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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Burcy, Bures, Clinchamps, Condé-sur-Noireau, Estry, Etouvy, Graverie (La), Mesnil-Robert, Pontécoulant, Pont-Farcy, Roucamps, Roullours, Rully, Saint-Aubin-des-Bois, Sainte-Marie-Laumont, Sainte-Marie-Outre-l'Eau, Saint-Germain-de-Tallevende
Cote
4L/168, 4L/150 (Ancienne cote)
 Date
1790
 Lieu
Burcy (Calvados ; jusqu'en 2015), Bures-les-Monts (Calvados ; jusqu'en 2015), Mesnil-Clinchamps (Calvados ; jusqu'en 2016), Condé-sur-Noireau (Calvados ; jusqu'en 2015), Estry (Calvados ; jusqu'en 2015), Etouvy (Calvados ; jusqu'en 2015), La Graverie (Calvados ; jusqu'en 2015), Le Mesnil-Robert (Calvados), Pontécoulant (Calvados), Pont-Farcy (Calvados ; jusqu'en 2017), Roucamps (Calvados ; jusqu'en 2016), Roullours (Calvados ; jusqu'en 2015), Rully (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Aubin-des-Bois (Calvados), Sainte-Marie-Outre-l'Eau (Calvados), Saint-Germain-de-Tallevende (Calvados ; jusqu'en 1972)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Vire
  • Finances de l'état, impôts
  • Rôles d'impositions compris au rôles des vingtièmes,...
  • Burcy, Bures, Clinchamps, Condé-sur-Noireau, Estry,...
Résultat n°2

Annebecq, Campeaux, Chênedollé, Saint-Martin-Don, Saint-Ouen-des-Besaces, Saint-Pierre-la-Vieille, Truttemer-le-Grand, Vaudry, Vire
Cote
4L/167, 4L/149 (Ancienne cote)
 Date
1790
 Lieu
Annebecq (Calvados ; jusqu'en 1972), Campeaux (Calvados ; jusqu'en 2015), Chênedollé (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Martin-Don (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Ouen-des-Besaces (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Pierre-la-Vieille (Calvados ; jusqu'en 2015), Truttemer-le-Grand (Calvados ; jusqu'en 2015), Vaudry (Calvados ; jusqu'en 2015), Vire (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Vire
  • Finances de l'état, impôts
  • Rôles d'impositions compris au rôles des vingtièmes,...
  • Annebecq, Campeaux, Chênedollé, Saint-Martin-Don, Saint-Ouen-des-Besaces,...
Résultat n°3

Bures, La Lande-Vaumont, Saint-Manvieu, Saint-Martin-Don, Viessoix
Cote
4L/166, 4L/145-147 (Ancienne cote)
 Date
1792-1793
 Lieu
Bures-les-Monts (Calvados ; jusqu'en 2015), La Lande-Vaumont (Calvados ; jusqu'en 1972), Saint-Manvieu-Bocage (Calvados ; jusqu'en 2016), Saint-Martin-Don (Calvados ; jusqu'en 2015), Viessoix (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Vire
  • Finances de l'état, impôts
  • Rôles des contributions foncières et mobilières
  • Bures, La Lande-Vaumont, Saint-Manvieu, Saint-Martin-Don,...
Résultat n°4

Le Mesnil-Auzouf, Saint-Manvieu, Sept-Frères, Le Theil, Vire
Cote
4L/165, 4L/148 (Ancienne cote)
 Date
1792-1793
 Lieu
Le Mesnil-Auzouf (Calvados ; jusqu'en 2016), Saint-Manvieu (Calvados ; jusqu'en 1972), Sept-Frères (Calvados ; jusqu'en 2016), Le Theil-Bocage (Calvados ; jusqu'en 2015), Vire (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Vire
  • Finances de l'état, impôts
  • Rôles des contributions foncières et mobilières
  • Le Mesnil-Auzouf, Saint-Manvieu, Sept-Frères, Le Theil,...
Résultat n°5

Sainte-Marie-Laumont, Sainte-Marie-Outreleau, Saint-Sever, Saint-Germain-de-Tallevende
Cote
4L/164, 4L/147 (Ancienne cote)
 Date
1792-1793
 Lieu
Sainte-Marie-Laumont (Calvados ; jusqu'en 2015), Sainte-Marie-Outre-l'Eau (Calvados), Saint-Sever-Calvados (Calvados ; jusqu'en 2016), Saint-Germain-de-Tallevende (Calvados ; jusqu'en 1972)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Vire
  • Finances de l'état, impôts
  • Rôles des contributions foncières et mobilières
  • Sainte-Marie-Laumont, Sainte-Marie-Outreleau, Saint-Sever,...
Résultat n°6

Le Désert, Estry, Etouvy, Landelles-et-Coupigny, Maisoncelles-la-Jourdan, Mesnil-Benoît, Périgny, Pontfarcy, Le Reculey, Rully
Cote
4L/163, 4L/146 (Ancienne cote)
 Date
1792-1793
 Lieu
Le Désert (Calvados ; jusqu'en 2015), Estry (Calvados ; jusqu'en 2015), Etouvy (Calvados ; jusqu'en 2015), Landelles-et-Coupigny (Calvados), Maisoncelles-la-Jourdan (Calvados ; jusqu'en 2015), Le Mesnil-Benoist (Calvados ; jusqu'en 2016), Périgny (Calvados), Pont-Farcy (Calvados ; jusqu'en 2017), Le Reculey (Calvados ; jusqu'en 2015), Rully (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Vire
  • Finances de l'état, impôts
  • Rôles des contributions foncières et mobilières
  • Le Désert, Estry, Etouvy, Landelles-et-Coupigny, Maisoncelles-la-Jourdan,...
Résultat n°7

Bernières-le-Patry, Campeaux, Chenedollé, Clinchamps, Courson
Cote
4L/162, 4L/145 (Ancienne cote)
 Date
1790-1793
 Lieu
Bernières-le-Patry (Calvados ; jusqu'en 2015), Campeaux (Calvados ; jusqu'en 2015), Chênedollé (Calvados ; jusqu'en 2015), Mesnil-Clinchamps (Calvados ; jusqu'en 2016), Courson (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Vire
  • Finances de l'état, impôts
  • Rôles des contributions foncières et mobilières
  • Bernières-le-Patry, Campeaux, Chenedollé, Clinchamps,...
Résultat n°8

Contribution foncière
Cote
4L/161, 4L/143 (Ancienne cote)
 Date
1790-1794
 Lieu
Aunay-sur-Odon (Calvados ; jusqu'en 2016), Beaulieu (Calvados ; jusqu'en 2015), Le Gast (Calvados ; jusqu'en 2016), Pleines-Oeuvres (Calvados ; jusqu'en 1973)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Vire
  • Finances de l'état, impôts
  • Contribution foncière
Résultat n°9

Contributions
Cote
4L/160, 4L/142 (Ancienne cote)
 Date
1791-1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Vire
  • Finances de l'état, impôts
  • Contributions
Résultat n°10

Impositions
Cote
4L/159, 4L/142 (Ancienne cote)
 Date
1790-1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Vire
  • Finances de l'état, impôts
  • Impositions
Résultat n°11

Adjudications pour la perception des contributions (1793) ; enregistrement des patentes du canton de Vire (an III-an IV) ; enregistrement de créances d’émigrés (an III-nivôse an IV)
Cote
4L/158, 4L/144 (Ancienne cote)
 Date
1793-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Vire
  • Finances de l'état, impôts
  • Adjudications pour la perception des contributions...
Résultat n°12

Impositions
Cote
4L/144, 4L/132 (Ancienne cote)
 Date
1790-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Pont-l'Evêque
  • Finances de l’état, impôts
  • Impositions
Résultat n°13

Correspondance relative aux contributions ; Régie des Aides, collectes, emprunt forcé, contribution patriotique, rôle de la contribution foncière de La Roque (an III), monnaies
Cote
4L/130, 4L/118-119 (Ancienne cote)
 Date
1790-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Lisieux
  • Comptabilité, finances de l’état, impôts, monnaies
  • Correspondance relative aux contributions ; Régie des...
Résultat n°14

Finances (1791-an III): correspondance, métal des cloches, dons à la patrie, dépenses diverses. Contributions (1790-an IV) : correspondance et états. Mandats. Caisse du receveur des consignations
Cote
4L/94, 4L/84 (Ancienne cote)
 Date
1790-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Falaise
  • Finances de l’état, impôts, monnaie
  • Finances (1791-an III): correspondance, métal des cloches,...
Résultat n°15

Finances
Cote
4L/69, 4L/61 (Ancienne cote)
 Date
1791-1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Caen
  • Comptabilité
  • Finances de l'état, impôts, monnaies
  • Finances
Résultat n°16

Caisse de l'Extraordinaire
Cote
4L/68, 4L/60 (Ancienne cote)
 Date
1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Caen
  • Comptabilité
  • Finances de l'état, impôts, monnaies
  • Caisse de l'Extraordinaire
Résultat n°17

Supplément des privilégiés des six derniers mois de 1789
Cote
4L/67, 4L/59 (Ancienne cote)
 Date
1790-1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Caen
  • Comptabilité
  • Finances de l'état, impôts, monnaies
  • Supplément des privilégiés des six derniers mois de...
Résultat n°18

Droits supprimés
Cote
4L/66, 4L/58 (Ancienne cote)
 Date
1790-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Caen
  • Comptabilité
  • Finances de l'état, impôts, monnaies
  • Droits supprimés
Résultat n°19

Contributions mobilières et foncières ; vingtième, dernière quartile de la taille
Cote
4L/65, 4L/57 (Ancienne cote)
 Date
1790-1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Caen
  • Comptabilité
  • Finances de l'état, impôts, monnaies
  • Contributions mobilières et foncières ; vingtième,...
Résultat n°20

Contributions patriotiques
Cote
4L/64, 4L/56 (Ancienne cote)
 Date
1791-1793
 Lieu - Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Caen
  • Comptabilité
  • Finances de l'état, impôts, monnaies
  • Contributions patriotiques
Résultat n°21

Ville de Caen et cantons de Troarn et de Villers-Bocage
Cote
4L/63, 4L/55 (Ancienne cote)
 Date
1792-1794
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Caen
  • Comptabilité
  • Finances de l'état, impôts, monnaies
  • Requêtes et pétitions
  • Ville de Caen et cantons de Troarn et de Villers-Bocage
Résultat n°22

Cantons de Bény, Cagny, Creully, Evrecy, Le Locheur, Maltot, Martragny, Mondeville, Ranville, Saint-Martin-de-Fontenay, Tilly-sur-Seulles
Cote
4L/62, 4L/54 (Ancienne cote)
 Date
1792-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Caen
  • Comptabilité
  • Finances de l'état, impôts, monnaies
  • Requêtes et pétitions
  • Cantons de Bény, Cagny, Creully, Evrecy, Le Locheur,...
Résultat n°23

Instructions, correspondance ; état récapitulatif
Cote
4L/61, 4L/53 (Ancienne cote)
 Date
1791-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Caen
  • Comptabilité
  • Finances de l'état, impôts, monnaies
  • Instructions, correspondance ; état récapitulatif
Résultat n°24

Commune de Maisoncelle-la-Jourdan. Rôle du 1/5ème de la contribution foncière de 1793 pour servir d'acompte sur celle de l'an V
Cote
1L/1948, 1L/1922 (Ancienne cote)
 Date
an V
 Lieu
Maisoncelles-la-Jourdan (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Municipalités de cantons
  • Vire-Rural 
  • Commune de Maisoncelle-la-Jourdan. Rôle du 1/5ème de...
Résultat n°25

Commune de Coulonces : rôle de la contribution foncière
Cote
1L/1947, 1L/1921 (Ancienne cote)
 Date
an IV
 Lieu
Coulonces (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Municipalités de cantons
  • Vire-Rural 
  • Commune de Coulonces : rôle de la contribution foncière
Résultat n°26

Adjudication de la perception des contributions
Cote
1L/1946, 1L/1920 (Ancienne cote)
 Date
an V
 Lieu
Vire (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Municipalités de cantons
  • Vire-Rural 
  • Adjudication de la perception des contributions
Résultat n°27

an VII
Cote
1L/1932, 1L/1907 (Ancienne cote)
 Date
an VII
 Lieu
Villers-Bocage (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Municipalités de cantons
  • Villers-Bocage
  • Registre des patentes
  • an VII
Résultat n°28

an VI
Cote
1L/1931, 1L/1906 (Ancienne cote)
 Date
an VI
 Lieu
Villers-Bocage (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Municipalités de cantons
  • Villers-Bocage
  • Registre des patentes
  • an VI
Résultat n°29

an V
Cote
1L/1930, 1L/1905 (Ancienne cote)
 Date
an V
 Lieu
Villers-Bocage (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Municipalités de cantons
  • Villers-Bocage
  • Registre des patentes
  • an V
Résultat n°30

Rôle de la contribution des portes et fenêtres
Cote
1L/1929, 1L/1904 (Ancienne cote)
 Date
an VII
 Lieu
Vassy (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Municipalités de cantons
  • Vassy
  • Commune de Viessoix
  • Rôle de la contribution des portes et fenêtres
Résultat n°31

Rôle de la contribution foncière
Cote
1L/1928, 1L/1903 (Ancienne cote)
 Date
an VII
 Lieu
Vassy (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Municipalités de cantons
  • Vassy
  • Commune de Viessoix
  • Rôle de la contribution foncière
Résultat n°32

Contribution foncière
Cote
1L/1908, 1L/1884/4 (Ancienne cote)
 Date
an VI
 Lieu
Tilly-sur-Seulles (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Municipalités de cantons
  • Tilly-sur-Seulles 
  • Commune de Cristot
  • Contribution foncière
Résultat n°33

Rôle de la contribution personnelle somptuaire et nobiliaire
Cote
1L/1907, 1L/1884/3 (Ancienne cote)
 Date
an V
 Lieu
Tilly-sur-Seulles (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Municipalités de cantons
  • Tilly-sur-Seulles 
  • Commune de Cristot
  • Rôle de la contribution personnelle somptuaire et nobiliaire
Résultat n°34

Patentes
Cote
1L/1902, 1L/1881 (Ancienne cote)
 Date
an IV
 Lieu
Thury-Harcourt (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Municipalités de cantons
  • Thury-Harcourt
  • Patentes
Résultat n°35

Patentes
Cote
1L/1897, 1L/1876 (Ancienne cote)
 Date
an VI-an VII
 Lieu
Saint-Sylvain (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Municipalités de cantons
  • Saint-Sylvain
  • Patentes
Résultat n°36

Rôle de la contribution foncière de la commune de Saint-Manvieu
Cote
1L/1882, 1L/1861 (Ancienne cote)
 Date
1791
 Lieu
Saint-Sever-Calvados (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Municipalités de cantons
  • Saint-Sever 
  • Rôle de la contribution foncière de la commune de Saint-Manvieu
Résultat n°37

Patentes
Cote
1L/1877, 1L/1856 (Ancienne cote)
 Date
an VIII
 Lieu
Saint-Pierre-sur-Dives (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Municipalités de cantons
  • Saint-Pierre-sur-Dives 
  • Patentes
Résultat n°38

Patentes
Cote
1L/1860, 1L/1839 (Ancienne cote)
 Date
an VIII
 Lieu
Saint-Julien-le-Faucon (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Municipalités de cantons
  • Saint-Julien-le-Faucon
  • Patentes
Résultat n°39

an VIII
Cote
1L/1798, 1L/1780 (Ancienne cote)
 Date
an VIII
 Lieu
Orbec (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Municipalités de cantons
  • Orbec
  • Patentes
  • an VIII
Résultat n°40

an VI-an VII
Cote
1L/1797, 1L/1779 (Ancienne cote)
 Date
an VI-an VII
 Lieu
Orbec (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Municipalités de cantons
  • Orbec
  • Patentes
  • an VI-an VII
Résultat n°41

an VIII
Cote
1L/1769, 1L/1753/1 (Ancienne cote)
 Date
an VIII
 Lieu
Mathieu (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Municipalités de cantons
  • Mathieu
  • Patentes
  • an VIII
Résultat n°42

an VII
Cote
1L/1768, 1L/1752 (Ancienne cote)
 Date
an VII
 Lieu
Mathieu (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Municipalités de cantons
  • Mathieu
  • Patentes
  • an VII
Résultat n°43

an VI
Cote
1L/1767, 1L/1751 (Ancienne cote)
 Date
an VI
 Lieu
Mathieu (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Municipalités de cantons
  • Mathieu
  • Patentes
  • an VI
Résultat n°44

an V
Cote
1L/1766, 1L/1750 (Ancienne cote)
 Date
an V
 Lieu
Mathieu (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Municipalités de cantons
  • Mathieu
  • Patentes
  • an V
Résultat n°45

an VIII
Cote
1L/1759, 1L/1746/1 (Ancienne cote)
 Date
an VIII
 Lieu
Martragny (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Municipalités de cantons
  • Martragny
  • Patentes
  • an VIII
Résultat n°46

an VII
Cote
1L/1758, 1L/1745 (Ancienne cote)
 Date
an VII
 Lieu
Martragny (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Municipalités de cantons
  • Martragny
  • Patentes
  • an VII
Résultat n°47

Commune de Couvert
Cote
1L/1721, 1L/1711 (Ancienne cote)
 Date
an VII
 Lieu
Couvert (Calvados ; jusqu'en 1857)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Municipalités de cantons
  • Juaye
  • Contributions, vérification des émargements
  • Commune de Couvert
Résultat n°48

Commune de Condé-sur-Seulles
Cote
1L/1720, 1L/1710 (Ancienne cote)
 Date
an VII
 Lieu
Condé-sur-Seulles (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Municipalités de cantons
  • Juaye
  • Contributions, vérification des émargements
  • Commune de Condé-sur-Seulles
Résultat n°49

Commune de Nonant
Cote
1L/1719, 1L/1709 (Ancienne cote)
 Date
an VII
 Lieu
Nonant (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Municipalités de cantons
  • Juaye
  • Contributions, vérification des émargements
  • Commune de Nonant
Résultat n°50

an VI
Cote
1L/1684, 1L/1675 (Ancienne cote)
 Date
an VI
 Lieu
Hamars (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Municipalités de cantons
  • Hamars
  • Etat des assujettis à la patente
  • an VI
Résultat n°51

an V
Cote
1L/1683, 1L/1674 (Ancienne cote)
 Date
an V
 Lieu
Hamars (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Municipalités de cantons
  • Hamars
  • Etat des assujettis à la patente
  • an V
Résultat n°52

Etat des assujettis à la patente (an VI) ; déclaration des biens des émigrés (an VI-an VIII)
Cote
1L/1666, 1L/1657 (Ancienne cote)
 Date
an VI-an VIII
 Lieu
Evrecy (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Municipalités de cantons
  • Evrecy
  • Etat des assujettis à la patente (an VI) ; déclaration...
Résultat n°53

Registre des patentes
Cote
1L/1657, 1L/1648/2 (Ancienne cote)
 Date
an VII
 Lieu
Douvres-la-Délivrande (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Municipalités de cantons
  • Douvres
  • Registre des patentes
Résultat n°54

an VII
Cote
1L/1656, 1L/1647 (Ancienne cote)
 Date
an VII
 Lieu
Danvou (Calvados ; jusqu'en 1972)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Municipalités de cantons
  • Danvou
  • Etat des assujettis à la patente
  • an VII
Résultat n°55

an VI
Cote
1L/1655, 1L/1646 (Ancienne cote)
 Date
an VI
 Lieu
Danvou (Calvados ; jusqu'en 1972)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Municipalités de cantons
  • Danvou
  • Etat des assujettis à la patente
  • an VI
Résultat n°56

an VII
Cote
1L/1641, 1L/1634 (Ancienne cote)
 Date
an VII
 Lieu
Crocy (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Municipalités de cantons
  • Crocy
  • Etat des assujettis à la patente.
  • an VII
Résultat n°57

an VI
Cote
1L/1640, 1L/1633 (Ancienne cote)
 Date
an VI
 Lieu
Crocy (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Municipalités de cantons
  • Crocy
  • Etat des assujettis à la patente.
  • an VI
Résultat n°58

an V
Cote
1L/1639, 1L/1632 (Ancienne cote)
 Date
an V
 Lieu
Crocy (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Municipalités de cantons
  • Crocy
  • Etat des assujettis à la patente.
  • an V
Résultat n°59

Etat des assujettis à la patente
Cote
1L/1628, 1L/1620 (Ancienne cote)
 Date
an VII
 Lieu
Crèvecoeur-en-Auge (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Municipalités de cantons
  • Crèvecoeur-en-Auge
  • Etat des assujettis à la patente
Résultat n°60

an VII
Cote
1L/1623, 1L/1615 (Ancienne cote)
 Date
an VII
 Lieu
Creully (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Municipalités de cantons
  • Creully
  • Etat des assujettis à la patente
  • an VII
Résultat n°61

an VI-an VII
Cote
1L/1622, 1L/1614 (Ancienne cote)
 Date
an VI-an VII
 Lieu
Creully (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Municipalités de cantons
  • Creully
  • Etat des assujettis à la patente
  • an VI-an VII
Résultat n°62

Etat des citoyens assujettis à la patente
Cote
1L/1613, 1L/1605 (Ancienne cote)
 Date
an VI-an VII
 Lieu
Courtonne-la-Ville (Calvados ; jusqu'en 1972)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Municipalités de cantons
  • Courtonne-la-Ville
  • Etat des citoyens assujettis à la patente
Résultat n°63

Etat des citoyens assujettis à la patente
Cote
1L/1599, 1L/1591 (Ancienne cote)
 Date
an VI
 Lieu
Clécy (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Municipalités de cantons
  • Clécy
  • Etat des citoyens assujettis à la patente
Résultat n°64

an VII
Cote
1L/1595, 1/1587 (Ancienne cote)
 Date
an VII
 Lieu
Cheux (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Municipalités de cantons
  • Cheux
  • Etat des citoyens assujettis à la patente
  • an VII
Résultat n°65

an VI
Cote
1L/1594, 1/1586 (Ancienne cote)
 Date
an VI
 Lieu
Cheux (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Municipalités de cantons
  • Cheux
  • Etat des citoyens assujettis à la patente
  • an VI
Résultat n°66

an V
Cote
1L/1593, 1/1585 (Ancienne cote)
 Date
an V
 Lieu
Cheux (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Municipalités de cantons
  • Cheux
  • Etat des citoyens assujettis à la patente
  • an V
Résultat n°67

Section de l’Union
Cote
1L/1528, 1L/1521 (Ancienne cote)
 Date
an V
 Lieu
Caen (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Municipalités de cantons
  • Caen
  • Contribution foncière
  • Section de l’Union
Résultat n°68

Section de la Liberté
Cote
1L/1527, 1L/1520 (Ancienne cote)
 Date
an V
 Lieu
Caen (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Municipalités de cantons
  • Caen
  • Contribution foncière
  • Section de la Liberté
Résultat n°69

Section de la Fermeté
Cote
1L/1526, 1L/1519 (Ancienne cote)
 Date
an V
 Lieu
Caen (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Municipalités de cantons
  • Caen
  • Contribution foncière
  • Section de la Fermeté
Résultat n°70

Section de l’Egalité
Cote
1L/1525, 1L/1518 (Ancienne cote)
 Date
an V
 Lieu
Caen (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Municipalités de cantons
  • Caen
  • Contribution foncière
  • Section de l’Egalité
Résultat n°71

Section du Civisme
Cote
1L/1524, 1L/1517 (Ancienne cote)
 Date
an V
 Lieu
Caen (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Municipalités de cantons
  • Caen
  • Contribution foncière
  • Section du Civisme
Résultat n°72

Commune de Boulon. Contribution foncière
Cote
1L/1523, 1L/1516 (Ancienne cote)
 Date
an V
 Lieu
Boulon (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Municipalités de cantons
  • Bretteville-sur-Laize
  • Commune de Boulon. Contribution foncière
Résultat n°73

Enregistrement des patentes
Cote
1L/1521, 1L/1514 (Ancienne cote)
 Date
an VII
 Lieu
Bretteville-sur-Laize (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Municipalités de cantons
  • Bretteville-sur-Laize
  • Enregistrement des patentes
Résultat n°74

Registre des patentes
Cote
1L/1492, 1L/1485/2 (Ancienne cote)
 Date
an VIII
 Lieu
Bény-sur-Mer (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Municipalités de cantons
  • Bény-sur-Mer
  • Registre des patentes
Résultat n°75

Commune de Clarbec. Rôles sur la taxe foncière, somptuaire et mobilière
Cote
1L/1464, 1L/1458 (Ancienne cote)
 Date
an V
 Lieu
Clarbec (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Municipalités de cantons
  • Beaumont-en-Auge
  • Commune de Clarbec. Rôles sur la taxe foncière, somptuaire...
Résultat n°76

Enregistrement des pétitions pour décharges et réductions sur la contribution personnelle
Cote
1L/1450, 1L/1444/3 (Ancienne cote)
 Date
an IV
 Lieu
Baynes (Calvados ; jusqu'en 1966)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Municipalités de cantons
  • Baynes
  • Enregistrement des pétitions pour décharges et réductions...
Résultat n°77

an VIII
Cote
1L/1448, 1L/1444/1 (Ancienne cote)
 Date
an VIII
 Lieu
Balleroy (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Municipalités de cantons
  • Balleroy
  • Etat cantonal des citoyens assujettis à la patente
  • Etat approuvé
  • an VIII
Résultat n°78

an VII
Cote
1L/1447, 1L/1443 (Ancienne cote)
 Date
an VII
 Lieu
Balleroy (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Municipalités de cantons
  • Balleroy
  • Etat cantonal des citoyens assujettis à la patente
  • Etat approuvé
  • an VII
Résultat n°79

2e travail préparatoire
Cote
1L/1446, 1L/1442 (Ancienne cote)
 Date
an VII
 Lieu
Balleroy (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Municipalités de cantons
  • Balleroy
  • Etat cantonal des citoyens assujettis à la patente
  • 2e travail préparatoire
Résultat n°80

Travail préparatoire
Cote
1L/1445, 1L/1441 (Ancienne cote)
 Date
an VII
 Lieu
Balleroy (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Municipalités de cantons
  • Balleroy
  • Etat cantonal des citoyens assujettis à la patente
  • Travail préparatoire