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262 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Justice: Registres de plumitifs d'audiences (9 juillet 1691 - 16 mars 1693) ; Forêt de Néhou (15 janvier 1727 - 26 octobre 1729) ; Registre de production de pièces (1756 - 1790) ; Délits de coupe de bois et de curage de rivières (1767, 1774); Procédures (s.d.; 1635 - 1828) et pièces de procédures (1717)

    Date

    1635-1828

    Cote

    11B/255

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Valognes
    • Justice: Registres de plumitifs d'audiences (9 juillet...
  2. Résultat n°2

    Police: Registre des procès-verbaux de visite des forêts dépendant de la maîtrise de Valognes (forêt de Brix, bois de Montdurocq, bois de Baudieulonde, bois de Varangueron, la Haye Digoville, bois de Blanqueville, bois de Barnevast, bois de Bouteron, bois de Rabbey, bois de Montebourg, la Haye de Valognes, la plesse et haye d'Orville, bois de Néhou, bois d'Aubigny, forêt de Saint-Sauveur-le-vicomte, et des bois de Montcastre, le Coudray, Mortefemme dépendant du domaine de Carentan) (12 juillet 1666 - 14 décembre 1660) ; d'état des jugements rendus sur la représentation des titres des droits d'usage, chauffage, pâturage, panage et aménagements prétendus par divers particuliers et communautés (17 juillet 1666 - 30 juillet 1669) ; de jugements rendus sur les usurpations faites aux rains desdits bois (18 janvier 1669 - 15 février 1669) ; d'autres jugements rendus (13 février 1669 - 15 février 1669) ; d'état des jugements rendus contre divers particuliers sur les usurpations et entreprises par eux faites dans le corps et aux rains et rives des forêts, bois et buissons appartenant à sa majesté en la maîtrise de Valognes et sur la représentation de leurs titres (20 septembre 1667 - 23 octobre 1669) ; de l'état des coupes et ventes ordinaires de bois faites dans les forêts et bois de la maîtrise de Valognes (1675) ; du procès-verbal de la réformation de la forêt de Gavray par Monsieur de Chamillard (extrait du volume de la réformation de la maîtrise de Vire) (1666) ; Demande de visite générale des forêts et bois (1789)

    Date

    1666-1789

    Cote

    11B/254

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Valognes
    • Police: Registre des procès-verbaux de visite des forêts...
  3. Résultat n°3
    Plans

    2 lots 2 medias

    Plans

    Date

    1741-1748

    Cote

    11B/253/2

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Valognes
    • Gestion et exploitation des bois
    • Bois de construction, de réparation et de chauffage
    • Plans
  4. Résultat n°4

    Réparation des bâtiments et église : Abbaye de Montebourg (1741 - 1746), Abbaye de Saint-Sauveur-le-Vicomte (1679 - 1788), Abbaye d'Hambie (1717 - 1789) ; Prieuré de la Taille (1746 - 1779) ; Evêché d'Avranches (1769) ; Evêché de Coutances (1727 - 1766) ; Réparation d'une maison : forêt de Gavray (1789)

    Date

    1679-1789

    Cote

    11B/253/1

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Valognes
    • Gestion et exploitation des bois
    • Bois de construction, de réparation et de chauffage
    • Réparation des bâtiments et église : Abbaye de Montebourg...
  5. Résultat n°5

    Récolement

    Date

    1770-1795

    Cote

    11B/252

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Valognes
    • Gestion et exploitation des bois
    • Coupe et vente de bois
    • Récolement
  6. Résultat n°6

    Assiette des ventes (1771 - 1790); Bois de la Roquelle : assiette des ventes, récolement, logement du garde, ventes (1754 - An IX) ; Bois de la Folie : arpentage (1684, 1774) ; Bois de Varengron : adjudication (1789) ; Forêt de Gavray : assiette et martelage (1789) ; Forêt du Rabey : vente (1787) ; Forêt de Saint-Sauveur-le-Vicomte : adjudication (1787), soumission Branthôme (1785 - 1786) ; Procès-verbaux d'arpentage : Forêts de Saint-Sauveur-le-Vicomte, de Blanqueville, de Barnavast, du Rabey, triage de la Blanderie et du Petit-vey-sur-Saudre (1786); Vente d'arbres et de chablis (1768, 1789)

    Date

    1684-1800

    Cote

    11B/251

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Valognes
    • Gestion et exploitation des bois
    • Coupe et vente de bois
    • Assiette des ventes (1771 - 1790); Bois de la Roquelle...
  7. Résultat n°7

    Procès-verbaux des gardes des abbés de Saint-Sauveur-le-Vicomte et de Montebourg

    Date

    1717-1732

    Cote

    11B/250

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Valognes
    • Gestion et exploitation des bois
    • Bois des ecclésiastiques
    • Procès-verbaux des gardes des abbés de Saint-Sauveur-le-Vicomte...
  8. Résultat n°8
    Plans

    7 lots 16 medias

    Plans

    Date

    1746-1748

    Cote

    11B/249/2

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Valognes
    • Gestion et exploitation des bois
    • Bois des ecclésiastiques
    • Plans
  9. Résultat n°9

    Bois de l'Abbaye de Saint-Sauveur-le-Vicomte (1699 - 1703) ; Bois de l'Abbaye de Montmorel (1747 - 1755) ; Bois de l'évêché de Coutances (1744 - 1764)

    Date

    1699-1764

    Cote

    11B/249/1

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Valognes
    • Gestion et exploitation des bois
    • Bois des ecclésiastiques
    • Bois de l'Abbaye de Saint-Sauveur-le-Vicomte (1699...
  10. Résultat n°10

    Bois du Roi

    Date

    1767-1789

    Cote

    11B/248

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Valognes
    • Gestion et exploitation des bois
    • Bois du Roi
  11. Résultat n°11

    Mémoire sur la nécessité et sur les moyens de repeupler et de conserver les bois

    Date

    1778

    Cote

    11B/247

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Valognes
    • Gestion et exploitation des bois
    • Mémoire sur la nécessité et sur les moyens de repeupler...
  12. Résultat n°12

    Réglementation (1785-1790); Correspondance (1734-1790)

    Date

    1734-1790

    Cote

    11B/246

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Valognes
    • Greffe
    • Réglementation (1785-1790); Correspondance (1734-1790)
  13. Résultat n°13

    1784 - 1791

    Date

    25 nov. 1784 - 28 déc. 1791

    Cote

    11B/245

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Valognes
    • Greffe
    • Registres d'enregistrement des quittances d'ampliation,...
    • 1784 - 1791
  14. Résultat n°14

    1776 - 1784

    Date

    02 oct. 1776 - 20 nov. 1784

    Cote

    11B/244

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Valognes
    • Greffe
    • Registres d'enregistrement des quittances d'ampliation,...
    • 1776 - 1784
  15. Résultat n°15

    1767 - 1776

    Date

    21 sept. 1767 - 28 sept. 1776

    Cote

    11B/243

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Valognes
    • Greffe
    • Registres d'enregistrement des quittances d'ampliation,...
    • 1767 - 1776
  16. Résultat n°16

    1754 - 1768

    Date

    02 oct. 1754 - 10 nov. 1768

    Cote

    11B/242

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Valognes
    • Greffe
    • Registres d'enregistrement des quittances d'ampliation,...
    • 1754 - 1768
  17. Résultat n°17

    1733 - 1754

    Date

    29 juil. 1733 - 20 sept. 1754

    Cote

    11B/241

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Valognes
    • Greffe
    • Registres d'enregistrement des quittances d'ampliation,...
    • 1733 - 1754
  18. Résultat n°18

    Décrets de prise de corps et emprisonnement (1673-1736), tentative de meurtre, emprisonnement (1672), port d'arme (1768), rebellions (1711-1777)

    Date

    1672-1777

    Cote

    11B/240

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
    • Justice criminelle: procédures et pièces de procédures
    • Décrets de prise de corps et emprisonnement (1673-1736),...
  19. Résultat n°19

    Violence et voie de fait; Violence, injures et outrages

    Date

    1670-1752

    Cote

    11B/239

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
    • Justice criminelle: procédures et pièces de procédures
    • Violence et voie de fait; Violence, injures et outrages
  20. Résultat n°20

    Procès-verbaux de visites et levées de cadavres

    Date

    1772-1784

    Cote

    11B/238

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
    • Justice criminelle: procédures et pièces de procédures
    • Procès-verbaux de visites et levées de cadavres
  21. Résultat n°21

    Pièces de procédures: assignation à comparaître, interrogatoires, mémoires des frais et dépenses, copies d'actes notariés...

    Cote

    11B/237

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
    • Justice civile
    • Procédures, pièces de procédures
    • Pièces de procédures: assignation à comparaître, interrogatoires,...
  22. Résultat n°22

    Prairies: Pennedepie (1780), Reux (1763-1774), Roncheville (1755-1789), Saint-Cloud (1761): règlements, animaux...; Bruyères (1730)

    Date

    1730-1789

    Cote

    11B/236

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
    • Justice civile
    • Procédures, pièces de procédures
    • Prairies: Pennedepie (1780), Reux (1763-1774), Roncheville...
  23. Résultat n°23

    Marais: règlements des habitants, bestiaux marqués...

    Date

    1713-1787

    Cote

    11B/235

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
    • Justice civile
    • Procédures, pièces de procédures
    • Marais: règlements des habitants, bestiaux marqués...
  24. Résultat n°24

    Fossés (1721-1724), chemins (1713-1774)

    Date

    1713-1774

    Cote

    11B/234

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
    • Justice civile
    • Procédures, pièces de procédures
    • Fossés (1721-1724), chemins (1713-1774)
  25. Résultat n°25

    Moulins (1716, 1742); Moulin de Coudrey (1723), de Calonne (1736), d'Angoville (1742), de Danestal (1745), de Troussebourg (1786), d'Ablon (1787); Moulin à tan (1781)

    Date

    1716-1787

    Cote

    11B/233

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
    • Justice civile
    • Procédures, pièces de procédures
    • Moulins (1716, 1742); Moulin de Coudrey (1723), de...
  26. Résultat n°26

    Gabarres et gabarriers: règlements, saisies, transport de marchandises...

    Date

    1695-1789

    Cote

    11B/232

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
    • Justice civile
    • Procédures, pièces de procédures
    • Gabarres et gabarriers: règlements, saisies, transport...
  27. Résultat n°27

    Rivières: curage, détournement, quais, travaux, inondations...

    Date

    1700-1787

    Cote

    11B/231

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
    • Justice civile
    • Procédures, pièces de procédures
    • Rivières: curage, détournement, quais, travaux, inondations...
  28. Résultat n°28

    Conflits liés à la propriété: usurpations, vols, détériorations des biens d'autrui...

    Date

    1688-1754

    Cote

    11B/230

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
    • Justice civile
    • Procédures, pièces de procédures
    • Conflits liés à la propriété: usurpations, vols, détériorations...
  29. Résultat n°29

    1765-1789

    Date

    1765-1789

    Cote

    11B/229

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
    • Justice civile
    • Procédures, pièces de procédures
    • Délits de chasse, braconnage: requêtes, plaintes, informations,...
    • 1765-1789
  30. Résultat n°30

    1756-1764

    Date

    1756-1764

    Cote

    11B/228

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
    • Justice civile
    • Procédures, pièces de procédures
    • Délits de chasse, braconnage: requêtes, plaintes, informations,...
    • 1756-1764
  31. Résultat n°31

    1729-1755

    Date

    1729-1755

    Cote

    11B/227

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
    • Justice civile
    • Procédures, pièces de procédures
    • Délits de chasse, braconnage: requêtes, plaintes, informations,...
    • 1729-1755
  32. Résultat n°32

    1671-1728

    Date

    1671-1728

    Cote

    11B/226

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
    • Justice civile
    • Procédures, pièces de procédures
    • Délits de chasse, braconnage: requêtes, plaintes, informations,...
    • 1671-1728
  33. Résultat n°33

    Délits de pâturage, animaux en divagation, saisies d'animaux, marquage: requêtes, plaintes, informations...

    Date

    1670-1776

    Cote

    11B/225

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
    • Justice civile
    • Procédures, pièces de procédures
    • Délits de pâturage, animaux en divagation, saisies...
  34. Résultat n°34
    1770-1791

    6 medias

    1770-1791

    Date

    1770-1791

    Cote

    11B/224

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
    • Justice civile
    • Procédures, pièces de procédures
    • Délits de coupe, vol de bois, marchés: requêtes, plaintes,...
    • 1770-1791
  35. Résultat n°35

    1755-1769

    Date

    1755-1769

    Cote

    11B/223

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
    • Justice civile
    • Procédures, pièces de procédures
    • Délits de coupe, vol de bois, marchés: requêtes, plaintes,...
    • 1755-1769
  36. Résultat n°36

    1751-1754

    Date

    1751-1754

    Cote

    11B/222

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
    • Justice civile
    • Procédures, pièces de procédures
    • Délits de coupe, vol de bois, marchés: requêtes, plaintes,...
    • 1751-1754
  37. Résultat n°37

    1730-1749

    Date

    1730-1749

    Cote

    11B/221

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
    • Justice civile
    • Procédures, pièces de procédures
    • Délits de coupe, vol de bois, marchés: requêtes, plaintes,...
    • 1730-1749
  38. Résultat n°38

    1721-1729

    Date

    1721-1729

    Cote

    11B/220

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
    • Justice civile
    • Procédures, pièces de procédures
    • Délits de coupe, vol de bois, marchés: requêtes, plaintes,...
    • 1721-1729
  39. Résultat n°39

    1543-1719

    Date

    1543-1719

    Cote

    11B/219

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
    • Justice civile
    • Procédures, pièces de procédures
    • Délits de coupe, vol de bois, marchés: requêtes, plaintes,...
    • 1543-1719
  40. Résultat n°40

    Délits de pêche, permission de pêche, pêcheries : requêtes, plaintes, informations, procès-verbaux de saisie...

    Date

    1664-1790

    Cote

    11B/218

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
    • Justice civile
    • Procédures, pièces de procédures
    • Délits de pêche, permission de pêche, pêcheries : requêtes,...
  41. Résultat n°41

    Forêt de Touques : gardes à cheval : assignation à compa-raître, procès-verbaux, criées, saisies d'animaux, exploits

    Date

    1671-1700

    Cote

    11B/217

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
    • Justice civile
    • Forêt de Touques : gardes à cheval : assignation à...
  42. Résultat n°42

    1723-1793

    Date

    12 oct. 1723 - 20 sept. 1793

    Cote

    11B/216

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
    • Justice civile
    • Registre d'enregistrement des procès-verbaux des gardes...
    • 1723-1793
  43. Résultat n°43

    1686-1722

    Date

    06 janv. 1686 - 15 déc. 1722

    Cote

    11B/215

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
    • Justice civile
    • Registre d'enregistrement des procès-verbaux des gardes...
    • 1686-1722
  44. Résultat n°44

    Sentences, appel de sentence

    Date

    1717-1788

    Cote

    11B/214

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
    • Justice civile
    • Sentences, appel de sentence
  45. Résultat n°45

    Minutes de sentences

    Date

    1664-1672

    Cote

    11B/213

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
    • Justice civile
    • Minutes de sentences
  46. Résultat n°46

    Jugements par rapports, conclusions (1732-1789); Registres pour servir à enregistrer les sentences et jugements rendus par délibérations (1728-1787); Registres de dépôt de pièces (1686-1790)

    Date

    1686-1790

    Cote

    11B/212

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
    • Justice civile
    • Jugements par rapports, conclusions (1732-1789); Registres...
  47. Résultat n°47

    Congés de cour

    Date

    1743-1790

    Cote

    11B/211

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
    • Justice civile
    • Congés de cour
  48. Résultat n°48

    Plumitifs d'audiences

    Date

    1723-1747

    Cote

    11B/210

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
    • Justice civile
    • Plumitifs d'audiences
  49. Résultat n°49

    Enregistrement des placets

    Date

    1708-1721

    Cote

    11B/209

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
    • Justice civile
    • Enregistrement des placets
  50. Résultat n°50

    1671-1746

    Date

    10 mars 1671 - 20 déc. 1746

    Cote

    11B/208

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
    • Justice civile
    • Expéditions ordinaires (mardi et samedi)
    • 1671-1746
  51. Résultat n°51

    1662-1669

    Date

    10 janv. 1662 - 30 déc. 1669

    Cote

    11B/207

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
    • Justice civile
    • Expéditions ordinaires (mardi et samedi)
    • 1662-1669
  52. Résultat n°52

    Police: Procès-verbaux : visite de rivières : Touques, Dives (1700) ; Visites de bois : Pièces pour la visite du bois de la Haistre (1671), Verdier de la forêt de Touques (1674), état des bois de la paroisse de Saint-Pierre-des-Ifs et Lessard (1674), visite d'un bois taillis situé sur la paroisse de Saint-Etienne-la-Thillaye (1768) ; Réquisitoire du Procureur du Roi (1741); Procès-verbaux des gardes de la forêt de Touques pour le Duc d'Orléans (1744-1747, 1789), pour Louis Philippe Joseph de France (1790)

    Date

    1671-1790

    Cote

    11B/206

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
    • Police: Procès-verbaux : visite de rivières : Touques,...
  53. Résultat n°53

    Demandes et autorisations de coupe de bois et bois taillis (1670-1765); Sabots (1730-1764); Marine royale: (1703-1767)

    Date

    1670-1765

    Cote

    11B/205

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
    • Gestion et exploitation des bois
    • Bois de construction, bois de chauffage, bois taillis;...
    • Demandes et autorisations de coupe de bois et bois...
  54. Résultat n°54

    Bois de chauffage : livraison de bois de chauffage (1672-1699), demandes et autorisations de coupe bois, quittances (1729-1776); Bois de construction et réparation (1673-1792) ; défrichement (1727, 1730), fortifications de Honfleur (1727), dégagement de rivière navigable (1730), tan (1732), réparations fourgons et charrettes (1730), fabrication de futailles (1730)

    Date

    1672-1792

    Cote

    11B/204

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
    • Gestion et exploitation des bois
    • Bois de construction, bois de chauffage, bois taillis;...
    • Bois de chauffage : livraison de bois de chauffage...
  55. Résultat n°55
    Arpentage par paroisse (Trouville, Manerbe, Saint-Martin-aux-Chartrains, Danestal, Gonneville-sur-Honfleur; avec plans)

    9 medias

    Arpentage par paroisse (Trouville, Manerbe, Saint-Martin-aux-Chartrains, Danestal, Gonneville-sur-Honfleur; avec plans)

    Date

    1671-1770

    Cote

    11B/203

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
    • Gestion et exploitation des bois
    • Coupe et vente de bois
    • Arpentage par paroisse (Trouville, Manerbe, Saint-Martin-aux-Chartrains,...
  56. Résultat n°56

    Ventes de bois (1668-1779), vente et livraison de bois et de charbon (1757 -1770), distribution de deniers (1627), saisie de bois pour vente (1730), correspondance (s.d., 1738) ; droit de tiers et danger (1672-1673), Etat des deniers du Sieur Pierre Tavenaux, marchand de bois du Havre (1766)

    Date

    1627-1779

    Cote

    11B/202

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
    • Gestion et exploitation des bois
    • Coupe et vente de bois
    • Ventes de bois (1668-1779), vente et livraison de bois...
  57. Résultat n°57

    Vente de bois

    Date

    18 nov. 1675 - 10 oct. 1702

    Cote

    11B/201

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
    • Gestion et exploitation des bois
    • Coupe et vente de bois
    • Vente de bois
  58. Résultat n°58

    1761-1790

    Date

    28 sept. 1761 - 11 janv. 1790

    Cote

    11B/200

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
    • Gestion et exploitation des bois
    • Coupe et vente de bois
    • Abatis et exploitation des bois
    • 1761-1790
  59. Résultat n°59

    1739-1761

    Date

    13 janv. 1739 - 14 sept. 1761

    Cote

    11B/199

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
    • Gestion et exploitation des bois
    • Coupe et vente de bois
    • Abatis et exploitation des bois
    • 1739-1761
  60. Résultat n°60

    Congés et permis donnés aux particuliers

    Date

    1686-1722

    Cote

    11B/198

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
    • Gestion et exploitation des bois
    • Coupe et vente de bois
    • Congés et permis donnés aux particuliers
  61. Résultat n°61

    Bois des ecclésiastiques, des particuliers, des communautés et des gens de mainmorte. Registre d'enregistrement des aliénations concernant les forêts, marais, landes, pâtis, herbages et communs des eaux et forêts de la vicomté d'Auge (1er janvier 1700-3 octobre 1703); Registres de déclarations des possessions des particuliers (1674-1675, 1705-1711); Registres de déclarations des bois taillis des particu-liers (2 janvier-25 octobre 1742) ; entretien des fossés etc& (1785); Bannies (1726-1785)

    Date

    1674-1785

    Cote

    11B/197

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
    • Gestion et exploitation des bois
    • Bois des ecclésiastiques, des particuliers, des communautés...
  62. Résultat n°62

    Bois du Roi : Forêt de Touques : assiettes, mesurage, marte-lage, ventes (1666-1758), récolement (1670, 1737), Bois vendus dans la vicomté d'Auge (1468, 1638), Ferme de l'apanage d'Orléans : vente de bois chablis (1777)

    Date

    1468-1777

    Cote

    11B/196

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
    • Gestion et exploitation des bois
    • Bois du Roi : Forêt de Touques : assiettes, mesurage,...
  63. Résultat n°63

    Comptabilité. Amendes: Rôles; Vicomté d'Orbec (1467); Amendes et exploits : Vicomté d'Auge (1414) ; non-paiement d'amendes (1781), enquêtes (1743), assignation (1716)

    Date

    1467-1781

    Cote

    11B/195

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
    • Comptabilité. Amendes: Rôles; Vicomté d'Orbec (1467);...
  64. Résultat n°64

    Sergents Gardes de chasse, bois et pêche (1720, 1754, 1768); Forêt de Touques : Réceptions (1700-1788); Pêcheurs (1742-1787), Maîtres pêcheurs (rivière de Touques (1770, 1771), Gardes pêche (1703-1778); Conducteur de Gabarre sur la Touques (1770), maîtres de gabarre (1765-1786), Bac du Ham : conduite et réception du bac (1742), batelier (1770); Officiers (s.d., 1697-1790)

    Date

    1697-1790

    Cote

    11B/194

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
    • Personnel de la maîtrise. Gardes chasse, bois et pêche
    • Sergents Gardes de chasse, bois et pêche (1720, 1754,...
  65. Résultat n°65

    1780-1789; Gardes chasse, bois et pêche et tireur (1742-1789), Gardes chasse, bois et pêche et tireur et giboyer (1777), chasseur et tireur (1733), garde de la garenne de Deauville (1785)

    Date

    1733-1789

    Cote

    11B/193

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
    • Personnel de la maîtrise. Gardes chasse, bois et pêche
    • 1780-1789; Gardes chasse, bois et pêche et tireur (1742-1789),...
  66. Résultat n°66

    1761-1779

    Date

    1761-1779

    Cote

    11B/192

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
    • Personnel de la maîtrise. Gardes chasse, bois et pêche
    • 1761-1779
  67. Résultat n°67

    1692-1759

    Date

    1692-1759

    Cote

    11B/191

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
    • Personnel de la maîtrise. Gardes chasse, bois et pêche
    • 1692-1759
  68. Résultat n°68

    Greffe. Registres d'enregistrement des insinuations, édits, arrêts, ordonnances, déclarations et provisions, commissions, réceptions, institutions, destitutions d'officiers et gardes de la maîtrise de la vicomté d'Auge (1704-1790); Edit (1699) et arrêt du conseil du Roi (1757); Personnel de la maîtrise: Appeaux des officiers (1734-1764); réceptions (1688-1790)

    Date

    1688-1790

    Cote

    11B/190

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
    • Greffe. Registres d'enregistrement des insinuations,...
  69. Résultat n°69

    Justice criminelle : Violence et voie de fait (1738-1779), Décrets de prise de corps (1732, 1776), emprisonnement (1736-1742)

    Date

    1732-1779

    Cote

    11B/189

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Gruerie royale de Falaise
    • Justice
    • Procédures et pièces de procédures
    • Justice criminelle : Violence et voie de fait (1738-1779),...
  70. Résultat n°70

    Pièces de procédures

    Date

    1732-1787

    Cote

    11B/188

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Gruerie royale de Falaise
    • Justice
    • Procédures et pièces de procédures
    • Pièces de procédures
  71. Résultat n°71

    Moulins (1733- 1779, avec un plan), Fontaine (1733), Marais (1747), Bruyères (1733-1759), Fossés, chemins (1736-1779)

    Date

    1733-1779

    Cote

    11B/188

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Gruerie royale de Falaise
    • Justice
    • Procédures et pièces de procédures
    • Moulins (1733- 1779, avec un plan), Fontaine (1733),...
  72. Résultat n°72

    1776-1787

    Date

    1776-1787

    Cote

    11B/187

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Gruerie royale de Falaise
    • Justice
    • Procédures et pièces de procédures
    • Minutes et expédition de sentences: sur requête, par...
    • 1776-1787
  73. Résultat n°73

    1733-1775

    Date

    1733-1775

    Cote

    11B/186

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Gruerie royale de Falaise
    • Justice
    • Procédures et pièces de procédures
    • Minutes et expédition de sentences: sur requête, par...
    • 1733-1775
  74. Résultat n°74

    Conflits liés à la propriété: usurpations, vols, détériorations de biens...

    Date

    1733-1785

    Cote

    11B/185

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Gruerie royale de Falaise
    • Justice
    • Procédures et pièces de procédures
    • Conflits liés à la propriété: usurpations, vols, détériorations...
  75. Résultat n°75

    1759-1785

    Date

    1759-1785

    Cote

    11B/184

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Gruerie royale de Falaise
    • Justice
    • Procédures et pièces de procédures
    • Délits de chasse, braconnage: requêtes, plaintes, informations...
    • 1759-1785
  76. Résultat n°76

    1750-1758

    Date

    1750-1758

    Cote

    11B/183

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Gruerie royale de Falaise
    • Justice
    • Procédures et pièces de procédures
    • Délits de chasse, braconnage: requêtes, plaintes, informations...
    • 1750-1758
  77. Résultat n°77

    1742-1749

    Date

    1742-1749

    Cote

    11B/182

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Gruerie royale de Falaise
    • Justice
    • Procédures et pièces de procédures
    • Délits de chasse, braconnage: requêtes, plaintes, informations...
    • 1742-1749
  78. Résultat n°78

    1732-1741

    Date

    1732-1741

    Cote

    11B/181

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Gruerie royale de Falaise
    • Justice
    • Procédures et pièces de procédures
    • Délits de chasse, braconnage: requêtes, plaintes, informations...
    • 1732-1741
  79. Résultat n°79

    Délits de pâturage, animaux en divagation: requêtes, plaintes, informations...

    Date

    1735-1775

    Cote

    11B/180

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Gruerie royale de Falaise
    • Justice
    • Procédures et pièces de procédures
    • Délits de pâturage, animaux en divagation: requêtes,...
  80. Résultat n°80

    1755-1783

    Date

    1755-1783

    Cote

    11B/179

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Gruerie royale de Falaise
    • Justice
    • Procédures et pièces de procédures
    • Délits de coupe, vol de bois, marchés: requêtes, plaintes,...
    • 1755-1783