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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
11B/1
Date
1663-1787
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Greffe
  • Inventaire des papiers du greffe (1663-1787) ; Ordonnances...
Résultat n°2
Cote
11B/2
Date
1700-1788
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Greffe
  • Registres d'enregistrement des édits, arrêts, ordonnances,...
Résultat n°3
Cote
11B/3
Date
1582-1792
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Greffe
  • Réglementation (Edits, ordonnances etc.)
Résultat n°4
Cote
11B/4
Date
1450-1790
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Personnel de la maîtrise. Officiers : délibérations,...
  • 1450 - 1790
Résultat n°5
1637 - 1788

4 medias

Cote
11B/5
Date
1637-1788
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Personnel de la maîtrise. Officiers : délibérations,...
  • 1637 - 1788
Résultat n°6
Cote
11B/6
Date
1704 - 1742
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Personnel de la maîtrise. Officiers : délibérations,...
  • Gardes chasse, bois et pêche des fiefs et terres des...
  • 1704 - 1742
Résultat n°7
Cote
11B/7
Date
1743 - 1765
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Personnel de la maîtrise. Officiers : délibérations,...
  • Gardes chasse, bois et pêche des fiefs et terres des...
  • 1743 - 1755
Résultat n°8
Cote
11B/8
Date
1756 - 1765
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Personnel de la maîtrise. Officiers : délibérations,...
  • Gardes chasse, bois et pêche des fiefs et terres des...
  • 1756 - 1765
Résultat n°9
Cote
11B/9
Date
1766 - 1779
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Personnel de la maîtrise. Officiers : délibérations,...
  • Gardes chasse, bois et pêche des fiefs et terres des...
  • 1766 - 1779
Résultat n°10
Cote
11B/10
Date
1780 - 1790
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Personnel de la maîtrise. Officiers : délibérations,...
  • Gardes chasse, bois et pêche des fiefs et terres des...
  • 1780 - 1790
Résultat n°11
Cote
11B/11
Date
1705-1789
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Personnel de la maîtrise. Officiers : délibérations,...
  • Gardes de chasse, bois et pêche des fiefs et terres...
  • Abbayes d'hommes
Résultat n°12
Cote
11B/12
Date
1729-1788
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Personnel de la maîtrise. Officiers : délibérations,...
  • Gardes de chasse, bois et pêche des fiefs et terres...
  • Abbaye d'hommes et religieux,Abbaye de femmes, religieux...
Résultat n°13
Etat des officiers, gages, archives, marteau, délits, poursuites contre des officiers (s.d.; 1707-1795), réglementation (1489-1744)

2 lots 5 medias

Cote
11B/13
Date
1489 - 1795
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Personnel de la maîtrise. Officiers : délibérations,...
  • Correspondance et notes
  • Etat des officiers, gages, archives, marteau, délits,...
Résultat n°14
Etat des paroisses du ressort du bailliage et élection de Caen (s.d.); Maîtrise de Caen et Domfront, Gruerie de Falaise (1669-1789), Maîtrise de Caen et Amirauté de Caen (s.d., 1745-1770), Gruerie de M. De Blangy à Villers (1731-1766), bois et forêts de la maîtrise de Caen (s.d.; 1758-1792), chasse, gibier, chiens, braconnage, animaux en divagation (s.d.; 1762-1776), marais, défrichement, bruyères, moulins, pont (1763-1789)

5 medias

Cote
11B/14
Date
1669-1789
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Personnel de la maîtrise. Officiers : délibérations,...
  • Correspondance et notes
  • Etat des paroisses du ressort du bailliage et élection...
Résultat n°15
Cote
11B/15
Date
1771-1788
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Personnel de la maîtrise. Officiers : délibérations,...
  • Poursuites contre les officiers
  • 1771 - 1788
Résultat n°16
Cote
11B/16
Date
10 août 1787 - 04 déc. 1787
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Personnel de la maîtrise. Officiers : délibérations,...
  • Poursuites contre les officiers
  • 1787
Résultat n°17
Cote
11B/17
Date
04 déc. 1787 - 31 déc. 1787
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Personnel de la maîtrise. Officiers : délibérations,...
  • Poursuites contre les officiers
  • 1787
Résultat n°18
Cote
11B/18
Date
12 janvier 1788 - 17 janvier 1789
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Personnel de la maîtrise. Officiers : délibérations,...
  • Poursuites contre les officiers
  • 1788 - 1789
Résultat n°19
Cote
11B/19
Date
1398-1783
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Comptabilité, amendes, recettes, perception des droits
Résultat n°20
Cote
11B/20
Date
26 juin 1700 - 30 mai 1740
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Gestion et exploitation des Bois
  • Bois du Roi: Registres des procès-verbaux, récolements,...
  • 1700 - 1740
Résultat n°21
Cote
11B/21
Date
30 mai 1740 - 1er mai 1784
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Gestion et exploitation des Bois
  • Bois du Roi: Registres des procès-verbaux, récolements,...
  • 1740 - 1784
Résultat n°22
Bois du Roi : gestion; Bois du Mont d'Ancre, Bois de Bavent

2 medias

Cote
11B/22
Date
1640-1793
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Gestion et exploitation des Bois
  • Bois du Roi : gestion; Bois du Mont d'Ancre, Bois de...
Résultat n°23
Cote
11B/23
Date
12 déc. 1688 - 14 juin 1689
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Gestion et exploitation des Bois
  • Bois des ecclésiastiques, des communautés et des gens...
  • Registre de communaux
Résultat n°24
Cote
11B/24
Date
18 janv. 1700 - 21 mai 1787
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Gestion et exploitation des Bois
  • Bois des ecclésiastiques, des communautés et des gens...
  • Bois ecclésiastiques, de gens de mainmorte et autres:...
Résultat n°25
Bois des communautés ecclésiastiques ou laïques: gestion; Bois de Tesnières, Bois et bruyère d'Argences, Bois de la Rouelle, Bois de Fierville-en-Bessin

1 media

Cote
11B/25
Date
1622-1793
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Gestion et exploitation des Bois
  • Bois des ecclésiastiques, des communautés et des gens...
  • Bois des communautés ecclésiastiques ou laïques: gestion;...
Résultat n°26
Cote
11B/26
Date
1709 - 1793
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Gestion et exploitation des Bois
  • Bois des ecclésiastiques, des communautés et des gens...
  • Bois de Troarn
Résultat n°27
Cote
11B/27
Date
1753-1790
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Gestion et exploitation des Bois
  • Bois des ecclésiastiques, des communautés et des gens...
  • Bannies (bois, marais, prairies, mares…)
  • Allemagne, Amblie, Anfréville, Bavent, Bénouville,...
Résultat n°28
Cote
11B/28
Date
1721-1789
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Gestion et exploitation des Bois
  • Bois des ecclésiastiques, des communautés et des gens...
  • Bannies (bois, marais, prairies, mares…)
  • Louvigny, Ragny, Robehomme, Rots, Salenelles, Saint-Aignan-de-Cramesnil,...
Résultat n°29
Cote
11B/29
Date
1794
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Gestion et exploitation des Bois
  • Bois nationaux, bois des émigrés: Assiette, balivage,...
Résultat n°30
Cote
11B/30
Date
02 fév. 1709 - 20 juin 1792
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Gestion et exploitation des Bois
  • Coupe et vente de bois
  • Registres de déclarations des abatis de bois
Résultat n°31
Cote
11B/31
Date
1701-1786
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Gestion et exploitation des Bois
  • Coupe et vente de bois
  • Mandements des gardes généraux des eaux et forêts pour...
Résultat n°32
Cote
11B/32
Date
1658-1781
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Gestion et exploitation des Bois
  • Coupe et vente de bois
  • Arpenteurs royaux : Assiettes, mesurages, arpentages
Résultat n°33
Cote
11B/33
Date
1711-1785
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Gestion et exploitation des Bois
  • Coupe et vente de bois
  • Procès-verbaux de martelage (1712-1757), de récolement...
Résultat n°34
Cote
11B/34
Date
1444-1791
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Gestion et exploitation des Bois
  • Coupe et vente de bois
  • Demandes et autorisations de coupes de bois (1614-1789);...
Résultat n°35
Cote
11B/35
Date
1749-1787
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Gestion et exploitation des Bois
  • Bois de construction et bois de chauffage: Abbaye d'Ardennes:...
Résultat n°36
Cote
11B/36
Date
1713-1793
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Gestion et exploitation des Bois
  • Marine Royale: Procès-verbaux de martelage (1765-1790);...
Résultat n°37
Cote
11B/37
Date
1700-1734
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Police
  • Registres des procès-verbaux de visites des maîtres...
Résultat n°38
Cote
11B/38
Date
1426-1443
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Police
  • Registres de visitation de la verderie du buisson de...
Résultat n°39
Cote
11B/39
Date
1548-1558
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Police
  • Registres de verderie de Bavent et du Mon d'Ancre
Résultat n°40
Cote
11B/40
Date
1674-1730
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Police
  • Procès-verbaux des gardes (visites ordinaires, quart...
  • 1674 - 1730
Résultat n°41
Cote
11B/41
Date
1731-1750
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Police
  • Procès-verbaux des gardes (visites ordinaires, quart...
  • 1731 - 1750
Résultat n°42
Cote
11B/42
Date
1751-1763
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Police
  • Procès-verbaux des gardes (visites ordinaires, quart...
  • 1751 - 1763
Résultat n°43
Cote
11B/43
Date
1764-1774
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Police
  • Procès-verbaux des gardes (visites ordinaires, quart...
  • 1764 - 1774
Résultat n°44
Cote
11B/44
Date
1775-1781
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Police
  • Procès-verbaux des gardes (visites ordinaires, quart...
  • 1775 - 1781
Résultat n°45
Cote
11B/45
Date
1782-1787
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Police
  • Procès-verbaux des gardes (visites ordinaires, quart...
  • 1782 - 1787
Résultat n°46
Cote
11B/46
Date
1788-1790
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Police
  • Procès-verbaux des gardes (visites ordinaires, quart...
  • 1788 - 1790
Résultat n°47
Cote
11B/47
Date
1603-1792
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Police
  • Visite et information des forêts de Normandie (1603-1607);...
Résultat n°48
Cote
11B/48
Date
1667-1729
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Justice
  • Registres de plumitifs, minutes d’audiences et de production...
  • 1667 - 1729
Résultat n°49
Cote
11B/49
Date
29 mars 1729 - 04 mars 1755
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Justice
  • Registres de plumitifs, minutes d’audiences et de production...
  • 1729 - 1755
Résultat n°50
Cote
11B/50
Date
11 mars 1755 - 23 oct. 1790
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Justice
  • Registres de plumitifs, minutes d’audiences et de production...
  • 1755 - 1790
Résultat n°51
Cote
11B/51
Date
1597 - 1773
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Justice
  • Extraits des minutes du greffe (1597-1773); Extraits...
Résultat n°52
Cote
11B/52
Date
1732-1790
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Justice
  • Registres de clausions, emprunts, restitutions et dépôt...
Résultat n°53
Cote
11B/53
Date
1700-1749
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Justice
  • Registres des actes et procédures qui regardent la...
Résultat n°54
Cote
11B/54
Date
1724-1792
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Justice
  • Procès-verbaux d'experts
Résultat n°55
Cote
11B/55
Date
1703 - 1735
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Justice
  • Procédures, pièces de procédures
  • Enquêtes
  • 1703 - 1735
Résultat n°56
Cote
11B/56
Date
1739 - 1752
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Justice
  • Procédures, pièces de procédures
  • Enquêtes
  • 1739 - 1752
Résultat n°57
Cote
11B/57
Date
1753 - 1768
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Justice
  • Procédures, pièces de procédures
  • Enquêtes
  • 1753 - 1768
Résultat n°58
Cote
11B/58
Date
1769 - 1787
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Justice
  • Procédures, pièces de procédures
  • Enquêtes
  • 1769 - 1787
Résultat n°59
Cote
11B/59
Date
1612 - 1748
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Justice
  • Procédures, pièces de procédures
  • Délits de pêche
  • 1612 - 1748
Résultat n°60
Cote
11B/60
Date
1539-1786
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Justice
  • Procédures, pièces de procédures
  • Délits de pêche
  • 1539 - 1786
Résultat n°61
Cote
11B/61
Date
1700 - 1720
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Justice
  • Procédures, pièces de procédures
  • Délits de coupe, vol de bois, marchés
  • 1700 - 1720
Résultat n°62
Cote
11B/62
Date
1722 - 1755
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Justice
  • Procédures, pièces de procédures
  • Délits de coupe, vol de bois, marchés
  • 1722 - 1755
Résultat n°63
Cote
11B/63
Date
1757 - 1777
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Justice
  • Procédures, pièces de procédures
  • Délits de coupe, vol de bois, marchés
  • 1757 - 1777
Résultat n°64
Cote
11B/64
Date
1778-1790
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Justice
  • Procédures, pièces de procédures
  • Délits de coupe, vol de bois, marchés
  • 1778 - 1790
Résultat n°65
Cote
11B/65
Date
1703-1790
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Justice
  • Procédures, pièces de procédures
  • Délits de pâturage, animaux en divagation, saisies...
Résultat n°66
Cote
11B/66
Date
1678 - 1728
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Justice
  • Procédures, pièces de procédures
  • Délits de chasse, braconnage
  • 1678 - 1729
Résultat n°67
Cote
11B/67
Date
1704 - 1707
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Justice
  • Procédures, pièces de procédures
  • Délits de chasse, braconnage
  • 1704 - 1707
Résultat n°68
Cote
11B/68
Date
1708 - 1714
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Justice
  • Procédures, pièces de procédures
  • Délits de chasse, braconnage
  • 1708 - 1714
Résultat n°69
Cote
11B/69
Date
1715 - 1716
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Justice
  • Procédures, pièces de procédures
  • Délits de chasse, braconnage
  • 1715 - 1716
Résultat n°70
Cote
11B/70
Date
1717 - 1721
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Justice
  • Procédures, pièces de procédures
  • Délits de chasse, braconnage
  • 1717 - 1721
Résultat n°71
Cote
11B/71
Date
1722 - 1725
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Justice
  • Procédures, pièces de procédures
  • Délits de chasse, braconnage
  • 1722 - 1725
Résultat n°72
Cote
11B/72
Date
1726 - 1730
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Justice
  • Procédures, pièces de procédures
  • Délits de chasse, braconnage
  • 1726 - 1730
Résultat n°73
Cote
11B/73
Date
1731 - 1736
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Justice
  • Procédures, pièces de procédures
  • Délits de chasse, braconnage
  • 1731 - 1736
Résultat n°74
Cote
11B/74
Date
1737 - 1741
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Justice
  • Procédures, pièces de procédures
  • Délits de chasse, braconnage
  • 1737 - 1741
Résultat n°75
Cote
11B/75
Date
1742 - 1748
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Justice
  • Procédures, pièces de procédures
  • Délits de chasse, braconnage
  • 1742 - 1748
Résultat n°76
Cote
11B/76
Date
1749 - 1753
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Justice
  • Procédures, pièces de procédures
  • Délits de chasse, braconnage
  • 1749 - 1753
Résultat n°77
Cote
11B/77
Date
1754 - 1755
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Justice
  • Procédures, pièces de procédures
  • Délits de chasse, braconnage
  • 1754 - 1755
Résultat n°78
Cote
11B/78
Date
1756 - 1758
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Justice
  • Procédures, pièces de procédures
  • Délits de chasse, braconnage
  • 1756 - 1758
Résultat n°79
Cote
11B/79
Date
1759 - 1763
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Justice
  • Procédures, pièces de procédures
  • Délits de chasse, braconnage
  • 1759 - 1763
Résultat n°80
Cote
11B/80
Date
1764 - 1766
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Justice
  • Procédures, pièces de procédures
  • Délits de chasse, braconnage
  • 1764 - 1766