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262 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Justice: Registres de plumitifs d'audiences (9 juillet 1691 - 16 mars 1693) ; Forêt de Néhou (15 janvier 1727 - 26 octobre 1729) ; Registre de production de pièces (1756 - 1790) ; Délits de coupe de bois et de curage de rivières (1767, 1774); Procédures (s.d.; 1635 - 1828) et pièces de procédures (1717)
Cote
11B/255
 Date
1635-1828
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Valognes
  • Justice: Registres de plumitifs d'audiences (9 juillet...
Résultat n°2

Registre pour l'exploitation des bois de Saint-André de Briouze; Bois des ecclésiastiques et gens de mainmorte (s.d., 1612-1678); Bois des communautés ecclésiastiques (1740-1804)
Cote
11B/162
 Date
1612-1804
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Gruerie royale de Falaise
  • Gestion et exploitation des bois
  • Registre pour l'exploitation des bois de Saint-André...
Résultat n°3

Pièces de procédures: assignation à comparaître, interrogatoires, mémoires des frais et dépenses, copies d'actes notariés...
Cote
11B/237
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
  • Justice civile
  • Procédures, pièces de procédures
  • Pièces de procédures: assignation à comparaître, interrogatoires,...
Résultat n°4

Assiette des ventes (1771 - 1790); Bois de la Roquelle : assiette des ventes, récolement, logement du garde, ventes (1754 - An IX) ; Bois de la Folie : arpentage (1684, 1774) ; Bois de Varengron : adjudication (1789) ; Forêt de Gavray : assiette et martelage (1789) ; Forêt du Rabey : vente (1787) ; Forêt de Saint-Sauveur-le-Vicomte : adjudication (1787), soumission Branthôme (1785 - 1786) ; Procès-verbaux d'arpentage : Forêts de Saint-Sauveur-le-Vicomte, de Blanqueville, de Barnavast, du Rabey, triage de la Blanderie et du Petit-vey-sur-Saudre (1786); Vente d'arbres et de chablis (1768, 1789)
Cote
11B/251
 Date
1684-1800
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Valognes
  • Gestion et exploitation des bois
  • Coupe et vente de bois
  • Assiette des ventes (1771 - 1790); Bois de la Roquelle...
Résultat n°5

Récolement
Cote
11B/252
 Date
1770-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Valognes
  • Gestion et exploitation des bois
  • Coupe et vente de bois
  • Récolement
Résultat n°6
Etat des officiers, gages, archives, marteau, délits, poursuites contre des officiers (s.d.; 1707-1795), réglementation (1489-1744)

2 lots 5 medias

Etat des officiers, gages, archives, marteau, délits, poursuites contre des officiers (s.d.; 1707-1795), réglementation (1489-1744)
Cote
11B/13
 Date
1489 - 1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Personnel de la maîtrise. Officiers : délibérations,...
  • Correspondance et notes
  • Etat des officiers, gages, archives, marteau, délits,...
Résultat n°7

Registre de plumitif des audiences
Cote
11B/109
 Date
1790-1794
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Bayeux
  • Justice
  • Registre de plumitif des audiences
Résultat n°8

Bois nationaux, bois des émigrés: Assiette, balivage, martelage
Cote
11B/29
 Date
1794
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Gestion et exploitation des Bois
  • Bois nationaux, bois des émigrés: Assiette, balivage,...
Résultat n°9

Marine Royale: Procès-verbaux de martelage (1765-1790); Demandes d'autorisations de coupe de bois pour la marine (1713-1752); Bois de Tesnières: délivrance de bois pour la marine (1793)
Cote
11B/36
 Date
1713-1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Gestion et exploitation des Bois
  • Marine Royale: Procès-verbaux de martelage (1765-1790);...
Résultat n°10
Bois du Roi : gestion; Bois du Mont d'Ancre, Bois de Bavent

2 medias

Bois du Roi : gestion; Bois du Mont d'Ancre, Bois de Bavent
Cote
11B/22
 Date
1640-1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Gestion et exploitation des Bois
  • Bois du Roi : gestion; Bois du Mont d'Ancre, Bois de...
Résultat n°11

Bois de Troarn
Cote
11B/26
 Date
1709 - 1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Gestion et exploitation des Bois
  • Bois des ecclésiastiques, des communautés et des gens...
  • Bois de Troarn
Résultat n°12
Bois des communautés ecclésiastiques ou laïques: gestion; Bois de Tesnières, Bois et bruyère d'Argences, Bois de la Rouelle, Bois de Fierville-en-Bessin

1 media

Bois des communautés ecclésiastiques ou laïques: gestion; Bois de Tesnières, Bois et bruyère d'Argences, Bois de la Rouelle, Bois de Fierville-en-Bessin
Cote
11B/25
 Date
1622-1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Gestion et exploitation des Bois
  • Bois des ecclésiastiques, des communautés et des gens...
  • Bois des communautés ecclésiastiques ou laïques: gestion;...
Résultat n°13

1723-1793
Cote
11B/216
 Date
12 oct. 1723 - 20 sept. 1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
  • Justice civile
  • Registre d'enregistrement des procès-verbaux des gardes...
  • 1723-1793
Résultat n°14

Visite et information des forêts de Normandie (1603-1607); Procès-verbaux (1748-1792)
Cote
11B/47
 Date
1603-1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Police
  • Visite et information des forêts de Normandie (1603-1607);...
Résultat n°15

Bois de chauffage : livraison de bois de chauffage (1672-1699), demandes et autorisations de coupe bois, quittances (1729-1776); Bois de construction et réparation (1673-1792) ; défrichement (1727, 1730), fortifications de Honfleur (1727), dégagement de rivière navigable (1730), tan (1732), réparations fourgons et charrettes (1730), fabrication de futailles (1730)
Cote
11B/204
 Date
1672-1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
  • Gestion et exploitation des bois
  • Bois de construction, bois de chauffage, bois taillis;...
  • Bois de chauffage : livraison de bois de chauffage...
Résultat n°16

Procès-verbaux d'experts
Cote
11B/54
 Date
1724-1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Justice
  • Procès-verbaux d'experts
Résultat n°17

Réglementation (Edits, ordonnances etc.)
Cote
11B/3
 Date
1582-1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Greffe
  • Réglementation (Edits, ordonnances etc.)
Résultat n°18

Registres de déclarations des abatis de bois
Cote
11B/30
 Date
02 fév. 1709 - 20 juin 1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Gestion et exploitation des Bois
  • Coupe et vente de bois
  • Registres de déclarations des abatis de bois
Résultat n°19

Bois du Roi. Forêt royale de Cerisy (1785 - 1791), mandement d'assiette (1789), adjudication (1748), vente de bois (1688 - 1692), création de fossés pour séparer le bois du Roi des héritages des particuliers (1608),
Cote
11B/105
 Date
1608-1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Bayeux
  • Gestion et exploitation des bois
  • Bois du Roi. Forêt royale de Cerisy (1785 - 1791),...
Résultat n°20
1770-1791

6 medias

1770-1791
Cote
11B/224
 Date
1770-1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
  • Justice civile
  • Procédures, pièces de procédures
  • Délits de coupe, vol de bois, marchés: requêtes, plaintes,...
  • 1770-1791
Résultat n°21

Bois des ecclésiastiques, des communautés et des gens de mainmorte.
Cote
11B/105
 Date
1693-1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Bayeux
  • Gestion et exploitation des bois
  • Bois des ecclésiastiques, des communautés et des gens...
Résultat n°22

Demandes et autorisations de coupes de bois (1614-1789); Verderie de Touques: vente de bois (1444); Ventes de bois, amendes (1614-1791); Correspondance (1736-1789)
Cote
11B/34
 Date
1444-1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Gestion et exploitation des Bois
  • Coupe et vente de bois
  • Demandes et autorisations de coupes de bois (1614-1789);...
Résultat n°23

1784 - 1791
Cote
11B/245
 Date
25 nov. 1784 - 28 déc. 1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Valognes
  • Greffe
  • Registres d'enregistrement des quittances d'ampliation,...
  • 1784 - 1791
Résultat n°24

Sergents Gardes de chasse, bois et pêche (1720, 1754, 1768); Forêt de Touques : Réceptions (1700-1788); Pêcheurs (1742-1787), Maîtres pêcheurs (rivière de Touques (1770, 1771), Gardes pêche (1703-1778); Conducteur de Gabarre sur la Touques (1770), maîtres de gabarre (1765-1786), Bac du Ham : conduite et réception du bac (1742), batelier (1770); Officiers (s.d., 1697-1790)
Cote
11B/194
 Date
1697-1790
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
  • Personnel de la maîtrise. Gardes chasse, bois et pêche
  • Sergents Gardes de chasse, bois et pêche (1720, 1754,...
Résultat n°25

Greffe. Registres d'enregistrement des insinuations, édits, arrêts, ordonnances, déclarations et provisions, commissions, réceptions, institutions, destitutions d'officiers et gardes de la maîtrise de la vicomté d'Auge (1704-1790); Edit (1699) et arrêt du conseil du Roi (1757); Personnel de la maîtrise: Appeaux des officiers (1734-1764); réceptions (1688-1790)
Cote
11B/190
 Date
1688-1790
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
  • Greffe. Registres d'enregistrement des insinuations,...
Résultat n°26

Pièces de procédures
Cote
11B/97
 Date
1635-1790
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Justice
  • Procédures, pièces de procédures
  • Justice civile et criminelle : procédures et pièces...
  • Pièces de procédures
Résultat n°27

Registres de clausions, emprunts, restitutions et dépôt de pièces
Cote
11B/52
 Date
1732-1790
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Justice
  • Registres de clausions, emprunts, restitutions et dépôt...
Résultat n°28

1450 - 1790
Cote
11B/4
 Date
1450-1790
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Personnel de la maîtrise. Officiers : délibérations,...
  • 1450 - 1790
Résultat n°29

1612-1790
Cote- Date
1612-1790
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Vire
  • 1612-1790
Résultat n°30

1788 - 1790
Cote
11B/46
 Date
1788-1790
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Police
  • Procès-verbaux des gardes (visites ordinaires, quart...
  • 1788 - 1790
Résultat n°31

Jugements par rapports, conclusions (1732-1789); Registres pour servir à enregistrer les sentences et jugements rendus par délibérations (1728-1787); Registres de dépôt de pièces (1686-1790)
Cote
11B/212
 Date
1686-1790
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
  • Justice civile
  • Jugements par rapports, conclusions (1732-1789); Registres...
Résultat n°32

Délits de pâturage, dégâts (1662 - 1790), animaux en divagation, saisies d'animaux (1674 - 1787): requêtes, plaintes, informations,...
Cote
11B/125
 Date
1662-1790
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Bayeux
  • Justice
  • Délits de pâturage, dégâts (1662 - 1790), animaux en...
Résultat n°33

Amfréville (1775), de Bavent, Robehomme et Petiville (1744-1790), de Billy (1767-1771), de Bretteville-sur-Odon (1753-1778), de Chicheboville (1723-1782)
Cote
11B/95
 Date
1723-1790
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Justice
  • Procédures, pièces de procédures
  • Justice civile et criminelle : procédures et pièces...
  • Marais
  • Amfréville (1775), de Bavent, Robehomme et Petiville...
Résultat n°34

Congés de cour
Cote
11B/211
 Date
1743-1790
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
  • Justice civile
  • Congés de cour
Résultat n°35

Police: Procès-verbaux : visite de rivières : Touques, Dives (1700) ; Visites de bois : Pièces pour la visite du bois de la Haistre (1671), Verdier de la forêt de Touques (1674), état des bois de la paroisse de Saint-Pierre-des-Ifs et Lessard (1674), visite d'un bois taillis situé sur la paroisse de Saint-Etienne-la-Thillaye (1768) ; Réquisitoire du Procureur du Roi (1741); Procès-verbaux des gardes de la forêt de Touques pour le Duc d'Orléans (1744-1747, 1789), pour Louis Philippe Joseph de France (1790)
Cote
11B/206
 Date
1671-1790
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
  • Police: Procès-verbaux : visite de rivières : Touques,...
Résultat n°36

1780 - 1790
Cote
11B/93
 Date
1780-1790
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Justice
  • Procédures, pièces de procédures
  • Sentences (sur requête, par rapport, d’appointé, d’audience)
  • 1780 - 1790
Résultat n°37

Délits de pâturage, animaux en divagation, saisies d'animaux
Cote
11B/65
 Date
1703-1790
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Justice
  • Procédures, pièces de procédures
  • Délits de pâturage, animaux en divagation, saisies...
Résultat n°38

1780 - 1790
Cote
11B/10
 Date
1780 - 1790
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Personnel de la maîtrise. Officiers : délibérations,...
  • Gardes chasse, bois et pêche des fiefs et terres des...
  • 1780 - 1790
Résultat n°39

Réglementation (1785-1790); Correspondance (1734-1790)
Cote
11B/246
 Date
1734-1790
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Valognes
  • Greffe
  • Réglementation (1785-1790); Correspondance (1734-1790)
Résultat n°40

Délits de pêche, permission de pêche, pêcheries : requêtes, plaintes, informations, procès-verbaux de saisie...
Cote
11B/218
 Date
1664-1790
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
  • Justice civile
  • Procédures, pièces de procédures
  • Délits de pêche, permission de pêche, pêcheries : requêtes,...
Résultat n°41

1778 - 1790
Cote
11B/64
 Date
1778-1790
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Justice
  • Procédures, pièces de procédures
  • Délits de coupe, vol de bois, marchés
  • 1778 - 1790
Résultat n°42

Allemagne, Amblie, Anfréville, Bavent, Bénouville, Bretteville-sur-Odon, Billy, Cabourg, Caen (Ste Paix), Canteloup, Cléville, Cormelles, Hermanville, Ifs, Janville
Cote
11B/27
 Date
1753-1790
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Gestion et exploitation des Bois
  • Bois des ecclésiastiques, des communautés et des gens...
  • Bannies (bois, marais, prairies, mares…)
  • Allemagne, Amblie, Anfréville, Bavent, Bénouville,...
Résultat n°43

Conflits liés à la propriété
Cote
11B/84
 Date
1605-1790
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Justice
  • Procédures, pièces de procédures
  • Conflits liés à la propriété
Résultat n°44

Rivières, moulins, fontaine, meuniers
Cote
11B/94
 Date
1611-1790
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Justice
  • Procédures, pièces de procédures
  • Justice civile et criminelle : procédures et pièces...
  • Rivières, moulins, fontaine, meuniers
Résultat n°45

1755 - 1790
Cote
11B/50
 Date
11 mars 1755 - 23 oct. 1790
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Justice
  • Registres de plumitifs, minutes d’audiences et de production...
  • 1755 - 1790
Résultat n°46

1761-1790
Cote
11B/200
 Date
28 sept. 1761 - 11 janv. 1790
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
  • Gestion et exploitation des bois
  • Coupe et vente de bois
  • Abatis et exploitation des bois
  • 1761-1790
Résultat n°47

Prairies: Pennedepie (1780), Reux (1763-1774), Roncheville (1755-1789), Saint-Cloud (1761): règlements, animaux...; Bruyères (1730)
Cote
11B/236
 Date
1730-1789
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
  • Justice civile
  • Procédures, pièces de procédures
  • Prairies: Pennedepie (1780), Reux (1763-1774), Roncheville...
Résultat n°48

Abbayes d'hommes
Cote
11B/11
 Date
1705-1789
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Personnel de la maîtrise. Officiers : délibérations,...
  • Gardes de chasse, bois et pêche des fiefs et terres...
  • Abbayes d'hommes
Résultat n°49

Procès-verbaux de visites et levées de cadavres
Cote
11B/98
 Date
1732-1789
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Justice
  • Procédures, pièces de procédures
  • Justice criminelle : procédures et pièces de procédures
  • Procès-verbaux de visites et levées de cadavres
Résultat n°50

1779 - 1789
Cote
11B/83
 Date
1779 - 1789
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Justice
  • Procédures, pièces de procédures
  • Délits de chasse, braconnage
  • 1779 - 1789
Résultat n°51

Conflits liés à la propriété
Cote
11B/140
 Date
1532-1789
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Bayeux
  • Justice
  • Conflits liés à la propriété
Résultat n°52

Gabarres et gabarriers: règlements, saisies, transport de marchandises...
Cote
11B/232
 Date
1695-1789
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
  • Justice civile
  • Procédures, pièces de procédures
  • Gabarres et gabarriers: règlements, saisies, transport...
Résultat n°53

Police: Registre des procès-verbaux de visite des forêts dépendant de la maîtrise de Valognes (forêt de Brix, bois de Montdurocq, bois de Baudieulonde, bois de Varangueron, la Haye Digoville, bois de Blanqueville, bois de Barnevast, bois de Bouteron, bois de Rabbey, bois de Montebourg, la Haye de Valognes, la plesse et haye d'Orville, bois de Néhou, bois d'Aubigny, forêt de Saint-Sauveur-le-vicomte, et des bois de Montcastre, le Coudray, Mortefemme dépendant du domaine de Carentan) (12 juillet 1666 - 14 décembre 1660) ; d'état des jugements rendus sur la représentation des titres des droits d'usage, chauffage, pâturage, panage et aménagements prétendus par divers particuliers et communautés (17 juillet 1666 - 30 juillet 1669) ; de jugements rendus sur les usurpations faites aux rains desdits bois (18 janvier 1669 - 15 février 1669) ; d'autres jugements rendus (13 février 1669 - 15 février 1669) ; d'état des jugements rendus contre divers particuliers sur les usurpations et entreprises par eux faites dans le corps et aux rains et rives des forêts, bois et buissons appartenant à sa majesté en la maîtrise de Valognes et sur la représentation de leurs titres (20 septembre 1667 - 23 octobre 1669) ; de l'état des coupes et ventes ordinaires de bois faites dans les forêts et bois de la maîtrise de Valognes (1675) ; du procès-verbal de la réformation de la forêt de Gavray par Monsieur de Chamillard (extrait du volume de la réformation de la maîtrise de Vire) (1666) ; Demande de visite générale des forêts et bois (1789)
Cote
11B/254
 Date
1666-1789
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Valognes
  • Police: Registre des procès-verbaux de visite des forêts...
Résultat n°54

Requêtes pour main levée (1700-1713, 1757); Conclusions, réquisitoires (1727-1787); ordonnances sur requêtes (1737-1789)
Cote
11B/85
 Date
1700-1789
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Justice
  • Procédures, pièces de procédures
  • Requêtes pour main levée (1700-1713, 1757); Conclusions,...
Résultat n°55

1765-1789
Cote
11B/229
 Date
1765-1789
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
  • Justice civile
  • Procédures, pièces de procédures
  • Délits de chasse, braconnage: requêtes, plaintes, informations,...
  • 1765-1789
Résultat n°56

Bois du Roi
Cote
11B/248
 Date
1767-1789
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Valognes
  • Gestion et exploitation des bois
  • Bois du Roi
Résultat n°57

Cléville (1625, 1709-1784), Guillerville (1781), Janville (1772-1784), Louvigny (1750-1785), Moulineaux (1702-1703), Moult (1768, 1780), Reviers (1789), Sallenelles (1757-1786), Troarn (1761-1786); Bruyères, pâtures, prairies, terres incultes(1575-1789)
Cote
11B/96
 Date
1575-1789
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Justice
  • Procédures, pièces de procédures
  • Justice civile et criminelle : procédures et pièces...
  • Marais
  • Cléville (1625, 1709-1784), Guillerville (1781), Janville...
Résultat n°58
Etat des paroisses du ressort du bailliage et élection de Caen (s.d.); Maîtrise de Caen et Domfront, Gruerie de Falaise (1669-1789), Maîtrise de Caen et Amirauté de Caen (s.d., 1745-1770), Gruerie de M. De Blangy à Villers (1731-1766), bois et forêts de la maîtrise de Caen (s.d.; 1758-1792), chasse, gibier, chiens, braconnage, animaux en divagation (s.d.; 1762-1776), marais, défrichement, bruyères, moulins, pont (1763-1789)

5 medias

Etat des paroisses du ressort du bailliage et élection de Caen (s.d.); Maîtrise de Caen et Domfront, Gruerie de Falaise (1669-1789), Maîtrise de Caen et Amirauté de Caen (s.d., 1745-1770), Gruerie de M. De Blangy à Villers (1731-1766), bois et forêts de la maîtrise de Caen (s.d.; 1758-1792), chasse, gibier, chiens, braconnage, animaux en divagation (s.d.; 1762-1776), marais, défrichement, bruyères, moulins, pont (1763-1789)
Cote
11B/14
 Date
1669-1789
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Personnel de la maîtrise. Officiers : délibérations,...
  • Correspondance et notes
  • Etat des paroisses du ressort du bailliage et élection...
Résultat n°59

Louvigny, Ragny, Robehomme, Rots, Salenelles, Saint-Aignan-de-Cramesnil, Sainte-Paix, Troarn et Bures
Cote
11B/28
 Date
1721-1789
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Gestion et exploitation des Bois
  • Bois des ecclésiastiques, des communautés et des gens...
  • Bannies (bois, marais, prairies, mares…)
  • Louvigny, Ragny, Robehomme, Rots, Salenelles, Saint-Aignan-de-Cramesnil,...
Résultat n°60

Réparation des bâtiments et église : Abbaye de Montebourg (1741 - 1746), Abbaye de Saint-Sauveur-le-Vicomte (1679 - 1788), Abbaye d'Hambie (1717 - 1789) ; Prieuré de la Taille (1746 - 1779) ; Evêché d'Avranches (1769) ; Evêché de Coutances (1727 - 1766) ; Réparation d'une maison : forêt de Gavray (1789)
Cote
11B/253/1
 Date
1679-1789
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Valognes
  • Gestion et exploitation des bois
  • Bois de construction, de réparation et de chauffage
  • Réparation des bâtiments et église : Abbaye de Montebourg...
Résultat n°61

1780-1789; Gardes chasse, bois et pêche et tireur (1742-1789), Gardes chasse, bois et pêche et tireur et giboyer (1777), chasseur et tireur (1733), garde de la garenne de Deauville (1785)
Cote
11B/193
 Date
1733-1789
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
  • Personnel de la maîtrise. Gardes chasse, bois et pêche
  • 1780-1789; Gardes chasse, bois et pêche et tireur (1742-1789),...
Résultat n°62

1779 - 1789
Cote
11B/102
 Date
21 janv. 1779 - 13 mai 1789
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Bayeux
  • Greffe. Registres d'enregistrement des édits, arrêts,...
  • 1779 - 1789
Résultat n°63

1788 - 1789
Cote
11B/18
 Date
12 janvier 1788 - 17 janvier 1789
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Personnel de la maîtrise. Officiers : délibérations,...
  • Poursuites contre les officiers
  • 1788 - 1789
Résultat n°64

Registres d'enregistrement des édits, arrêts, ordonnances, déclarations et provisions, commissions, réceptions, institutions, destitutions d'officiers et gardes de la maîtrise de Caen
Cote
11B/2
 Date
1700-1788
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Greffe
  • Registres d'enregistrement des édits, arrêts, ordonnances,...
Résultat n°65

1771 - 1788
Cote
11B/15
 Date
1771-1788
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Personnel de la maîtrise. Officiers : délibérations,...
  • Poursuites contre les officiers
  • 1771 - 1788
Résultat n°66

Sentences, appel de sentence
Cote
11B/214
 Date
1717-1788
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
  • Justice civile
  • Sentences, appel de sentence
Résultat n°67

Abbaye d'hommes et religieux,Abbaye de femmes, religieux et religieuses
Cote
11B/12
 Date
1729-1788
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Personnel de la maîtrise. Officiers : délibérations,...
  • Gardes de chasse, bois et pêche des fiefs et terres...
  • Abbaye d'hommes et religieux,Abbaye de femmes, religieux...
Résultat n°68

1774-1788
Cote
11B/160
 Date
1774-1788
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Gruerie royale de Falaise
  • Personnel de la gruerie
  • Gardes chasse, bois et pêche et tireur des fiefs et...
  • 1774-1788
Résultat n°69

1777 - 1788
Cote
11B/115
 Date
1777-1788
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Bayeux
  • Justice
  • Délits de pêche: plaintes, informations, procès-verbaux...
  • 1777 - 1788
Résultat n°70
1637 - 1788

4 medias

1637 - 1788
Cote
11B/5
 Date
1637-1788
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Personnel de la maîtrise. Officiers : délibérations,...
  • 1637 - 1788
Résultat n°71

Pièces de procédures: assignation à comparaître, procès-verbaux...
Cote
11B/148
 Date
1622-1788
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Bayeux
  • Justice
  • Pièces de procédures: assignation à comparaître, procès-verbaux...
Résultat n°72

Décrets de prise de corps et emprisonnement (1704-1787), port d'arme (1715), homicide (1777-1778), rebellions (1712-1786)
Cote
11B/100
 Date
1704-1787
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Justice
  • Procédures, pièces de procédures
  • Justice criminelle : procédures et pièces de procédures
  • Décrets de prise de corps et emprisonnement (1704-1787),...
Résultat n°73

Décrets de prise de corps et emprisonnement (1682 - 1787), port d'arme (1727, 1782), tentative de meurtre, maltraitance, coups et blessures, injures, calomnies, (1690 - 1784)
Cote
11B/149
 Date
1682-1787
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Bayeux
  • Justice
  • Justice criminelle: procédures et pièces de procédures
  • Décrets de prise de corps et emprisonnement (1682 -...
Résultat n°74

1749 - 1787
Cote
11B/111
 Date
1749-1787
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Bayeux
  • Justice
  • Enquêtes
  • 1749 - 1787
Résultat n°75

1777 - 1787
Cote
11B/139
 Date
1777-1787
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Bayeux
  • Justice
  • Délits de chasse, braconnage : requêtes, plaintes,...
  • 1777 - 1787
Résultat n°76

Bois de construction et bois de chauffage: Abbaye d'Ardennes: reconstruction d'édifice après incendie (1787); Abbaye de Troarn: réparations (1761-1782); Bois de chauffage (1749-1783)
Cote
11B/35
 Date
1749-1787
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Gestion et exploitation des Bois
  • Bois de construction et bois de chauffage: Abbaye d'Ardennes:...
Résultat n°77

Rivières: curage, détournement, quais, travaux, inondations...
Cote
11B/231
 Date
1700-1787
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
  • Justice civile
  • Procédures, pièces de procédures
  • Rivières: curage, détournement, quais, travaux, inondations...
Résultat n°78

1782 - 1787
Cote
11B/45
 Date
1782-1787
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Police
  • Procès-verbaux des gardes (visites ordinaires, quart...
  • 1782 - 1787
Résultat n°79

Pièces de procédures
Cote
11B/188
 Date
1732-1787
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Gruerie royale de Falaise
  • Justice
  • Procédures et pièces de procédures
  • Pièces de procédures
Résultat n°80

1762-1787
Cote
11B/175
 Date
1762-1787
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Gruerie royale de Falaise
  • Justice
  • Procédures et pièces de procédures
  • Enquêtes
  • 1762-1787