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262 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Marais: pâturage, bannies...

    Date

    1298-1775

    Cote

    11B/146

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Bayeux
    • Justice
    • Marais, prairies
    • Marais: pâturage, bannies...
  2. Résultat n°2

    Vente de bois (1717 - 1778) : forêt des Biards (1712 - 1719), bois dépendant de la généralité ou du bailliage de Caen, bois des Monts de l'Ancre (1672 - 1714), bois de la vicomté de Bayeux (1395); Bois de réparation (1753 - 1754), Marine Royale: Vente de bois pour la construction de vaisseaux (1720 - 1759)

    Date

    1395-1778

    Cote

    11B/107

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Bayeux
    • Coupe et vente de bois
    • Vente de bois (1717 - 1778) : forêt des Biards (1712...
  3. Résultat n°3

    Pièces de procédures: assignation à comparaître, interrogatoires, mémoires des frais et dépenses, copies d'actes notariés...

    Cote

    11B/237

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
    • Justice civile
    • Procédures, pièces de procédures
    • Pièces de procédures: assignation à comparaître, interrogatoires,...
  4. Résultat n°4

    Comptabilité, amendes, recettes, perception des droits

    Date

    1398-1783

    Cote

    11B/19

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
    • Comptabilité, amendes, recettes, perception des droits
  5. Résultat n°5

    Registres de visitation de la verderie du buisson de Bavent et du marais de Troarn

    Date

    1426-1443

    Cote

    11B/38

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
    • Police
    • Registres de visitation de la verderie du buisson de...
  6. Résultat n°6

    Demandes et autorisations de coupes de bois (1614-1789); Verderie de Touques: vente de bois (1444); Ventes de bois, amendes (1614-1791); Correspondance (1736-1789)

    Date

    1444-1791

    Cote

    11B/34

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
    • Gestion et exploitation des Bois
    • Coupe et vente de bois
    • Demandes et autorisations de coupes de bois (1614-1789);...
  7. Résultat n°7

    1450 - 1790

    Date

    1450-1790

    Cote

    11B/4

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
    • Personnel de la maîtrise. Officiers : délibérations,...
    • 1450 - 1790
  8. Résultat n°8

    Comptabilité. Amendes: Rôles; Vicomté d'Orbec (1467); Amendes et exploits : Vicomté d'Auge (1414) ; non-paiement d'amendes (1781), enquêtes (1743), assignation (1716)

    Date

    1467-1781

    Cote

    11B/195

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
    • Comptabilité. Amendes: Rôles; Vicomté d'Orbec (1467);...
  9. Résultat n°9

    Bois du Roi : Forêt de Touques : assiettes, mesurage, marte-lage, ventes (1666-1758), récolement (1670, 1737), Bois vendus dans la vicomté d'Auge (1468, 1638), Ferme de l'apanage d'Orléans : vente de bois chablis (1777)

    Date

    1468-1777

    Cote

    11B/196

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
    • Gestion et exploitation des bois
    • Bois du Roi : Forêt de Touques : assiettes, mesurage,...
  10. Résultat n°10
    Etat des officiers, gages, archives, marteau, délits, poursuites contre des officiers (s.d.; 1707-1795), réglementation (1489-1744)

    2 lots 5 medias

    Etat des officiers, gages, archives, marteau, délits, poursuites contre des officiers (s.d.; 1707-1795), réglementation (1489-1744)

    Date

    1489 - 1795

    Cote

    11B/13

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
    • Personnel de la maîtrise. Officiers : délibérations,...
    • Correspondance et notes
    • Etat des officiers, gages, archives, marteau, délits,...
  11. Résultat n°11

    Conflits liés à la propriété

    Date

    1532-1789

    Cote

    11B/140

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Bayeux
    • Justice
    • Conflits liés à la propriété
  12. Résultat n°12

    1539 - 1786

    Date

    1539-1786

    Cote

    11B/60

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
    • Justice
    • Procédures, pièces de procédures
    • Délits de pêche
    • 1539 - 1786
  13. Résultat n°13

    1543-1719

    Date

    1543-1719

    Cote

    11B/219

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
    • Justice civile
    • Procédures, pièces de procédures
    • Délits de coupe, vol de bois, marchés: requêtes, plaintes,...
    • 1543-1719
  14. Résultat n°14

    Registres de verderie de Bavent et du Mon d'Ancre

    Date

    1548-1558

    Cote

    11B/39

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
    • Police
    • Registres de verderie de Bavent et du Mon d'Ancre
  15. Résultat n°15

    Cléville (1625, 1709-1784), Guillerville (1781), Janville (1772-1784), Louvigny (1750-1785), Moulineaux (1702-1703), Moult (1768, 1780), Reviers (1789), Sallenelles (1757-1786), Troarn (1761-1786); Bruyères, pâtures, prairies, terres incultes(1575-1789)

    Date

    1575-1789

    Cote

    11B/96

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
    • Justice
    • Procédures, pièces de procédures
    • Justice civile et criminelle : procédures et pièces...
    • Marais
    • Cléville (1625, 1709-1784), Guillerville (1781), Janville...
  16. Résultat n°16

    Réglementation (Edits, ordonnances etc.)

    Date

    1582-1792

    Cote

    11B/3

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
    • Greffe
    • Réglementation (Edits, ordonnances etc.)
  17. Résultat n°17

    Extraits des minutes du greffe (1597-1773); Extraits des registres de la Cour du Parlement (1612)

    Date

    1597 - 1773

    Cote

    11B/51

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
    • Justice
    • Extraits des minutes du greffe (1597-1773); Extraits...
  18. Résultat n°18

    Visite et information des forêts de Normandie (1603-1607); Procès-verbaux (1748-1792)

    Date

    1603-1792

    Cote

    11B/47

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
    • Police
    • Visite et information des forêts de Normandie (1603-1607);...
  19. Résultat n°19

    Conflits liés à la propriété

    Date

    1605-1790

    Cote

    11B/84

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
    • Justice
    • Procédures, pièces de procédures
    • Conflits liés à la propriété
  20. Résultat n°20

    Bois du Roi. Forêt royale de Cerisy (1785 - 1791), mandement d'assiette (1789), adjudication (1748), vente de bois (1688 - 1692), création de fossés pour séparer le bois du Roi des héritages des particuliers (1608),

    Date

    1608-1791

    Cote

    11B/105

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Bayeux
    • Gestion et exploitation des bois
    • Bois du Roi. Forêt royale de Cerisy (1785 - 1791),...
  21. Résultat n°21

    Rivières, moulins, fontaine, meuniers

    Date

    1611-1790

    Cote

    11B/94

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
    • Justice
    • Procédures, pièces de procédures
    • Justice civile et criminelle : procédures et pièces...
    • Rivières, moulins, fontaine, meuniers
  22. Résultat n°22

    1612-1790

    Date

    1612-1790

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Vire
    • 1612-1790
  23. Résultat n°23

    1612 - 1748

    Date

    1612 - 1748

    Cote

    11B/59

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
    • Justice
    • Procédures, pièces de procédures
    • Délits de pêche
    • 1612 - 1748
  24. Résultat n°24

    Registre pour l'exploitation des bois de Saint-André de Briouze; Bois des ecclésiastiques et gens de mainmorte (s.d., 1612-1678); Bois des communautés ecclésiastiques (1740-1804)

    Date

    1612-1804

    Cote

    11B/162

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Gruerie royale de Falaise
    • Gestion et exploitation des bois
    • Registre pour l'exploitation des bois de Saint-André...
  25. Résultat n°25
    Bois des communautés ecclésiastiques ou laïques: gestion; Bois de Tesnières, Bois et bruyère d'Argences, Bois de la Rouelle, Bois de Fierville-en-Bessin

    1 media

    Bois des communautés ecclésiastiques ou laïques: gestion; Bois de Tesnières, Bois et bruyère d'Argences, Bois de la Rouelle, Bois de Fierville-en-Bessin

    Date

    1622-1793

    Cote

    11B/25

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
    • Gestion et exploitation des Bois
    • Bois des ecclésiastiques, des communautés et des gens...
    • Bois des communautés ecclésiastiques ou laïques: gestion;...
  26. Résultat n°26

    Pièces de procédures: assignation à comparaître, procès-verbaux...

    Date

    1622-1788

    Cote

    11B/148

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Bayeux
    • Justice
    • Pièces de procédures: assignation à comparaître, procès-verbaux...
  27. Résultat n°27

    Ventes de bois (1668-1779), vente et livraison de bois et de charbon (1757 -1770), distribution de deniers (1627), saisie de bois pour vente (1730), correspondance (s.d., 1738) ; droit de tiers et danger (1672-1673), Etat des deniers du Sieur Pierre Tavenaux, marchand de bois du Havre (1766)

    Date

    1627-1779

    Cote

    11B/202

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
    • Gestion et exploitation des bois
    • Coupe et vente de bois
    • Ventes de bois (1668-1779), vente et livraison de bois...
  28. Résultat n°28

    Pièces de procédures

    Date

    1635-1790

    Cote

    11B/97

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
    • Justice
    • Procédures, pièces de procédures
    • Justice civile et criminelle : procédures et pièces...
    • Pièces de procédures
  29. Résultat n°29

    Justice: Registres de plumitifs d'audiences (9 juillet 1691 - 16 mars 1693) ; Forêt de Néhou (15 janvier 1727 - 26 octobre 1729) ; Registre de production de pièces (1756 - 1790) ; Délits de coupe de bois et de curage de rivières (1767, 1774); Procédures (s.d.; 1635 - 1828) et pièces de procédures (1717)

    Date

    1635-1828

    Cote

    11B/255

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Valognes
    • Justice: Registres de plumitifs d'audiences (9 juillet...
  30. Résultat n°30
    1637 - 1788

    4 medias

    1637 - 1788

    Date

    1637-1788

    Cote

    11B/5

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
    • Personnel de la maîtrise. Officiers : délibérations,...
    • 1637 - 1788
  31. Résultat n°31
    Bois du Roi : gestion; Bois du Mont d'Ancre, Bois de Bavent

    2 medias

    Bois du Roi : gestion; Bois du Mont d'Ancre, Bois de Bavent

    Date

    1640-1793

    Cote

    11B/22

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
    • Gestion et exploitation des Bois
    • Bois du Roi : gestion; Bois du Mont d'Ancre, Bois de...
  32. Résultat n°32

    Comptabilité, amendes, recettes, perception des droits

    Date

    1643-1780

    Cote

    11B/161

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Gruerie royale de Falaise
    • Comptabilité, amendes, recettes, perception des droits
  33. Résultat n°33

    Police. Registre de la juridiction des eaux et forêts tenu à Bayeux par Jean de Guyenro, lieutenant aux dites eaux et forêts (1652) ; Procès-verbaux dressés par Jacques Houlette et Robert Mabire, sergents à garde des bois, chasse et pêche de l'Evêque de Bayeux (1736 - 1740), visites de rivières (1675, 1681), visites de bois (1688 - 1698)

    Date

    1652-1740

    Cote

    11B/108

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Bayeux
    • Police. Registre de la juridiction des eaux et forêts...
  34. Résultat n°34

    Arpenteurs royaux : Assiettes, mesurages, arpentages

    Date

    1658-1781

    Cote

    11B/32

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
    • Gestion et exploitation des Bois
    • Coupe et vente de bois
    • Arpenteurs royaux : Assiettes, mesurages, arpentages
  35. Résultat n°35

    Délits de pâturage, dégâts (1662 - 1790), animaux en divagation, saisies d'animaux (1674 - 1787): requêtes, plaintes, informations,...

    Date

    1662-1790

    Cote

    11B/125

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Bayeux
    • Justice
    • Délits de pâturage, dégâts (1662 - 1790), animaux en...
  36. Résultat n°36

    1662-1669

    Date

    10 janv. 1662 - 30 déc. 1669

    Cote

    11B/207

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
    • Justice civile
    • Expéditions ordinaires (mardi et samedi)
    • 1662-1669
  37. Résultat n°37

    1663 - 1665

    Date

    1663 - 1665

    Cote

    11B/86

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
    • Justice
    • Procédures, pièces de procédures
    • Sentences (sur requête, par rapport, d’appointé, d’audience)
    • 1663 - 1665
  38. Résultat n°38

    Inventaire des papiers du greffe (1663-1787) ; Ordonnances des commissaires sur les papiers du greffe (1786)

    Date

    1663-1787

    Cote

    11B/1

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
    • Greffe
    • Inventaire des papiers du greffe (1663-1787) ; Ordonnances...
  39. Résultat n°39

    1664 - 1748

    Date

    1664-1748

    Cote

    11B/150

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Bayeux
    • Justice
    • Justice criminelle: procédures et pièces de procédures
    • Violences, voie de fait, vol d'armes
    • 1664 - 1748
  40. Résultat n°40

    Arpentage (1664-1665, 1723) et plans d'arpentage (s.d., 1683-1747) ; Plan du bois de Querquesalle dressé par Pierre Hébert, arpenteur royal en la maîtrise des eaux et forêt de Bayeux (1771) ; Plan de l'emplacement du vieux chemin de Vaubadon dressé par Pierre Hébert, arpenteur Royal (1771)

    Date

    1664-1771

    Cote

    11B/106

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Bayeux
    • Coupe et vente de bois
    • Arpentage (1664-1665, 1723) et plans d'arpentage (s.d.,...