Filtrer les résultats
Multimédias
  • 252
  • 10
Période
  • 1
  • 4
  • 10
  • 16
  • 92
  • 253
  • 3
Lieux
Aucune valeur disponible
Typologies
Aucune valeur disponible
Nom de l'inventaire
  • 262
Sujets
  • 262
  • 262
Personnes
Aucune valeur disponible
Collectivités
  • 1
Auteurs
Aucune valeur disponible
Titres
Aucune valeur disponible

262 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Visite et information des forêts de Normandie (1603-1607); Procès-verbaux (1748-1792)
Cote
11B/47
 Date
1603-1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Police
  • Visite et information des forêts de Normandie (1603-1607);...
Résultat n°2

Prairies: Pennedepie (1780), Reux (1763-1774), Roncheville (1755-1789), Saint-Cloud (1761): règlements, animaux...; Bruyères (1730)
Cote
11B/236
 Date
1730-1789
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
  • Justice civile
  • Procédures, pièces de procédures
  • Prairies: Pennedepie (1780), Reux (1763-1774), Roncheville...
Résultat n°3

1755-1780
Cote
11B/173
 Date
23 juin 1755 - 15 juin 1780
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Gruerie royale de Falaise
  • Justice
  • Registres de plumitifs d'audiences
  • 1755-1780
Résultat n°4

1756 - 1765
Cote
11B/8
 Date
1756 - 1765
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Personnel de la maîtrise. Officiers : délibérations,...
  • Gardes chasse, bois et pêche des fiefs et terres des...
  • 1756 - 1765
Résultat n°5

1732-1740
Cote
11B/177
 Date
1732-1740
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Gruerie royale de Falaise
  • Justice
  • Procédures et pièces de procédures
  • Délits de coupe, vol de bois, marchés: requêtes, plaintes,...
  • 1732-1740
Résultat n°6

1766 - 1776
Cote
11B/138
 Date
1766-1776
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Bayeux
  • Justice
  • Délits de chasse, braconnage : requêtes, plaintes,...
  • 1766 - 1776
Résultat n°7

1733 - 1754
Cote
11B/241
 Date
29 juil. 1733 - 20 sept. 1754
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Valognes
  • Greffe
  • Registres d'enregistrement des quittances d'ampliation,...
  • 1733 - 1754
Résultat n°8

Marine Royale: Procès-verbaux de martelage (1765-1790); Demandes d'autorisations de coupe de bois pour la marine (1713-1752); Bois de Tesnières: délivrance de bois pour la marine (1793)
Cote
11B/36
 Date
1713-1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Gestion et exploitation des Bois
  • Marine Royale: Procès-verbaux de martelage (1765-1790);...
Résultat n°9

1761-1779
Cote
11B/192
 Date
1761-1779
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
  • Personnel de la maîtrise. Gardes chasse, bois et pêche
  • 1761-1779
Résultat n°10

1742-1749
Cote
11B/182
 Date
1742-1749
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Gruerie royale de Falaise
  • Justice
  • Procédures et pièces de procédures
  • Délits de chasse, braconnage: requêtes, plaintes, informations...
  • 1742-1749
Résultat n°11

Demandes et autorisations de coupe de bois et bois taillis (1670-1765); Sabots (1730-1764); Marine royale: (1703-1767)
Cote
11B/205
 Date
1670-1765
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
  • Gestion et exploitation des bois
  • Bois de construction, bois de chauffage, bois taillis;...
  • Demandes et autorisations de coupe de bois et bois...
Résultat n°12

Sergents Gardes de chasse, bois et pêche (1720, 1754, 1768); Forêt de Touques : Réceptions (1700-1788); Pêcheurs (1742-1787), Maîtres pêcheurs (rivière de Touques (1770, 1771), Gardes pêche (1703-1778); Conducteur de Gabarre sur la Touques (1770), maîtres de gabarre (1765-1786), Bac du Ham : conduite et réception du bac (1742), batelier (1770); Officiers (s.d., 1697-1790)
Cote
11B/194
 Date
1697-1790
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
  • Personnel de la maîtrise. Gardes chasse, bois et pêche
  • Sergents Gardes de chasse, bois et pêche (1720, 1754,...
Résultat n°13

1761-1782
Cote
11B/170
 Date
1761-1782
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Gruerie royale de Falaise
  • Police
  • Procès-verbaux des gardes chasses, bois et pêche
  • 1761-1782
Résultat n°14

1761-1790
Cote
11B/200
 Date
28 sept. 1761 - 11 janv. 1790
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
  • Gestion et exploitation des bois
  • Coupe et vente de bois
  • Abatis et exploitation des bois
  • 1761-1790
Résultat n°15

Décrets de prise de corps et emprisonnement (1704-1787), port d'arme (1715), homicide (1777-1778), rebellions (1712-1786)
Cote
11B/100
 Date
1704-1787
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Justice
  • Procédures, pièces de procédures
  • Justice criminelle : procédures et pièces de procédures
  • Décrets de prise de corps et emprisonnement (1704-1787),...
Résultat n°16

1674 - 1692
Cote
11B/127
 Date
1674-1692
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Bayeux
  • Justice
  • Délits de chasse, braconnage : requêtes, plaintes,...
  • 1674 - 1692
Résultat n°17

1742 - 1748
Cote
11B/75
 Date
1742 - 1748
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Justice
  • Procédures, pièces de procédures
  • Délits de chasse, braconnage
  • 1742 - 1748
Résultat n°18

Registres d'enregistrement des édits, arrêts, ordonnances, déclarations et provisions, commissions, réceptions, institutions, destitutions d'officiers et gardes de la maîtrise de Caen
Cote
11B/2
 Date
1700-1788
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Greffe
  • Registres d'enregistrement des édits, arrêts, ordonnances,...
Résultat n°19

1686-1722
Cote
11B/215
 Date
06 janv. 1686 - 15 déc. 1722
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
  • Justice civile
  • Registre d'enregistrement des procès-verbaux des gardes...
  • 1686-1722
Résultat n°20

1754 - 1765
Cote
11B/137
 Date
1754-1765
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Bayeux
  • Justice
  • Délits de chasse, braconnage : requêtes, plaintes,...
  • 1754 - 1765
Résultat n°21

1764 - 1766
Cote
11B/80
 Date
1764 - 1766
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Justice
  • Procédures, pièces de procédures
  • Délits de chasse, braconnage
  • 1764 - 1766
Résultat n°22

Vente de bois
Cote
11B/201
 Date
18 nov. 1675 - 10 oct. 1702
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
  • Gestion et exploitation des bois
  • Coupe et vente de bois
  • Vente de bois
Résultat n°23

1751-1760
Cote
11B/169
 Date
1751-1760
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Gruerie royale de Falaise
  • Police
  • Procès-verbaux des gardes chasses, bois et pêche
  • 1751-1760
Résultat n°24

1743 - 1755
Cote
11B/7
 Date
1743 - 1765
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Personnel de la maîtrise. Officiers : délibérations,...
  • Gardes chasse, bois et pêche des fiefs et terres des...
  • 1743 - 1755
Résultat n°25

Récolement
Cote
11B/252
 Date
1770-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Valognes
  • Gestion et exploitation des bois
  • Coupe et vente de bois
  • Récolement
Résultat n°26

Mémoire sur la nécessité et sur les moyens de repeupler et de conserver les bois
Cote
11B/247
 Date
1778
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Valognes
  • Gestion et exploitation des bois
  • Mémoire sur la nécessité et sur les moyens de repeupler...
Résultat n°27

Poursuites contre les officiers
Cote
11B/160
 Date
1733-1761
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Gruerie royale de Falaise
  • Personnel de la gruerie
  • Poursuites contre les officiers
Résultat n°28

Procès-verbaux des gardes des abbés de Saint-Sauveur-le-Vicomte et de Montebourg
Cote
11B/250
 Date
1717-1732
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Valognes
  • Gestion et exploitation des bois
  • Bois des ecclésiastiques
  • Procès-verbaux des gardes des abbés de Saint-Sauveur-le-Vicomte...
Résultat n°29

Registres d'enregistrement des procès-verbaux
Cote
11B/167
 Date
23 mai 1731 - 23 mars 1778
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Gruerie royale de Falaise
  • Police
  • Registres d'enregistrement des procès-verbaux
Résultat n°30

Ventes de bois (1668-1779), vente et livraison de bois et de charbon (1757 -1770), distribution de deniers (1627), saisie de bois pour vente (1730), correspondance (s.d., 1738) ; droit de tiers et danger (1672-1673), Etat des deniers du Sieur Pierre Tavenaux, marchand de bois du Havre (1766)
Cote
11B/202
 Date
1627-1779
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
  • Gestion et exploitation des bois
  • Coupe et vente de bois
  • Ventes de bois (1668-1779), vente et livraison de bois...
Résultat n°31

1773 - 1777
Cote
11B/122
 Date
1773-1777
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Bayeux
  • Justice
  • Délits de coupe de bois: requêtes, plaintes, informations...
  • 1773 - 1777
Résultat n°32

1757-1767
Cote
11B/157
 Date
1757-1767
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Gruerie royale de Falaise
  • Personnel de la gruerie
  • Gardes chasse, bois et pêche des fiefs et terres des...
  • 1757-1767
Résultat n°33

Marais: pâturage, bannies...(1776 - 1786) ; Prairies: bannies (1761 - 1785)
Cote
11B/147
 Date
1761-1786
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Bayeux
  • Justice
  • Marais, prairies
  • Marais: pâturage, bannies...(1776 - 1786) ; Prairies:...
Résultat n°34

Greffe. Registres d'enregistrement des insinuations, édits, arrêts, ordonnances, déclarations et provisions, commissions, réceptions, institutions, destitutions d'officiers et gardes de la maîtrise de la vicomté d'Auge (1704-1790); Edit (1699) et arrêt du conseil du Roi (1757); Personnel de la maîtrise: Appeaux des officiers (1734-1764); réceptions (1688-1790)
Cote
11B/190
 Date
1688-1790
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
  • Greffe. Registres d'enregistrement des insinuations,...
Résultat n°35

Congés et permis donnés aux particuliers
Cote
11B/198
 Date
1686-1722
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
  • Gestion et exploitation des bois
  • Coupe et vente de bois
  • Congés et permis donnés aux particuliers
Résultat n°36

Délits de pêche et rivières: plaintes, informations...
Cote
11B/176
 Date
1731-1768
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Gruerie royale de Falaise
  • Justice
  • Procédures et pièces de procédures
  • Délits de pêche et rivières: plaintes, informations...
Résultat n°37
Bois du Roi : gestion; Bois du Mont d'Ancre, Bois de Bavent

2 medias

Bois du Roi : gestion; Bois du Mont d'Ancre, Bois de Bavent
Cote
11B/22
 Date
1640-1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Gestion et exploitation des Bois
  • Bois du Roi : gestion; Bois du Mont d'Ancre, Bois de...
Résultat n°38

1692-1759
Cote
11B/191
 Date
1692-1759
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
  • Personnel de la maîtrise. Gardes chasse, bois et pêche
  • 1692-1759
Résultat n°39

1700 - 1716
Cote
11B/87
 Date
1700 - 1716
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Justice
  • Procédures, pièces de procédures
  • Sentences (sur requête, par rapport, d’appointé, d’audience)
  • 1700 - 1716
Résultat n°40

1773 - 1778
Cote
11B/82
 Date
1773 - 1778
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Justice
  • Procédures, pièces de procédures
  • Délits de chasse, braconnage
  • 1773 - 1778