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5 134 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    1787 - 1803

    126 medias

    1787 - 1803

    Date

    1787-1803

    Cote

    3Q/57

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau d'Argences
    • Tables des successions
    • 1787 - 1803

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  2. Résultat n°2
    1820 - 1830

    151 medias

    1820 - 1830

    Date

    1820-1830

    Cote

    3Q/58

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau d'Argences
    • Tables des successions
    • 1820 - 1830

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  3. Résultat n°3
    1830 - 1837

    180 medias

    1830 - 1837

    Date

    1830-1837

    Cote

    3Q/59

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau d'Argences
    • Tables des successions
    • 1830 - 1837

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  4. Résultat n°4
    1837 - 1843

    189 medias

    1837 - 1843

    Date

    1837-1843

    Cote

    3Q/60

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau d'Argences
    • Tables des successions
    • 1837 - 1843

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  5. Résultat n°5
    1843 - 1850

    195 medias

    1843 - 1850

    Date

    1843-1850

    Cote

    3Q/61

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau d'Argences
    • Tables des successions
    • 1843 - 1850

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  6. Résultat n°6
    1850 - 1856

    186 medias

    1850 - 1856

    Date

    1850-1856

    Cote

    3Q/62

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau d'Argences
    • Tables des successions
    • 1850 - 1856

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  7. Résultat n°7
    1856 - 1862

    296 medias

    1856 - 1862

    Date

    1856-1862

    Cote

    3Q/63

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau d'Argences
    • Tables des successions
    • 1856 - 1862

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  8. Résultat n°8
    1862 - 1867

    163 medias

    1862 - 1867

    Date

    1862-1867

    Cote

    3Q/64

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau d'Argences
    • Tables des successions
    • 1862 - 1867

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  9. Résultat n°9
    1868 - 1871

    161 medias

    1868 - 1871

    Date

    1868-1871

    Cote

    3Q/65

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau d'Argences
    • Tables des successions
    • 1868 - 1871

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  10. Résultat n°10
    1871 - 1877

    186 medias

    1871 - 1877

    Date

    1871-1877

    Cote

    3Q/66

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau d'Argences
    • Tables des successions
    • 1871 - 1877

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  11. Résultat n°11
    1877 - 1880

    92 medias

    1877 - 1880

    Date

    1877-1880

    Cote

    3Q/67

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau d'Argences
    • Tables des successions
    • 1877 - 1880

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  12. Résultat n°12
    1880 - 1884

    84 medias

    1880 - 1884

    Date

    1880-1884

    Cote

    3Q/68

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau d'Argences
    • Tables des successions
    • 1880 - 1884

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  13. Résultat n°13
    1884 - 1890

    160 medias

    1884 - 1890

    Date

    1884-1890

    Cote

    3Q/69

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau d'Argences
    • Tables des successions
    • 1884 - 1890

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  14. Résultat n°14
    1890 - 1897

    182 medias

    1890 - 1897

    Date

    1890-1897

    Cote

    3Q/70

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau d'Argences
    • Tables des successions
    • 1890 - 1897

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  15. Résultat n°15

    23 ventôse an II - 30 prairial an VII

    Date

    an II-an VII

    Cote

    3Q/351

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau d'Argences
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • An II - 1829
    • 23 ventôse an II - 30 prairial an VII

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  16. Résultat n°16

    13 germinal an VII - 30 frimaire an X

    Date

    an VII-an X

    Cote

    3Q/352

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau d'Argences
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • An II - 1829
    • 13 germinal an VII - 30 frimaire an X

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  17. Résultat n°17

    1er nivôse an X - 30 brumaire an XII

    Date

    an X-an XII

    Cote

    3Q/353

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau d'Argences
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • An II - 1829
    • 1er nivôse an X - 30 brumaire an XII

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  18. Résultat n°18

    1er frimaire an XII - 17 brumaire an XIV

    Date

    an XII-an XIV

    Cote

    3Q/354

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau d'Argences
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • An II - 1829
    • 1er frimaire an XII - 17 brumaire an XIV

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  19. Résultat n°19

    18 brumaire an XIV - 25 mars 1808

    Date

    1805-1808

    Cote

    3Q/355

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau d'Argences
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • An II - 1829
    • 18 brumaire an XIV - 25 mars 1808

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  20. Résultat n°20

    26 mars 1808 - 31 mars 1810

    Date

    1808-1810

    Cote

    3Q/356

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau d'Argences
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • An II - 1829
    • 26 mars 1808 - 31 mars 1810

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  21. Résultat n°21

    1er avril 1810 - 8 décembre 1813

    Date

    1810-1813

    Cote

    3Q/357

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau d'Argences
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • An II - 1829
    • 1er avril 1810 - 8 décembre 1813

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  22. Résultat n°22

    8 décembre 1813 - 27 mai 1816

    Date

    1813-1816

    Cote

    3Q/358

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau d'Argences
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • An II - 1829
    • 8 décembre 1813 - 27 mai 1816

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  23. Résultat n°23

    27 mai 1816 - 31 mars 1819

    Date

    1816-1819

    Cote

    3Q/359

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau d'Argences
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • An II - 1829
    • 27 mai 1816 - 31 mars 1819

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  24. Résultat n°24

    1er avril 1819 - 21 février 1822

    Date

    1819-1822

    Cote

    3Q/360

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau d'Argences
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • An II - 1829
    • 1er avril 1819 - 21 février 1822

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  25. Résultat n°25

    22 février 1822 - 12 septembre 1824

    Date

    1822-1824

    Cote

    3Q/361

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau d'Argences
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • An II - 1829
    • 22 février 1822 - 12 septembre 1824

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  26. Résultat n°26

    12 septembre 1824 - 11 mai 1826

    Date

    1824-1826

    Cote

    3Q/362

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau d'Argences
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • An II - 1829
    • 12 septembre 1824 - 11 mai 1826

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  27. Résultat n°27

    11 mai 1826 - 23 mai 1828

    Date

    1826-1828

    Cote

    3Q/363

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau d'Argences
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • An II - 1829
    • 11 mai 1826 - 23 mai 1828

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  28. Résultat n°28

    23 mai 1828 - 13 août 1829

    Date

    1828-1829

    Cote

    3Q/364

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau d'Argences
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • An II - 1829
    • 23 mai 1828 - 13 août 1829

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  29. Résultat n°29

    11 janvier 1842 - 19 octobre 1843

    Date

    1842-1843

    Cote

    3Q/365

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau d'Argences
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1842 - 1869
    • 11 janvier 1842 - 19 octobre 1843

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  30. Résultat n°30

    19 octobre 1843 - 2 octobre 1844

    Date

    1843-1844

    Cote

    3Q/366

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau d'Argences
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1842 - 1869
    • 19 octobre 1843 - 2 octobre 1844

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  31. Résultat n°31

    2 octobre 1844 - 22 août 1845

    Date

    1844-1845

    Cote

    3Q/367

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau d'Argences
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1842 - 1869
    • 2 octobre 1844 - 22 août 1845

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  32. Résultat n°32

    22 août 1845 - 16 mai 1847

    Date

    1845-1847

    Cote

    3Q/368

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau d'Argences
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1842 - 1869
    • 22 août 1845 - 16 mai 1847

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  33. Résultat n°33

    17 mai 1847 - 23 mars 1848

    Date

    1847-1848

    Cote

    3Q/369

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau d'Argences
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1842 - 1869
    • 17 mai 1847 - 23 mars 1848

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  34. Résultat n°34

    24 mars 1848 - 15 novembre 1848

    Date

    1848

    Cote

    3Q/370

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau d'Argences
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1842 - 1869
    • 24 mars 1848 - 15 novembre 1848

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  35. Résultat n°35

    15 novembre 1848 - 13 juillet 1849

    Date

    1848-1849

    Cote

    3Q/371

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau d'Argences
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1842 - 1869
    • 15 novembre 1848 - 13 juillet 1849

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  36. Résultat n°36

    13 juillet 1849 - 18 mars 1850

    Date

    1849-1850

    Cote

    3Q/372

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau d'Argences
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1842 - 1869
    • 13 juillet 1849 - 18 mars 1850

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  37. Résultat n°37

    18 mars 1850 - 16 juin 1851

    Date

    1850-1851

    Cote

    3Q/373

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau d'Argences
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1842 - 1869
    • 18 mars 1850 - 16 juin 1851

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  38. Résultat n°38

    17 juin 1851 - 27 mai 1852

    Date

    1851-1852

    Cote

    3Q/374

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau d'Argences
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1842 - 1869
    • 17 juin 1851 - 27 mai 1852

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  39. Résultat n°39

    7 septembre 1854 - 18 octobre 1855

    Date

    1854-1855

    Cote

    3Q/375

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau d'Argences
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1842 - 1869
    • 7 septembre 1854 - 18 octobre 1855

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  40. Résultat n°40

    18 octobre 1855 - 6 novembre 1856

    Date

    1855-1856

    Cote

    3Q/376

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau d'Argences
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1842 - 1869
    • 18 octobre 1855 - 6 novembre 1856

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  41. Résultat n°41

    6 novembre 1856 - 14 février 1858

    Date

    1856-1858

    Cote

    3Q/377

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau d'Argences
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1842 - 1869
    • 6 novembre 1856 - 14 février 1858

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  42. Résultat n°42

    14 février 1858 - 13 juillet 1859

    Date

    1858-1859

    Cote

    3Q/378

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau d'Argences
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1842 - 1869
    • 14 février 1858 - 13 juillet 1859

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  43. Résultat n°43

    13 juillet 1859 - 11 avril 1860

    Date

    1859-1860

    Cote

    3Q/379

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau d'Argences
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1842 - 1869
    • 13 juillet 1859 - 11 avril 1860

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  44. Résultat n°44

    11 avril 1860 - 9 octobre 1860

    Date

    1860

    Cote

    3Q/380

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau d'Argences
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1842 - 1869
    • 11 avril 1860 - 9 octobre 1860

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  45. Résultat n°45

    10 octobre 1860 - 4 juillet 1861

    Date

    1860-1861

    Cote

    3Q/381

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau d'Argences
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1842 - 1869
    • 10 octobre 1860 - 4 juillet 1861

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  46. Résultat n°46

    4 juillet 1861 - 24 avril 1862

    Date

    1861-1862

    Cote

    3Q/382

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau d'Argences
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1842 - 1869
    • 4 juillet 1861 - 24 avril 1862

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  47. Résultat n°47

    24 avril 1862 - 2 avril 1863

    Date

    1862-1863

    Cote

    3Q/383

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau d'Argences
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1842 - 1869
    • 24 avril 1862 - 2 avril 1863

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  48. Résultat n°48

    2 avril 1863 - 2 février 1864

    Date

    1863-1864

    Cote

    3Q/384

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau d'Argences
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1842 - 1869
    • 2 avril 1863 - 2 février 1864

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  49. Résultat n°49

    2 février 1864 - 21 novembre 1864

    Date

    1864

    Cote

    3Q/385

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau d'Argences
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1842 - 1869
    • 2 février 1864 - 21 novembre 1864

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  50. Résultat n°50

    22 novembre 1864 - 4 août 1865

    Date

    1864-1865

    Cote

    3Q/386

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau d'Argences
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1842 - 1869
    • 22 novembre 1864 - 4 août 1865

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  51. Résultat n°51

    4 août 1865 - 16 avril 1866

    Date

    1865-1866

    Cote

    3Q/387

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau d'Argences
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1842 - 1869
    • 4 août 1865 - 16 avril 1866

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  52. Résultat n°52

    17 avril 1866 - 18 octobre 1866

    Date

    1866

    Cote

    3Q/388

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau d'Argences
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1842 - 1869
    • 17 avril 1866 - 18 octobre 1866

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  53. Résultat n°53

    18 octobre 1866 - 9 juillet 1967

    Date

    1866-1867

    Cote

    3Q/389

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau d'Argences
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1842 - 1869
    • 18 octobre 1866 - 9 juillet 1967

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  54. Résultat n°54

    9 juillet 1867 - 13 mars 1868

    Date

    1867-1868

    Cote

    3Q/390

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau d'Argences
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1842 - 1869
    • 9 juillet 1867 - 13 mars 1868

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  55. Résultat n°55

    13 mars 1868 - 21 septembre 1868

    Date

    1868

    Cote

    3Q/391

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau d'Argences
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1842 - 1869
    • 13 mars 1868 - 21 septembre 1868

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  56. Résultat n°56

    21 septembre 1868 - 24 avril 1869

    Date

    1868-1869

    Cote

    3Q/392

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau d'Argences
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1842 - 1869
    • 21 septembre 1868 - 24 avril 1869

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  57. Résultat n°57

    17 mai 1909 - 9 mars 1910

    Date

    1909-1910

    Cote

    3Q/392

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Honfleur
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1900 - 1929
    • 17 mai 1909 - 9 mars 1910

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  58. Résultat n°58

    24 avril 1869 - 18 octobre 1869

    Date

    1869

    Cote

    3Q/393

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau d'Argences
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1842 - 1869
    • 24 avril 1869 - 18 octobre 1869

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  59. Résultat n°59

    18 octobre 1869 - 14 mai 1870

    Date

    1869-1870

    Cote

    3Q/394

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau d'Argences
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1869 - 1900
    • 18 octobre 1869 - 14 mai 1870

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  60. Résultat n°60

    14 mai 1870 - 24 octobre 1870

    Date

    1870

    Cote

    3Q/395

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau d'Argences
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1869 - 1900
    • 14 mai 1870 - 24 octobre 1870

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  61. Résultat n°61

    25 octobre 1870 - 22 mai 1871

    Date

    1870-1871

    Cote

    3Q/396

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau d'Argences
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1869 - 1900
    • 25 octobre 1870 - 22 mai 1871

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  62. Résultat n°62

    22 mai 1871 - 21 septembre 1871

    Date

    1871

    Cote

    3Q/397

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau d'Argences
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1869 - 1900
    • 22 mai 1871 - 21 septembre 1871

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  63. Résultat n°63

    21 septembre 1871 - 2 juillet 1872

    Date

    1871-1872

    Cote

    3Q/398

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau d'Argences
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1869 - 1900
    • 21 septembre 1871 - 2 juillet 1872

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  64. Résultat n°64

    3 juillet 1872 - 10 février 1873

    Date

    1872-1873

    Cote

    3Q/399

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau d'Argences
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1869 - 1900
    • 3 juillet 1872 - 10 février 1873

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  65. Résultat n°65

    10 février 1873 - 12 août 1873

    Date

    1873

    Cote

    3Q/400

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau d'Argences
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1869 - 1900
    • 10 février 1873 - 12 août 1873

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  66. Résultat n°66

    12 août 1873 - 26 février 1874

    Date

    1873-1874

    Cote

    3Q/401

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau d'Argences
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1869 - 1900
    • 12 août 1873 - 26 février 1874

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  67. Résultat n°67

    26 février 1874 - 25 juin 1874

    Date

    1874

    Cote

    3Q/402

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau d'Argences
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1869 - 1900
    • 26 février 1874 - 25 juin 1874

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  68. Résultat n°68

    25 juin 1874 - 27 janvier 1875

    Date

    1874-1875

    Cote

    3Q/403

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau d'Argences
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1869 - 1900
    • 25 juin 1874 - 27 janvier 1875

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  69. Résultat n°69

    27 janvier 1875 - 20 juillet 1875

    Date

    1875

    Cote

    3Q/404

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau d'Argences
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1869 - 1900
    • 27 janvier 1875 - 20 juillet 1875

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  70. Résultat n°70

    20 juillet 1875 - 29 janvier 1876

    Date

    1875-1876

    Cote

    3Q/405

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau d'Argences
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1869 - 1900
    • 20 juillet 1875 - 29 janvier 1876

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  71. Résultat n°71

    29 janvier 1876 - 3 août 1876

    Date

    1876

    Cote

    3Q/406

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau d'Argences
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1869 - 1900
    • 29 janvier 1876 - 3 août 1876

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  72. Résultat n°72

    4 août 1876 - 25 janvier 1877

    Date

    1876-1877

    Cote

    3Q/407

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau d'Argences
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1869 - 1900
    • 4 août 1876 - 25 janvier 1877

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  73. Résultat n°73

    25 janvier 1877 - 14 juillet 1877

    Date

    1877

    Cote

    3Q/408

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau d'Argences
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1869 - 1900
    • 25 janvier 1877 - 14 juillet 1877

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  74. Résultat n°74

    14 juillet 1877 - 26 janvier 1878

    Date

    1877-1878

    Cote

    3Q/409

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau d'Argences
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1869 - 1900
    • 14 juillet 1877 - 26 janvier 1878

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  75. Résultat n°75

    26 janvier 1878 - 11 juillet 1878

    Date

    1878

    Cote

    3Q/410

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau d'Argences
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1869 - 1900
    • 26 janvier 1878 - 11 juillet 1878

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  76. Résultat n°76

    11 juillet 1878 - 11 décembre 1878

    Date

    1878

    Cote

    3Q/411

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau d'Argences
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1869 - 1900
    • 11 juillet 1878 - 11 décembre 1878

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  77. Résultat n°77

    11 décembre 1878 - 18 juin 1879

    Date

    1878-1879

    Cote

    3Q/412

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau d'Argences
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1869 - 1900
    • 11 décembre 1878 - 18 juin 1879

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  78. Résultat n°78

    18 juin 1879 - 17 décembre 1879

    Date

    1879

    Cote

    3Q/413

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau d'Argences
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1869 - 1900
    • 18 juin 1879 - 17 décembre 1879

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  79. Résultat n°79

    17 décembre 1879 - 29 juillet 1880

    Date

    1879-1880

    Cote

    3Q/414

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau d'Argences
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1869 - 1900
    • 17 décembre 1879 - 29 juillet 1880

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  80. Résultat n°80

    29 juillet 1880 - 14 mars 1881

    Date

    1880-1881

    Cote

    3Q/415

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau d'Argences
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1869 - 1900
    • 29 juillet 1880 - 14 mars 1881

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement