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66 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1933-1946
Cote
M/16119
 Date
1933-1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

  • Organisation du travail
  • Commission départementale du travail
  • Commission départementale du travail.
  • 1933-1946
Résultat n°2

Livrets de travail des jeunes dans l'industrie
Cote
M/9078
 Date
1934-1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

  • Organisation du travail
  • Affaires diverses des inspecteurs du travail
  • Livrets de travail des jeunes dans l'industrie
Résultat n°3

1938-1942
Cote
M/16159
 Date
1938-1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

  • Organisation du travail
  • Commission départementale du travail
  • Commission départementale du travail.
  • 1938-1942
Résultat n°4

Bulletins du Ministère de travail et de l'inspection du travail
Cote
M/16158
 Date
1937-1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

  • Organisation du travail
  • Loi, instructions et circulaires
  • Bulletins du Ministère de travail et de l'inspection...
Résultat n°5

Fermeture des salons de coiffure, magasins de nouveautés, habillement et commerce divers.
Cote
M/16067
 Date
1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

  • Organisation du travail
  • Repos hebdomadaire
  • Loi du 29 décembre 1923 relative aux obligations de...
  • Fermeture des salons de coiffure, magasins de nouveautés,...
Résultat n°6

Durée du travail avant 1940
Cote
M/16072
 Date
1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

  • Organisation du travail
  • Temps de travail
  • Durée du travail avant 1940
Résultat n°7

Horaires du travail
Cote
M/9389
 Date
1938-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

  • Organisation du travail
  • Temps de travail
  • Horaires du travail
Résultat n°8

Fermeture des boulangeries
Cote
M/16068/1 - M/16071
 Date
1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

  • Organisation du travail
  • Repos hebdomadaire
  • Loi du 29 décembre 1923 relative aux obligations de...
  • Fermeture des boulangeries
Résultat n°9

Indemnités compensatrices pendant les congés payés.
Cote
M/16139
 Date
1938-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

  • Organisation du travail
  • Salaires
  • Indemnités compensatrices pendant les congés payés.
Résultat n°10

Salaires normaux et courants
Cote
M/9077
 Date
1933-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

  • Organisation du travail
  • Salaires
  • Salaires normaux et courants
Résultat n°11

Ouvroirs, orphelinats
Cote
M/9390
 Date
1928-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

  • Organisation du travail
  • Affaires diverses des inspecteurs du travail
  • Ouvroirs, orphelinats
Résultat n°12

Inspection du Travail, administration, personnel, procès-verbaux, circulaires
Cote
M/9381
 Date
1897-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

  • Organisation du travail
  • Personnel
  • Inspection du Travail, administration, personnel, procès-verbaux,...
Résultat n°13

Instruction et circulaires
Cote
M/9379
 Date
1902-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

  • Organisation du travail
  • Loi, instructions et circulaires
  • Instruction et circulaires
Résultat n°14

1920-1939
Cote
M/9447-M/9448
 Date
1920-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

  • Organisation du travail
  • Affaires diverses des inspecteurs du travail
  • Correspondance
  • 1920-1939
Résultat n°15

1896-1939
Cote
M/16120
 Date
1896-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

  • Organisation du travail
  • Commission départementale du travail
  • Commission départementale du travail.
  • 1896-1939
Résultat n°16

Loi Brachard du 29 mars 1935, relative au statut professionnels des journalistes
Cote
M/9139
 Date
1936-1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

  • Organisation du travail
  • Loi, instructions et circulaires
  • Loi Brachard du 29 mars 1935, relative au statut professionnels...
Résultat n°17

Enquêtes
Cote
M/9393
 Date
1926-1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

  • Organisation du travail
  • Affaires diverses des inspecteurs du travail
  • Contrôles des établissements
  • Enquêtes
Résultat n°18

Loi des quarante heures
Cote
M/9079
 Date
1936-1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

  • Organisation du travail
  • Temps de travail
  • Loi des quarante heures
Résultat n°19

1938
Cote
M/9388
 Date
1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

  • Organisation du travail
  • Repos hebdomadaire
  • Horaires et repos hebdomadaire
  • 1938
Résultat n°20

Comité des salaires, instructions.
Cote
M/16118
 Date
1915-1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

  • Organisation du travail
  • Salaires
  • Comité des salaires, instructions.