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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
2U/3/1307
Date
Entre le 20 octobre 1924 et le 23 octobre 1924
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1924
  • 20-23 octobre
2
Cote
2U/3/1001
Date
Entre le 12 novembre 1888 et le 16 novembre 1888
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1888
  • 12-16 novembre
3
Cote
2U/3/1331
Date
Entre le 16 avril 1928 et le 17 avril 1928
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1928
  • 16-17 avril
4
Cote
2U/3/395
Date
Entre le 12 mai 1834 et le 16 mai 1834
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1834
  • 12-16 mai
5
Cote
2U/3/385
Date
Entre le 06 août 1833 et le 08 août 1833
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1833
  • 6-8 août
6
Cote
2U/3/1251-2U/3/1253
Date
samedi 20 octobre 1917
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1917
  • 20 octobre
7
Cote
2U/3/1327
Date
Entre le 17 octobre 1927 et le 21 octobre 1927
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1927
  • 17-21 octobre
8
Cote
2U/3/174
Date
Entre le 22 mai 1817 et le 23 mai 1817
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1817
  • 22-23 mai
9
Cote
2U/3/1283
Date
Entre le 11 juillet 1921 et le 13 juillet 1921
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1921
  • 11-13 juillet
10
Cote
2U/3/218
Date
Entre le 22 novembre 1820 et le 25 novembre 1820
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1820
  • 22-25 novembre
11
Cote
2U/3/1083
Date
Entre le 13 mai 1898 et le 14 mai 1898
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1898
  • 13-14 mai
12
Cote
2U/3/191
Date
Entre le 08 août 1818 et le 12 août 1818
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1818
  • 8-12 août
13
Cote
2U/3/96
Date
Entre le 29 juin 1811 et le 22 août 1811
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1811
  • 29 juin-22 août
14
Cote
2U/3/884
Date
Entre le 12 août 1875 et le 14 août 1875
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1875
  • 12-14 août
15
Cote
2U/3/1190
Date
Entre le 04 mai 1910 et le 07 mai 1910
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1910
  • 4-7 mai
16
Cote
2U/3/878
Date
Entre le 27 novembre 1874 et le 30 novembre 1874
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1874
  • 27-30 novembre
17
Cote
2U/3/1218
Date
Entre le 07 avril 1913 et le 08 avril 1913
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1913
  • 7-8 avril
18
Cote
2U/3/673
Date
Entre le 15 mai 1858 et le 20 mai 1858
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1858
  • 15-20 mai
19
Cote
2U/3/247
Date
Entre le 20 novembre 1823 et le 24 novembre 1823
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1823
  • 20-24 novembre
20
Cote
2U/3/126
Date
Entre le 22 février 1813 et le 27 février 1813
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1813
  • 22-27 février