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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
11B/1
Date
1663-1787
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Greffe
  • Inventaire des papiers du greffe (1663-1787) ; Ordonnances...
Résultat n°2
Cote
11B/2
Date
1700-1788
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Greffe
  • Registres d'enregistrement des édits, arrêts, ordonnances,...
Résultat n°3
Cote
11B/3
Date
1582-1792
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Greffe
  • Réglementation (Edits, ordonnances etc.)
Résultat n°4
Cote
11B/4
Date
1450-1790
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Personnel de la maîtrise. Officiers : délibérations,...
  • 1450 - 1790
Résultat n°5
1637 - 1788

4 medias

Cote
11B/5
Date
1637-1788
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Personnel de la maîtrise. Officiers : délibérations,...
  • 1637 - 1788
Résultat n°6
Cote
11B/6
Date
1704 - 1742
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Personnel de la maîtrise. Officiers : délibérations,...
  • Gardes chasse, bois et pêche des fiefs et terres des...
  • 1704 - 1742
Résultat n°7
Cote
11B/7
Date
1743 - 1765
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Personnel de la maîtrise. Officiers : délibérations,...
  • Gardes chasse, bois et pêche des fiefs et terres des...
  • 1743 - 1755
Résultat n°8
Cote
11B/8
Date
1756 - 1765
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Personnel de la maîtrise. Officiers : délibérations,...
  • Gardes chasse, bois et pêche des fiefs et terres des...
  • 1756 - 1765
Résultat n°9
Cote
11B/9
Date
1766 - 1779
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Personnel de la maîtrise. Officiers : délibérations,...
  • Gardes chasse, bois et pêche des fiefs et terres des...
  • 1766 - 1779
Résultat n°10
Cote
11B/10
Date
1780 - 1790
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Personnel de la maîtrise. Officiers : délibérations,...
  • Gardes chasse, bois et pêche des fiefs et terres des...
  • 1780 - 1790
Résultat n°11
Cote
11B/11
Date
1705-1789
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Personnel de la maîtrise. Officiers : délibérations,...
  • Gardes de chasse, bois et pêche des fiefs et terres...
  • Abbayes d'hommes
Résultat n°12
Cote
11B/12
Date
1729-1788
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Personnel de la maîtrise. Officiers : délibérations,...
  • Gardes de chasse, bois et pêche des fiefs et terres...
  • Abbaye d'hommes et religieux,Abbaye de femmes, religieux...
Résultat n°13
Etat des officiers, gages, archives, marteau, délits, poursuites contre des officiers (s.d.; 1707-1795), réglementation (1489-1744)

2 lots 5 medias

Cote
11B/13
Date
1489 - 1795
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Personnel de la maîtrise. Officiers : délibérations,...
  • Correspondance et notes
  • Etat des officiers, gages, archives, marteau, délits,...
Résultat n°14
Etat des paroisses du ressort du bailliage et élection de Caen (s.d.); Maîtrise de Caen et Domfront, Gruerie de Falaise (1669-1789), Maîtrise de Caen et Amirauté de Caen (s.d., 1745-1770), Gruerie de M. De Blangy à Villers (1731-1766), bois et forêts de la maîtrise de Caen (s.d.; 1758-1792), chasse, gibier, chiens, braconnage, animaux en divagation (s.d.; 1762-1776), marais, défrichement, bruyères, moulins, pont (1763-1789)

5 medias

Cote
11B/14
Date
1669-1789
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Personnel de la maîtrise. Officiers : délibérations,...
  • Correspondance et notes
  • Etat des paroisses du ressort du bailliage et élection...
Résultat n°15
Cote
11B/15
Date
1771-1788
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Personnel de la maîtrise. Officiers : délibérations,...
  • Poursuites contre les officiers
  • 1771 - 1788
Résultat n°16
Cote
11B/16
Date
10 août 1787 - 04 déc. 1787
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Personnel de la maîtrise. Officiers : délibérations,...
  • Poursuites contre les officiers
  • 1787
Résultat n°17
Cote
11B/17
Date
04 déc. 1787 - 31 déc. 1787
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Personnel de la maîtrise. Officiers : délibérations,...
  • Poursuites contre les officiers
  • 1787
Résultat n°18
Cote
11B/18
Date
12 janvier 1788 - 17 janvier 1789
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Personnel de la maîtrise. Officiers : délibérations,...
  • Poursuites contre les officiers
  • 1788 - 1789
Résultat n°19
Cote
11B/19
Date
1398-1783
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Comptabilité, amendes, recettes, perception des droits
Résultat n°20
Cote
11B/20
Date
26 juin 1700 - 30 mai 1740
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Gestion et exploitation des Bois
  • Bois du Roi: Registres des procès-verbaux, récolements,...
  • 1700 - 1740