forêt - Recherche

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Marais: pâturage, bannies...	Cote 11B/146	Date 1298-1775	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts Maîtrise des eaux et forêts de Bayeux Justice Marais, prairies Marais: pâturage, bannies...
Résultat n°2		Vente de bois (1717 - 1778) : forêt des Biards (1712 - 1719), bois dépendant de la généralité ou du bailliage de Caen, bois des Monts de l'Ancre (1672 - 1714), bois de la vicomté de Bayeux (1395); Bois de réparation (1753 - 1754), Marine Royale: Vente de bois pour la construction de vaisseaux (1720 - 1759)	Cote 11B/107	Date 1395-1778	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts Maîtrise des eaux et forêts de Bayeux Coupe et vente de bois Vente de bois (1717 - 1778) : forêt des Biards (1712...
Résultat n°3		Pièces de procédures: assignation à comparaître, interrogatoires, mémoires des frais et dépenses, copies d'actes notariés...	Cote 11B/237	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque Justice civile Procédures, pièces de procédures Pièces de procédures: assignation à comparaître, interrogatoires,...
Résultat n°4		Comptabilité, amendes, recettes, perception des droits	Cote 11B/19	Date 1398-1783	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts Maîtrise des eaux et forêts de Caen Comptabilité, amendes, recettes, perception des droits
Résultat n°5		Registres de visitation de la verderie du buisson de Bavent et du marais de Troarn	Cote 11B/38	Date 1426-1443	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts Maîtrise des eaux et forêts de Caen Police Registres de visitation de la verderie du buisson de...
Résultat n°6		Demandes et autorisations de coupes de bois (1614-1789); Verderie de Touques: vente de bois (1444); Ventes de bois, amendes (1614-1791); Correspondance (1736-1789)	Cote 11B/34	Date 1444-1791	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts Maîtrise des eaux et forêts de Caen Gestion et exploitation des Bois Coupe et vente de bois Demandes et autorisations de coupes de bois (1614-1789);...
Résultat n°7		1450 - 1790	Cote 11B/4	Date 1450-1790	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts Maîtrise des eaux et forêts de Caen Personnel de la maîtrise. Officiers : délibérations,... 1450 - 1790
Résultat n°8		Comptabilité. Amendes: Rôles; Vicomté d'Orbec (1467); Amendes et exploits : Vicomté d'Auge (1414) ; non-paiement d'amendes (1781), enquêtes (1743), assignation (1716)	Cote 11B/195	Date 1467-1781	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque Comptabilité. Amendes: Rôles; Vicomté d'Orbec (1467);...
Résultat n°9		Bois du Roi : Forêt de Touques : assiettes, mesurage, marte-lage, ventes (1666-1758), récolement (1670, 1737), Bois vendus dans la vicomté d'Auge (1468, 1638), Ferme de l'apanage d'Orléans : vente de bois chablis (1777)	Cote 11B/196	Date 1468-1777	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque Gestion et exploitation des bois Bois du Roi : Forêt de Touques : assiettes, mesurage,...
Résultat n°10	2 lots 5 medias	Etat des officiers, gages, archives, marteau, délits, poursuites contre des officiers (s.d.; 1707-1795), réglementation (1489-1744)	Cote 11B/13	Date 1489 - 1795	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts Maîtrise des eaux et forêts de Caen Personnel de la maîtrise. Officiers : délibérations,... Correspondance et notes Etat des officiers, gages, archives, marteau, délits,...
Résultat n°11		Conflits liés à la propriété	Cote 11B/140	Date 1532-1789	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts Maîtrise des eaux et forêts de Bayeux Justice Conflits liés à la propriété
Résultat n°12		1539 - 1786	Cote 11B/60	Date 1539-1786	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts Maîtrise des eaux et forêts de Caen Justice Procédures, pièces de procédures Délits de pêche 1539 - 1786
Résultat n°13		1543-1719	Cote 11B/219	Date 1543-1719	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque Justice civile Procédures, pièces de procédures Délits de coupe, vol de bois, marchés: requêtes, plaintes,... 1543-1719
Résultat n°14		Registres de verderie de Bavent et du Mon d'Ancre	Cote 11B/39	Date 1548-1558	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts Maîtrise des eaux et forêts de Caen Police Registres de verderie de Bavent et du Mon d'Ancre
Résultat n°15		Cléville (1625, 1709-1784), Guillerville (1781), Janville (1772-1784), Louvigny (1750-1785), Moulineaux (1702-1703), Moult (1768, 1780), Reviers (1789), Sallenelles (1757-1786), Troarn (1761-1786); Bruyères, pâtures, prairies, terres incultes(1575-1789)	Cote 11B/96	Date 1575-1789	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts Maîtrise des eaux et forêts de Caen Justice Procédures, pièces de procédures Justice civile et criminelle : procédures et pièces... Marais Cléville (1625, 1709-1784), Guillerville (1781), Janville...
Résultat n°16		Réglementation (Edits, ordonnances etc.)	Cote 11B/3	Date 1582-1792	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts Maîtrise des eaux et forêts de Caen Greffe Réglementation (Edits, ordonnances etc.)
Résultat n°17		Extraits des minutes du greffe (1597-1773); Extraits des registres de la Cour du Parlement (1612)	Cote 11B/51	Date 1597 - 1773	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts Maîtrise des eaux et forêts de Caen Justice Extraits des minutes du greffe (1597-1773); Extraits...
Résultat n°18		Visite et information des forêts de Normandie (1603-1607); Procès-verbaux (1748-1792)	Cote 11B/47	Date 1603-1792	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts Maîtrise des eaux et forêts de Caen Police Visite et information des forêts de Normandie (1603-1607);...
Résultat n°19		Conflits liés à la propriété	Cote 11B/84	Date 1605-1790	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts Maîtrise des eaux et forêts de Caen Justice Procédures, pièces de procédures Conflits liés à la propriété
Résultat n°20		Bois du Roi. Forêt royale de Cerisy (1785 - 1791), mandement d'assiette (1789), adjudication (1748), vente de bois (1688 - 1692), création de fossés pour séparer le bois du Roi des héritages des particuliers (1608),	Cote 11B/105	Date 1608-1791	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts Maîtrise des eaux et forêts de Bayeux Gestion et exploitation des bois Bois du Roi. Forêt royale de Cerisy (1785 - 1791),...
Résultat n°21		Rivières, moulins, fontaine, meuniers	Cote 11B/94	Date 1611-1790	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts Maîtrise des eaux et forêts de Caen Justice Procédures, pièces de procédures Justice civile et criminelle : procédures et pièces... Rivières, moulins, fontaine, meuniers
Résultat n°22		1612-1790	Cote-	Date 1612-1790	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts Maîtrise des eaux et forêts de Vire 1612-1790
Résultat n°23		1612 - 1748	Cote 11B/59	Date 1612 - 1748	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts Maîtrise des eaux et forêts de Caen Justice Procédures, pièces de procédures Délits de pêche 1612 - 1748
Résultat n°24		Registre pour l'exploitation des bois de Saint-André de Briouze; Bois des ecclésiastiques et gens de mainmorte (s.d., 1612-1678); Bois des communautés ecclésiastiques (1740-1804)	Cote 11B/162	Date 1612-1804	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts Gruerie royale de Falaise Gestion et exploitation des bois Registre pour l'exploitation des bois de Saint-André...
Résultat n°25	1 media	Bois des communautés ecclésiastiques ou laïques: gestion; Bois de Tesnières, Bois et bruyère d'Argences, Bois de la Rouelle, Bois de Fierville-en-Bessin	Cote 11B/25	Date 1622-1793	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts Maîtrise des eaux et forêts de Caen Gestion et exploitation des Bois Bois des ecclésiastiques, des communautés et des gens... Bois des communautés ecclésiastiques ou laïques: gestion;...
Résultat n°26		Pièces de procédures: assignation à comparaître, procès-verbaux...	Cote 11B/148	Date 1622-1788	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts Maîtrise des eaux et forêts de Bayeux Justice Pièces de procédures: assignation à comparaître, procès-verbaux...
Résultat n°27		Ventes de bois (1668-1779), vente et livraison de bois et de charbon (1757 -1770), distribution de deniers (1627), saisie de bois pour vente (1730), correspondance (s.d., 1738) ; droit de tiers et danger (1672-1673), Etat des deniers du Sieur Pierre Tavenaux, marchand de bois du Havre (1766)	Cote 11B/202	Date 1627-1779	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque Gestion et exploitation des bois Coupe et vente de bois Ventes de bois (1668-1779), vente et livraison de bois...
Résultat n°28		Pièces de procédures	Cote 11B/97	Date 1635-1790	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts Maîtrise des eaux et forêts de Caen Justice Procédures, pièces de procédures Justice civile et criminelle : procédures et pièces... Pièces de procédures
Résultat n°29		Justice: Registres de plumitifs d'audiences (9 juillet 1691 - 16 mars 1693) ; Forêt de Néhou (15 janvier 1727 - 26 octobre 1729) ; Registre de production de pièces (1756 - 1790) ; Délits de coupe de bois et de curage de rivières (1767, 1774); Procédures (s.d.; 1635 - 1828) et pièces de procédures (1717)	Cote 11B/255	Date 1635-1828	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts Maîtrise des eaux et forêts de Valognes Justice: Registres de plumitifs d'audiences (9 juillet...
Résultat n°30	4 medias	1637 - 1788	Cote 11B/5	Date 1637-1788	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts Maîtrise des eaux et forêts de Caen Personnel de la maîtrise. Officiers : délibérations,... 1637 - 1788
Résultat n°31	2 medias	Bois du Roi : gestion; Bois du Mont d'Ancre, Bois de Bavent	Cote 11B/22	Date 1640-1793	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts Maîtrise des eaux et forêts de Caen Gestion et exploitation des Bois Bois du Roi : gestion; Bois du Mont d'Ancre, Bois de...
Résultat n°32		Comptabilité, amendes, recettes, perception des droits	Cote 11B/161	Date 1643-1780	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts Gruerie royale de Falaise Comptabilité, amendes, recettes, perception des droits
Résultat n°33		Police. Registre de la juridiction des eaux et forêts tenu à Bayeux par Jean de Guyenro, lieutenant aux dites eaux et forêts (1652) ; Procès-verbaux dressés par Jacques Houlette et Robert Mabire, sergents à garde des bois, chasse et pêche de l'Evêque de Bayeux (1736 - 1740), visites de rivières (1675, 1681), visites de bois (1688 - 1698)	Cote 11B/108	Date 1652-1740	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts Maîtrise des eaux et forêts de Bayeux Police. Registre de la juridiction des eaux et forêts...
Résultat n°34		Arpenteurs royaux : Assiettes, mesurages, arpentages	Cote 11B/32	Date 1658-1781	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts Maîtrise des eaux et forêts de Caen Gestion et exploitation des Bois Coupe et vente de bois Arpenteurs royaux : Assiettes, mesurages, arpentages
Résultat n°35		Délits de pâturage, dégâts (1662 - 1790), animaux en divagation, saisies d'animaux (1674 - 1787): requêtes, plaintes, informations,...	Cote 11B/125	Date 1662-1790	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts Maîtrise des eaux et forêts de Bayeux Justice Délits de pâturage, dégâts (1662 - 1790), animaux en...
Résultat n°36		1662-1669	Cote 11B/207	Date 10 janv. 1662 - 30 déc. 1669	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque Justice civile Expéditions ordinaires (mardi et samedi) 1662-1669
Résultat n°37		1663 - 1665	Cote 11B/86	Date 1663 - 1665	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts Maîtrise des eaux et forêts de Caen Justice Procédures, pièces de procédures Sentences (sur requête, par rapport, d’appointé, d’audience) 1663 - 1665
Résultat n°38		Inventaire des papiers du greffe (1663-1787) ; Ordonnances des commissaires sur les papiers du greffe (1786)	Cote 11B/1	Date 1663-1787	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts Maîtrise des eaux et forêts de Caen Greffe Inventaire des papiers du greffe (1663-1787) ; Ordonnances...
Résultat n°39		1664 - 1748	Cote 11B/150	Date 1664-1748	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts Maîtrise des eaux et forêts de Bayeux Justice Justice criminelle: procédures et pièces de procédures Violences, voie de fait, vol d'armes 1664 - 1748
Résultat n°40		Arpentage (1664-1665, 1723) et plans d'arpentage (s.d., 1683-1747) ; Plan du bois de Querquesalle dressé par Pierre Hébert, arpenteur royal en la maîtrise des eaux et forêt de Bayeux (1771) ; Plan de l'emplacement du vieux chemin de Vaubadon dressé par Pierre Hébert, arpenteur Royal (1771)	Cote 11B/106	Date 1664-1771	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts Maîtrise des eaux et forêts de Bayeux Coupe et vente de bois Arpentage (1664-1665, 1723) et plans d'arpentage (s.d.,...
Résultat n°41		Délits de pêche, permission de pêche, pêcheries : requêtes, plaintes, informations, procès-verbaux de saisie...	Cote 11B/218	Date 1664-1790	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque Justice civile Procédures, pièces de procédures Délits de pêche, permission de pêche, pêcheries : requêtes,...
Résultat n°42		Minutes de sentences	Cote 11B/213	Date 1664-1672	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque Justice civile Minutes de sentences
Résultat n°43		Police: Registre des procès-verbaux de visite des forêts dépendant de la maîtrise de Valognes (forêt de Brix, bois de Montdurocq, bois de Baudieulonde, bois de Varangueron, la Haye Digoville, bois de Blanqueville, bois de Barnevast, bois de Bouteron, bois de Rabbey, bois de Montebourg, la Haye de Valognes, la plesse et haye d'Orville, bois de Néhou, bois d'Aubigny, forêt de Saint-Sauveur-le-vicomte, et des bois de Montcastre, le Coudray, Mortefemme dépendant du domaine de Carentan) (12 juillet 1666 - 14 décembre 1660) ; d'état des jugements rendus sur la représentation des titres des droits d'usage, chauffage, pâturage, panage et aménagements prétendus par divers particuliers et communautés (17 juillet 1666 - 30 juillet 1669) ; de jugements rendus sur les usurpations faites aux rains desdits bois (18 janvier 1669 - 15 février 1669) ; d'autres jugements rendus (13 février 1669 - 15 février 1669) ; d'état des jugements rendus contre divers particuliers sur les usurpations et entreprises par eux faites dans le corps et aux rains et rives des forêts, bois et buissons appartenant à sa majesté en la maîtrise de Valognes et sur la représentation de leurs titres (20 septembre 1667 - 23 octobre 1669) ; de l'état des coupes et ventes ordinaires de bois faites dans les forêts et bois de la maîtrise de Valognes (1675) ; du procès-verbal de la réformation de la forêt de Gavray par Monsieur de Chamillard (extrait du volume de la réformation de la maîtrise de Vire) (1666) ; Demande de visite générale des forêts et bois (1789)	Cote 11B/254	Date 1666-1789	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts Maîtrise des eaux et forêts de Valognes Police: Registre des procès-verbaux de visite des forêts...
Résultat n°44		1667 - 1729	Cote 11B/48	Date 1667-1729	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts Maîtrise des eaux et forêts de Caen Justice Registres de plumitifs, minutes d’audiences et de production... 1667 - 1729
Résultat n°45	5 medias	Etat des paroisses du ressort du bailliage et élection de Caen (s.d.); Maîtrise de Caen et Domfront, Gruerie de Falaise (1669-1789), Maîtrise de Caen et Amirauté de Caen (s.d., 1745-1770), Gruerie de M. De Blangy à Villers (1731-1766), bois et forêts de la maîtrise de Caen (s.d.; 1758-1792), chasse, gibier, chiens, braconnage, animaux en divagation (s.d.; 1762-1776), marais, défrichement, bruyères, moulins, pont (1763-1789)	Cote 11B/14	Date 1669-1789	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts Maîtrise des eaux et forêts de Caen Personnel de la maîtrise. Officiers : délibérations,... Correspondance et notes Etat des paroisses du ressort du bailliage et élection...
Résultat n°46		Demandes et autorisations de coupe de bois et bois taillis (1670-1765); Sabots (1730-1764); Marine royale: (1703-1767)	Cote 11B/205	Date 1670-1765	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque Gestion et exploitation des bois Bois de construction, bois de chauffage, bois taillis;... Demandes et autorisations de coupe de bois et bois...
Résultat n°47		Violence et voie de fait; Violence, injures et outrages	Cote 11B/239	Date 1670-1752	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque Justice criminelle: procédures et pièces de procédures Violence et voie de fait; Violence, injures et outrages
Résultat n°48		Délits de pâturage, animaux en divagation, saisies d'animaux, marquage: requêtes, plaintes, informations...	Cote 11B/225	Date 1670-1776	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque Justice civile Procédures, pièces de procédures Délits de pâturage, animaux en divagation, saisies...
Résultat n°49		1671-1728	Cote 11B/226	Date 1671-1728	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque Justice civile Procédures, pièces de procédures Délits de chasse, braconnage: requêtes, plaintes, informations,... 1671-1728
Résultat n°50		Police: Procès-verbaux : visite de rivières : Touques, Dives (1700) ; Visites de bois : Pièces pour la visite du bois de la Haistre (1671), Verdier de la forêt de Touques (1674), état des bois de la paroisse de Saint-Pierre-des-Ifs et Lessard (1674), visite d'un bois taillis situé sur la paroisse de Saint-Etienne-la-Thillaye (1768) ; Réquisitoire du Procureur du Roi (1741); Procès-verbaux des gardes de la forêt de Touques pour le Duc d'Orléans (1744-1747, 1789), pour Louis Philippe Joseph de France (1790)	Cote 11B/206	Date 1671-1790	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque Police: Procès-verbaux : visite de rivières : Touques,...
Résultat n°51		Forêt de Touques : gardes à cheval : assignation à compa-raître, procès-verbaux, criées, saisies d'animaux, exploits	Cote 11B/217	Date 1671-1700	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque Justice civile Forêt de Touques : gardes à cheval : assignation à...
Résultat n°52	9 medias	Arpentage par paroisse (Trouville, Manerbe, Saint-Martin-aux-Chartrains, Danestal, Gonneville-sur-Honfleur; avec plans)	Cote 11B/203	Date 1671-1770	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque Gestion et exploitation des bois Coupe et vente de bois Arpentage par paroisse (Trouville, Manerbe, Saint-Martin-aux-Chartrains,...
Résultat n°53		Poursuites contre les officiers, suppression d'offices (s.d.), décharge de garde (1671)	Cote 11B/103	Date 1671-1782	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts Maîtrise des eaux et forêts de Bayeux Personnel de la maîtrise Poursuites contre les officiers, suppression d'offices...
Résultat n°54		1671-1746	Cote 11B/208	Date 10 mars 1671 - 20 déc. 1746	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque Justice civile Expéditions ordinaires (mardi et samedi) 1671-1746
Résultat n°55		Bois de chauffage : livraison de bois de chauffage (1672-1699), demandes et autorisations de coupe bois, quittances (1729-1776); Bois de construction et réparation (1673-1792) ; défrichement (1727, 1730), fortifications de Honfleur (1727), dégagement de rivière navigable (1730), tan (1732), réparations fourgons et charrettes (1730), fabrication de futailles (1730)	Cote 11B/204	Date 1672-1792	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque Gestion et exploitation des bois Bois de construction, bois de chauffage, bois taillis;... Bois de chauffage : livraison de bois de chauffage...
Résultat n°56		Décrets de prise de corps et emprisonnement (1673-1736), tentative de meurtre, emprisonnement (1672), port d'arme (1768), rebellions (1711-1777)	Cote 11B/240	Date 1672-1777	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque Justice criminelle: procédures et pièces de procédures Décrets de prise de corps et emprisonnement (1673-1736),...
Résultat n°57		1674 - 1692	Cote 11B/127	Date 1674-1692	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts Maîtrise des eaux et forêts de Bayeux Justice Délits de chasse, braconnage : requêtes, plaintes,... 1674 - 1692
Résultat n°58		1674 - 1707	Cote 11B/116	Date 1674-1707	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts Maîtrise des eaux et forêts de Bayeux Justice Délits de coupe de bois: requêtes, plaintes, informations... 1674 - 1707
Résultat n°59		1674 - 1730	Cote 11B/40	Date 1674-1730	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts Maîtrise des eaux et forêts de Caen Police Procès-verbaux des gardes (visites ordinaires, quart... 1674 - 1730
Résultat n°60		1674 - 1735	Cote 11B/112	Date 1674-1735	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts Maîtrise des eaux et forêts de Bayeux Justice Délits de pêche: plaintes, informations, procès-verbaux... 1674 - 1735
Résultat n°61		Bois des ecclésiastiques, des particuliers, des communautés et des gens de mainmorte. Registre d'enregistrement des aliénations concernant les forêts, marais, landes, pâtis, herbages et communs des eaux et forêts de la vicomté d'Auge (1er janvier 1700-3 octobre 1703); Registres de déclarations des possessions des particuliers (1674-1675, 1705-1711); Registres de déclarations des bois taillis des particu-liers (2 janvier-25 octobre 1742) ; entretien des fossés etc& (1785); Bannies (1726-1785)	Cote 11B/197	Date 1674-1785	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque Gestion et exploitation des bois Bois des ecclésiastiques, des particuliers, des communautés...
Résultat n°62		Vente de bois	Cote 11B/201	Date 18 nov. 1675 - 10 oct. 1702	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque Gestion et exploitation des bois Coupe et vente de bois Vente de bois
Résultat n°63		Violence et voie de fait	Cote 11B/99	Date 1677-1785	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts Maîtrise des eaux et forêts de Caen Justice Procédures, pièces de procédures Justice criminelle : procédures et pièces de procédures Violence et voie de fait
Résultat n°64		1678 - 1729	Cote 11B/66	Date 1678 - 1728	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts Maîtrise des eaux et forêts de Caen Justice Procédures, pièces de procédures Délits de chasse, braconnage 1678 - 1729
Résultat n°65		Procureur du Roi des gruries, greffier, gardes chasse, sergent garde-chasse, arpenteur, sergents verdiers : réceptions (s.d., 1679 - 1763)	Cote 11B/103	Date 1679-1763	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts Maîtrise des eaux et forêts de Bayeux Personnel de la maîtrise Procureur du Roi des gruries, greffier, gardes chasse,...
Résultat n°66		Réparation des bâtiments et église : Abbaye de Montebourg (1741 - 1746), Abbaye de Saint-Sauveur-le-Vicomte (1679 - 1788), Abbaye d'Hambie (1717 - 1789) ; Prieuré de la Taille (1746 - 1779) ; Evêché d'Avranches (1769) ; Evêché de Coutances (1727 - 1766) ; Réparation d'une maison : forêt de Gavray (1789)	Cote 11B/253/1	Date 1679-1789	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts Maîtrise des eaux et forêts de Valognes Gestion et exploitation des bois Bois de construction, de réparation et de chauffage Réparation des bâtiments et église : Abbaye de Montebourg...
Résultat n°67		Moulins (1679 - 1784), Fontaine (1783), Salines (1748)	Cote 11B/145	Date 1679-1784	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts Maîtrise des eaux et forêts de Bayeux Justice Moulins (1679 - 1784), Fontaine (1783), Salines (1748)
Résultat n°68		Monsieur de Matignon, Comte de Thorigny (1681 - 1772); Seigneur de Magny (1689 - 1754)	Cote 11B/126	Date 1681-1772	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts Maîtrise des eaux et forêts de Bayeux Justice Délits de chasse, braconnage : requêtes, plaintes,... Monsieur de Matignon, Comte de Thorigny (1681 - 1772);...
Résultat n°69		Décrets de prise de corps et emprisonnement (1682 - 1787), port d'arme (1727, 1782), tentative de meurtre, maltraitance, coups et blessures, injures, calomnies, (1690 - 1784)	Cote 11B/149	Date 1682-1787	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts Maîtrise des eaux et forêts de Bayeux Justice Justice criminelle: procédures et pièces de procédures Décrets de prise de corps et emprisonnement (1682 -...
Résultat n°70		Assiette des ventes (1771 - 1790); Bois de la Roquelle : assiette des ventes, récolement, logement du garde, ventes (1754 - An IX) ; Bois de la Folie : arpentage (1684, 1774) ; Bois de Varengron : adjudication (1789) ; Forêt de Gavray : assiette et martelage (1789) ; Forêt du Rabey : vente (1787) ; Forêt de Saint-Sauveur-le-Vicomte : adjudication (1787), soumission Branthôme (1785 - 1786) ; Procès-verbaux d'arpentage : Forêts de Saint-Sauveur-le-Vicomte, de Blanqueville, de Barnavast, du Rabey, triage de la Blanderie et du Petit-vey-sur-Saudre (1786); Vente d'arbres et de chablis (1768, 1789)	Cote 11B/251	Date 1684-1800	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts Maîtrise des eaux et forêts de Valognes Gestion et exploitation des bois Coupe et vente de bois Assiette des ventes (1771 - 1790); Bois de la Roquelle...
Résultat n°71		Congés et permis donnés aux particuliers	Cote 11B/198	Date 1686-1722	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque Gestion et exploitation des bois Coupe et vente de bois Congés et permis donnés aux particuliers
Résultat n°72		Jugements par rapports, conclusions (1732-1789); Registres pour servir à enregistrer les sentences et jugements rendus par délibérations (1728-1787); Registres de dépôt de pièces (1686-1790)	Cote 11B/212	Date 1686-1790	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque Justice civile Jugements par rapports, conclusions (1732-1789); Registres...
Résultat n°73		1686-1722	Cote 11B/215	Date 06 janv. 1686 - 15 déc. 1722	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque Justice civile Registre d'enregistrement des procès-verbaux des gardes... 1686-1722
Résultat n°74		Greffe. Registres d'enregistrement des insinuations, édits, arrêts, ordonnances, déclarations et provisions, commissions, réceptions, institutions, destitutions d'officiers et gardes de la maîtrise de la vicomté d'Auge (1704-1790); Edit (1699) et arrêt du conseil du Roi (1757); Personnel de la maîtrise: Appeaux des officiers (1734-1764); réceptions (1688-1790)	Cote 11B/190	Date 1688-1790	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque Greffe. Registres d'enregistrement des insinuations,...
Résultat n°75		Conflits liés à la propriété: usurpations, vols, détériorations des biens d'autrui...	Cote 11B/230	Date 1688-1754	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque Justice civile Procédures, pièces de procédures Conflits liés à la propriété: usurpations, vols, détériorations...
Résultat n°76		Registre de communaux	Cote 11B/23	Date 12 déc. 1688 - 14 juin 1689	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts Maîtrise des eaux et forêts de Caen Gestion et exploitation des Bois Bois des ecclésiastiques, des communautés et des gens... Registre de communaux
Résultat n°77		1692-1759	Cote 11B/191	Date 1692-1759	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque Personnel de la maîtrise. Gardes chasse, bois et pêche 1692-1759
Résultat n°78		Accès cours d'eau (1777 - 1778), destructions de grilles, rives, pierrées (1761 - 1770), inondations (1723, 1753 - 1754), remise en état (1694 - 1700), curage (1695 - 1732), chanvre à rouir (1736 - 1737, 1757), empoisonnement de rivière avec de la coke, de la chaux, de la noix vomique (1692)	Cote 11B/142	Date 1692-1778	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts Maîtrise des eaux et forêts de Bayeux Justice Rivières Accès cours d'eau (1777 - 1778), destructions de grilles,...
Résultat n°79		Bois des ecclésiastiques, des communautés et des gens de mainmorte.	Cote 11B/105	Date 1693-1791	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts Maîtrise des eaux et forêts de Bayeux Gestion et exploitation des bois Bois des ecclésiastiques, des communautés et des gens...
Résultat n°80		1693 - 1697	Cote 11B/128	Date 1693-1697	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts Maîtrise des eaux et forêts de Bayeux Justice Délits de chasse, braconnage : requêtes, plaintes,... 1693 - 1697

Résultats de la recherche

Marais: pâturage, bannies...

Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

Pièces de procédures: assignation à comparaître, interrogatoires, mémoires des frais et dépenses, copies d'actes notariés...

Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

Comptabilité, amendes, recettes, perception des droits

Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

Registres de visitation de la verderie du buisson de Bavent et du marais de Troarn

Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

Demandes et autorisations de coupes de bois (1614-1789); Verderie de Touques: vente de bois (1444); Ventes de bois, amendes (1614-1791); Correspondance (1736-1789)

Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

1450 - 1790

Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

Comptabilité. Amendes: Rôles; Vicomté d'Orbec (1467); Amendes et exploits : Vicomté d'Auge (1414) ; non-paiement d'amendes (1781), enquêtes (1743), assignation (1716)

Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

Bois du Roi : Forêt de Touques : assiettes, mesurage, marte-lage, ventes (1666-1758), récolement (1670, 1737), Bois vendus dans la vicomté d'Auge (1468, 1638), Ferme de l'apanage d'Orléans : vente de bois chablis (1777)

Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

Etat des officiers, gages, archives, marteau, délits, poursuites contre des officiers (s.d.; 1707-1795), réglementation (1489-1744)

Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

Conflits liés à la propriété

Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

1539 - 1786

Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

1543-1719

Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

Registres de verderie de Bavent et du Mon d'Ancre

Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

Cléville (1625, 1709-1784), Guillerville (1781), Janville (1772-1784), Louvigny (1750-1785), Moulineaux (1702-1703), Moult (1768, 1780), Reviers (1789), Sallenelles (1757-1786), Troarn (1761-1786); Bruyères, pâtures, prairies, terres incultes(1575-1789)

Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

Réglementation (Edits, ordonnances etc.)

Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

Extraits des minutes du greffe (1597-1773); Extraits des registres de la Cour du Parlement (1612)

Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

Visite et information des forêts de Normandie (1603-1607); Procès-verbaux (1748-1792)

Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

Conflits liés à la propriété

Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

Bois du Roi. Forêt royale de Cerisy (1785 - 1791), mandement d'assiette (1789), adjudication (1748), vente de bois (1688 - 1692), création de fossés pour séparer le bois du Roi des héritages des particuliers (1608),

Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

Rivières, moulins, fontaine, meuniers

Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

1612-1790

Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

1612 - 1748

Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

Registre pour l'exploitation des bois de Saint-André de Briouze; Bois des ecclésiastiques et gens de mainmorte (s.d., 1612-1678); Bois des communautés ecclésiastiques (1740-1804)

Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

Bois des communautés ecclésiastiques ou laïques: gestion; Bois de Tesnières, Bois et bruyère d'Argences, Bois de la Rouelle, Bois de Fierville-en-Bessin

Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

Pièces de procédures: assignation à comparaître, procès-verbaux...

Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

Ventes de bois (1668-1779), vente et livraison de bois et de charbon (1757 -1770), distribution de deniers (1627), saisie de bois pour vente (1730), correspondance (s.d., 1738) ; droit de tiers et danger (1672-1673), Etat des deniers du Sieur Pierre Tavenaux, marchand de bois du Havre (1766)

Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

Pièces de procédures

Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

1637 - 1788

Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

Bois du Roi : gestion; Bois du Mont d'Ancre, Bois de Bavent

Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

Comptabilité, amendes, recettes, perception des droits

Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

Arpenteurs royaux : Assiettes, mesurages, arpentages

Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

Délits de pâturage, dégâts (1662 - 1790), animaux en divagation, saisies d'animaux (1674 - 1787): requêtes, plaintes, informations,...

Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

1662-1669

Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

1663 - 1665

Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

Inventaire des papiers du greffe (1663-1787) ; Ordonnances des commissaires sur les papiers du greffe (1786)

Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

1664 - 1748

Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

Arpentage (1664-1665, 1723) et plans d'arpentage (s.d., 1683-1747) ; Plan du bois de Querquesalle dressé par Pierre Hébert, arpenteur royal en la maîtrise des eaux et forêt de Bayeux (1771) ; Plan de l'emplacement du vieux chemin de Vaubadon dressé par Pierre Hébert, arpenteur Royal (1771)

Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

Délits de pêche, permission de pêche, pêcheries : requêtes, plaintes, informations, procès-verbaux de saisie...

Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts