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72 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Clôture programme opérationnel

    Date

    lundi 24 juillet 2017

    Cote

    3262W/51

    • Contexte : 3262W - Programmes des financements européens FEDER...

    • Clôture programme opérationnel

    Producteur :

    Préfecture de Basse-Normandie (avant 2017) / Secrétariat général aux affaires régionales

  2. Résultat n°2

    Rapport Final

    Date

    2007-2013

    Cote

    3262W/50

    • Contexte : 3262W - Programmes des financements européens FEDER...

    • Rapport Final

    Producteur :

    Préfecture de Basse-Normandie (avant 2017) / Secrétariat général aux affaires régionales

  3. Résultat n°3

    Demande de paiements

    Date

    2007-2013

    Cote

    3262W/49

    • Contexte : 3262W - Programmes des financements européens FEDER...

    • Subvention Globale CRBN
    • Demande de paiements

    Producteur :

    Préfecture de Basse-Normandie (avant 2017) / Secrétariat général aux affaires régionales

  4. Résultat n°4

    Demande de paiements

    Date

    2007-2013

    Cote

    3262W/48

    • Contexte : 3262W - Programmes des financements européens FEDER...

    • Subvention Globale CRBN
    • Demande de paiements

    Producteur :

    Préfecture de Basse-Normandie (avant 2017) / Secrétariat général aux affaires régionales

  5. Résultat n°5

    Contrôle qualité certification

    Date

    2007-2013

    Cote

    3262W/47

    • Contexte : 3262W - Programmes des financements européens FEDER...

    • Subvention Globale CRBN
    • Contrôle qualité certification

    Producteur :

    Préfecture de Basse-Normandie (avant 2017) / Secrétariat général aux affaires régionales

  6. Résultat n°6

    Conventions

    Date

    2007-2013

    Cote

    3262W/46

    • Contexte : 3262W - Programmes des financements européens FEDER...

    • Subvention Globale CRBN
    • Conventions

    Producteur :

    Préfecture de Basse-Normandie (avant 2017) / Secrétariat général aux affaires régionales

  7. Résultat n°7

    Demande de subvention CRBN

    Date

    2007-2013

    Cote

    3262W/45

    • Contexte : 3262W - Programmes des financements européens FEDER...

    • Subvention Globale CRBN
    • Demande de subvention CRBN

    Producteur :

    Préfecture de Basse-Normandie (avant 2017) / Secrétariat général aux affaires régionales

  8. Résultat n°8

    Audit DG REGIO

    Date

    mercredi 25 novembre 2015

    Cote

    3262W/44

    • Contexte : 3262W - Programmes des financements européens FEDER...

    • Audit DG REGIO

    Producteur :

    Préfecture de Basse-Normandie (avant 2017) / Secrétariat général aux affaires régionales

  9. Résultat n°9

    Plan de contrôle CICC

    Date

    2007-2013

    Cote

    3262W/41

    • Contexte : 3262W - Programmes des financements européens FEDER...

    • Plan de contrôle CICC

    Producteur :

    Préfecture de Basse-Normandie (avant 2017) / Secrétariat général aux affaires régionales

  10. Résultat n°10

    Contrôle Qualité Gestion

    Date

    2015

    Cote

    3262W/40

    • Contexte : 3262W - Programmes des financements européens FEDER...

    • Contrôle Qualité Gestion

    Producteur :

    Préfecture de Basse-Normandie (avant 2017) / Secrétariat général aux affaires régionales

  11. Résultat n°11

    Contrôle Qualité Gestion

    Date

    2009-2014

    Cote

    3262W/39

    • Contexte : 3262W - Programmes des financements européens FEDER...

    • Contrôle Qualité Gestion

    Producteur :

    Préfecture de Basse-Normandie (avant 2017) / Secrétariat général aux affaires régionales

  12. Résultat n°12

    Rapport annuels des contrôles

    Date

    2007-2013

    Cote

    3262W/38

    • Contexte : 3262W - Programmes des financements européens FEDER...

    • Rapport annuels des contrôles

    Producteur :

    Préfecture de Basse-Normandie (avant 2017) / Secrétariat général aux affaires régionales

  13. Résultat n°13

    Contrôle Qualité Certification

    Date

    2012-2015

    Cote

    3262W/37

    • Contexte : 3262W - Programmes des financements européens FEDER...

    • Contrôle Qualité Certification

    Producteur :

    Préfecture de Basse-Normandie (avant 2017) / Secrétariat général aux affaires régionales

  14. Résultat n°14

    Plan visite

    Date

    2014-2015

    Cote

    3262W/36

    • Contexte : 3262W - Programmes des financements européens FEDER...

    • Plan visite

    Producteur :

    Préfecture de Basse-Normandie (avant 2017) / Secrétariat général aux affaires régionales

  15. Résultat n°15

    2011-2014

    Date

    2011-2014

    Cote

    3262W/32

    • Contexte : 3262W - Programmes des financements européens FEDER...

    • Comités de suivi
    • 2011-2014

    Producteur :

    Préfecture de Basse-Normandie (avant 2017) / Secrétariat général aux affaires régionales

  16. Résultat n°16

    2008-2010

    Date

    2008-2010

    Cote

    3262W/31

    • Contexte : 3262W - Programmes des financements européens FEDER...

    • Comités de suivi
    • 2008-2010

    Producteur :

    Préfecture de Basse-Normandie (avant 2017) / Secrétariat général aux affaires régionales

  17. Résultat n°17

    Rapports annuel d'exécution

    Date

    2007-2014

    Cote

    3262W/30

    • Contexte : 3262W - Programmes des financements européens FEDER...

    • Rapports annuel d'exécution

    Producteur :

    Préfecture de Basse-Normandie (avant 2017) / Secrétariat général aux affaires régionales

  18. Résultat n°18

    Cadre National

    Date

    2007-2013

    Cote

    3262W/29

    • Contexte : 3262W - Programmes des financements européens FEDER...

    • Cadre National

    Producteur :

    Préfecture de Basse-Normandie (avant 2017) / Secrétariat général aux affaires régionales

  19. Résultat n°19

    Subvention Globale Conseil Général de la Manche

    Date

    2007-2013

    Cote

    3262W/27

    • Contexte : 3262W - Programmes des financements européens FEDER...

    • Subvention
    • Subvention Globale Conseil Général de la Manche

    Producteur :

    Préfecture de Basse-Normandie (avant 2017) / Secrétariat général aux affaires régionales

  20. Résultat n°20

    Nouvelles technologie d'information et de communication

    Date

    2007-2013

    Cote

    3262W/24

    • Contexte : 3262W - Programmes des financements européens FEDER...

    • Plan d'action
    • Nouvelles technologie d'information et de communication

    Producteur :

    Préfecture de Basse-Normandie (avant 2017) / Secrétariat général aux affaires régionales

  21. Résultat n°21

    Aides d'Etat

    Date

    2011

    Cote

    3262W/23

    • Contexte : 3262W - Programmes des financements européens FEDER...

    • Plan d'action
    • Aides d'Etat

    Producteur :

    Préfecture de Basse-Normandie (avant 2017) / Secrétariat général aux affaires régionales

  22. Résultat n°22

    Actions Collectives

    Date

    2007-2013

    Cote

    3262W22

    • Contexte : 3262W - Programmes des financements européens FEDER...

    • Plan d'action
    • Actions Collectives

    Producteur :

    Préfecture de Basse-Normandie (avant 2017) / Secrétariat général aux affaires régionales

  23. Résultat n°23

    Thématiques

    Date

    2007-2013

    Cote

    3262W/21

    • Contexte : 3262W - Programmes des financements européens FEDER...

    • Appel à projet
    • Thématiques

    Producteur :

    Préfecture de Basse-Normandie (avant 2017) / Secrétariat général aux affaires régionales

  24. Résultat n°24

    Document de mise en oeuvre

    Date

    2007-2013

    Cote

    3262W/20

    • Contexte : 3262W - Programmes des financements européens FEDER...

    • Appel à projet
    • Document de mise en oeuvre

    Producteur :

    Préfecture de Basse-Normandie (avant 2017) / Secrétariat général aux affaires régionales

  25. Résultat n°25

    Documents préparatoires programme opérationnelle

    Date

    2007-2013

    Cote

    3262W/19

    • Contexte : 3262W - Programmes des financements européens FEDER...

    • Appel à projet
    • Documents préparatoires programme opérationnelle

    Producteur :

    Préfecture de Basse-Normandie (avant 2017) / Secrétariat général aux affaires régionales

  26. Résultat n°26

    Evaluation stratégique environnementale du programme opérationnelle

    Date

    2007-2013

    Cote

    3262W/18

    • Contexte : 3262W - Programmes des financements européens FEDER...

    • Appel à projet
    • Evaluation stratégique environnementale du programme...

    Producteur :

    Préfecture de Basse-Normandie (avant 2017) / Secrétariat général aux affaires régionales

  27. Résultat n°27

    Evaluation programme opérationnel

    Date

    2007-2013

    Cote

    3262W/17

    • Contexte : 3262W - Programmes des financements européens FEDER...

    • Appel à projet
    • Evaluation programme opérationnel

    Producteur :

    Préfecture de Basse-Normandie (avant 2017) / Secrétariat général aux affaires régionales

  28. Résultat n°28

    Projet urbain intégré

    Date

    2007-2013

    Cote

    3262W/16

    • Contexte : 3262W - Programmes des financements européens FEDER...

    • Appel à projet
    • Projet urbain intégré

    Producteur :

    Préfecture de Basse-Normandie (avant 2017) / Secrétariat général aux affaires régionales

  29. Résultat n°29

    Projet urbain intégré

    Date

    2007-2013

    Cote

    3262W/15

    • Contexte : 3262W - Programmes des financements européens FEDER...

    • Appel à projet
    • Projet urbain intégré

    Producteur :

    Préfecture de Basse-Normandie (avant 2017) / Secrétariat général aux affaires régionales

  30. Résultat n°30

    Projet urbain intégré

    Date

    2007-2013

    Cote

    3262W/14

    • Contexte : 3262W - Programmes des financements européens FEDER...

    • Appel à projet
    • Projet urbain intégré

    Producteur :

    Préfecture de Basse-Normandie (avant 2017) / Secrétariat général aux affaires régionales

  31. Résultat n°31

    2014 - 2016

    Date

    2014-2016

    Cote

    3262W/13

    • Contexte : 3262W - Programmes des financements européens FEDER...

    • Procès verbaux comités régionaux de programmation
    • 2014 - 2016

    Producteur :

    Préfecture de Basse-Normandie (avant 2017) / Secrétariat général aux affaires régionales

  32. Résultat n°32

    2013

    Date

    2013

    Cote

    3262W/12

    • Contexte : 3262W - Programmes des financements européens FEDER...

    • Procès verbaux comités régionaux de programmation
    • 2013

    Producteur :

    Préfecture de Basse-Normandie (avant 2017) / Secrétariat général aux affaires régionales

  33. Résultat n°33

    2012

    Date

    2012

    Cote

    3262W/11

    • Contexte : 3262W - Programmes des financements européens FEDER...

    • Procès verbaux comités régionaux de programmation
    • 2012

    Producteur :

    Préfecture de Basse-Normandie (avant 2017) / Secrétariat général aux affaires régionales

  34. Résultat n°34

    2011

    Date

    2011

    Cote

    3262W/10

    • Contexte : 3262W - Programmes des financements européens FEDER...

    • Procès verbaux comités régionaux de programmation
    • 2011

    Producteur :

    Préfecture de Basse-Normandie (avant 2017) / Secrétariat général aux affaires régionales

  35. Résultat n°35

    2010

    Date

    2010

    Cote

    3262W/9

    • Contexte : 3262W - Programmes des financements européens FEDER...

    • Procès verbaux comités régionaux de programmation
    • 2010

    Producteur :

    Préfecture de Basse-Normandie (avant 2017) / Secrétariat général aux affaires régionales

  36. Résultat n°36

    2009

    Date

    2009

    Cote

    3262W/8

    • Contexte : 3262W - Programmes des financements européens FEDER...

    • Procès verbaux comités régionaux de programmation
    • 2009

    Producteur :

    Préfecture de Basse-Normandie (avant 2017) / Secrétariat général aux affaires régionales

  37. Résultat n°37

    2008

    Date

    2008

    Cote

    3262W/7

    • Contexte : 3262W - Programmes des financements européens FEDER...

    • Procès verbaux comités régionaux de programmation
    • 2008

    Producteur :

    Préfecture de Basse-Normandie (avant 2017) / Secrétariat général aux affaires régionales

  38. Résultat n°38

    Documents communication

    Date

    2007-2013

    Cote

    3262W/6

    • Contexte : 3262W - Programmes des financements européens FEDER...

    • Programme
    • Documents communication

    Producteur :

    Préfecture de Basse-Normandie (avant 2017) / Secrétariat général aux affaires régionales

  39. Résultat n°39

    Présentation du programme opérationnel

    Date

    2007-2013

    Cote

    3262W/5

    • Contexte : 3262W - Programmes des financements européens FEDER...

    • Programme
    • Présentation du programme opérationnel

    Producteur :

    Préfecture de Basse-Normandie (avant 2017) / Secrétariat général aux affaires régionales

  40. Résultat n°40

    Elaboration cadre de référence stratégique national

    Date

    2007-2013

    Cote

    3262W/1

    • Contexte : 3262W - Programmes des financements européens FEDER...

    • Programme
    • Elaboration cadre de référence stratégique national

    Producteur :

    Préfecture de Basse-Normandie (avant 2017) / Secrétariat général aux affaires régionales