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Résultats de la recherche

  • 1

    Autres contentieux

    Date

    1799-1843

    Cote

    3HDT/3185, H/SUPP/4472 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3 HDT - Hôpitaux de Caen : XIXe et XXe siècles

    • L - Administration générale
    • Hospices Civils
    • Organisation et fonctionnement
    • Procédures et affaires
    • Autres contentieux
  • 2

    Action en dommage et intérêt contre Mauger Emile, concessionnaire du chemin de fer de Caen à la mer

    Date

    1886-1889

    Cote

    3HDT/3179, H/SUPP/4484 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3 HDT - Hôpitaux de Caen : XIXe et XXe siècles

    • L - Administration générale
    • Hospices Civils
    • Organisation et fonctionnement
    • Procédures et affaires
    • Action en dommage et intérêt contre Mauger Emile, concessionnaire...
  • 3

    Legs de Pierre-Auguste Dupont-Longrais : procédures

    Date

    1865-1866

    Cote

    3HDT/3178, H/SUPP/4483 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3 HDT - Hôpitaux de Caen : XIXe et XXe siècles

    • L - Administration générale
    • Hospices Civils
    • Organisation et fonctionnement
    • Procédures et affaires
    • Legs de Pierre-Auguste Dupont-Longrais : procédures
  • 4

    Usine de Montaigu : procédures

    Date

    1862-1863

    Cote

    3HDT/3177, H/SUPP/4482 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3 HDT - Hôpitaux de Caen : XIXe et XXe siècles

    • L - Administration générale
    • Hospices Civils
    • Organisation et fonctionnement
    • Procédures et affaires
    • Usine de Montaigu : procédures
  • 5

    Procès contre Mr de Gastebled : rente de blé due aux hospices

    Date

    1860-1862

    Cote

    3HDT/3176, H/SUPP/4481 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3 HDT - Hôpitaux de Caen : XIXe et XXe siècles

    • L - Administration générale
    • Hospices Civils
    • Organisation et fonctionnement
    • Procédures et affaires
    • Procès contre Mr de Gastebled : rente de blé due aux...
  • 6

    Legs Barbey : procédures

    Date

    1860-1861

    Cote

    3HDT/3175, H/SUPP/4480 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3 HDT - Hôpitaux de Caen : XIXe et XXe siècles

    • L - Administration générale
    • Hospices Civils
    • Organisation et fonctionnement
    • Procédures et affaires
    • Legs Barbey : procédures
  • 7

    Procédure

    Date

    1860

    Cote

    3HDT/3174, H/SUPP/4479 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3 HDT - Hôpitaux de Caen : XIXe et XXe siècles

    • L - Administration générale
    • Hospice Saint-Louis
    • Organisation et fonctionnement
    • Procédure
  • 8

    Procès contre la succession Thibout : carrières de la Maladrerie

    Date

    1858-1860

    Cote

    3HDT/3173, H/SUPP/4478 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3 HDT - Hôpitaux de Caen : XIXe et XXe siècles

    • L - Administration générale
    • Hospices Civils
    • Organisation et fonctionnement
    • Procédures et affaires
    • Procès contre la succession Thibout : carrières de...
  • 9

    Affaire Duchemin : usurpation de terrain à Argences

    Date

    1858-1860

    Cote

    3HDT/3172, H/SUPP/4477 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3 HDT - Hôpitaux de Caen : XIXe et XXe siècles

    • L - Administration générale
    • Hospices Civils
    • Organisation et fonctionnement
    • Procédures et affaires
    • Affaire Duchemin : usurpation de terrain à Argences
  • 10

    Procès contre les époux Lefèvre : droit de passage sur la blanchisserie de Saint Ouen

    Date

    1850-1860

    Cote

    3HDT/3171, H/SUPP/4476 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3 HDT - Hôpitaux de Caen : XIXe et XXe siècles

    • L - Administration générale
    • Hospices Civils
    • Organisation et fonctionnement
    • Procédures et affaires
    • Procès contre les époux Lefèvre : droit de passage...
  • 11

    Procédures entre les hospices et Mlle Leharivel : affaire de bornage

    Date

    1838-1843

    Cote

    3HDT/3170, H/SUPP/4475 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3 HDT - Hôpitaux de Caen : XIXe et XXe siècles

    • L - Administration générale
    • Hospices Civils
    • Organisation et fonctionnement
    • Procédures et affaires
    • Procédures entre les hospices et Mlle Leharivel : affaire...
  • 12

    Procédures concernant le bois de la Rouelle

    Date

    1832

    Cote

    3HDT/3169, H/SUPP/4474 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3 HDT - Hôpitaux de Caen : XIXe et XXe siècles

    • L - Administration générale
    • Hospices Civils
    • Organisation et fonctionnement
    • Procédures et affaires
    • Procédures concernant le bois de la Rouelle
  • 13

    Procédures concernant la ferme de Hottot-en-Auge

    Date

    1820-1884

    Cote

    3HDT/3168, H/SUPP/4473 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3 HDT - Hôpitaux de Caen : XIXe et XXe siècles

    • L - Administration générale
    • Hospices Civils
    • Organisation et fonctionnement
    • Procédures et affaires
    • Procédures concernant la ferme de Hottot-en-Auge
  • 14

    Demandes en mainlevée d'hypothèques et arrêtés d'autorisation

    Date

    1806-1847

    Cote

    3HDT/3167, H/SUPP/4485 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3 HDT - Hôpitaux de Caen : XIXe et XXe siècles

    • L - Administration générale
    • Hospices Civils
    • Organisation et fonctionnement
    • Procédures et affaires
    • Demandes en mainlevée d'hypothèques et arrêtés d'autorisation
  • 15

    Réclamation de titres par le sieur Marescot

    Date

    1783-1807

    Cote

    3HDT/3166, H/SUPP/4462 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3 HDT - Hôpitaux de Caen : XIXe et XXe siècles

    • L - Administration générale
    • Hospices Civils
    • Organisation et fonctionnement
    • Procédures et affaires
    • Réclamation de titres par le sieur Marescot
  • 16

    Etablissement non identifié : chantier et salles d'examen/blocs opératoires

    Date

    s.d.

    Cote

    3HDT/3150, 896/6 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3 HDT - Hôpitaux de Caen : XIXe et XXe siècles

    • Iconographie
    • Etablissement non identifié : chantier et salles d'examen/blocs...
  • 17

    Ecoles et enseignement

    Date

    1934-1957

    Cote

    3HDT/3149, 896/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3 HDT - Hôpitaux de Caen : XIXe et XXe siècles

    • Iconographie
    • Ecoles et enseignement
  • 18

    Centre Anti-Cancer F. Baclesse

    Date

    s.d. ; 1982

    Cote

    3HDT/3148, 896/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3 HDT - Hôpitaux de Caen : XIXe et XXe siècles

    • Iconographie
    • Centre Anti-Cancer F. Baclesse
  • 19

    Journée mondiale sans tabac

    Date

    1995

    Cote

    3HDT/3147, 898/9 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3 HDT - Hôpitaux de Caen : XIXe et XXe siècles

    • Iconographie
    • C.H.R.U. Côte de Nacre
    • Evènements
    • Journée mondiale sans tabac
  • 20

    Départ à la retraite

    Date

    1982-1983

    Cote

    3HDT/3146, 898/8 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3 HDT - Hôpitaux de Caen : XIXe et XXe siècles

    • Iconographie
    • C.H.R.U. Côte de Nacre
    • Evènements
    • Départ à la retraite