droits de succession

Résultat n°1
1991-1992

Date

1991-1992

Cote

3401W/92
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Caen
- Bureau de Caen Nord (1969 - 1975 ; 1991 - 1992)
- Fiches décès (après 1970)
- 1991-1992
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°2
1988-1992

Date

1988-1992

Cote

3401W/92
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Caen
- Bureau de Caen Ouest (depuis 1969)
- Fiches décès (après 1970)
- 1988-1992
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°3
1990-1992

Date

1990-1992

Cote

3401W/92
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Caen
- Bureau de Caen Est (depuis 1969)
- Fiches décès (après 1970)
- 1990-1992
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°4
De 186 à 366

Date

1990

Cote

3329W/241
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Vire
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1985 - 2000
- 1990
- De 186 à 366
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°5
De 1 à 185

Date

1990

Cote

3329W/240
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Vire
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1985 - 2000
- 1990
- De 1 à 185
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°6
de 130 à 182

Date

1990

Cote

3329W/239
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Trouville
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1980-1990
- 1990
- Trouville 1
- de 130 à 182
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°7
de 1 à 71

Date

1990

Cote

3329W/239
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Trouville
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1980-1990
- 1990
- Trouville 2
- de 1 à 71
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°8
de 75 à 129

Date

1990

Cote

3329W/238
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Trouville
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1980-1990
- 1990
- Trouville 1
- de 75 à 129
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°9
De 1 à 74

Date

1990

Cote

3329W/237
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Trouville
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1980-1990
- 1990
- Trouville 1
- De 1 à 74
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°10
De 281 à 418

Date

1990

Cote

3329W/236
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Lisieux
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1989-1990
- 1990
- De 281 à 418
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°11
De 131 à 280

Date

1990

Cote

3329W/235
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Lisieux
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1989-1990
- 1990
- De 131 à 280
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°12
De 1 à 130

Date

1990

Cote

3329W/234
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Lisieux
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1989-1990
- 1990
- De 1 à 130
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°13
De 134 à 265

Date

1990

Cote

3329W/233
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Falaise
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1990
- De 134 à 265
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°14
De 1 à 133

Date

1990

Cote

3329W/232
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Falaise
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1990
- De 1 à 133
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°15
De 336 à 409

Date

1990

Cote

3329W/231
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Caen
- Bureau de Caen Ouest (depuis 1969)
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1990
- De 336 à 409
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°16
De 221 à 335

Date

1990

Cote

3329W/230
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Caen
- Bureau de Caen Ouest (depuis 1969)
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1990
- De 221 à 335
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°17
De 111 à 220

Date

1990

Cote

3329W/229
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Caen
- Bureau de Caen Ouest (depuis 1969)
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1990
- De 111 à 220
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°18
De 1 à 110

Date

1990

Cote

3329W/228
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Caen
- Bureau de Caen Ouest (depuis 1969)
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1990
- De 1 à 110
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°19
de 243 à 349

Date

1990

Cote

3329W/227
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Caen
- Bureau de Caen Nord 2 (1976 - 1990)
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1990
- de 243 à 349
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°20
De 113 à 242

Date

1990

Cote

3329W/226
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Caen
- Bureau de Caen Nord 2 (1976 - 1990)
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1990
- De 113 à 242
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°21
De 1 à 112

Date

1990

Cote

3329W/225
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Caen
- Bureau de Caen Nord 2 (1976 - 1990)
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1990
- De 1 à 112
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°22
De 251 à 359

Date

1990

Cote

3329W/224
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Caen
- Bureau de Caen Nord 1 (1976 - 1990)
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1990
- De 251 à 359
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°23
De 131 à 250

Date

1990

Cote

3329W/223
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Caen
- Bureau de Caen Nord 1 (1976 - 1990)
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1990
- De 131 à 250
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°24
De 1 à 130

Date

1990

Cote

3329W/222
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Caen
- Bureau de Caen Nord 1 (1976 - 1990)
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1990
- De 1 à 130
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°25
De 305 à 386

Date

1990

Cote

3329W/221
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Caen
- Bureau de Caen Est (depuis 1969)
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1986 - 2000
- 1990
- De 305 à 386
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°26
De 184 à 304

Date

1990

Cote

3329W/220
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Caen
- Bureau de Caen Est (depuis 1969)
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1986 - 2000
- 1990
- De 184 à 304
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°27
De 61 à 183

Date

1990

Cote

3329W/219
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Caen
- Bureau de Caen Est (depuis 1969)
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1986 - 2000
- 1990
- De 61 à 183
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°28
De 259 à 387

Date

1990

Cote

3329W/218
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Bayeux
- Mutations après décès : registre des formalités (transcriptions)
- De 1986 à 2000
- 1990
- De 259 à 387
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°29
De 1 à 60

Date

1990

Cote

3329W/218
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Caen
- Bureau de Caen Est (depuis 1969)
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1986 - 2000
- 1990
- De 1 à 60
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°30
de 99 à 258

Date

1990

Cote

3329W/217
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Bayeux
- Mutations après décès : registre des formalités (transcriptions)
- De 1986 à 2000
- 1990
- de 99 à 258
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°31
De 1 à 98

Date

1990

Cote

3329W/216
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Bayeux
- Mutations après décès : registre des formalités (transcriptions)
- De 1986 à 2000
- 1990
- De 1 à 98
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°32
De 334 à 389

Date

1989

Cote

3329W/216
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Bayeux
- Mutations après décès : registre des formalités (transcriptions)
- De 1986 à 2000
- 1989
- De 334 à 389
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°33
de 191 à 354

Date

1989

Cote

3329W/215
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Vire
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1985 - 2000
- 1989
- de 191 à 354
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°34
de 1 à 190

Date

1989

Cote

3329W/214
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Vire
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1985 - 2000
- 1989
- de 1 à 190
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°35
De 1 à 86

Date

1989

Cote

3329W/213
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Trouville
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1980-1990
- 1989
- Trouville 2
- De 1 à 86
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°36
De 103 à 193

Date

1989

Cote

3329W/212
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Trouville
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1980-1990
- 1989
- Trouville 1
- De 103 à 193
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°37
De 1 à 102

Date

1989

Cote

3329W/211
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Trouville
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1980-1990
- 1989
- Trouville 1
- De 1 à 102
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°38
De 301 à 404

Date

1989

Cote

3329W/210
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Lisieux
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1989-1990
- 1989
- De 301 à 404
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°39
De 181 à 300

Date

1989

Cote

3329W/209
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Lisieux
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1989-1990
- 1989
- De 181 à 300
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°40
De 71 à 180

Date

1989

Cote

3329W/208
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Lisieux
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1989-1990
- 1989
- De 71 à 180
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°41
De 202 à 257

Date

1989

Cote

3329W/207
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Falaise
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1989
- De 202 à 257
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°42
de 1 à 70

Date

1989

Cote

3329W/207
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Lisieux
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1989-1990
- 1989
- de 1 à 70
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°43
De 62 à 201

Date

1989

Cote

3329W/206
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Falaise
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1989
- De 62 à 201
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°44
De 327 à 359

Date

1989

Cote

3329W/205
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Caen
- Bureau de Caen Ouest (depuis 1969)
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1989
- De 327 à 359
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°45
De 1 à 61

Date

1989

Cote

3329W/205
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Falaise
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1989
- De 1 à 61
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°46
de 220 à 326

Date

1989

Cote

3329W/204
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Caen
- Bureau de Caen Ouest (depuis 1969)
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1989
- de 220 à 326
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°47
De 95 à 219

Date

1989

Cote

3329W/203
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Caen
- Bureau de Caen Ouest (depuis 1969)
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1989
- De 95 à 219
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°48
De 1 à 94

Date

1989

Cote

3329W/202
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Caen
- Bureau de Caen Ouest (depuis 1969)
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1989
- De 1 à 94
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°49
De 1 à 180

Date

1989

Cote

3329W/201
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Caen
- Bureau de Caen Nord 2 (1976 - 1990)
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1989
- De 1 à 180
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°50
De 121 à 235

Date

1989

Cote

3329W/200
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Caen
- Bureau de Caen Nord 1 (1976 - 1990)
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1989
- De 121 à 235
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°51
De 1 à 120

Date

1989

Cote

3329W/199
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Caen
- Bureau de Caen Nord 1 (1976 - 1990)
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1989
- De 1 à 120
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°52
de 253 à 362

Date

1989

Cote

3329W/198
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Caen
- Bureau de Caen Est (depuis 1969)
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1986 - 2000
- 1989
- de 253 à 362
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°53
De 130 à 252

Date

1989

Cote

3329W/197
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Caen
- Bureau de Caen Est (depuis 1969)
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1986 - 2000
- 1989
- De 130 à 252
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°54
De 1 à 129

Date

1989

Cote

3329W/196
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Caen
- Bureau de Caen Est (depuis 1969)
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1986 - 2000
- 1989
- De 1 à 129
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°55
de 126 à 333

Date

1989

Cote

3329W/195
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Bayeux
- Mutations après décès : registre des formalités (transcriptions)
- De 1986 à 2000
- 1989
- de 126 à 333
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°56
de 1 à 125

Date

1989

Cote

3329W/194
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Bayeux
- Mutations après décès : registre des formalités (transcriptions)
- De 1986 à 2000
- 1989
- de 1 à 125
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°57
De 369 à 401

Date

1988

Cote

3329W/194
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Bayeux
- Mutations après décès : registre des formalités (transcriptions)
- De 1986 à 2000
- 1988
- De 369 à 401
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°58
De 201 à 394

Date

1988

Cote

3329W/193
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Vire
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1985 - 2000
- 1988
- De 201 à 394
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°59
de 1 à 200

Date

1988

Cote

3329W/192
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Vire
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1985 - 2000
- 1988
- de 1 à 200
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°60
De 30 à 98

Date

1988

Cote

3329W/191
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Trouville
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1980-1990
- 1988
- Trouville 2
- De 30 à 98
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°61
De 136 à 193

Date

1988

Cote

3329W/190
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Trouville
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1980-1990
- 1988
- Trouville 1
- De 136 à 193
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°62
De 1 à 29

Date

1988

Cote

3329W/190
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Trouville
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1980-1990
- 1988
- Trouville 2
- De 1 à 29
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°63
De 52 à 135

Date

1988

Cote

3329W/189
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Trouville
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1980-1990
- 1988
- Trouville 1
- De 52 à 135
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°64
De 1 à 51

Date

1988

Cote

3329W/188
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Trouville
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1980-1990
- 1988
- Trouville 1
- De 1 à 51
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°65
De 174 à 246

Date

1988

Cote

3329W/188
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Falaise
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1988
- De 174 à 246
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°66
De 55 à 173

Date

1988

Cote

3329W/187
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Falaise
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1988
- De 55 à 173
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°67
de 320 à 368

Date

1988

Cote

3329W/186
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Caen
- Bureau de Caen Ouest (depuis 1969)
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1988
- de 320 à 368
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°68
De 1 à 54

Date

1988

Cote

3329W/186
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Falaise
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1988
- De 1 à 54
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°69
De 212 à 319

Date

1988

Cote

3329W/185
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Caen
- Bureau de Caen Ouest (depuis 1969)
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1988
- De 212 à 319
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°70
de 111 à 211

Date

1988

Cote

3329W/184
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Caen
- Bureau de Caen Ouest (depuis 1969)
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1988
- de 111 à 211
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°71
De 1 à 110

Date

1988

Cote

3329w/183
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Caen
- Bureau de Caen Ouest (depuis 1969)
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1988
- De 1 à 110
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°72
De 111 à 241

Date

1988

Cote

3329W/182
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Caen
- Bureau de Caen Nord 2 (1976 - 1990)
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1988
- De 111 à 241
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°73
De 1 à 110

Date

1988

Cote

3329W/181
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Caen
- Bureau de Caen Nord 2 (1976 - 1990)
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1988
- De 1 à 110
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°74
De 151 à 236

Date

1988

Cote

3329W/180
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Caen
- Bureau de Caen Nord 1 (1976 - 1990)
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1988
- De 151 à 236
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°75
De 81 à 150

Date

1988

Cote

3329W/179
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Caen
- Bureau de Caen Nord 1 (1976 - 1990)
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1988
- De 81 à 150
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°76
De 1 à 80

Date

1988

Cote

3329W/178
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Caen
- Bureau de Caen Nord 1 (1976 - 1990)
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1988
- De 1 à 80
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°77
De 230 à 360

Date

1988

Cote

3329W/177
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Caen
- Bureau de Caen Est (depuis 1969)
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1986 - 2000
- 1988
- De 230 à 360
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°78
De 117 à 229

Date

1988

Cote

3329W/176
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Caen
- Bureau de Caen Est (depuis 1969)
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1986 - 2000
- 1988
- De 117 à 229
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°79
De 1 à 116

Date

1988

Cote

3329W/175
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Caen
- Bureau de Caen Est (depuis 1969)
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1986 - 2000
- 1988
- De 1 à 116
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°80
De 189 à 368

Date

1988

Cote

3329W/174
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Bayeux
- Mutations après décès : registre des formalités (transcriptions)
- De 1986 à 2000
- 1988
- De 189 à 368
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

Résultats de la recherche

1991-1992

Date

Cote

Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

Producteur :

1988-1992

Date

Cote

Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

Producteur :

1990-1992

Date

Cote

Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

Producteur :

De 186 à 366

Date

Cote

Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

Producteur :

De 1 à 185

Date

Cote

Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

Producteur :

de 130 à 182

Date

Cote

Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

Producteur :

de 1 à 71

Date

Cote

Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

Producteur :

de 75 à 129

Date

Cote

Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

Producteur :

De 1 à 74

Date

Cote

Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

Producteur :

De 281 à 418

Date

Cote

Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

Producteur :

De 131 à 280

Date

Cote

Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

Producteur :

De 1 à 130

Date

Cote

Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

Producteur :

De 134 à 265

Date

Cote

Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

Producteur :

De 1 à 133

Date

Cote

Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

Producteur :

De 336 à 409

Date

Cote

Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

Producteur :

De 221 à 335

Date

Cote

Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...