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1 140 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Enregistrement et domaines : registres

    Date

    1700-1976

    Cote

    2763W/111-2763W/280

    • Contexte : 2763W. Centre des impôts de Bayeux

    • Enregistrement et domaines : registres

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux, centre des impôs de Bayeux

  2. Résultat n°2

    Affichage

    Date

    sans date

    Cote

    2763W/17

    • Contexte : 2763W. Centre des impôts de Bayeux

    • Affichage

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux, centre des impôs de Bayeux

  3. Résultat n°3

    Dommages de guerre

    Date

    sans date

    Cote

    2763W/16

    • Contexte : 2763W. Centre des impôts de Bayeux

    • Dommages de guerre

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux, centre des impôs de Bayeux

  4. Résultat n°4

    Cadastre rénové (Bayeux) : plans minutes de conservation (1812-2000), calques clichés d'édition (1963-2000)

    Date

    1812-2000

    Cote

    2802W

    • Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...

    • Finances publiques
    • Cadastre
    • Cadastre rénové : plans
    • Plans cadastraux papiers à consulter, (versés en 2008)
    • Cadastre rénové (Bayeux) : plans minutes de conservation...
  5. Résultat n°5

    Table des usufruitiers

    Date

    1821, 1864

    Cote

    3279W/928

    • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

    • Bureau de Cambremer
    • Table des usufruitiers
  6. Résultat n°6

    1858-1921

    Date

    1858, 1921

    Cote

    3279W/809

    • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

    • Bureau de Saint-Pierre-sur-Dives
    • Documents spécifiques
    • Sommier des découvertes
    • 1858-1921
  7. Résultat n°7

    N°2

    Date

    1866, 1907

    Cote

    3279W/470

    • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

    • Bureau de Mézidon
    • Répertoire général de recherche des biens scellés
    • N°2
  8. Résultat n°8

    Registre de recettes au visa pour valoir timbre et des amendes y relatives

    Date

    1868, 1877

    Cote

    3279W/549

    • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

    • Bureau de Mézidon
    • Documents spécifiques
    • Registre de recettes au visa pour valoir timbre et...
  9. Résultat n°9

    Sommier des surséances

    Date

    1874, 1946

    Cote

    3279W/816

    • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

    • Bureau de Saint-Pierre-sur-Dives
    • Documents spécifiques
    • Sommier des surséances
  10. Résultat n°10

    N°13

    Date

    1878, 1913

    Cote

    3279W/471

    • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

    • Bureau de Mézidon
    • Répertoire général de recherche des biens scellés
    • N°13
  11. Résultat n°11

    Sommier des biens de l'Etat affectés et non affectés à des services publics

    Date

    1880, 1957

    Cote

    3279W/749

    • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

    • Bureau de Saint-Pierre-sur-Dives
    • Actes civils publics, actes des notaires et des officiers...
    • Sommier des biens de l'Etat affectés et non affectés...
  12. Résultat n°12

    N°19

    Date

    1880, 1916

    Cote

    3279W/570

    • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

    • Bureau d'Orbec
    • Répertoire général de recherche des biens scellés
    • N°19
  13. Résultat n°13

    N°20

    Date

    1881, 1919

    Cote

    3279W/571

    • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

    • Bureau d'Orbec
    • Répertoire général de recherche des biens scellés
    • N°20
  14. Résultat n°14

    N°21

    Date

    1883, 1903

    Cote

    3279W/572

    • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

    • Bureau d'Orbec
    • Répertoire général de recherche des biens scellés
    • N°21
  15. Résultat n°15

    N°25

    Date

    1884, 1907

    Cote

    3279W/576

    • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

    • Bureau d'Orbec
    • Répertoire général de recherche des biens scellés
    • N°25
  16. Résultat n°16

    Sommier des biens de l'Etat affectés à des services publics

    Date

    1884, 1951

    Cote

    3279W/635

    • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

    • Bureau d'Orbec
    • Actes civils publics, actes des notaires et des officiers...
    • Sommier des biens de l'Etat affectés à des services...
  17. Résultat n°17

    Non affectés à des services publics

    Date

    1884, 1940

    Cote

    3279W/521

    • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

    • Bureau de Mézidon
    • Actes civils publics, actes des notaires et des officiers...
    • Sommier des biens de l'Etat
    • Non affectés à des services publics
  18. Résultat n°18

    N°22

    Date

    1885, 1945

    Cote

    3279W/573

    • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

    • Bureau d'Orbec
    • Répertoire général de recherche des biens scellés
    • N°22
  19. Résultat n°19

    N°17

    Date

    1886, 1946

    Cote

    3279W/472

    • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

    • Bureau de Mézidon
    • Répertoire général de recherche des biens scellés
    • N°17
  20. Résultat n°20

    Sommier des baux et concessions temporaires d'immeubles

    Date

    1886, 1954

    Cote

    3279W/538

    • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

    • Bureau de Mézidon
    • Actes sous seings privés, baux, baux ruraux
    • Sommier des baux et concessions temporaires d'immeubles