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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Application de la loi de 8 heures
Cote
M/9071
 Date
1921-1929
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

  • Organisation du travail
  • Temps de travail
  • Application de la loi de 8 heures
Résultat n°2

Accidents du travail et repos hebdomadaire, procès-verbaux
Cote
M/9382
 Date
1900-1913
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

  • Organisation du travail
  • Repos hebdomadaire
  • Accidents du travail et repos hebdomadaire, procès-verbaux
Résultat n°3

Documents généraux
Cote
M/9081
 Date
1906, 1920
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

  • Organisation du travail
  • Repos hebdomadaire
  • Loi du 13 juillet 1906 établissant le repos hebdomadaire...
  • Documents généraux
Résultat n°4

1937
Cote
M/11368
 Date
1937
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

  • Organisation du travail
  • Affaires diverses des inspecteurs du travail
  • Affaires diverses
  • 1937
Résultat n°5

Fermeture des salons de coiffure, magasins de nouveautés, habillement et commerce divers.
Cote
M/16067
 Date
1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

  • Organisation du travail
  • Repos hebdomadaire
  • Loi du 29 décembre 1923 relative aux obligations de...
  • Fermeture des salons de coiffure, magasins de nouveautés,...
Résultat n°6

Recensement des établissements
Cote
M/9391
 Date
1924
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

  • Organisation du travail
  • Affaires diverses des inspecteurs du travail
  • Contrôles des établissements
  • Recensement des établissements
Résultat n°7

Commerce, industrie, manufactures, travail des enfants.
Cote
M/9058
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

  • Organisation du travail
  • Travail des enfants
  • Commerce, industrie, manufactures, travail des enfants.
Résultat n°8

1921-1934
Cote
M/9072
 Date
1921-1934
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

  • Organisation du travail
  • Affaires diverses des inspecteurs du travail
  • Affaires diverses
  • 1921-1934
Résultat n°9

Ouvroirs, orphelinats
Cote
M/9390
 Date
1928-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

  • Organisation du travail
  • Affaires diverses des inspecteurs du travail
  • Ouvroirs, orphelinats
Résultat n°10

États de la main d'œuvre
Cote
M/9405
 Date
1934-1935
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

  • Organisation du travail
  • Organisation du travail en temps de guerre
  • États de la main d'œuvre
Résultat n°11

Inspection du Travail, administration, personnel, procès-verbaux, circulaires
Cote
M/9381
 Date
1897-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

  • Organisation du travail
  • Personnel
  • Inspection du Travail, administration, personnel, procès-verbaux,...
Résultat n°12

1914-1918
Cote
R/1860
 Date
1914-1918
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

  • Organisation du travail
  • Commission départementale du travail
  • Commission départementale du travail.
  • 1914-1918
Résultat n°13

Loi de 8 heures
Cote
M/9070
 Date
1919-1937
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

  • Organisation du travail
  • Temps de travail
  • Loi de 8 heures
Résultat n°14

1911-1938
Cote
M/9083
 Date
1911, 1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

  • Organisation du travail
  • Repos hebdomadaire
  • Loi du 13 juillet 1906 établissant le repos hebdomadaire...
  • Affaires diverses
  • 1911-1938
Résultat n°15

Pas d'analyse
Cote
R/2549
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

  • Organisation du travail
  • Organisation du travail en temps de guerre
  • Première guerre mondiale
  • Mutilés de la première guerre mondiale
  • Commission départementale de contrôle de l'emploi des...
  • Pas d'analyse
Résultat n°16

1938-1942
Cote
M/16159
 Date
1938-1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

  • Organisation du travail
  • Commission départementale du travail
  • Commission départementale du travail.
  • 1938-1942
Résultat n°17

Arrondissements de Bayeux et Caen
Cote
M/9085
 Date
1906, 1932
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

  • Organisation du travail
  • Repos hebdomadaire
  • Loi du 13 juillet 1906 établissant le repos hebdomadaire...
  • Arrondissements de Bayeux et Caen
Résultat n°18

1937
Cote
M/9387
 Date
1937
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

  • Organisation du travail
  • Repos hebdomadaire
  • Horaires et repos hebdomadaire
  • 1937
Résultat n°19

Loi Brachard du 29 mars 1935, relative au statut professionnels des journalistes
Cote
M/9139
 Date
1936-1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

  • Organisation du travail
  • Loi, instructions et circulaires
  • Loi Brachard du 29 mars 1935, relative au statut professionnels...
Résultat n°20

Travail et industrie
Cote
M/9061
 Date
1849-1903
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

  • Organisation du travail
  • Affaires diverses des inspecteurs du travail
  • Travail et industrie
Résultat n°21

Enquêtes
Cote
M/9393
 Date
1926-1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

  • Organisation du travail
  • Affaires diverses des inspecteurs du travail
  • Contrôles des établissements
  • Enquêtes
Résultat n°22

Travail, inspection du travail, enquêtes, examens, repos hebdomadaires, statistique
Cote
M/9088
 Date
1919-1936
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

  • Organisation du travail
  • Repos hebdomadaire
  • Travail, inspection du travail, enquêtes, examens,...
Résultat n°23

Commerce et industrie, salaires
Cote
M/8631
 Date
1844-1852
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

  • Organisation du travail
  • Salaires
  • Commerce et industrie, salaires
Résultat n°24

Arrondissements de Falaise et Lisieux
Cote
M/9086
 Date
1906, 1937
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

  • Organisation du travail
  • Repos hebdomadaire
  • Loi du 13 juillet 1906 établissant le repos hebdomadaire...
  • Arrondissements de Falaise et Lisieux
Résultat n°25

Salaires et main-d'œuvre, commission départementale du travail
Cote
M/9076
 Date
1927-1932
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

  • Organisation du travail
  • Salaires
  • Salaires et main-d'œuvre, commission départementale...
Résultat n°26

Industrie, manufactures, travail des enfants
Cote
M/9059
 Date
1843-1880
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

  • Organisation du travail
  • Travail des enfants
  • Industrie, manufactures, travail des enfants
Résultat n°27

1916-1927
Cote
M/16138
 Date
1916-1927
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

  • Organisation du travail
  • Affaires diverses des inspecteurs du travail
  • Affaires diverses
  • 1916-1927
Résultat n°28

Organisation de la Nation pour le temps de guerre
Cote
M/9396
 Date
1931
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

  • Organisation du travail
  • Organisation du travail en temps de guerre
  • Organisation de la Nation pour le temps de guerre
Résultat n°29

Main d'oeuvre militaire
Cote
R/2079
 Date
1915-1916
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

  • Organisation du travail
  • Organisation du travail en temps de guerre
  • Première guerre mondiale
  • Main d'oeuvre militaire
Résultat n°30

1926-1932
Cote
M/9385
 Date
1926-1932
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

  • Organisation du travail
  • Repos hebdomadaire
  • Horaires et repos hebdomadaire
  • 1926-1932
Résultat n°31

Affaires diverses
Cote
M/9084
 Date
1924, 1931
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

  • Organisation du travail
  • Repos hebdomadaire
  • Loi du 29 décembre 1923 relative aux obligations de...
  • Affaires diverses
Résultat n°32

Durée du travail avant 1940
Cote
M/16072
 Date
1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

  • Organisation du travail
  • Temps de travail
  • Durée du travail avant 1940
Résultat n°33

Documentations diverses à réintégrer.
Cote
M/9449
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

  • Organisation du travail
  • Loi, instructions et circulaires
  • Documentations diverses à réintégrer.
Résultat n°34

1914-1919
Cote
M/9383/2
 Date
1914-1919
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

  • Organisation du travail
  • Affaires diverses des inspecteurs du travail
  • Correspondance
  • 1914-1919
Résultat n°35

Instruction et circulaires
Cote
M/9379
 Date
1902-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

  • Organisation du travail
  • Loi, instructions et circulaires
  • Instruction et circulaires
Résultat n°36

Horaires du travail
Cote
M/9389
 Date
1938-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

  • Organisation du travail
  • Temps de travail
  • Horaires du travail
Résultat n°37

Procès-verbaux 1925-1935
Cote
M/12313
 Date
1925-1935
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

  • Organisation du travail
  • Organisation du travail en temps de guerre
  • Première guerre mondiale
  • Mutilés de la première guerre mondiale
  • Commission départementale de contrôle de l'emploi des...
  • Procès-verbaux 1925-1935
Résultat n°38

1920-1939
Cote
M/9447-M/9448
 Date
1920-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

  • Organisation du travail
  • Affaires diverses des inspecteurs du travail
  • Correspondance
  • 1920-1939
Résultat n°39

1933-1936
Cote
M/9386
 Date
1933-1936
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

  • Organisation du travail
  • Repos hebdomadaire
  • Horaires et repos hebdomadaire
  • 1933-1936
Résultat n°40

Inspecteurs du travail.
Cote
M/222
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

  • Organisation du travail
  • Personnel
  • Inspecteurs du travail.
Résultat n°41

1906-1930
Cote
M/9082
 Date
1906, 1930
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

  • Organisation du travail
  • Repos hebdomadaire
  • Loi du 13 juillet 1906 établissant le repos hebdomadaire...
  • Affaires diverses
  • 1906-1930
Résultat n°42

Création d'un poste d'inspecteur du travail à Flers.
Cote
M/44/1
 Date
1913
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

  • Organisation du travail
  • Personnel
  • Création d'un poste d'inspecteur du travail à Flers.
Résultat n°43

1896-1939
Cote
M/16120
 Date
1896-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

  • Organisation du travail
  • Commission départementale du travail
  • Commission départementale du travail.
  • 1896-1939
Résultat n°44

Travail des enfants dans les manufactures, travail dans les industries, instructions
Cote
M/9062
 Date
1854-1932
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

  • Organisation du travail
  • Travail des enfants
  • Travail des enfants dans les manufactures, travail...
Résultat n°45

Procès-verbaux des inspecteurs du Travail
Cote
M/9067
 Date
1895-1909
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

  • Organisation du travail
  • Affaires diverses des inspecteurs du travail
  • Procès-verbaux des inspecteurs du Travail
Résultat n°46

Enquête sur la main d'œuvre susceptible d'être utilisée pour la défense nationale
Cote
R/2054
 Date
1915
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

  • Organisation du travail
  • Organisation du travail en temps de guerre
  • Première guerre mondiale
  • Enquête sur la main d'œuvre susceptible d'être utilisée...
Résultat n°47

Congrès national de la commission départementale du Travail
Cote
M/12312
 Date
1935-1936
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

  • Organisation du travail
  • Commission départementale du travail
  • Congrès national de la commission départementale du...
Résultat n°48

Fermeture des boulangeries
Cote
M/16068/1 - M/16071
 Date
1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

  • Organisation du travail
  • Repos hebdomadaire
  • Loi du 29 décembre 1923 relative aux obligations de...
  • Fermeture des boulangeries
Résultat n°49

Travail des enfants et des adultes
Cote
M/9063
 Date
1883-1892
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

  • Organisation du travail
  • Travail des enfants
  • Travail des enfants et des adultes
Résultat n°50

1933-1946
Cote
M/16119
 Date
1933-1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

  • Organisation du travail
  • Commission départementale du travail
  • Commission départementale du travail.
  • 1933-1946
Résultat n°51

Loi des quarante heures
Cote
M/9079
 Date
1936-1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

  • Organisation du travail
  • Temps de travail
  • Loi des quarante heures
Résultat n°52

1909-1914
Cote
M/9068
 Date
1909-1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

  • Organisation du travail
  • Élections au Conseil supérieur du travail
  • 1909-1914
Résultat n°53

1938
Cote
M/9388
 Date
1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

  • Organisation du travail
  • Repos hebdomadaire
  • Horaires et repos hebdomadaire
  • 1938
Résultat n°54

1922-1934
Cote
M/12313
 Date
1922-1934
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

  • Organisation du travail
  • Commission départementale du travail
  • Commission départementale du travail.
  • 1922-1934
Résultat n°55

Loi du 19 mai 1874, travail des enfants dans les manufactures
Cote
M/9060
 Date
1880-1888
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

  • Organisation du travail
  • Travail des enfants
  • Loi du 19 mai 1874, travail des enfants dans les manufactures
Résultat n°56

Comité des salaires, instructions.
Cote
M/16118
 Date
1915-1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

  • Organisation du travail
  • Salaires
  • Comité des salaires, instructions.
Résultat n°57

Accidents du travail et rééducation des mutilés, affaires diverses
Cote
M/9106
 Date
1920-1930
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

  • Organisation du travail
  • Organisation du travail en temps de guerre
  • Première guerre mondiale
  • Mutilés de la première guerre mondiale
  • Accidents du travail et rééducation des mutilés, affaires...
Résultat n°58

Indemnités compensatrices pendant les congés payés.
Cote
M/16139
 Date
1938-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

  • Organisation du travail
  • Salaires
  • Indemnités compensatrices pendant les congés payés.
Résultat n°59

Lois pour le travail, contraventions
Cote
M/9069
 Date
1910-1915
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

  • Organisation du travail
  • Loi, instructions et circulaires
  • Lois pour le travail, contraventions
Résultat n°60

Arrondissements de Pont-l'Évêque et Vire
Cote
M/9087
 Date
1906, 1932
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

  • Organisation du travail
  • Repos hebdomadaire
  • Loi du 13 juillet 1906 établissant le repos hebdomadaire...
  • Arrondissements de Pont-l'Évêque et Vire
Résultat n°61

1921-1937
Cote
M/9073
 Date
1921-1937
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

  • Organisation du travail
  • Élections au Conseil supérieur du travail
  • 1921-1937
Résultat n°62

1925
Cote
M/9384
 Date
1925
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

  • Organisation du travail
  • Repos hebdomadaire
  • Horaires et repos hebdomadaire
  • 1925
Résultat n°63

Livrets de travail des jeunes dans l'industrie
Cote
M/9078
 Date
1934-1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

  • Organisation du travail
  • Affaires diverses des inspecteurs du travail
  • Livrets de travail des jeunes dans l'industrie
Résultat n°64

Calvados
Cote
M/9425
 Date
1936
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

  • Organisation du travail
  • Affaires diverses des inspecteurs du travail
  • Contrôles des établissements
  • Calvados
Résultat n°65

Bulletins du Ministère de travail et de l'inspection du travail
Cote
M/16158
 Date
1937-1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

  • Organisation du travail
  • Loi, instructions et circulaires
  • Bulletins du Ministère de travail et de l'inspection...
Résultat n°66

Salaires normaux et courants
Cote
M/9077
 Date
1933-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

  • Organisation du travail
  • Salaires
  • Salaires normaux et courants