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262 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Justice: Registres de plumitifs d'audiences (9 juillet 1691 - 16 mars 1693) ; Forêt de Néhou (15 janvier 1727 - 26 octobre 1729) ; Registre de production de pièces (1756 - 1790) ; Délits de coupe de bois et de curage de rivières (1767, 1774); Procédures (s.d.; 1635 - 1828) et pièces de procédures (1717)

Date

1635-1828

Cote

11B/255

Résultat n°2

Police: Registre des procès-verbaux de visite des forêts dépendant de la maîtrise de Valognes (forêt de Brix, bois de Montdurocq, bois de Baudieulonde, bois de Varangueron, la Haye Digoville, bois de Blanqueville, bois de Barnevast, bois de Bouteron, bois de Rabbey, bois de Montebourg, la Haye de Valognes, la plesse et haye d'Orville, bois de Néhou, bois d'Aubigny, forêt de Saint-Sauveur-le-vicomte, et des bois de Montcastre, le Coudray, Mortefemme dépendant du domaine de Carentan) (12 juillet 1666 - 14 décembre 1660) ; d'état des jugements rendus sur la représentation des titres des droits d'usage, chauffage, pâturage, panage et aménagements prétendus par divers particuliers et communautés (17 juillet 1666 - 30 juillet 1669) ; de jugements rendus sur les usurpations faites aux rains desdits bois (18 janvier 1669 - 15 février 1669) ; d'autres jugements rendus (13 février 1669 - 15 février 1669) ; d'état des jugements rendus contre divers particuliers sur les usurpations et entreprises par eux faites dans le corps et aux rains et rives des forêts, bois et buissons appartenant à sa majesté en la maîtrise de Valognes et sur la représentation de leurs titres (20 septembre 1667 - 23 octobre 1669) ; de l'état des coupes et ventes ordinaires de bois faites dans les forêts et bois de la maîtrise de Valognes (1675) ; du procès-verbal de la réformation de la forêt de Gavray par Monsieur de Chamillard (extrait du volume de la réformation de la maîtrise de Vire) (1666) ; Demande de visite générale des forêts et bois (1789)

Date

1666-1789

Cote

11B/254

Résultat n°3
Plans

2 lots 2 medias

Plans

Date

1741-1748

Cote

11B/253/2

Résultat n°4

Réparation des bâtiments et église : Abbaye de Montebourg (1741 - 1746), Abbaye de Saint-Sauveur-le-Vicomte (1679 - 1788), Abbaye d'Hambie (1717 - 1789) ; Prieuré de la Taille (1746 - 1779) ; Evêché d'Avranches (1769) ; Evêché de Coutances (1727 - 1766) ; Réparation d'une maison : forêt de Gavray (1789)

Date

1679-1789

Cote

11B/253/1

Résultat n°5

Récolement

Date

1770-1795

Cote

11B/252

Résultat n°6

Assiette des ventes (1771 - 1790); Bois de la Roquelle : assiette des ventes, récolement, logement du garde, ventes (1754 - An IX) ; Bois de la Folie : arpentage (1684, 1774) ; Bois de Varengron : adjudication (1789) ; Forêt de Gavray : assiette et martelage (1789) ; Forêt du Rabey : vente (1787) ; Forêt de Saint-Sauveur-le-Vicomte : adjudication (1787), soumission Branthôme (1785 - 1786) ; Procès-verbaux d'arpentage : Forêts de Saint-Sauveur-le-Vicomte, de Blanqueville, de Barnavast, du Rabey, triage de la Blanderie et du Petit-vey-sur-Saudre (1786); Vente d'arbres et de chablis (1768, 1789)

Date

1684-1800

Cote

11B/251

Résultat n°7

Procès-verbaux des gardes des abbés de Saint-Sauveur-le-Vicomte et de Montebourg

Date

1717-1732

Cote

11B/250

Résultat n°8
Plans

7 lots 16 medias

Plans

Date

1746-1748

Cote

11B/249/2

Résultat n°9

Bois de l'Abbaye de Saint-Sauveur-le-Vicomte (1699 - 1703) ; Bois de l'Abbaye de Montmorel (1747 - 1755) ; Bois de l'évêché de Coutances (1744 - 1764)

Date

1699-1764

Cote

11B/249/1

Résultat n°10

Bois du Roi

Date

1767-1789

Cote

11B/248

Résultat n°11

Mémoire sur la nécessité et sur les moyens de repeupler et de conserver les bois

Date

1778

Cote

11B/247

Résultat n°12

Réglementation (1785-1790); Correspondance (1734-1790)

Date

1734-1790

Cote

11B/246

Résultat n°13

1784 - 1791

Date

25 nov. 1784 - 28 déc. 1791

Cote

11B/245

Résultat n°14

1776 - 1784

Date

02 oct. 1776 - 20 nov. 1784

Cote

11B/244

Résultat n°15

1767 - 1776

Date

21 sept. 1767 - 28 sept. 1776

Cote

11B/243

Résultat n°16

1754 - 1768

Date

02 oct. 1754 - 10 nov. 1768

Cote

11B/242

Résultat n°17

1733 - 1754

Date

29 juil. 1733 - 20 sept. 1754

Cote

11B/241

Résultat n°18

Décrets de prise de corps et emprisonnement (1673-1736), tentative de meurtre, emprisonnement (1672), port d'arme (1768), rebellions (1711-1777)

Date

1672-1777

Cote

11B/240

Résultat n°19

Violence et voie de fait; Violence, injures et outrages

Date

1670-1752

Cote

11B/239

Résultat n°20

Procès-verbaux de visites et levées de cadavres

Date

1772-1784

Cote

11B/238