droits de succession

Résultat n°1
1991-1992

Date

1991-1992

Cote

3401W/92
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Caen
- Bureau de Caen Nord (1969 - 1975 ; 1991 - 1992)
- Fiches décès (après 1970)
- 1991-1992
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°2
1988-1992

Date

1988-1992

Cote

3401W/92
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Caen
- Bureau de Caen Ouest (depuis 1969)
- Fiches décès (après 1970)
- 1988-1992
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°3
1990-1992

Date

1990-1992

Cote

3401W/92
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Caen
- Bureau de Caen Est (depuis 1969)
- Fiches décès (après 1970)
- 1990-1992
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°4
De 186 à 366

Date

1990

Cote

3329W/241
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Vire
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1985 - 2000
- 1990
- De 186 à 366
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°5
De 1 à 185

Date

1990

Cote

3329W/240
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Vire
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1985 - 2000
- 1990
- De 1 à 185
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°6
de 130 à 182

Date

1990

Cote

3329W/239
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Trouville
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1980-1990
- 1990
- Trouville 1
- de 130 à 182
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°7
de 1 à 71

Date

1990

Cote

3329W/239
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Trouville
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1980-1990
- 1990
- Trouville 2
- de 1 à 71
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°8
de 75 à 129

Date

1990

Cote

3329W/238
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Trouville
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1980-1990
- 1990
- Trouville 1
- de 75 à 129
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°9
De 1 à 74

Date

1990

Cote

3329W/237
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Trouville
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1980-1990
- 1990
- Trouville 1
- De 1 à 74
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°10
De 281 à 418

Date

1990

Cote

3329W/236
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Lisieux
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1989-1990
- 1990
- De 281 à 418
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°11
De 131 à 280

Date

1990

Cote

3329W/235
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Lisieux
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1989-1990
- 1990
- De 131 à 280
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°12
De 1 à 130

Date

1990

Cote

3329W/234
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Lisieux
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1989-1990
- 1990
- De 1 à 130
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°13
De 134 à 265

Date

1990

Cote

3329W/233
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Falaise
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1990
- De 134 à 265
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°14
De 1 à 133

Date

1990

Cote

3329W/232
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Falaise
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1990
- De 1 à 133
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°15
De 336 à 409

Date

1990

Cote

3329W/231
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Caen
- Bureau de Caen Ouest (depuis 1969)
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1990
- De 336 à 409
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°16
De 221 à 335

Date

1990

Cote

3329W/230
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Caen
- Bureau de Caen Ouest (depuis 1969)
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1990
- De 221 à 335
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°17
De 111 à 220

Date

1990

Cote

3329W/229
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Caen
- Bureau de Caen Ouest (depuis 1969)
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1990
- De 111 à 220
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°18
De 1 à 110

Date

1990

Cote

3329W/228
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Caen
- Bureau de Caen Ouest (depuis 1969)
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1990
- De 1 à 110
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°19
de 243 à 349

Date

1990

Cote

3329W/227
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Caen
- Bureau de Caen Nord 2 (1976 - 1990)
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1990
- de 243 à 349
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°20
De 113 à 242

Date

1990

Cote

3329W/226
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Caen
- Bureau de Caen Nord 2 (1976 - 1990)
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1990
- De 113 à 242
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°21
De 1 à 112

Date

1990

Cote

3329W/225
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Caen
- Bureau de Caen Nord 2 (1976 - 1990)
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1990
- De 1 à 112
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°22
De 251 à 359

Date

1990

Cote

3329W/224
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Caen
- Bureau de Caen Nord 1 (1976 - 1990)
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1990
- De 251 à 359
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°23
De 131 à 250

Date

1990

Cote

3329W/223
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Caen
- Bureau de Caen Nord 1 (1976 - 1990)
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1990
- De 131 à 250
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°24
De 1 à 130

Date

1990

Cote

3329W/222
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Caen
- Bureau de Caen Nord 1 (1976 - 1990)
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1990
- De 1 à 130
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°25
De 305 à 386

Date

1990

Cote

3329W/221
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Caen
- Bureau de Caen Est (depuis 1969)
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1986 - 2000
- 1990
- De 305 à 386
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°26
De 184 à 304

Date

1990

Cote

3329W/220
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Caen
- Bureau de Caen Est (depuis 1969)
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1986 - 2000
- 1990
- De 184 à 304
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°27
De 61 à 183

Date

1990

Cote

3329W/219
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Caen
- Bureau de Caen Est (depuis 1969)
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1986 - 2000
- 1990
- De 61 à 183
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°28
De 259 à 387

Date

1990

Cote

3329W/218
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Bayeux
- Mutations après décès : registre des formalités (transcriptions)
- De 1986 à 2000
- 1990
- De 259 à 387
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°29
De 1 à 60

Date

1990

Cote

3329W/218
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Caen
- Bureau de Caen Est (depuis 1969)
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1986 - 2000
- 1990
- De 1 à 60
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°30
de 99 à 258

Date

1990

Cote

3329W/217
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Bayeux
- Mutations après décès : registre des formalités (transcriptions)
- De 1986 à 2000
- 1990
- de 99 à 258
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°31
De 1 à 98

Date

1990

Cote

3329W/216
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Bayeux
- Mutations après décès : registre des formalités (transcriptions)
- De 1986 à 2000
- 1990
- De 1 à 98
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°32
De 334 à 389

Date

1989

Cote

3329W/216
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Bayeux
- Mutations après décès : registre des formalités (transcriptions)
- De 1986 à 2000
- 1989
- De 334 à 389
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°33
de 191 à 354

Date

1989

Cote

3329W/215
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Vire
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1985 - 2000
- 1989
- de 191 à 354
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°34
de 1 à 190

Date

1989

Cote

3329W/214
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Vire
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1985 - 2000
- 1989
- de 1 à 190
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°35
De 1 à 86

Date

1989

Cote

3329W/213
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Trouville
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1980-1990
- 1989
- Trouville 2
- De 1 à 86
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°36
De 103 à 193

Date

1989

Cote

3329W/212
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Trouville
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1980-1990
- 1989
- Trouville 1
- De 103 à 193
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°37
De 1 à 102

Date

1989

Cote

3329W/211
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Trouville
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1980-1990
- 1989
- Trouville 1
- De 1 à 102
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°38
De 301 à 404

Date

1989

Cote

3329W/210
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Lisieux
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1989-1990
- 1989
- De 301 à 404
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°39
De 181 à 300

Date

1989

Cote

3329W/209
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Lisieux
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1989-1990
- 1989
- De 181 à 300
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°40
De 71 à 180

Date

1989

Cote

3329W/208
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Lisieux
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1989-1990
- 1989
- De 71 à 180
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

Résultats de la recherche

1991-1992

Date

Cote

Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

Producteur :

1988-1992

Date

Cote

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Producteur :

1990-1992

Date

Cote

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Producteur :

De 186 à 366

Date

Cote

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Producteur :

De 1 à 185

Date

Cote

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Producteur :

de 130 à 182

Date

Cote

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Producteur :

de 1 à 71

Date

Cote

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de 75 à 129

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Cote

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De 1 à 74

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De 281 à 418

Date

Cote

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Producteur :

De 131 à 280

Date

Cote

Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

Producteur :

De 1 à 130

Date

Cote

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Producteur :

De 134 à 265

Date

Cote

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Producteur :

De 1 à 133

Date

Cote

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Producteur :

De 336 à 409

Date

Cote

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Producteur :

De 221 à 335

Date

Cote

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