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161 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Impositions et contributions
Cote
1L/116, 1L/112 (Ancienne cote)
 Date
an V
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Bureau de la comptabilité
  • Impositions et contributions
Résultat n°2

27 nivôse an V-27 germinal an V
Cote
1L/131, 1L/127 (Ancienne cote)
 Date
an V
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Impositions
  • Arrêtés sur pétitions, districts de Bayeux, Caen et...
  • 27 nivôse an V-27 germinal an V
Résultat n°3

28 germinal an V-5 thermidor an V
Cote
1L/132, 1L/128 (Ancienne cote)
 Date
an V
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Impositions
  • Arrêtés sur pétitions, districts de Bayeux, Caen et...
  • 28 germinal an V-5 thermidor an V
Résultat n°4

5 thermidor an V-29 vendémiaire an VI
Cote
1L/133, 1L/129 (Ancienne cote)
 Date
an V-an VI
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Impositions
  • Arrêtés sur pétitions, districts de Bayeux, Caen et...
  • 5 thermidor an V-29 vendémiaire an VI
Résultat n°5

Frimaire an V-prairial an V
Cote
1L/134, 1L/130 (Ancienne cote)
 Date
an V
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Impositions
  • Arrêtés sur pétitions, districts de Falaise, Lisieux...
  • Frimaire an V-prairial an V
Résultat n°6

Prairial an V-vendémiaire an VI
Cote
1L/135, 1L/131 (Ancienne cote)
 Date
an V-an VI
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Impositions
  • Arrêtés sur pétitions, districts de Falaise, Lisieux...
  • Prairial an V-vendémiaire an VI
Résultat n°7

Brumaire VI-pluviôse an VI
Cote
1L/136, 1L/132 (Ancienne cote)
 Date
an VI
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Impositions
  • Arrêtés pris sur pétitions déposées par les municipalités...
  • Brumaire VI-pluviôse an VI
Résultat n°8

19 pluviôse VI-7 messidor an VI
Cote
1L/137, 1L/133 (Ancienne cote)
 Date
an VI
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Impositions
  • Arrêtés pris sur pétitions déposées par les municipalités...
  • 19 pluviôse VI-7 messidor an VI
Résultat n°9

9 messidor an VI-23 vendémiaire an VII
Cote
1L/138, 1L/134 (Ancienne cote)
 Date
an VI-an VII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Impositions
  • Arrêtés pris sur pétitions déposées par les municipalités...
  • 9 messidor an VI-23 vendémiaire an VII
Résultat n°10

25 vendémiaire an VII-27 germinal an VII
Cote
1L/139, 1L/135 (Ancienne cote)
 Date
an VII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Impositions
  • Arrêtés pris sur pétitions déposées par les municipalités...
  • 25 vendémiaire an VII-27 germinal an VII
Résultat n°11

27 germinal an VII-19 vendémiaire an VIII
Cote
1L/140, 1L/136 (Ancienne cote)
 Date
an VII-an VIII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Impositions
  • Arrêtés pris sur pétitions déposées par les municipalités...
  • 27 germinal an VII-19 vendémiaire an VIII
Résultat n°12

21 vendémiaire an VIII-3 germinal an VIII
Cote
1L/141, 1L/137 (Ancienne cote)
 Date
an VIII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Impositions
  • Arrêtés pris sur pétitions déposées par les municipalités...
  • 21 vendémiaire an VIII-3 germinal an VIII
Résultat n°13

Déclaration de défrichement et de dessèchement pour réduction de la contribution foncière
Cote
1L/341, 1L/350/1 (Ancienne cote)
 Date
1790-1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Bayeux
  • Contributions
  • Déclaration de défrichement et de dessèchement pour...
Résultat n°14

Rôle de la contribution nobiliaire : Grandcamp (1793), Létanville (1793) ; rôles de la contribution foncière : Colombiers-sur-Seulles (1790), Longues (1791, 1792), Quesnay-Guesnon (1791) ; rôle de la contribution patriotique : Barbeville (1791), Asnelles (1791)
Cote
1L/342, 1L/350/2 (Ancienne cote)
 Date
1790-1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Bayeux
  • Contributions
  • Rôle de la contribution nobiliaire : Grandcamp (1793),...
Résultat n°15

Droits supprimés en 1790 : situation des recouvrements effectués par les percepteurs à valoir sur les contributions foncières ou mobilières de 1793 et des suivantes
Cote
1L/343, 1L/351 (Ancienne cote)
 Date
an II-an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Bayeux
  • Contributions
  • Droits supprimés en 1790 : situation des recouvrements...
Résultat n°16

Arrêtés sur pétitions après avis, contributions (15 mars 1793-27 brumaire an IV), transcriptions d'ordonnances, contributions (12 août 1790-2 mars 1791)
Cote
1L/408, 1L/416 (Ancienne cote)
 Date
1790-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Caen
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre
  • Arrêtés sur pétitions après avis, contributions (15...
Résultat n°17

Enregistrement des prestations de serment de tous les citoyens salariés ou pensionnés par le Trésor public
Cote
1L/1106, 1L/1108 (Ancienne cote)
 Date
1792-1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Comptabilité, finances et impositions
  • Enregistrement des prestations de serment de tous les...
Résultat n°18

Enregistrement des quittances délivrées par le receveur du District pour les consignations faites en sa caisse
Cote
1L/1107, 1L/1109 (Ancienne cote)
 Date
an II-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Comptabilité, finances et impositions
  • Enregistrement des quittances délivrées par le receveur...
Résultat n°19

Municipalité de Morteaux. Rôle de répartition de l’imposition principale, accessoire et capitation
Cote
1L/1108, 1L/1110 (Ancienne cote)
 Date
1790
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Comptabilité, finances et impositions
  • Municipalité de Morteaux. Rôle de répartition de l’imposition...
Résultat n°20

Municipalité des Moutiers-en-Auge. Rôle des impositions ordinaires et directes autres que les vingtièmes
Cote
1L/1109, 1L/1111 (Ancienne cote)
 Date
1790
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Comptabilité, finances et impositions
  • Municipalité des Moutiers-en-Auge. Rôle des impositions...
Résultat n°21

Municipalité de Norrey-en-Auge. Rôle de répartition de l’imposition principale, accessoire et capitation
Cote
1L/1110, 1L/1112 (Ancienne cote)
 Date
1790
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Comptabilité, finances et impositions
  • Municipalité de Norrey-en-Auge. Rôle de répartition...
Résultat n°22

Contributions : registre d'ordre des pétitions et arrêtés
Cote
1L/1195, 1L/1196 (Ancienne cote)
 Date
1793-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Arrêtés sur pétitions
  • Registre d’ordre des pétitions avec les avis et arrêtés...
  • Contributions : registre d'ordre des pétitions et arrêtés
Résultat n°23

Etat des paiements effectués par les receveurs
Cote
1L/1197, 1L/1198 (Ancienne cote)
 Date
1790
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Contribution patriotique
  • Etat des paiements effectués par les receveurs
Résultat n°24

Journal des recettes
Cote
1L/1198, 1L/1199 (Ancienne cote)
 Date
1790-1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Contribution patriotique
  • Journal des recettes
Résultat n°25

1791
Cote
1L/1199, 1L/1200 (Ancienne cote)
 Date
1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Rôle de la contribution foncière
  • 1791
Résultat n°26

an II
Cote
1L/1200, 1L/1201 (Ancienne cote)
 Date
an II
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Rôle de la contribution foncière
  • an II
Résultat n°27

an III
Cote
1L/1201, 1L/1202 (Ancienne cote)
 Date
an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Rôle de la contribution foncière
  • an III
Résultat n°28

Rôle de la contribution personnelle et somptuaire
Cote
1L/1202, 1L/1203 (Ancienne cote)
 Date
an III-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Rôle de la contribution personnelle et somptuaire
Résultat n°29

18 octobre 1793-15 fructidor an II
Cote
1L/1203, 1L/1204 (Ancienne cote)
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Délibérations et arrêtés du Directoire du District...
  • 18 octobre 1793-15 fructidor an II
Résultat n°30

26 prairial an III-8 ventôse an IV
Cote
1L/1204, 1L/1205 (Ancienne cote)
 Date
an II-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Délibérations et arrêtés du Directoire du District...
  • 26 prairial an III-8 ventôse an IV
Résultat n°31

Registre d’ordre des pétitions et arrêtés départementaux. Créances et rentes sur les biens des émigrés
Cote
1L/1205, 1L/1206 (Ancienne cote)
 Date
an III-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Registre d’ordre des pétitions et arrêtés départementaux....
Résultat n°32

Arrêtés concernant la main-levée de séquestres et les radiations de la liste des émigrés
Cote
1L/1206, 1L/1207 (Ancienne cote)
 Date
an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Arrêtés concernant la main-levée de séquestres et les...
Résultat n°33

Registre d’ordre des pétitions et arrêtés départementaux. Biens nationaux
Cote
1L/1207, 1L/1208 (Ancienne cote)
 Date
an III-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Registre d’ordre des pétitions et arrêtés départementaux....
Résultat n°34

Prestations de serments des pensionnés de l’Etat, ainsi que des créanciers d’émigrés
Cote
1L/1208, 1L/1209 (Ancienne cote)
 Date
1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Prestations de serments des pensionnés de l’Etat, ainsi...
Résultat n°35

Police civile et militaire
Cote
1L/1209, 1L/1210 (Ancienne cote)
 Date
an II-an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Registre d’ordre des pétitions et arrêtés du District
  • Police civile et militaire
Résultat n°36

Affaires militaires
Cote
1L/1210, 1L/1211 (Ancienne cote)
 Date
an II-an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Registre d’ordre des pétitions et arrêtés du District
  • Affaires militaires
Résultat n°37

Délibérations et arrêtés du Directoire du District. Affaires militaires
Cote
1L/1211, 1L/1212 (Ancienne cote)
 Date
an III-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Délibérations et arrêtés du Directoire du District....
Résultat n°38

Arrêtés portant délivrance de mandats pour les dépenses faites pour l’habillement et l’équipement des volontaires du contingent
Cote
1L/1212, 1L/1213 (Ancienne cote)
 Date
1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Arrêtés portant délivrance de mandats pour les dépenses...
Résultat n°39

Bureau militaire. Registre d’ordre des feuilles de routes
Cote
1L/1213, 1L/1214 (Ancienne cote)
 Date
an II-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Bureau militaire. Registre d’ordre des feuilles de...
Résultat n°40

Enregistrement de la correspondance active et passive relative aux mouvements de troupes et aux feuilles de route
Cote
1L/1214, 1L/1215 (Ancienne cote)
 Date
an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Enregistrement de la correspondance active et passive...