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Résultats de la recherche

  • 1

    Historique du centre régional d'éducation populaire et de sports (CREPS) d'Houlgate et statistiques

    Date

    1953-2009

    Cote

    2885W/20-2885W/21

    • Contexte : 2885W. Centre régional d'éducation populaire et de...

    • Historique du centre régional d'éducation populaire...

    Producteur :

    Centre régional d'éducation pupolaire et de sports (CREPS) d'Houlgate

  • 2

    Conseil d'administration : décrets, élections, registres et dossiers (compte-rendus, documents préparatoires, convocations)

    Date

    1954-2009

    Cote

    2885W/1-2885W/19

    • Contexte : 2885W. Centre régional d'éducation populaire et de...

    • Conseil d'administration : décrets, élections, registres...

    Producteur :

    Centre régional d'éducation pupolaire et de sports (CREPS) d'Houlgate

  • 3

    1965-1975

    Date

    1965-1975

    Cote

    3265W/1

    • Contexte : 3265W - Service départemental d'incendie et de secours

    • Commission administrative paritaire
    • 1965-1975

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours

  • 4

    1976-1987

    Date

    1976-1987

    Cote

    3265W/2

    • Contexte : 3265W - Service départemental d'incendie et de secours

    • Commission administrative paritaire
    • 1976-1987

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours

  • 5

    1977-1980

    Date

    1977-1980

    Cote

    3112W/1

    • Contexte : 3112W - Conseils de l'Université de Caen Basse-Normandie

    • Conseil d'administration de l'université, procès-verbaux...
    • 1977-1980

    Producteur :

    Direction des affaires juridiques et institutionnelles

  • 6

    1980-1982

    Date

    1980-1982

    Cote

    3112W/2

    • Contexte : 3112W - Conseils de l'Université de Caen Basse-Normandie

    • Conseil d'administration de l'université, procès-verbaux...
    • 1980-1982

    Producteur :

    Direction des affaires juridiques et institutionnelles

  • 7

    Élections des CS, CA, CEVU : bulletins de vote, professions de foi, PV de dépouillement, dont bulletins spécial élections

    Date

    1982-1994

    Cote

    3112W/14

    • Contexte : 3112W - Conseils de l'Université de Caen Basse-Normandie

    • Élections des conseils de l'université, Conseil d'administration...
    • Élections des CS, CA, CEVU : bulletins de vote, professions...

    Producteur :

    Direction des affaires juridiques et institutionnelles

  • 8

    Octobre 1982 - juillet 1990

    Date

    1982-1990

    Cote

    3112W/3

    • Contexte : 3112W - Conseils de l'Université de Caen Basse-Normandie

    • Conseil d'administration de l'université, procès-verbaux...
    • Octobre 1982 - juillet 1990

    Producteur :

    Direction des affaires juridiques et institutionnelles

  • 9

    Septembre 1990 - février 1994

    Date

    1990-1994

    Cote

    3112W/4

    • Contexte : 3112W - Conseils de l'Université de Caen Basse-Normandie

    • Conseil d'administration de l'université, procès-verbaux...
    • Septembre 1990 - février 1994

    Producteur :

    Direction des affaires juridiques et institutionnelles

  • 10

    1992-1999

    Date

    1992-1999

    Cote

    3265W/9

    • Contexte : 3265W - Service départemental d'incendie et de secours

    • Registre des délibérations du conseil d'administration
    • 1992-1999

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours

  • 11

    Mars 1994 - juillet 1997

    Date

    1994-1997

    Cote

    3112W/5

    • Contexte : 3112W - Conseils de l'Université de Caen Basse-Normandie

    • Conseil d'administration de l'université, procès-verbaux...
    • Mars 1994 - juillet 1997

    Producteur :

    Direction des affaires juridiques et institutionnelles

  • 12

    Septembre 1995 - février 1998

    Date

    1995-1998

    Cote

    3112W/10 - 3112W/11

    • Contexte : 3112W - Conseils de l'Université de Caen Basse-Normandie

    • Conseil d'administration de l'université, enregistrement...
    • Septembre 1995 - février 1998

    Producteur :

    Direction des affaires juridiques et institutionnelles

  • 13

    Élections des CS, CA, CEVU : PV de dépouillement, bulletins de vote.

    Date

    1995

    Cote

    3112W/15

    • Contexte : 3112W - Conseils de l'Université de Caen Basse-Normandie

    • Élections des conseils de l'université, Conseil d'administration...
    • Élections des CS, CA, CEVU : PV de dépouillement, bulletins...

    Producteur :

    Direction des affaires juridiques et institutionnelles

  • 14

    Septembre 1997-décembre 1999

    Date

    1997-1999

    Cote

    3112W/6

    • Contexte : 3112W - Conseils de l'Université de Caen Basse-Normandie

    • Conseil d'administration de l'université, procès-verbaux...
    • Septembre 1997-décembre 1999

    Producteur :

    Direction des affaires juridiques et institutionnelles

  • 15

    Élections des CS, CA, CEVU : PV de dépouillement, professions de foi, bulletins de vote.

    Date

    1997-1999

    Cote

    3112W/16

    • Contexte : 3112W - Conseils de l'Université de Caen Basse-Normandie

    • Élections des conseils de l'université, Conseil d'administration...
    • Élections des CS, CA, CEVU : PV de dépouillement, professions...

    Producteur :

    Direction des affaires juridiques et institutionnelles

  • 16

    Mars 1998 - avril 2000

    Date

    1998-2000

    Cote

    3112W/12

    • Contexte : 3112W - Conseils de l'Université de Caen Basse-Normandie

    • Conseil d'administration de l'université, enregistrement...
    • Mars 1998 - avril 2000

    Producteur :

    Direction des affaires juridiques et institutionnelles

  • 17

    Élections des CS, CA, CEVU : PV dépouillement, bulletins de vote, professions de foi.

    Date

    1999-2002

    Cote

    3112W/17

    • Contexte : 3112W - Conseils de l'Université de Caen Basse-Normandie

    • Élections des conseils de l'université, Conseil d'administration...
    • Élections des CS, CA, CEVU : PV dépouillement, bulletins...

    Producteur :

    Direction des affaires juridiques et institutionnelles

  • 18

    1999-2002

    Date

    1999-2002

    Cote

    3265W/3

    • Contexte : 3265W - Service départemental d'incendie et de secours

    • Conseil d'administration
    • Procès-verbaux
    • 1999-2002

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours

  • 19

    Janvier 2000-juillet 2001

    Date

    2000-2001

    Cote

    3112W/7

    • Contexte : 3112W - Conseils de l'Université de Caen Basse-Normandie

    • Conseil d'administration de l'université, procès-verbaux...
    • Janvier 2000-juillet 2001

    Producteur :

    Direction des affaires juridiques et institutionnelles

  • 20

    Juin 2000 - juillet 2001

    Date

    2000-2001

    Cote

    3112W/13

    • Contexte : 3112W - Conseils de l'Université de Caen Basse-Normandie

    • Conseil d'administration de l'université, enregistrement...
    • Juin 2000 - juillet 2001

    Producteur :

    Direction des affaires juridiques et institutionnelles