Filtrer les résultats
Multimédias
  • 77
  • 2
Période
  • 56
  • 31
  • 3
Lieux
  • 8
  • 7
  • 7
  • 5
  • 5
Afficher plus
Typologies
  • 20
  • 1
Nom de l'inventaire
  • 24
  • 23
  • 11
  • 8
  • 7
Afficher plus
Sujets
  • 79
  • 21
  • 4
  • 1
Personnes
  • 1
Collectivités
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible
Titres
Aucune valeur disponible

79 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dossiers : église Sainte Anne de Vire (1860-1861) ; école de garçons de Viessoix (1880) ; travaux à Condé-sur-Noireau contre les inondations (1883) ; abattoir public de Vire (1863) ; élargissement de la grande rue de Vire, rue de Valhérel (1863-1867) ; ouverture la ligne de grande communication n° 66 de Saint-Pois à Bény-Bocage (1860) ; pont de Condé-sur-Noireau (1878) ; chemin de moyenne communication de Vire à Montjoie, commune de Saint Manvieu (1863) ; école de garçons de Vassy (1888) ; cimetière (1849-1850), champ de foire (1876), pont (1833-1835) de Condé-sur-Noireau ; route départementale 21 de Pont Farcy à Tessy(1847)

    Date

    1833-1888

    Cote

    3U/6/539

    • Contexte : 3U/6 - Tribunal de première instance de Vire

    • ​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Dossiers : église Sainte Anne de Vire (1860-1861) ;...

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Vire

  2. Résultat n°2

    Travaux à Condé-sur-Noireau contre les inondations (1883) ; ligne de chemin de fer de Vire à St-Lô et Caen (1886) ; alimentation en eau de la station de Saint-Georges d'Aunay (1886) : documents reliés

    Date

    1883-1886

    Cote

    3U/6/538

    • Contexte : 3U/6 - Tribunal de première instance de Vire

    • ​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Travaux à Condé-sur-Noireau contre les inondations...

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Vire

  3. Résultat n°3

    Ligne de chemin de fer de Caen à Laval par Flers : dossiers

    Date

    1866-1868

    Cote

    3U/6/537

    • Contexte : 3U/6 - Tribunal de première instance de Vire

    • ​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Ligne de chemin de fer de Caen à Laval par Flers :...

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Vire

  4. Résultat n°4

    Ligne de chemin de fer de Vire à Saint-Lô et Caen : plans, états parcellaires, registres des délibérations du jury

    Date

    1885-1888

    Cote

    3U/6/532

    • Contexte : 3U/6 - Tribunal de première instance de Vire

    • ​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Ligne de chemin de fer de Vire à Saint-Lô et Caen :...

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Vire

  5. Résultat n°5

    Tramway de Bayeux à la gare de La Besace : registres des délibérations du jury

    Date

    1904

    Cote

    3U/6/531

    • Contexte : 3U/6 - Tribunal de première instance de Vire

    • ​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Tramway de Bayeux à la gare de La Besace : registres...

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Vire

  6. Résultat n°6

    Ligne de chemin de fer de Fougères à Vire : plans et états parcellaires

    Date

    1883

    Cote

    3U/6/530

    • Contexte : 3U/6 - Tribunal de première instance de Vire

    • ​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Ligne de chemin de fer de Fougères à Vire : plans et...

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Vire

  7. Résultat n°7

    Commune de Périers

    Date

    1847-1904

    Cote

    3U/5/267

    • Contexte : 3U/5 - Tribunal de première instance de Pont l'Evêque

    • ​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Commune de Périers

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Pont-l'Evêque

  8. Résultat n°8

    Commune de Rumesnil

    Date

    1859-1934

    Cote

    3U/5/266

    • Contexte : 3U/5 - Tribunal de première instance de Pont l'Evêque

    • ​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Commune de Rumesnil

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Pont-l'Evêque

  9. Résultat n°9

    Commune de Dozulé

    Date

    1883-1937

    Cote

    3U/5/265

    • Contexte : 3U/5 - Tribunal de première instance de Pont l'Evêque

    • ​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Commune de Dozulé

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Pont-l'Evêque

  10. Résultat n°10

    Commune de Deauville

    Date

    1863-1931

    Cote

    3U/5/264

    • Contexte : 3U/5 - Tribunal de première instance de Pont l'Evêque

    • ​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Commune de Deauville

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Pont-l'Evêque

  11. Résultat n°11

    Constructions de routes et chemins

    Date

    1851-1925

    Cote

    3U/5/263

    • Contexte : 3U/5 - Tribunal de première instance de Pont l'Evêque

    • ​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Constructions de routes et chemins

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Pont-l'Evêque

  12. Résultat n°12

    Assainissement des marais de la Dives

    Date

    1864-1865

    Cote

    3U/5/262

    • Contexte : 3U/5 - Tribunal de première instance de Pont l'Evêque

    • ​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Assainissement des marais de la Dives

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Pont-l'Evêque

  13. Résultat n°13

    Commune de Pont-l'Evêque

    Date

    1866-1907

    Cote

    3U/5/261

    • Contexte : 3U/5 - Tribunal de première instance de Pont l'Evêque

    • ​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Commune de Pont-l'Evêque

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Pont-l'Evêque

  14. Résultat n°14

    Commune de Honfleur

    Date

    1857-1885

    Cote

    3U/5/260

    • Contexte : 3U/5 - Tribunal de première instance de Pont l'Evêque

    • ​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Commune de Honfleur

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Pont-l'Evêque

  15. Résultat n°15

    Route départementale n° 16 de Saint-Pierre-sur-Dives à Trouville, partie comprise entre le bourg de Touques et le quai de Trouville (1840 - 1841). Prolongement de la rue Biais (1897-1898). Alignements sur les quais du bassin à flot, affaire Mauger et Castor contre l'Etat (1865-1869)

    Cote

    3U/5/259​

    • Contexte : 3U/5 - Tribunal de première instance de Pont l'Evêque

    • ​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Commune de Trouville
    • Route départementale n° 16 de Saint-Pierre-sur-Dives...

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Pont-l'Evêque

  16. Résultat n°16

    Chemin de grande communication n° 34, traversée de la ville (1901-1902). Elargissement des rues de l'Eglise et Mazagran et prolongement des rues Couyères, Amélie, Mannkeim et Duchesne-Fournet (1901). Polongement de la rue de la Chapelle (1903)

    Cote

    3U/5/258

    • Contexte : 3U/5 - Tribunal de première instance de Pont l'Evêque

    • ​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Commune de Trouville
    • Chemin de grande communication n° 34, traversée de...

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Pont-l'Evêque

  17. Résultat n°17

    Agrandissement du cimetière (1858). Etablissement d'une place publique à la jonction des rues de la Mer, d'Orléans, des Bains et des Sablons et élargissement de la rue de Paris (1858-1861). Construction d'un réservoir d'eau sur la commune de Touques (1863). Ouverture de la rue de l'Eglise et prolongement de la rue d''Orléans jusqu'à celle des Bains (1865-1867). Elargissement de la rue de Paris (1868-1870)

    Cote

    3U/5/257

    • Contexte : 3U/5 - Tribunal de première instance de Pont l'Evêque

    • ​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Commune de Trouville
    • Agrandissement du cimetière (1858). Etablissement d'une...

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Pont-l'Evêque

  18. Résultat n°18

    Ligne de Pont-Audemer à Quetteville

    Date

    1882-1888

    Cote

    3U/5/256

    • Contexte : 3U/5 - Tribunal de première instance de Pont l'Evêque

    • ​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Chemins de fer de l'Etat
    • Ligne de Pont-Audemer à Quetteville

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Pont-l'Evêque

  19. Résultat n°19

    Citations aux expropriés

    Cote

    3U/5/255​

    • Contexte : 3U/5 - Tribunal de première instance de Pont l'Evêque

    • ​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Chemins de fer de l'Etat
    • Ligne de Dives à Deauville
    • Citations aux expropriés

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Pont-l'Evêque

  20. Résultat n°20

    Jury : ordonnances, arrêts, convocations. Dossiers des offres aux expropriés

    Cote

    3U/5/254

    • Contexte : 3U/5 - Tribunal de première instance de Pont l'Evêque

    • ​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Chemins de fer de l'Etat
    • Ligne de Dives à Deauville
    • Jury : ordonnances, arrêts, convocations. Dossiers...

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Pont-l'Evêque

  21. Résultat n°21

    Journaux, tableaux des offres judiciaires. Plans parcellaires

    Cote

    3U/5/253

    • Contexte : 3U/5 - Tribunal de première instance de Pont l'Evêque

    • ​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Chemins de fer de l'Etat
    • Ligne de Dives à Deauville
    • Journaux, tableaux des offres judiciaires. Plans parcellaires

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Pont-l'Evêque

  22. Résultat n°22

    Ligne de Caen à Dozulé

    Date

    1877-1879

    Cote

    3U/5/252

    • Contexte : 3U/5 - Tribunal de première instance de Pont l'Evêque

    • ​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Chemins de fer de l'Etat
    • Ligne de Caen à Dozulé

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Pont-l'Evêque

  23. Résultat n°23

    Chemin de fer d'intérêt local, ligne de Mézidon à la mer (Dives)

    Date

    1873-1875

    Cote

    3U/5/251

    • Contexte : 3U/5 - Tribunal de première instance de Pont l'Evêque

    • ​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Chemin de fer d'intérêt local, ligne de Mézidon à la...

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Pont-l'Evêque

  24. Résultat n°24

    Dossiers des offres aux expropriés

    Cote

    3U/5/250​

    • Contexte : 3U/5 - Tribunal de première instance de Pont l'Evêque

    • ​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Chemins de fer de l'Ouest
    • Ligne de Pont-l'Evêque à Trouville
    • Dossiers des offres aux expropriés

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Pont-l'Evêque

  25. Résultat n°25

    Plans parcellaires et enquêtes. Tableau indicatif des propriétés à acquérir

    Cote

    3U/5/249

    • Contexte : 3U/5 - Tribunal de première instance de Pont l'Evêque

    • ​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Chemins de fer de l'Ouest
    • Ligne de Pont-l'Evêque à Trouville
    • Plans parcellaires et enquêtes. Tableau indicatif des...

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Pont-l'Evêque

  26. Résultat n°26

    Affiches, journaux, tableaux des offres judiciaires. Citations aux expropriés. Jury : listes, décisions. Procès-verbaux des opérations de la commission

    Cote

    3U/5/248​

    • Contexte : 3U/5 - Tribunal de première instance de Pont l'Evêque

    • ​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Chemins de fer de l'Ouest
    • Ligne de Pont-l'Evêque à Trouville
    • Affiches, journaux, tableaux des offres judiciaires....

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Pont-l'Evêque

  27. Résultat n°27

    Citations aux expropriés. Jury : listes, décisions. Plans parcellaires. Procès-verbaux des opérations de la commission. Tableau indicatif des propriétés à acquérir

    Cote

    3U/5/247

    • Contexte : 3U/5 - Tribunal de première instance de Pont l'Evêque

    • ​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Chemins de fer de l'Ouest
    • Ligne de Lisieux à Honfleur
    • Citations aux expropriés. Jury : listes, décisions....

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Pont-l'Evêque

  28. Résultat n°28

    Dossiers des offres aux expropriés

    Cote

    3U/5/246

    • Contexte : 3U/5 - Tribunal de première instance de Pont l'Evêque

    • ​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Chemins de fer de l'Ouest
    • Ligne de Lisieux à Honfleur
    • Dossiers des offres aux expropriés

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Pont-l'Evêque

  29. Résultat n°29

    Affiches, journaux, tableaux des offres judiciaires

    Cote

    3U/5/243

    • Contexte : 3U/5 - Tribunal de première instance de Pont l'Evêque

    • ​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Chemins de fer de l'Ouest
    • Ligne de Lisieux à Honfleur
    • Affiches, journaux, tableaux des offres judiciaires

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Pont-l'Evêque

  30. Résultat n°30

    Orbec : abattoirs publics et halles au beurre (1884). Lisieux : chemin de petite communication (1885) ; champ de tir (1886) ; travaux à faire pour atténuer les inondations (1888) ; école maternelle et crèche (1891) ; collège (1897) ; cimetière (1920) ; collège de jeunes filles (1923) ; groupe scolaire (1934). Mesnil-sur-Blangy : groupe scolaire (1884). La Folletière-Abenon : école (1883).

    Date

    1883-1934

    Cote

    3U/4/457

    • Contexte : 3U/4 - Tribunal de première instance de Lisieux

    • GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Orbec : abattoirs publics et halles au beurre (1884)....

    Producteur :

    Le Tribunal de Première Instance de Lisieux

  31. Résultat n°31

    Mézidon : extension de la gare (1913) ; réserve générale de munitions (1921-1939)

    Date

    1913-1939

    Cote

    3U/4/454

    • Contexte : 3U/4 - Tribunal de première instance de Lisieux

    • GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Mézidon : extension de la gare (1913) ; réserve générale...

    Producteur :

    Le Tribunal de Première Instance de Lisieux

  32. Résultat n°32

    Lignes de chemin de fer Lisieux à Honfleur (1856) et de Lisieux à Orbec (1873)

    Date

    1856-1873

    Cote

    3U/4/453

    • Contexte : 3U/4 - Tribunal de première instance de Lisieux

    • GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Lignes de chemin de fer Lisieux à Honfleur (1856) et...

    Producteur :

    Le Tribunal de Première Instance de Lisieux

  33. Résultat n°33
    Ligne de Mortagne à Mézidon

    2 medias

    Ligne de Mortagne à Mézidon

    Date

    1880

    Cote

    3U/4/452

    • Contexte : 3U/4 - Tribunal de première instance de Lisieux

    • GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Ligne de Mortagne à Mézidon

    Producteur :

    Le Tribunal de Première Instance de Lisieux

  34. Résultat n°34
    Chemins de fer de l'Ouest, embranchement du Mans à Mézidon

    1 media

    Chemins de fer de l'Ouest, embranchement du Mans à Mézidon

    Date

    1856-1857

    Cote

    3U/4/448

    • Contexte : 3U/4 - Tribunal de première instance de Lisieux

    • GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Chemins de fer de l'Ouest, embranchement du Mans à...

    Producteur :

    Le Tribunal de Première Instance de Lisieux

  35. Résultat n°35

    Dossiers divers

    Date

    1863-1900

    Cote

    3U/3/272​

    • Contexte : 3U/3 - Tribunal de première instance de Falaise

    • GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Dossiers divers

    Producteur :

    Tribunal de Première Instance de Falaise

  36. Résultat n°36

    Placets des affaires jugées. Plans parcellaires. Ordonnance de réunion du jury. Liste et correspondance du jury. Procès-verbaux des opérations du jury.

    Cote

    3U/3/271

    • Contexte : 3U/3 - Tribunal de première instance de Falaise

    • GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Tramway de Caen à Falaise
    • Placets des affaires jugées. Plans parcellaires. Ordonnance...

    Producteur :

    Tribunal de Première Instance de Falaise

  37. Résultat n°37

    Décisions du jury

    Cote

    3U/3/270

    • Contexte : 3U/3 - Tribunal de première instance de Falaise

    • GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Tramway de Caen à Falaise
    • Décisions du jury

    Producteur :

    Tribunal de Première Instance de Falaise

  38. Résultat n°38

    Ligne de chemin de fer de Falaise à Berjou-Pont-d’Ouilly : convocations et frais des jurés ; requêtes ; procès-verbal des opérations du jury ; acquisitions de terrains

    Date

    1872

    Cote

    3U/3/269​

    • Contexte : 3U/3 - Tribunal de première instance de Falaise

    • GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Ligne de chemin de fer de Falaise à Berjou-Pont-d’Ouilly...

    Producteur :

    Tribunal de Première Instance de Falaise

  39. Résultat n°39

    Procès-verbal du jury des expropriations. Jugements. Requêtes. Décisions du jury. Indemnités réglées. Convocations et correspondance des jurés

    Cote

    3U/3/268​

    • Contexte : 3U/3 - Tribunal de première instance de Falaise

    • GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Ligne de chemin de fer de Caen à Laval
    • Procès-verbal du jury des expropriations. Jugements....

    Producteur :

    Tribunal de Première Instance de Falaise

  40. Résultat n°40

    Plans parcellaires et enquêtes. Tableaux indicatifs des terrains à acquérir. Etat des affaires soumises à la décision du jury

    Cote

    3U/3/267

    • Contexte : 3U/3 - Tribunal de première instance de Falaise

    • GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Ligne de chemin de fer de Caen à Laval
    • Plans parcellaires et enquêtes. Tableaux indicatifs...

    Producteur :

    Tribunal de Première Instance de Falaise