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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
11B/47
Date
1603-1792
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Police
  • Visite et information des forêts de Normandie (1603-1607);...
Résultat n°2
Cote
11B/236
Date
1730-1789
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
  • Justice civile
  • Procédures, pièces de procédures
  • Prairies: Pennedepie (1780), Reux (1763-1774), Roncheville...
Résultat n°3
Cote
11B/173
Date
23 juin 1755 - 15 juin 1780
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Gruerie royale de Falaise
  • Justice
  • Registres de plumitifs d'audiences
  • 1755-1780
Résultat n°4
Cote
11B/8
Date
1756 - 1765
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Personnel de la maîtrise. Officiers : délibérations,...
  • Gardes chasse, bois et pêche des fiefs et terres des...
  • 1756 - 1765
Résultat n°5
Cote
11B/177
Date
1732-1740
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Gruerie royale de Falaise
  • Justice
  • Procédures et pièces de procédures
  • Délits de coupe, vol de bois, marchés: requêtes, plaintes,...
  • 1732-1740
Résultat n°6
Cote
11B/138
Date
1766-1776
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Bayeux
  • Justice
  • Délits de chasse, braconnage : requêtes, plaintes,...
  • 1766 - 1776
Résultat n°7
Cote
11B/241
Date
29 juil. 1733 - 20 sept. 1754
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Valognes
  • Greffe
  • Registres d'enregistrement des quittances d'ampliation,...
  • 1733 - 1754
Résultat n°8
Cote
11B/36
Date
1713-1793
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Gestion et exploitation des Bois
  • Marine Royale: Procès-verbaux de martelage (1765-1790);...
Résultat n°9
Cote
11B/192
Date
1761-1779
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
  • Personnel de la maîtrise. Gardes chasse, bois et pêche
  • 1761-1779
Résultat n°10
Cote
11B/182
Date
1742-1749
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Gruerie royale de Falaise
  • Justice
  • Procédures et pièces de procédures
  • Délits de chasse, braconnage: requêtes, plaintes, informations...
  • 1742-1749
Résultat n°11
Cote
11B/205
Date
1670-1765
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
  • Gestion et exploitation des bois
  • Bois de construction, bois de chauffage, bois taillis;...
  • Demandes et autorisations de coupe de bois et bois...
Résultat n°12
Cote
11B/194
Date
1697-1790
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
  • Personnel de la maîtrise. Gardes chasse, bois et pêche
  • Sergents Gardes de chasse, bois et pêche (1720, 1754,...
Résultat n°13
Cote
11B/170
Date
1761-1782
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Gruerie royale de Falaise
  • Police
  • Procès-verbaux des gardes chasses, bois et pêche
  • 1761-1782
Résultat n°14
Cote
11B/200
Date
28 sept. 1761 - 11 janv. 1790
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
  • Gestion et exploitation des bois
  • Coupe et vente de bois
  • Abatis et exploitation des bois
  • 1761-1790
Résultat n°15
Cote
11B/100
Date
1704-1787
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Justice
  • Procédures, pièces de procédures
  • Justice criminelle : procédures et pièces de procédures
  • Décrets de prise de corps et emprisonnement (1704-1787),...
Résultat n°16
Cote
11B/127
Date
1674-1692
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Bayeux
  • Justice
  • Délits de chasse, braconnage : requêtes, plaintes,...
  • 1674 - 1692
Résultat n°17
Cote
11B/75
Date
1742 - 1748
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Justice
  • Procédures, pièces de procédures
  • Délits de chasse, braconnage
  • 1742 - 1748
Résultat n°18
Cote
11B/2
Date
1700-1788
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Greffe
  • Registres d'enregistrement des édits, arrêts, ordonnances,...
Résultat n°19
Cote
11B/215
Date
06 janv. 1686 - 15 déc. 1722
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
  • Justice civile
  • Registre d'enregistrement des procès-verbaux des gardes...
  • 1686-1722
Résultat n°20
Cote
11B/137
Date
1754-1765
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Bayeux
  • Justice
  • Délits de chasse, braconnage : requêtes, plaintes,...
  • 1754 - 1765
Résultat n°21
Cote
11B/80
Date
1764 - 1766
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Justice
  • Procédures, pièces de procédures
  • Délits de chasse, braconnage
  • 1764 - 1766
Résultat n°22
Cote
11B/201
Date
18 nov. 1675 - 10 oct. 1702
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
  • Gestion et exploitation des bois
  • Coupe et vente de bois
  • Vente de bois
Résultat n°23
Cote
11B/169
Date
1751-1760
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Gruerie royale de Falaise
  • Police
  • Procès-verbaux des gardes chasses, bois et pêche
  • 1751-1760
Résultat n°24
Cote
11B/7
Date
1743 - 1765
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Personnel de la maîtrise. Officiers : délibérations,...
  • Gardes chasse, bois et pêche des fiefs et terres des...
  • 1743 - 1755
Résultat n°25
Cote
11B/252
Date
1770-1795
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Valognes
  • Gestion et exploitation des bois
  • Coupe et vente de bois
  • Récolement
Résultat n°26
Cote
11B/247
Date
1778
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Valognes
  • Gestion et exploitation des bois
  • Mémoire sur la nécessité et sur les moyens de repeupler...
Résultat n°27
Cote
11B/160
Date
1733-1761
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Gruerie royale de Falaise
  • Personnel de la gruerie
  • Poursuites contre les officiers
Résultat n°28
Cote
11B/250
Date
1717-1732
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Valognes
  • Gestion et exploitation des bois
  • Bois des ecclésiastiques
  • Procès-verbaux des gardes des abbés de Saint-Sauveur-le-Vicomte...
Résultat n°29
Cote
11B/167
Date
23 mai 1731 - 23 mars 1778
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Gruerie royale de Falaise
  • Police
  • Registres d'enregistrement des procès-verbaux
Résultat n°30
Cote
11B/202
Date
1627-1779
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
  • Gestion et exploitation des bois
  • Coupe et vente de bois
  • Ventes de bois (1668-1779), vente et livraison de bois...
Résultat n°31
Cote
11B/122
Date
1773-1777
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Bayeux
  • Justice
  • Délits de coupe de bois: requêtes, plaintes, informations...
  • 1773 - 1777
Résultat n°32
Cote
11B/157
Date
1757-1767
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Gruerie royale de Falaise
  • Personnel de la gruerie
  • Gardes chasse, bois et pêche des fiefs et terres des...
  • 1757-1767
Résultat n°33
Cote
11B/147
Date
1761-1786
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Bayeux
  • Justice
  • Marais, prairies
  • Marais: pâturage, bannies...(1776 - 1786) ; Prairies:...
Résultat n°34
Cote
11B/190
Date
1688-1790
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
  • Greffe. Registres d'enregistrement des insinuations,...
Résultat n°35
Cote
11B/198
Date
1686-1722
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
  • Gestion et exploitation des bois
  • Coupe et vente de bois
  • Congés et permis donnés aux particuliers
Résultat n°36
Cote
11B/176
Date
1731-1768
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Gruerie royale de Falaise
  • Justice
  • Procédures et pièces de procédures
  • Délits de pêche et rivières: plaintes, informations...
Résultat n°37
Bois du Roi : gestion; Bois du Mont d'Ancre, Bois de Bavent

2 medias

Cote
11B/22
Date
1640-1793
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Gestion et exploitation des Bois
  • Bois du Roi : gestion; Bois du Mont d'Ancre, Bois de...
Résultat n°38
Cote
11B/191
Date
1692-1759
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
  • Personnel de la maîtrise. Gardes chasse, bois et pêche
  • 1692-1759
Résultat n°39
Cote
11B/87
Date
1700 - 1716
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Justice
  • Procédures, pièces de procédures
  • Sentences (sur requête, par rapport, d’appointé, d’audience)
  • 1700 - 1716
Résultat n°40
Cote
11B/82
Date
1773 - 1778
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Justice
  • Procédures, pièces de procédures
  • Délits de chasse, braconnage
  • 1773 - 1778
Résultat n°41
Cote
11B/39
Date
1548-1558
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Police
  • Registres de verderie de Bavent et du Mon d'Ancre
Résultat n°42
Cote
11B/245
Date
25 nov. 1784 - 28 déc. 1791
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Valognes
  • Greffe
  • Registres d'enregistrement des quittances d'ampliation,...
  • 1784 - 1791
Résultat n°43
Cote
11B/136
Date
1746-1753
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Bayeux
  • Justice
  • Délits de chasse, braconnage : requêtes, plaintes,...
  • 1746 - 1753
Résultat n°44
Cote
11B/156
Date
1747-1756
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Gruerie royale de Falaise
  • Personnel de la gruerie
  • Gardes chasse, bois et pêche des fiefs et terres des...
  • 1747-1756
Résultat n°45
Cote
11B/60
Date
1539-1786
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Justice
  • Procédures, pièces de procédures
  • Délits de pêche
  • 1539 - 1786
Résultat n°46
Cote
11B/62
Date
1722 - 1755
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Justice
  • Procédures, pièces de procédures
  • Délits de coupe, vol de bois, marchés
  • 1722 - 1755
Résultat n°47
Cote
11B/135
Date
1741-1745
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Bayeux
  • Justice
  • Délits de chasse, braconnage : requêtes, plaintes,...
  • 1741 - 1745
Résultat n°48
Cote
11B/11
Date
1705-1789
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Personnel de la maîtrise. Officiers : délibérations,...
  • Gardes de chasse, bois et pêche des fiefs et terres...
  • Abbayes d'hommes
Résultat n°49
Cote
11B/126
Date
1681-1772
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Bayeux
  • Justice
  • Délits de chasse, braconnage : requêtes, plaintes,...
  • Monsieur de Matignon, Comte de Thorigny (1681 - 1772);...
Résultat n°50
Cote
11B/97
Date
1635-1790
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Justice
  • Procédures, pièces de procédures
  • Justice civile et criminelle : procédures et pièces...
  • Pièces de procédures
Résultat n°51
Cote
11B/98
Date
1732-1789
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Justice
  • Procédures, pièces de procédures
  • Justice criminelle : procédures et pièces de procédures
  • Procès-verbaux de visites et levées de cadavres
Résultat n°52
Cote
11B/52
Date
1732-1790
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Justice
  • Registres de clausions, emprunts, restitutions et dépôt...
Résultat n°53
Cote
11B/71
Date
1722 - 1725
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Justice
  • Procédures, pièces de procédures
  • Délits de chasse, braconnage
  • 1722 - 1725
Résultat n°54
Cote
11B/4
Date
1450-1790
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Personnel de la maîtrise. Officiers : délibérations,...
  • 1450 - 1790
Résultat n°55
Cote
11B/33
Date
1711-1785
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Gestion et exploitation des Bois
  • Coupe et vente de bois
  • Procès-verbaux de martelage (1712-1757), de récolement...
Résultat n°56
Cote
11B/32
Date
1658-1781
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Gestion et exploitation des Bois
  • Coupe et vente de bois
  • Arpenteurs royaux : Assiettes, mesurages, arpentages
Résultat n°57
Cote
11B/171
Date
1737-1760
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Gruerie royale de Falaise
  • Police
  • Procès-verbaux de visite : Forêt de Bazoches (1737,...
Résultat n°58
Cote- Date
1612-1790
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Vire
  • 1612-1790
Résultat n°59
Cote
11B/104
Date
1696-1781
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Bayeux
  • Comptabilité, amendes, recettes, perception des droits
Résultat n°60
Cote
11B/105
Date
1608-1791
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Bayeux
  • Gestion et exploitation des bois
  • Bois du Roi. Forêt royale de Cerisy (1785 - 1791),...
Résultat n°61
Cote
11B/149
Date
1682-1787
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Bayeux
  • Justice
  • Justice criminelle: procédures et pièces de procédures
  • Décrets de prise de corps et emprisonnement (1682 -...
Résultat n°62
Cote
11B/179
Date
1755-1783
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Gruerie royale de Falaise
  • Justice
  • Procédures et pièces de procédures
  • Délits de coupe, vol de bois, marchés: requêtes, plaintes,...
  • 1755-1783
Résultat n°63
Cote
11B/111
Date
1749-1787
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Bayeux
  • Justice
  • Enquêtes
  • 1749 - 1787
Résultat n°64
Cote
11B/124
Date
1705-1778
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Bayeux
  • Justice
  • Délits de coupe de bois: requêtes, plaintes, informations...
  • Sabots (1705 - 1778), charbon (1717 - 1766)
Résultat n°65
Cote
11B/153
Date
1719-1775
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Gruerie royale de Falaise
  • Greffe : Registres des rapports et délibérations (6...
Résultat n°66
Cote
11B/216
Date
12 oct. 1723 - 20 sept. 1793
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
  • Justice civile
  • Registre d'enregistrement des procès-verbaux des gardes...
  • 1723-1793
Résultat n°67
Cote
11B/67
Date
1704 - 1707
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Justice
  • Procédures, pièces de procédures
  • Délits de chasse, braconnage
  • 1704 - 1707
Résultat n°68
Cote
11B/220
Date
1721-1729
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
  • Justice civile
  • Procédures, pièces de procédures
  • Délits de coupe, vol de bois, marchés: requêtes, plaintes,...
  • 1721-1729
Résultat n°69
Cote
11B/151
Date
1748-1776
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Bayeux
  • Justice
  • Justice criminelle: procédures et pièces de procédures
  • Violences, voie de fait, vol d'armes
  • 1748 - 1776
Résultat n°70
Cote
11B/110
Date
1701-1747
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Bayeux
  • Justice
  • Enquêtes
  • 1701 - 1747
Résultat n°71
Cote
11B/91
Date
1755-1768
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Justice
  • Procédures, pièces de procédures
  • Sentences (sur requête, par rapport, d’appointé, d’audience)
  • 1755 - 1768
Résultat n°72
Cote
11B/46
Date
1788-1790
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Police
  • Procès-verbaux des gardes (visites ordinaires, quart...
  • 1788 - 1790
Résultat n°73
Cote
11B/227
Date
1729-1755
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
  • Justice civile
  • Procédures, pièces de procédures
  • Délits de chasse, braconnage: requêtes, plaintes, informations,...
  • 1729-1755
Résultat n°74
Cote
11B/139
Date
1777-1787
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Bayeux
  • Justice
  • Délits de chasse, braconnage : requêtes, plaintes,...
  • 1777 - 1787
Résultat n°75
Cote
11B/73
Date
1731 - 1736
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Justice
  • Procédures, pièces de procédures
  • Délits de chasse, braconnage
  • 1731 - 1736
Résultat n°76
Cote
11B/212
Date
1686-1790
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
  • Justice civile
  • Jugements par rapports, conclusions (1732-1789); Registres...
Résultat n°77
Cote
11B/125
Date
1662-1790
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Bayeux
  • Justice
  • Délits de pâturage, dégâts (1662 - 1790), animaux en...
Résultat n°78
Cote
11B/95
Date
1723-1790
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Justice
  • Procédures, pièces de procédures
  • Justice civile et criminelle : procédures et pièces...
  • Marais
  • Amfréville (1775), de Bavent, Robehomme et Petiville...
Résultat n°79
Cote
11B/51
Date
1597 - 1773
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Justice
  • Extraits des minutes du greffe (1597-1773); Extraits...
Résultat n°80
Cote
11B/186
Date
1733-1775
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Gruerie royale de Falaise
  • Justice
  • Procédures et pièces de procédures
  • Minutes et expédition de sentences: sur requête, par...
  • 1733-1775