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66 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Création d'un poste d'inspecteur du travail à Flers.

    Date

    1913

    Cote

    M/44/1

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Personnel
    • Création d'un poste d'inspecteur du travail à Flers.
  2. Résultat n°2

    Inspecteurs du travail.

    Cote

    M/222

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Personnel
    • Inspecteurs du travail.
  3. Résultat n°3

    Commerce et industrie, salaires

    Date

    1844-1852

    Cote

    M/8631

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Salaires
    • Commerce et industrie, salaires
  4. Résultat n°4

    Commerce, industrie, manufactures, travail des enfants.

    Cote

    M/9058

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Travail des enfants
    • Commerce, industrie, manufactures, travail des enfants.
  5. Résultat n°5

    Industrie, manufactures, travail des enfants

    Date

    1843-1880

    Cote

    M/9059

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Travail des enfants
    • Industrie, manufactures, travail des enfants
  6. Résultat n°6

    Loi du 19 mai 1874, travail des enfants dans les manufactures

    Date

    1880-1888

    Cote

    M/9060

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Travail des enfants
    • Loi du 19 mai 1874, travail des enfants dans les manufactures
  7. Résultat n°7

    Travail et industrie

    Date

    1849-1903

    Cote

    M/9061

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Affaires diverses des inspecteurs du travail
    • Travail et industrie
  8. Résultat n°8

    Travail des enfants dans les manufactures, travail dans les industries, instructions

    Date

    1854-1932

    Cote

    M/9062

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Travail des enfants
    • Travail des enfants dans les manufactures, travail...
  9. Résultat n°9

    Travail des enfants et des adultes

    Date

    1883-1892

    Cote

    M/9063

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Travail des enfants
    • Travail des enfants et des adultes
  10. Résultat n°10

    Procès-verbaux des inspecteurs du Travail

    Date

    1895-1909

    Cote

    M/9067

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Affaires diverses des inspecteurs du travail
    • Procès-verbaux des inspecteurs du Travail
  11. Résultat n°11

    1909-1914

    Date

    1909-1914

    Cote

    M/9068

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Élections au Conseil supérieur du travail
    • 1909-1914
  12. Résultat n°12

    Lois pour le travail, contraventions

    Date

    1910-1915

    Cote

    M/9069

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Loi, instructions et circulaires
    • Lois pour le travail, contraventions
  13. Résultat n°13

    Loi de 8 heures

    Date

    1919-1937

    Cote

    M/9070

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Temps de travail
    • Loi de 8 heures
  14. Résultat n°14

    Application de la loi de 8 heures

    Date

    1921-1929

    Cote

    M/9071

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Temps de travail
    • Application de la loi de 8 heures
  15. Résultat n°15

    1921-1934

    Date

    1921-1934

    Cote

    M/9072

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Affaires diverses des inspecteurs du travail
    • Affaires diverses
    • 1921-1934
  16. Résultat n°16

    1921-1937

    Date

    1921-1937

    Cote

    M/9073

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Élections au Conseil supérieur du travail
    • 1921-1937
  17. Résultat n°17

    Salaires et main-d'œuvre, commission départementale du travail

    Date

    1927-1932

    Cote

    M/9076

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Salaires
    • Salaires et main-d'œuvre, commission départementale...
  18. Résultat n°18

    Salaires normaux et courants

    Date

    1933-1940

    Cote

    M/9077

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Salaires
    • Salaires normaux et courants
  19. Résultat n°19

    Livrets de travail des jeunes dans l'industrie

    Date

    1934-1944

    Cote

    M/9078

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Affaires diverses des inspecteurs du travail
    • Livrets de travail des jeunes dans l'industrie
  20. Résultat n°20

    Loi des quarante heures

    Date

    1936-1938

    Cote

    M/9079

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Temps de travail
    • Loi des quarante heures
  21. Résultat n°21

    Documents généraux

    Date

    1906, 1920

    Cote

    M/9081

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Repos hebdomadaire
    • Loi du 13 juillet 1906 établissant le repos hebdomadaire...
    • Documents généraux
  22. Résultat n°22

    1906-1930

    Date

    1906, 1930

    Cote

    M/9082

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Repos hebdomadaire
    • Loi du 13 juillet 1906 établissant le repos hebdomadaire...
    • Affaires diverses
    • 1906-1930
  23. Résultat n°23

    1911-1938

    Date

    1911, 1938

    Cote

    M/9083

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Repos hebdomadaire
    • Loi du 13 juillet 1906 établissant le repos hebdomadaire...
    • Affaires diverses
    • 1911-1938
  24. Résultat n°24

    Affaires diverses

    Date

    1924, 1931

    Cote

    M/9084

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Repos hebdomadaire
    • Loi du 29 décembre 1923 relative aux obligations de...
    • Affaires diverses
  25. Résultat n°25

    Arrondissements de Bayeux et Caen

    Date

    1906, 1932

    Cote

    M/9085

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Repos hebdomadaire
    • Loi du 13 juillet 1906 établissant le repos hebdomadaire...
    • Arrondissements de Bayeux et Caen
  26. Résultat n°26

    Arrondissements de Falaise et Lisieux

    Date

    1906, 1937

    Cote

    M/9086

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Repos hebdomadaire
    • Loi du 13 juillet 1906 établissant le repos hebdomadaire...
    • Arrondissements de Falaise et Lisieux
  27. Résultat n°27

    Arrondissements de Pont-l'Évêque et Vire

    Date

    1906, 1932

    Cote

    M/9087

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Repos hebdomadaire
    • Loi du 13 juillet 1906 établissant le repos hebdomadaire...
    • Arrondissements de Pont-l'Évêque et Vire
  28. Résultat n°28

    Travail, inspection du travail, enquêtes, examens, repos hebdomadaires, statistique

    Date

    1919-1936

    Cote

    M/9088

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Repos hebdomadaire
    • Travail, inspection du travail, enquêtes, examens,...
  29. Résultat n°29

    Accidents du travail et rééducation des mutilés, affaires diverses

    Date

    1920-1930

    Cote

    M/9106

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Organisation du travail en temps de guerre
    • Première guerre mondiale
    • Mutilés de la première guerre mondiale
    • Accidents du travail et rééducation des mutilés, affaires...
  30. Résultat n°30

    Loi Brachard du 29 mars 1935, relative au statut professionnels des journalistes

    Date

    1936-1938

    Cote

    M/9139

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Loi, instructions et circulaires
    • Loi Brachard du 29 mars 1935, relative au statut professionnels...
  31. Résultat n°31

    Instruction et circulaires

    Date

    1902-1939

    Cote

    M/9379

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Loi, instructions et circulaires
    • Instruction et circulaires
  32. Résultat n°32

    Inspection du Travail, administration, personnel, procès-verbaux, circulaires

    Date

    1897-1939

    Cote

    M/9381

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Personnel
    • Inspection du Travail, administration, personnel, procès-verbaux,...
  33. Résultat n°33

    Accidents du travail et repos hebdomadaire, procès-verbaux

    Date

    1900-1913

    Cote

    M/9382

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Repos hebdomadaire
    • Accidents du travail et repos hebdomadaire, procès-verbaux
  34. Résultat n°34

    1914-1919

    Date

    1914-1919

    Cote

    M/9383/2

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Affaires diverses des inspecteurs du travail
    • Correspondance
    • 1914-1919
  35. Résultat n°35

    1925

    Date

    1925

    Cote

    M/9384

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Repos hebdomadaire
    • Horaires et repos hebdomadaire
    • 1925
  36. Résultat n°36

    1926-1932

    Date

    1926-1932

    Cote

    M/9385

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Repos hebdomadaire
    • Horaires et repos hebdomadaire
    • 1926-1932
  37. Résultat n°37

    1933-1936

    Date

    1933-1936

    Cote

    M/9386

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Repos hebdomadaire
    • Horaires et repos hebdomadaire
    • 1933-1936
  38. Résultat n°38

    1937

    Date

    1937

    Cote

    M/9387

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Repos hebdomadaire
    • Horaires et repos hebdomadaire
    • 1937
  39. Résultat n°39

    1938

    Date

    1938

    Cote

    M/9388

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Repos hebdomadaire
    • Horaires et repos hebdomadaire
    • 1938
  40. Résultat n°40

    Horaires du travail

    Date

    1938-1940

    Cote

    M/9389

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Temps de travail
    • Horaires du travail