Filtrer les résultats
Multimédias
  • 252
  • 10
Période
  • 1
  • 4
  • 10
  • 16
  • 92
  • 253
  • 3
Lieux
Aucune valeur disponible
Typologies
Aucune valeur disponible
Nom de l'inventaire
  • 262
Sujets
  • 262
  • 262
Personnes
Aucune valeur disponible
Collectivités
  • 1
Auteurs
Aucune valeur disponible
Titres
Aucune valeur disponible

262 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Marais: pâturage, bannies...

    Date

    1298-1775

    Cote

    11B/146

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Bayeux
    • Justice
    • Marais, prairies
    • Marais: pâturage, bannies...
  2. Résultat n°2

    Vente de bois (1717 - 1778) : forêt des Biards (1712 - 1719), bois dépendant de la généralité ou du bailliage de Caen, bois des Monts de l'Ancre (1672 - 1714), bois de la vicomté de Bayeux (1395); Bois de réparation (1753 - 1754), Marine Royale: Vente de bois pour la construction de vaisseaux (1720 - 1759)

    Date

    1395-1778

    Cote

    11B/107

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Bayeux
    • Coupe et vente de bois
    • Vente de bois (1717 - 1778) : forêt des Biards (1712...
  3. Résultat n°3

    Pièces de procédures: assignation à comparaître, interrogatoires, mémoires des frais et dépenses, copies d'actes notariés...

    Cote

    11B/237

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
    • Justice civile
    • Procédures, pièces de procédures
    • Pièces de procédures: assignation à comparaître, interrogatoires,...
  4. Résultat n°4

    Comptabilité, amendes, recettes, perception des droits

    Date

    1398-1783

    Cote

    11B/19

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
    • Comptabilité, amendes, recettes, perception des droits
  5. Résultat n°5

    Registres de visitation de la verderie du buisson de Bavent et du marais de Troarn

    Date

    1426-1443

    Cote

    11B/38

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
    • Police
    • Registres de visitation de la verderie du buisson de...
  6. Résultat n°6

    Demandes et autorisations de coupes de bois (1614-1789); Verderie de Touques: vente de bois (1444); Ventes de bois, amendes (1614-1791); Correspondance (1736-1789)

    Date

    1444-1791

    Cote

    11B/34

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
    • Gestion et exploitation des Bois
    • Coupe et vente de bois
    • Demandes et autorisations de coupes de bois (1614-1789);...
  7. Résultat n°7

    1450 - 1790

    Date

    1450-1790

    Cote

    11B/4

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
    • Personnel de la maîtrise. Officiers : délibérations,...
    • 1450 - 1790
  8. Résultat n°8

    Comptabilité. Amendes: Rôles; Vicomté d'Orbec (1467); Amendes et exploits : Vicomté d'Auge (1414) ; non-paiement d'amendes (1781), enquêtes (1743), assignation (1716)

    Date

    1467-1781

    Cote

    11B/195

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
    • Comptabilité. Amendes: Rôles; Vicomté d'Orbec (1467);...
  9. Résultat n°9

    Bois du Roi : Forêt de Touques : assiettes, mesurage, marte-lage, ventes (1666-1758), récolement (1670, 1737), Bois vendus dans la vicomté d'Auge (1468, 1638), Ferme de l'apanage d'Orléans : vente de bois chablis (1777)

    Date

    1468-1777

    Cote

    11B/196

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
    • Gestion et exploitation des bois
    • Bois du Roi : Forêt de Touques : assiettes, mesurage,...
  10. Résultat n°10
    Etat des officiers, gages, archives, marteau, délits, poursuites contre des officiers (s.d.; 1707-1795), réglementation (1489-1744)

    2 lots 5 medias

    Etat des officiers, gages, archives, marteau, délits, poursuites contre des officiers (s.d.; 1707-1795), réglementation (1489-1744)

    Date

    1489 - 1795

    Cote

    11B/13

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
    • Personnel de la maîtrise. Officiers : délibérations,...
    • Correspondance et notes
    • Etat des officiers, gages, archives, marteau, délits,...
  11. Résultat n°11

    Conflits liés à la propriété

    Date

    1532-1789

    Cote

    11B/140

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Bayeux
    • Justice
    • Conflits liés à la propriété
  12. Résultat n°12

    1539 - 1786

    Date

    1539-1786

    Cote

    11B/60

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
    • Justice
    • Procédures, pièces de procédures
    • Délits de pêche
    • 1539 - 1786
  13. Résultat n°13

    1543-1719

    Date

    1543-1719

    Cote

    11B/219

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
    • Justice civile
    • Procédures, pièces de procédures
    • Délits de coupe, vol de bois, marchés: requêtes, plaintes,...
    • 1543-1719
  14. Résultat n°14

    Registres de verderie de Bavent et du Mon d'Ancre

    Date

    1548-1558

    Cote

    11B/39

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
    • Police
    • Registres de verderie de Bavent et du Mon d'Ancre
  15. Résultat n°15

    Cléville (1625, 1709-1784), Guillerville (1781), Janville (1772-1784), Louvigny (1750-1785), Moulineaux (1702-1703), Moult (1768, 1780), Reviers (1789), Sallenelles (1757-1786), Troarn (1761-1786); Bruyères, pâtures, prairies, terres incultes(1575-1789)

    Date

    1575-1789

    Cote

    11B/96

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
    • Justice
    • Procédures, pièces de procédures
    • Justice civile et criminelle : procédures et pièces...
    • Marais
    • Cléville (1625, 1709-1784), Guillerville (1781), Janville...
  16. Résultat n°16

    Réglementation (Edits, ordonnances etc.)

    Date

    1582-1792

    Cote

    11B/3

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
    • Greffe
    • Réglementation (Edits, ordonnances etc.)
  17. Résultat n°17

    Extraits des minutes du greffe (1597-1773); Extraits des registres de la Cour du Parlement (1612)

    Date

    1597 - 1773

    Cote

    11B/51

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
    • Justice
    • Extraits des minutes du greffe (1597-1773); Extraits...
  18. Résultat n°18

    Visite et information des forêts de Normandie (1603-1607); Procès-verbaux (1748-1792)

    Date

    1603-1792

    Cote

    11B/47

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
    • Police
    • Visite et information des forêts de Normandie (1603-1607);...
  19. Résultat n°19

    Conflits liés à la propriété

    Date

    1605-1790

    Cote

    11B/84

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
    • Justice
    • Procédures, pièces de procédures
    • Conflits liés à la propriété
  20. Résultat n°20

    Bois du Roi. Forêt royale de Cerisy (1785 - 1791), mandement d'assiette (1789), adjudication (1748), vente de bois (1688 - 1692), création de fossés pour séparer le bois du Roi des héritages des particuliers (1608),

    Date

    1608-1791

    Cote

    11B/105

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Bayeux
    • Gestion et exploitation des bois
    • Bois du Roi. Forêt royale de Cerisy (1785 - 1791),...
  21. Résultat n°21

    Rivières, moulins, fontaine, meuniers

    Date

    1611-1790

    Cote

    11B/94

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
    • Justice
    • Procédures, pièces de procédures
    • Justice civile et criminelle : procédures et pièces...
    • Rivières, moulins, fontaine, meuniers
  22. Résultat n°22

    1612-1790

    Date

    1612-1790

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Vire
    • 1612-1790
  23. Résultat n°23

    1612 - 1748

    Date

    1612 - 1748

    Cote

    11B/59

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
    • Justice
    • Procédures, pièces de procédures
    • Délits de pêche
    • 1612 - 1748
  24. Résultat n°24

    Registre pour l'exploitation des bois de Saint-André de Briouze; Bois des ecclésiastiques et gens de mainmorte (s.d., 1612-1678); Bois des communautés ecclésiastiques (1740-1804)

    Date

    1612-1804

    Cote

    11B/162

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Gruerie royale de Falaise
    • Gestion et exploitation des bois
    • Registre pour l'exploitation des bois de Saint-André...
  25. Résultat n°25
    Bois des communautés ecclésiastiques ou laïques: gestion; Bois de Tesnières, Bois et bruyère d'Argences, Bois de la Rouelle, Bois de Fierville-en-Bessin

    1 media

    Bois des communautés ecclésiastiques ou laïques: gestion; Bois de Tesnières, Bois et bruyère d'Argences, Bois de la Rouelle, Bois de Fierville-en-Bessin

    Date

    1622-1793

    Cote

    11B/25

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
    • Gestion et exploitation des Bois
    • Bois des ecclésiastiques, des communautés et des gens...
    • Bois des communautés ecclésiastiques ou laïques: gestion;...
  26. Résultat n°26

    Pièces de procédures: assignation à comparaître, procès-verbaux...

    Date

    1622-1788

    Cote

    11B/148

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Bayeux
    • Justice
    • Pièces de procédures: assignation à comparaître, procès-verbaux...
  27. Résultat n°27

    Ventes de bois (1668-1779), vente et livraison de bois et de charbon (1757 -1770), distribution de deniers (1627), saisie de bois pour vente (1730), correspondance (s.d., 1738) ; droit de tiers et danger (1672-1673), Etat des deniers du Sieur Pierre Tavenaux, marchand de bois du Havre (1766)

    Date

    1627-1779

    Cote

    11B/202

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
    • Gestion et exploitation des bois
    • Coupe et vente de bois
    • Ventes de bois (1668-1779), vente et livraison de bois...
  28. Résultat n°28

    Pièces de procédures

    Date

    1635-1790

    Cote

    11B/97

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
    • Justice
    • Procédures, pièces de procédures
    • Justice civile et criminelle : procédures et pièces...
    • Pièces de procédures
  29. Résultat n°29

    Justice: Registres de plumitifs d'audiences (9 juillet 1691 - 16 mars 1693) ; Forêt de Néhou (15 janvier 1727 - 26 octobre 1729) ; Registre de production de pièces (1756 - 1790) ; Délits de coupe de bois et de curage de rivières (1767, 1774); Procédures (s.d.; 1635 - 1828) et pièces de procédures (1717)

    Date

    1635-1828

    Cote

    11B/255

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Valognes
    • Justice: Registres de plumitifs d'audiences (9 juillet...
  30. Résultat n°30
    1637 - 1788

    4 medias

    1637 - 1788

    Date

    1637-1788

    Cote

    11B/5

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
    • Personnel de la maîtrise. Officiers : délibérations,...
    • 1637 - 1788
  31. Résultat n°31
    Bois du Roi : gestion; Bois du Mont d'Ancre, Bois de Bavent

    2 medias

    Bois du Roi : gestion; Bois du Mont d'Ancre, Bois de Bavent

    Date

    1640-1793

    Cote

    11B/22

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
    • Gestion et exploitation des Bois
    • Bois du Roi : gestion; Bois du Mont d'Ancre, Bois de...
  32. Résultat n°32

    Comptabilité, amendes, recettes, perception des droits

    Date

    1643-1780

    Cote

    11B/161

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Gruerie royale de Falaise
    • Comptabilité, amendes, recettes, perception des droits
  33. Résultat n°33

    Police. Registre de la juridiction des eaux et forêts tenu à Bayeux par Jean de Guyenro, lieutenant aux dites eaux et forêts (1652) ; Procès-verbaux dressés par Jacques Houlette et Robert Mabire, sergents à garde des bois, chasse et pêche de l'Evêque de Bayeux (1736 - 1740), visites de rivières (1675, 1681), visites de bois (1688 - 1698)

    Date

    1652-1740

    Cote

    11B/108

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Bayeux
    • Police. Registre de la juridiction des eaux et forêts...
  34. Résultat n°34

    Arpenteurs royaux : Assiettes, mesurages, arpentages

    Date

    1658-1781

    Cote

    11B/32

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
    • Gestion et exploitation des Bois
    • Coupe et vente de bois
    • Arpenteurs royaux : Assiettes, mesurages, arpentages
  35. Résultat n°35

    Délits de pâturage, dégâts (1662 - 1790), animaux en divagation, saisies d'animaux (1674 - 1787): requêtes, plaintes, informations,...

    Date

    1662-1790

    Cote

    11B/125

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Bayeux
    • Justice
    • Délits de pâturage, dégâts (1662 - 1790), animaux en...
  36. Résultat n°36

    1662-1669

    Date

    10 janv. 1662 - 30 déc. 1669

    Cote

    11B/207

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
    • Justice civile
    • Expéditions ordinaires (mardi et samedi)
    • 1662-1669
  37. Résultat n°37

    1663 - 1665

    Date

    1663 - 1665

    Cote

    11B/86

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
    • Justice
    • Procédures, pièces de procédures
    • Sentences (sur requête, par rapport, d’appointé, d’audience)
    • 1663 - 1665
  38. Résultat n°38

    Inventaire des papiers du greffe (1663-1787) ; Ordonnances des commissaires sur les papiers du greffe (1786)

    Date

    1663-1787

    Cote

    11B/1

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
    • Greffe
    • Inventaire des papiers du greffe (1663-1787) ; Ordonnances...
  39. Résultat n°39

    1664 - 1748

    Date

    1664-1748

    Cote

    11B/150

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Bayeux
    • Justice
    • Justice criminelle: procédures et pièces de procédures
    • Violences, voie de fait, vol d'armes
    • 1664 - 1748
  40. Résultat n°40

    Arpentage (1664-1665, 1723) et plans d'arpentage (s.d., 1683-1747) ; Plan du bois de Querquesalle dressé par Pierre Hébert, arpenteur royal en la maîtrise des eaux et forêt de Bayeux (1771) ; Plan de l'emplacement du vieux chemin de Vaubadon dressé par Pierre Hébert, arpenteur Royal (1771)

    Date

    1664-1771

    Cote

    11B/106

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Bayeux
    • Coupe et vente de bois
    • Arpentage (1664-1665, 1723) et plans d'arpentage (s.d.,...
  41. Résultat n°41

    Délits de pêche, permission de pêche, pêcheries : requêtes, plaintes, informations, procès-verbaux de saisie...

    Date

    1664-1790

    Cote

    11B/218

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
    • Justice civile
    • Procédures, pièces de procédures
    • Délits de pêche, permission de pêche, pêcheries : requêtes,...
  42. Résultat n°42

    Minutes de sentences

    Date

    1664-1672

    Cote

    11B/213

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
    • Justice civile
    • Minutes de sentences
  43. Résultat n°43

    Police: Registre des procès-verbaux de visite des forêts dépendant de la maîtrise de Valognes (forêt de Brix, bois de Montdurocq, bois de Baudieulonde, bois de Varangueron, la Haye Digoville, bois de Blanqueville, bois de Barnevast, bois de Bouteron, bois de Rabbey, bois de Montebourg, la Haye de Valognes, la plesse et haye d'Orville, bois de Néhou, bois d'Aubigny, forêt de Saint-Sauveur-le-vicomte, et des bois de Montcastre, le Coudray, Mortefemme dépendant du domaine de Carentan) (12 juillet 1666 - 14 décembre 1660) ; d'état des jugements rendus sur la représentation des titres des droits d'usage, chauffage, pâturage, panage et aménagements prétendus par divers particuliers et communautés (17 juillet 1666 - 30 juillet 1669) ; de jugements rendus sur les usurpations faites aux rains desdits bois (18 janvier 1669 - 15 février 1669) ; d'autres jugements rendus (13 février 1669 - 15 février 1669) ; d'état des jugements rendus contre divers particuliers sur les usurpations et entreprises par eux faites dans le corps et aux rains et rives des forêts, bois et buissons appartenant à sa majesté en la maîtrise de Valognes et sur la représentation de leurs titres (20 septembre 1667 - 23 octobre 1669) ; de l'état des coupes et ventes ordinaires de bois faites dans les forêts et bois de la maîtrise de Valognes (1675) ; du procès-verbal de la réformation de la forêt de Gavray par Monsieur de Chamillard (extrait du volume de la réformation de la maîtrise de Vire) (1666) ; Demande de visite générale des forêts et bois (1789)

    Date

    1666-1789

    Cote

    11B/254

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Valognes
    • Police: Registre des procès-verbaux de visite des forêts...
  44. Résultat n°44

    1667 - 1729

    Date

    1667-1729

    Cote

    11B/48

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
    • Justice
    • Registres de plumitifs, minutes d’audiences et de production...
    • 1667 - 1729
  45. Résultat n°45
    Etat des paroisses du ressort du bailliage et élection de Caen (s.d.); Maîtrise de Caen et Domfront, Gruerie de Falaise (1669-1789), Maîtrise de Caen et Amirauté de Caen (s.d., 1745-1770), Gruerie de M. De Blangy à Villers (1731-1766), bois et forêts de la maîtrise de Caen (s.d.; 1758-1792), chasse, gibier, chiens, braconnage, animaux en divagation (s.d.; 1762-1776), marais, défrichement, bruyères, moulins, pont (1763-1789)

    5 medias

    Etat des paroisses du ressort du bailliage et élection de Caen (s.d.); Maîtrise de Caen et Domfront, Gruerie de Falaise (1669-1789), Maîtrise de Caen et Amirauté de Caen (s.d., 1745-1770), Gruerie de M. De Blangy à Villers (1731-1766), bois et forêts de la maîtrise de Caen (s.d.; 1758-1792), chasse, gibier, chiens, braconnage, animaux en divagation (s.d.; 1762-1776), marais, défrichement, bruyères, moulins, pont (1763-1789)

    Date

    1669-1789

    Cote

    11B/14

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
    • Personnel de la maîtrise. Officiers : délibérations,...
    • Correspondance et notes
    • Etat des paroisses du ressort du bailliage et élection...
  46. Résultat n°46

    Demandes et autorisations de coupe de bois et bois taillis (1670-1765); Sabots (1730-1764); Marine royale: (1703-1767)

    Date

    1670-1765

    Cote

    11B/205

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
    • Gestion et exploitation des bois
    • Bois de construction, bois de chauffage, bois taillis;...
    • Demandes et autorisations de coupe de bois et bois...
  47. Résultat n°47

    Violence et voie de fait; Violence, injures et outrages

    Date

    1670-1752

    Cote

    11B/239

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
    • Justice criminelle: procédures et pièces de procédures
    • Violence et voie de fait; Violence, injures et outrages
  48. Résultat n°48

    Délits de pâturage, animaux en divagation, saisies d'animaux, marquage: requêtes, plaintes, informations...

    Date

    1670-1776

    Cote

    11B/225

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
    • Justice civile
    • Procédures, pièces de procédures
    • Délits de pâturage, animaux en divagation, saisies...
  49. Résultat n°49

    1671-1728

    Date

    1671-1728

    Cote

    11B/226

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
    • Justice civile
    • Procédures, pièces de procédures
    • Délits de chasse, braconnage: requêtes, plaintes, informations,...
    • 1671-1728
  50. Résultat n°50

    Police: Procès-verbaux : visite de rivières : Touques, Dives (1700) ; Visites de bois : Pièces pour la visite du bois de la Haistre (1671), Verdier de la forêt de Touques (1674), état des bois de la paroisse de Saint-Pierre-des-Ifs et Lessard (1674), visite d'un bois taillis situé sur la paroisse de Saint-Etienne-la-Thillaye (1768) ; Réquisitoire du Procureur du Roi (1741); Procès-verbaux des gardes de la forêt de Touques pour le Duc d'Orléans (1744-1747, 1789), pour Louis Philippe Joseph de France (1790)

    Date

    1671-1790

    Cote

    11B/206

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
    • Police: Procès-verbaux : visite de rivières : Touques,...
  51. Résultat n°51

    Forêt de Touques : gardes à cheval : assignation à compa-raître, procès-verbaux, criées, saisies d'animaux, exploits

    Date

    1671-1700

    Cote

    11B/217

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
    • Justice civile
    • Forêt de Touques : gardes à cheval : assignation à...
  52. Résultat n°52
    Arpentage par paroisse (Trouville, Manerbe, Saint-Martin-aux-Chartrains, Danestal, Gonneville-sur-Honfleur; avec plans)

    9 medias

    Arpentage par paroisse (Trouville, Manerbe, Saint-Martin-aux-Chartrains, Danestal, Gonneville-sur-Honfleur; avec plans)

    Date

    1671-1770

    Cote

    11B/203

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
    • Gestion et exploitation des bois
    • Coupe et vente de bois
    • Arpentage par paroisse (Trouville, Manerbe, Saint-Martin-aux-Chartrains,...
  53. Résultat n°53

    Poursuites contre les officiers, suppression d'offices (s.d.), décharge de garde (1671)

    Date

    1671-1782

    Cote

    11B/103

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Bayeux
    • Personnel de la maîtrise
    • Poursuites contre les officiers, suppression d'offices...
  54. Résultat n°54

    1671-1746

    Date

    10 mars 1671 - 20 déc. 1746

    Cote

    11B/208

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
    • Justice civile
    • Expéditions ordinaires (mardi et samedi)
    • 1671-1746
  55. Résultat n°55

    Bois de chauffage : livraison de bois de chauffage (1672-1699), demandes et autorisations de coupe bois, quittances (1729-1776); Bois de construction et réparation (1673-1792) ; défrichement (1727, 1730), fortifications de Honfleur (1727), dégagement de rivière navigable (1730), tan (1732), réparations fourgons et charrettes (1730), fabrication de futailles (1730)

    Date

    1672-1792

    Cote

    11B/204

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
    • Gestion et exploitation des bois
    • Bois de construction, bois de chauffage, bois taillis;...
    • Bois de chauffage : livraison de bois de chauffage...
  56. Résultat n°56

    Décrets de prise de corps et emprisonnement (1673-1736), tentative de meurtre, emprisonnement (1672), port d'arme (1768), rebellions (1711-1777)

    Date

    1672-1777

    Cote

    11B/240

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
    • Justice criminelle: procédures et pièces de procédures
    • Décrets de prise de corps et emprisonnement (1673-1736),...
  57. Résultat n°57

    1674 - 1692

    Date

    1674-1692

    Cote

    11B/127

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Bayeux
    • Justice
    • Délits de chasse, braconnage : requêtes, plaintes,...
    • 1674 - 1692
  58. Résultat n°58

    1674 - 1707

    Date

    1674-1707

    Cote

    11B/116

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Bayeux
    • Justice
    • Délits de coupe de bois: requêtes, plaintes, informations...
    • 1674 - 1707
  59. Résultat n°59

    1674 - 1730

    Date

    1674-1730

    Cote

    11B/40

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
    • Police
    • Procès-verbaux des gardes (visites ordinaires, quart...
    • 1674 - 1730
  60. Résultat n°60

    1674 - 1735

    Date

    1674-1735

    Cote

    11B/112

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Bayeux
    • Justice
    • Délits de pêche: plaintes, informations, procès-verbaux...
    • 1674 - 1735
  61. Résultat n°61

    Bois des ecclésiastiques, des particuliers, des communautés et des gens de mainmorte. Registre d'enregistrement des aliénations concernant les forêts, marais, landes, pâtis, herbages et communs des eaux et forêts de la vicomté d'Auge (1er janvier 1700-3 octobre 1703); Registres de déclarations des possessions des particuliers (1674-1675, 1705-1711); Registres de déclarations des bois taillis des particu-liers (2 janvier-25 octobre 1742) ; entretien des fossés etc& (1785); Bannies (1726-1785)

    Date

    1674-1785

    Cote

    11B/197

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
    • Gestion et exploitation des bois
    • Bois des ecclésiastiques, des particuliers, des communautés...
  62. Résultat n°62

    Vente de bois

    Date

    18 nov. 1675 - 10 oct. 1702

    Cote

    11B/201

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
    • Gestion et exploitation des bois
    • Coupe et vente de bois
    • Vente de bois
  63. Résultat n°63

    Violence et voie de fait

    Date

    1677-1785

    Cote

    11B/99

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
    • Justice
    • Procédures, pièces de procédures
    • Justice criminelle : procédures et pièces de procédures
    • Violence et voie de fait
  64. Résultat n°64

    1678 - 1729

    Date

    1678 - 1728

    Cote

    11B/66

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
    • Justice
    • Procédures, pièces de procédures
    • Délits de chasse, braconnage
    • 1678 - 1729
  65. Résultat n°65

    Procureur du Roi des gruries, greffier, gardes chasse, sergent garde-chasse, arpenteur, sergents verdiers : réceptions (s.d., 1679 - 1763)

    Date

    1679-1763

    Cote

    11B/103

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Bayeux
    • Personnel de la maîtrise
    • Procureur du Roi des gruries, greffier, gardes chasse,...
  66. Résultat n°66

    Réparation des bâtiments et église : Abbaye de Montebourg (1741 - 1746), Abbaye de Saint-Sauveur-le-Vicomte (1679 - 1788), Abbaye d'Hambie (1717 - 1789) ; Prieuré de la Taille (1746 - 1779) ; Evêché d'Avranches (1769) ; Evêché de Coutances (1727 - 1766) ; Réparation d'une maison : forêt de Gavray (1789)

    Date

    1679-1789

    Cote

    11B/253/1

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Valognes
    • Gestion et exploitation des bois
    • Bois de construction, de réparation et de chauffage
    • Réparation des bâtiments et église : Abbaye de Montebourg...
  67. Résultat n°67

    Moulins (1679 - 1784), Fontaine (1783), Salines (1748)

    Date

    1679-1784

    Cote

    11B/145

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Bayeux
    • Justice
    • Moulins (1679 - 1784), Fontaine (1783), Salines (1748)
  68. Résultat n°68

    Monsieur de Matignon, Comte de Thorigny (1681 - 1772); Seigneur de Magny (1689 - 1754)

    Date

    1681-1772

    Cote

    11B/126

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Bayeux
    • Justice
    • Délits de chasse, braconnage : requêtes, plaintes,...
    • Monsieur de Matignon, Comte de Thorigny (1681 - 1772);...
  69. Résultat n°69

    Décrets de prise de corps et emprisonnement (1682 - 1787), port d'arme (1727, 1782), tentative de meurtre, maltraitance, coups et blessures, injures, calomnies, (1690 - 1784)

    Date

    1682-1787

    Cote

    11B/149

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Bayeux
    • Justice
    • Justice criminelle: procédures et pièces de procédures
    • Décrets de prise de corps et emprisonnement (1682 -...
  70. Résultat n°70

    Assiette des ventes (1771 - 1790); Bois de la Roquelle : assiette des ventes, récolement, logement du garde, ventes (1754 - An IX) ; Bois de la Folie : arpentage (1684, 1774) ; Bois de Varengron : adjudication (1789) ; Forêt de Gavray : assiette et martelage (1789) ; Forêt du Rabey : vente (1787) ; Forêt de Saint-Sauveur-le-Vicomte : adjudication (1787), soumission Branthôme (1785 - 1786) ; Procès-verbaux d'arpentage : Forêts de Saint-Sauveur-le-Vicomte, de Blanqueville, de Barnavast, du Rabey, triage de la Blanderie et du Petit-vey-sur-Saudre (1786); Vente d'arbres et de chablis (1768, 1789)

    Date

    1684-1800

    Cote

    11B/251

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Valognes
    • Gestion et exploitation des bois
    • Coupe et vente de bois
    • Assiette des ventes (1771 - 1790); Bois de la Roquelle...
  71. Résultat n°71

    Congés et permis donnés aux particuliers

    Date

    1686-1722

    Cote

    11B/198

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
    • Gestion et exploitation des bois
    • Coupe et vente de bois
    • Congés et permis donnés aux particuliers
  72. Résultat n°72

    Jugements par rapports, conclusions (1732-1789); Registres pour servir à enregistrer les sentences et jugements rendus par délibérations (1728-1787); Registres de dépôt de pièces (1686-1790)

    Date

    1686-1790

    Cote

    11B/212

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
    • Justice civile
    • Jugements par rapports, conclusions (1732-1789); Registres...
  73. Résultat n°73

    1686-1722

    Date

    06 janv. 1686 - 15 déc. 1722

    Cote

    11B/215

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
    • Justice civile
    • Registre d'enregistrement des procès-verbaux des gardes...
    • 1686-1722
  74. Résultat n°74

    Greffe. Registres d'enregistrement des insinuations, édits, arrêts, ordonnances, déclarations et provisions, commissions, réceptions, institutions, destitutions d'officiers et gardes de la maîtrise de la vicomté d'Auge (1704-1790); Edit (1699) et arrêt du conseil du Roi (1757); Personnel de la maîtrise: Appeaux des officiers (1734-1764); réceptions (1688-1790)

    Date

    1688-1790

    Cote

    11B/190

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
    • Greffe. Registres d'enregistrement des insinuations,...
  75. Résultat n°75

    Conflits liés à la propriété: usurpations, vols, détériorations des biens d'autrui...

    Date

    1688-1754

    Cote

    11B/230

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
    • Justice civile
    • Procédures, pièces de procédures
    • Conflits liés à la propriété: usurpations, vols, détériorations...
  76. Résultat n°76

    Registre de communaux

    Date

    12 déc. 1688 - 14 juin 1689

    Cote

    11B/23

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
    • Gestion et exploitation des Bois
    • Bois des ecclésiastiques, des communautés et des gens...
    • Registre de communaux
  77. Résultat n°77

    1692-1759

    Date

    1692-1759

    Cote

    11B/191

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
    • Personnel de la maîtrise. Gardes chasse, bois et pêche
    • 1692-1759
  78. Résultat n°78

    Accès cours d'eau (1777 - 1778), destructions de grilles, rives, pierrées (1761 - 1770), inondations (1723, 1753 - 1754), remise en état (1694 - 1700), curage (1695 - 1732), chanvre à rouir (1736 - 1737, 1757), empoisonnement de rivière avec de la coke, de la chaux, de la noix vomique (1692)

    Date

    1692-1778

    Cote

    11B/142

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Bayeux
    • Justice
    • Rivières
    • Accès cours d'eau (1777 - 1778), destructions de grilles,...
  79. Résultat n°79

    Bois des ecclésiastiques, des communautés et des gens de mainmorte.

    Date

    1693-1791

    Cote

    11B/105

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Bayeux
    • Gestion et exploitation des bois
    • Bois des ecclésiastiques, des communautés et des gens...
  80. Résultat n°80

    1693 - 1697

    Date

    1693-1697

    Cote

    11B/128

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Bayeux
    • Justice
    • Délits de chasse, braconnage : requêtes, plaintes,...
    • 1693 - 1697