date

    1926-1932

    Cote

    M/9385

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Repos hebdomadaire
    • Horaires et repos hebdomadaire
    • 1926-1932
  35. Résultat n°35

    Travail des enfants dans les manufactures, travail dans les industries, instructions

    Date

    1854-1932

    Cote

    M/9062

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Travail des enfants
    • Travail des enfants dans les manufactures, travail...
  36. Résultat n°36

    Organisation de la Nation pour le temps de guerre

    Date

    1931

    Cote

    M/9396

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Organisation du travail en temps de guerre
    • Organisation de la Nation pour le temps de guerre
  37. Résultat n°37

    Accidents du travail et rééducation des mutilés, affaires diverses

    Date

    1920-1930

    Cote

    M/9106

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Organisation du travail en temps de guerre
    • Première guerre mondiale
    • Mutilés de la première guerre mondiale
    • Accidents du travail et rééducation des mutilés, affaires...
  38. Résultat n°38

    Application de la loi de 8 heures

    Date

    1921-1929

    Cote

    M/9071

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Temps de travail
    • Application de la loi de 8 heures
  39. Résultat n°39

    1916-1927

    Date

    1916-1927

    Cote

    M/16138

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Affaires diverses des inspecteurs du travail
    • Affaires diverses
    • 1916-1927
  40. Résultat n°40

    1925

    Date

    1925

    Cote

    M/9384

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Repos hebdomadaire
    • Horaires et repos hebdomadaire
    • 1925