droits de succession

Résultat n°1
1944 - 2005

Date

1944-2005

Cote

2717W/1-2717W/61
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Caen
- Bureau de Caen (jusqu'en 1968)
- Successions déclarées vacantes ou non réclamées (échantillon...
- 1944 - 2005
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°2
3401W/ 19 - de I à Z
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Vire
- Fiches décès (après 1970)
- 1991
- 3401W/ 19 - de I à Z
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°3
3401W/16 - de D à L
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Trouville
- Fiches décès (après 1970)
- 1991
- 3401W/16 - de D à L
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°4
3401W/59 - de 1 à 102
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Trouville
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1991 - 2000
- 1991
- 3401W/59 - de 1 à 102
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°5
De H à K

Date

1992

Cote

2381W/369
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Vire
- Mutations après décès : dossiers de préparation des...
- 1992
- De H à K
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°6
3401W/ 17 - de M à Z
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Trouville
- Fiches décès (après 1970)
- 1991
- 3401W/ 17 - de M à Z
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°7
Bureau de Vassy
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Vassy
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°8
B

Date

1992

Cote

2381W/365
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Vire
- Mutations après décès : dossiers de préparation des...
- 1992
- B
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°9
3401W/86 - de 101 à 188
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Trouville
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1991 - 2000
- 1992
- 3401W/86 - de 101 à 188
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°10
De E à G

Date

1992

Cote

2381W/368
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Vire
- Mutations après décès : dossiers de préparation des...
- 1992
- De E à G
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°11
Bureau du Bény-Bocage
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau du Bény-Bocage
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°12
3401W/37 - de H à Z
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Vire
- Fiches décès (après 1970)
- 1992
- 3401W/37 - de H à Z
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°13
3401W/88 - de 293 à 345
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Trouville
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1991 - 2000
- 1992
- 3401W/88 - de 293 à 345
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°14
3401W/ 35 - de K à Z
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Trouville
- Fiches décès (après 1970)
- 1992
- 3401W/ 35 - de K à Z
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°15
3401W/36 - de A à G
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Vire
- Fiches décès (après 1970)
- 1992
- 3401W/36 - de A à G
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°16
3401W/87 - de189 à 292
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Trouville
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1991 - 2000
- 1992
- 3401W/87 - de189 à 292
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°17
3401W/85 - de 1 à 100
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Trouville
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1991 - 2000
- 1992
- 3401W/85 - de 1 à 100
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°18
3401W/ 34 - de A à J
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Trouville
- Fiches décès (après 1970)
- 1992
- 3401W/ 34 - de A à J
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°19
1991-1992

Date

1991-1992

Cote

3401W/92
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Caen
- Bureau de Caen Nord (1969 - 1975 ; 1991 - 1992)
- Fiches décès (après 1970)
- 1991-1992
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°20
3401W/60 - de 103 à 203
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Trouville
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1991 - 2000
- 1991
- 3401W/60 - de 103 à 203
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°21
Avant 1945

Cote

3Q/SUPP/25
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Bayeux
- Etat du mobilier annexé aux déclarations de successions...
- Avant 1945
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°22
3401W/61 - de 204 à 290
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Trouville
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1991 - 2000
- 1991
- 3401W/61 - de 204 à 290
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°23
1988-1992

Date

1988-1992

Cote

3401W/92
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Caen
- Bureau de Caen Ouest (depuis 1969)
- Fiches décès (après 1970)
- 1988-1992
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°24
De LA à LEF

Date

1992

Cote

2381W/370
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Vire
- Mutations après décès : dossiers de préparation des...
- 1992
- De LA à LEF
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°25
de D à MAQ

Cote

3329W/96
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Vire
- Fiches décès (après 1970)
- 1989
- de D à MAQ
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°26
De S à Z

Date

1992

Cote

2381W/374
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Vire
- Mutations après décès : dossiers de préparation des...
- 1992
- De S à Z
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°27
3401W/15 - de A à C
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Trouville
- Fiches décès (après 1970)
- 1991
- 3401W/15 - de A à C
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°28
3401W/ 18 - de A à H
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Vire
- Fiches décès (après 1970)
- 1991
- 3401W/ 18 - de A à H
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°29
De LEM à Z

Cote

3329W/75
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Vire
- Fiches décès (après 1970)
- 1988
- De LEM à Z
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°30
A

Date

1992

Cote

2381W/364
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Vire
- Mutations après décès : dossiers de préparation des...
- 1992
- A
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°31
De M à O

Date

1992

Cote

2381W/372
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Vire
- Mutations après décès : dossiers de préparation des...
- 1992
- De M à O
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°32
De P à R

Date

1992

Cote

2381W/373
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Vire
- Mutations après décès : dossiers de préparation des...
- 1992
- De P à R
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°33
De LEG à LUZ

Date

1992

Cote

2381W/371
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Vire
- Mutations après décès : dossiers de préparation des...
- 1992
- De LEG à LUZ
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°34
D

Date

1992

Cote

2381W/367
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Vire
- Mutations après décès : dossiers de préparation des...
- 1992
- D
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°35
C

Date

1992

Cote

2381W/366
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Vire
- Mutations après décès : dossiers de préparation des...
- 1992
- C
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°36
1990-1992

Date

1990-1992

Cote

3401W/92
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Caen
- Bureau de Caen Est (depuis 1969)
- Fiches décès (après 1970)
- 1990-1992
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°37
A

Date

1991

Cote

2381W/353
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Vire
- Mutations après décès : dossiers de préparation des...
- 1991
- A
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°38
3401W/33 - de A à Z
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Pont-l'Evêque
- Fiches décès (après 1970)
- 1992
- 3401W/33 - de A à Z
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°39
De H à K

Date

1991

Cote

2381W/358
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Vire
- Mutations après décès : dossiers de préparation des...
- 1991
- De H à K
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°40
1991 - De A à V

Date

1991

Cote

3180W/177
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Pont-l'Evêque
- Fiches décès (après 1970)
- 1989 - 1991
- 1991 - De A à V
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°41
De M à Q

Date

1991

Cote

2381W/361
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Vire
- Mutations après décès : dossiers de préparation des...
- 1991
- De M à Q
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°42
D

Date

1991

Cote

2381W/356
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Vire
- Mutations après décès : dossiers de préparation des...
- 1991
- D
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°43
De U à Z

Date

1991

Cote

2381W/363
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Vire
- Mutations après décès : dossiers de préparation des...
- 1991
- De U à Z
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°44
De R à T

Date

1991

Cote

2381W/362
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Vire
- Mutations après décès : dossiers de préparation des...
- 1991
- De R à T
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°45
C

Date

1991

Cote

2381W/355
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Vire
- Mutations après décès : dossiers de préparation des...
- 1991
- C
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°46
De E à G

Date

1991

Cote

2381W/357
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Vire
- Mutations après décès : dossiers de préparation des...
- 1991
- De E à G
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°47
De LA à LEC

Date

1991

Cote

2381W/359
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Vire
- Mutations après décès : dossiers de préparation des...
- 1991
- De LA à LEC
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°48
B

Date

1991

Cote

2381W/354
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Vire
- Mutations après décès : dossiers de préparation des...
- 1991
- B
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°49
3401W/84 - de 1 à 92
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Pont-l'Evêque
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1992 - 2000
- 1992
- 3401W/84 - de 1 à 92
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°50
De LED à LUZ

Date

1991

Cote

2381W/360
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Vire
- Mutations après décès : dossiers de préparation des...
- 1991
- De LED à LUZ
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°51
1er janvier 1991 - 31 décembre 1991

Date

1991

Cote

3180W/146
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Pont-l'Evêque
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1959 - 1991
- 1er janvier 1991 - 31 décembre 1991
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°52
De 1 à 112

Date

1990

Cote

3329W/225
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Caen
- Bureau de Caen Nord 2 (1976 - 1990)
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1990
- De 1 à 112
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°53
de R à Z

Date

1990

Cote

3329W/102
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Caen
- Bureau de Caen Est (depuis 1969)
- Fiches décès (après 1970)
- 1990
- de R à Z
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°54
De A à K

Date

1990

Cote

3329W/115
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Vire
- Fiches décès (après 1970)
- 1990
- De A à K
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°55
1er janvier 1990 - 31 décembre 1990

Date

1990

Cote

3180W/145
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Pont-l'Evêque
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1959 - 1991
- 1er janvier 1990 - 31 décembre 1990
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°56
De 1 à 185

Date

1990

Cote

3329W/240
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Vire
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1985 - 2000
- 1990
- De 1 à 185
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°57
de A à G

Date

1990

Cote

3329W/100
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Caen
- Bureau de Caen Est (depuis 1969)
- Fiches décès (après 1970)
- 1990
- de A à G
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°58
de 130 à 182

Date

1990

Cote

3329W/239
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Trouville
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1980-1990
- 1990
- Trouville 1
- de 130 à 182
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°59
De U à Z

Date

1990

Cote

2381W/352
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Vire
- Mutations après décès : dossiers de préparation des...
- 1990
- De U à Z
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°60
1990 - A à Y

Date

1990

Cote

3180W/176
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Pont-l'Evêque
- Fiches décès (après 1970)
- 1989 - 1991
- 1990 - A à Y
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°61
de A à F

Date

1990

Cote

3329W/108
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Falaise
- Fiches décès (après 1970)
- 1990
- de A à F
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°62
De 111 à 220

Date

1990

Cote

3329W/229
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Caen
- Bureau de Caen Ouest (depuis 1969)
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1990
- De 111 à 220
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°63
De 113 à 242

Date

1990

Cote

3329W/226
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Caen
- Bureau de Caen Nord 2 (1976 - 1990)
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1990
- De 113 à 242
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°64
De 259 à 387

Date

1990

Cote

3329W/218
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Bayeux
- Mutations après décès : registre des formalités (transcriptions)
- De 1986 à 2000
- 1990
- De 259 à 387
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°65
De 336 à 409

Date

1990

Cote

3329W/231
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Caen
- Bureau de Caen Ouest (depuis 1969)
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1990
- De 336 à 409
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°66
de H à Q

Date

1990

Cote

3329W/101
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Caen
- Bureau de Caen Est (depuis 1969)
- Fiches décès (après 1970)
- 1990
- de H à Q
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°67
de G à PE

Date

1990

Cote

3329W/113
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Trouville
- Fiches décès (après 1970)
- 1990
- de G à PE
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°68
De 281 à 418

Date

1990

Cote

3329W/236
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Lisieux
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1989-1990
- 1990
- De 281 à 418
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°69
de L à R

Date

1990

Cote

3329W/107
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Caen
- Bureau de Caen Ouest (depuis 1969)
- Fiches décès (après 1970)
- 1990
- de L à R
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°70
de 243 à 349

Date

1990

Cote

3329W/227
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Caen
- Bureau de Caen Nord 2 (1976 - 1990)
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1990
- de 243 à 349
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°71
C

Date

1990

Cote

2381W/342
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Vire
- Mutations après décès : dossiers de préparation des...
- 1990
- C
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°72
De 186 à 366

Date

1990

Cote

3329W/241
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Vire
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1985 - 2000
- 1990
- De 186 à 366
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°73
De S à T

Date

1990

Cote

2381W/351
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Vire
- Mutations après décès : dossiers de préparation des...
- 1990
- De S à T
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°74
De 305 à 386

Date

1990

Cote

3329W/221
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Caen
- Bureau de Caen Est (depuis 1969)
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1986 - 2000
- 1990
- De 305 à 386
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°75
De L à Z

Date

1990

Cote

3329W/116
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Vire
- Fiches décès (après 1970)
- 1990
- De L à Z
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°76
de A à Z

Date

1990

Cote

3329W/103
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Caen
- Bureau de Caen Nord 1 (1976 - 1990)
- Fiches décès (après 1970)
- 1990
- de A à Z
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°77
de A à LEF

Date

1990

Cote

3329W/104
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Caen
- Bureau de Caen Nord 2 (1976 - 1990)
- Fiches décès (après 1970)
- 1990
- de A à LEF
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°78
De 1 à 130

Date

1990

Cote

3329W/222
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Caen
- Bureau de Caen Nord 1 (1976 - 1990)
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1990
- De 1 à 130
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°79
De N à P

Date

1990

Cote

2381W/349
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Vire
- Mutations après décès : dossiers de préparation des...
- 1990
- De N à P
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°80
De 1 à 98

Date

1990

Cote

3329W/216
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Bayeux
- Mutations après décès : registre des formalités (transcriptions)
- De 1986 à 2000
- 1990
- De 1 à 98
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

Résultats de la recherche

1944 - 2005

Date

Cote

Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

Producteur :

3401W/ 19 - de I à Z

Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

Producteur :

3401W/16 - de D à L

Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

Producteur :

3401W/59 - de 1 à 102

Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

Producteur :

De H à K

Date

Cote

Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

Producteur :

3401W/ 17 - de M à Z

Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

Producteur :

Bureau de Vassy

Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

Producteur :

B

Date

Cote

Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

Producteur :

3401W/86 - de 101 à 188

Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

Producteur :

De E à G

Date

Cote

Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

Producteur :

Bureau du Bény-Bocage

Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

Producteur :

3401W/37 - de H à Z

Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

Producteur :

3401W/88 - de 293 à 345

Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

Producteur :

3401W/ 35 - de K à Z

Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

Producteur :

3401W/36 - de A à G

Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

Producteur :

3401W/87 - de189 à 292

Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

Producteur :

3401W/85 - de 1 à 100

Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

Producteur :

3401W/ 34 - de A à J

Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

Producteur :

1991-1992

Date

Cote

Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

Producteur :

3401W/60 - de 103 à 203

Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

Producteur :

Avant 1945

Cote

Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

Producteur :

3401W/61 - de 204 à 290

Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

Producteur :

1988-1992

Date