Ancienne Lieutenance : affectation et location des bâtiments.
Date
an VIII - 1905
Cote
40S/29, S/1409 ; 23 (Ancienne cote)
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Contexte : 40S - Port de Honfleur : archives modernes
- Domaine public maritime et autorisations d'occupation...
- Immobilier et foncier
- Ancienne Lieutenance : affectation et location des...
Producteur :
Les archives du port de Honfleur classées dans la sous-série 40S sont celles de la subdivision maritime de Honfleur des anciens services des Ponts et Chaussées. Les Ponts et Chaussées dépendent du ministère de l'Intérieur jusqu'en 1830, puis de ministères chargés des Travaux Publics, dont les noms n'ont de cesse de varier au long des XIXème et XXème siècles. La série 40S comprend également les archives de la quatrième section du service de la Navigation de la Seine, chargée des ports de Rouen et de ceux situés en aval, ainsi que du balisage et de l'éclairage des côtes.