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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Réinstallation des tribunaux, mobilier, matériel et archives : circulaires, inventaires pour les tribunaux de Vire, Falaise et Bayeux, états des meubles venus des tribunaux de Falaise et Vire en service au tribunal de Caen, correspondance (1930). Etats des dépenses annuelles pour l'entretien du mobilier (1827 ; 1835)
Cote
3U/2/1​
 Date
1827-1930
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

  • Parquet
  • Organisation et fonctionnement
  • Réinstallation des tribunaux, mobilier, matériel et...
Résultat n°2

14 prairial an VIII-25 mars 1806
Cote
3U/2/2​
 Date
14 prairial an VIII-25 mars 1806
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

  • Parquet
  • Organisation et fonctionnement
  • Registres servant à l'enregistrement des lois
  • 14 prairial an VIII-25 mars 1806
Résultat n°3

2 octobre 1818-10 juin 1869
Cote
3U/2/3​
 Date
2 octobre 1818-10 juin 1869
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

  • Parquet
  • Organisation et fonctionnement
  • Registres servant à l'enregistrement des lois
  • 2 octobre 1818-10 juin 1869
Résultat n°4

Ordonnances, décrets, circulaires ministérielles (an VIII-1938). Circulaires, instructions du Procureur Général (1816-1939)
Cote
3U/2/4
 Date
1811-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

  • Parquet
  • Organisation et fonctionnement
  • Circulaires, lois, décrets.
  • Ordonnances, décrets, circulaires ministérielles (an...
Résultat n°5

Registres des séances avec les noms des magistrats qui les tiennent (17 prairial an VIII-22 ventôse an IX ; 28 ventôse an IX-24 décembre 1806, 2ème section ; 4 janvier 1854-4 janvier 1862). Tableau des membres du tribunal d'instance du 4éme arrondissement du Calvados (an X). Extrait du registre des délibérations du tribunal du 1er juillet 1845 et du 17 juillet 1874 sur les vacations (placard). Registre de pointes pour la Chambre du Conseil où se font les rapports du juge d’instruction (juin-septembre 1812). Registres de pointes pour le tribunal correctionnel (1820-1822). Rétablissement des tribunaux : circulaires, rapports, statistiques,personnel (1929-1930)
Cote
3U/2/5​
 Date
an VIII-1930
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

  • Parquet
  • Organisation et fonctionnement
  • Registres des séances avec les noms des magistrats...
Résultat n°6

Registre de correspondance du Directeur de Jury (17 germinal an VIII-18 floréal an IX ). Registres d’enregistrement du courrier arrivée et suite donnée (1er juillet 1832-29 juin 1835)
Cote
3U/2/6​
 Date
an VIII-1835
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

  • Parquet
  • Correspondance
  • Registre de correspondance du Directeur de Jury (17...
Résultat n°7

29 août 1834- 27 juillet 1837
Cote
3U/2/7
 Date
29 août 1834- 27 juillet 1837
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

  • Parquet
  • Correspondance
  • Registres d’enregistrement du courrier départ
  • 29 août 1834- 27 juillet 1837
Résultat n°8

9 septembre 1840- 8 septembre 1847
Cote
3U/2/8​
 Date
9 septembre 1840- 8 septembre 1847
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

  • Parquet
  • Correspondance
  • Registres d’enregistrement du courrier départ
  • 9 septembre 1840- 8 septembre 1847
Résultat n°9

9 septembre 1847- 31 octobre 1853
Cote
3U/2/9​
 Date
9 septembre 1847- 31 octobre 1853
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

  • Parquet
  • Correspondance
  • Registres d’enregistrement du courrier départ
  • 9 septembre 1847- 31 octobre 1853
Résultat n°10

2 novembre 1853- 31 octobre 1859
Cote
3U/2/10​
 Date
2 novembre 1853- 31 octobre 1859
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

  • Parquet
  • Correspondance
  • Registres d’enregistrement du courrier départ
  • 2 novembre 1853- 31 octobre 1859
Résultat n°11

2 novembre 1859- 25 juillet 1866
Cote
3U/2/11​
 Date
2 novembre 1859- 25 juillet 1866
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

  • Parquet
  • Correspondance
  • Registres d’enregistrement du courrier départ
  • 2 novembre 1859- 25 juillet 1866
Résultat n°12

25 juillet 1866- 11 octobre 1870
Cote
3U/2/12​
 Date
25 juillet 1866- 11 octobre 1870
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

  • Parquet
  • Correspondance
  • Registres d’enregistrement du courrier départ
  • 25 juillet 1866- 11 octobre 1870
Résultat n°13

12 octobre 1870- 29 avril 1875
Cote
3U/2/13​
 Date
12 octobre 1870- 29 avril 1875
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

  • Parquet
  • Correspondance
  • Registres d’enregistrement du courrier départ
  • 12 octobre 1870- 29 avril 1875
Résultat n°14

an VIII-1843
Cote
3U/2/14​
 Date
an VIII-1843
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

  • Parquet
  • Correspondance
  • Correspondance du Ministère
  • an VIII-1843
Résultat n°15

1883-1890
Cote
3U/2/15 ​
 Date
1883-1890
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

  • Parquet
  • Correspondance
  • Correspondance du Ministère
  • 1883-1890
Résultat n°16

1808 ; 1816-1828
Cote
3U/2/16
 Date
1808 ; 1816-1828
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

  • Parquet
  • Correspondance
  • Correspondance du Parquet Général
  • 1808 ; 1816-1828
Résultat n°17

1829-1864
Cote
3U/2/17
 Date
1829-1864
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

  • Parquet
  • Correspondance
  • Correspondance du Parquet Général
  • 1829-1864
Résultat n°18

1865-1875
Cote
3U/2/18
 Date
1865-1875
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

  • Parquet
  • Correspondance
  • Correspondance du Parquet Général
  • 1865-1875
Résultat n°19

1876-1878
Cote
3U/2/19 ​
 Date
1876-1878
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

  • Parquet
  • Correspondance
  • Correspondance du Parquet Général
  • 1876-1878
Résultat n°20

1879-1882
Cote
3U/2/20
 Date
1879-1882
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

  • Parquet
  • Correspondance
  • Correspondance du Parquet Général
  • 1879-1882