Filtrer les résultats
Multimédias
  • 1 140
Période
  • 3
  • 3
  • 53
  • 1 108
  • 19
Lieux
Aucune valeur disponible
Typologies
  • 54
Nom de l'inventaire
  • 929
  • 91
  • 54
  • 19
  • 14
Afficher plus
Sujets
  • 1 140
  • 929
  • 91
  • 54
  • 19
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Collectivités
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible
Titres
Aucune valeur disponible

1 140 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Enregistrement et domaines : registres
Cote
2763W/111-2763W/280
 Date
1700-1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2763W. Centre des impôts de Bayeux

  • Enregistrement et domaines : registres
Résultat n°2

Affichage
Cote
2763W/17
 Date
sans date
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2763W. Centre des impôts de Bayeux

  • Affichage
Résultat n°3

Dommages de guerre
Cote
2763W/16
 Date
sans date
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2763W. Centre des impôts de Bayeux

  • Dommages de guerre
Résultat n°4

Cadastre rénové (Bayeux) : plans minutes de conservation (1812-2000), calques clichés d'édition (1963-2000)
Cote
2802W
 Date
1812-2000
 Lieu - Type de document
plan cadastral

  • Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...

  • Finances publiques
  • Cadastre
  • Cadastre rénové : plans
  • Plans cadastraux papiers à consulter, (versés en 2008)
  • Cadastre rénové (Bayeux) : plans minutes de conservation...
Résultat n°5

Table des usufruitiers
Cote
3279W/928
 Date
1821, 1864
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

  • Bureau de Cambremer
  • Table des usufruitiers
Résultat n°6

1858-1921
Cote
3279W/809
 Date
1858, 1921
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

  • Bureau de Saint-Pierre-sur-Dives
  • Documents spécifiques
  • Sommier des découvertes
  • 1858-1921
Résultat n°7

N°2
Cote
3279W/470
 Date
1866, 1907
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

  • Bureau de Mézidon
  • Répertoire général de recherche des biens scellés
  • N°2
Résultat n°8

Registre de recettes au visa pour valoir timbre et des amendes y relatives
Cote
3279W/549
 Date
1868, 1877
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

  • Bureau de Mézidon
  • Documents spécifiques
  • Registre de recettes au visa pour valoir timbre et...
Résultat n°9

Sommier des surséances
Cote
3279W/816
 Date
1874, 1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

  • Bureau de Saint-Pierre-sur-Dives
  • Documents spécifiques
  • Sommier des surséances
Résultat n°10

N°13
Cote
3279W/471
 Date
1878, 1913
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

  • Bureau de Mézidon
  • Répertoire général de recherche des biens scellés
  • N°13
Résultat n°11

Sommier des biens de l'Etat affectés et non affectés à des services publics
Cote
3279W/749
 Date
1880, 1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

  • Bureau de Saint-Pierre-sur-Dives
  • Actes civils publics, actes des notaires et des officiers...
  • Sommier des biens de l'Etat affectés et non affectés...
Résultat n°12

N°19
Cote
3279W/570
 Date
1880, 1916
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

  • Bureau d'Orbec
  • Répertoire général de recherche des biens scellés
  • N°19
Résultat n°13

N°20
Cote
3279W/571
 Date
1881, 1919
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

  • Bureau d'Orbec
  • Répertoire général de recherche des biens scellés
  • N°20
Résultat n°14

N°21
Cote
3279W/572
 Date
1883, 1903
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

  • Bureau d'Orbec
  • Répertoire général de recherche des biens scellés
  • N°21
Résultat n°15

N°25
Cote
3279W/576
 Date
1884, 1907
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

  • Bureau d'Orbec
  • Répertoire général de recherche des biens scellés
  • N°25
Résultat n°16

Sommier des biens de l'Etat affectés à des services publics
Cote
3279W/635
 Date
1884, 1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

  • Bureau d'Orbec
  • Actes civils publics, actes des notaires et des officiers...
  • Sommier des biens de l'Etat affectés à des services...
Résultat n°17

Non affectés à des services publics
Cote
3279W/521
 Date
1884, 1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

  • Bureau de Mézidon
  • Actes civils publics, actes des notaires et des officiers...
  • Sommier des biens de l'Etat
  • Non affectés à des services publics
Résultat n°18

N°22
Cote
3279W/573
 Date
1885, 1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

  • Bureau d'Orbec
  • Répertoire général de recherche des biens scellés
  • N°22
Résultat n°19

N°17
Cote
3279W/472
 Date
1886, 1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

  • Bureau de Mézidon
  • Répertoire général de recherche des biens scellés
  • N°17
Résultat n°20

Sommier des baux et concessions temporaires d'immeubles
Cote
3279W/538
 Date
1886, 1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

  • Bureau de Mézidon
  • Actes sous seings privés, baux, baux ruraux
  • Sommier des baux et concessions temporaires d'immeubles