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> 10 000 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1984
Cote
3407W488
 Date
1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

  • Parquet
  • Instruction
  • Ordonnances de non-lieu
  • Dossiers de procédure
  • 1984
Résultat n°2

1967
Cote
3407W486
 Date
1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

  • Parquet
  • Instruction
  • Ordonnances de non-lieu
  • Dossiers de procédure
  • 1967
Résultat n°3

1972
Cote
3407W/483
 Date
1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

  • Parquet
  • État civil
  • Mariages
  • Pièces annexes de mariages
  • Arrondissement de Vire
  • 1972
Résultat n°4

1971
Cote
3407W/482
 Date
1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

  • Parquet
  • État civil
  • Mariages
  • Pièces annexes de mariages
  • Arrondissement de Vire
  • 1971
Résultat n°5

1970
Cote
3407W/481
 Date
1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

  • Parquet
  • État civil
  • Mariages
  • Pièces annexes de mariages
  • Arrondissement de Vire
  • 1970
Résultat n°6

1969
Cote
3407W/480
 Date
1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

  • Parquet
  • État civil
  • Mariages
  • Pièces annexes de mariages
  • Arrondissement de Vire
  • 1969
Résultat n°7

1968
Cote
3407W/479
 Date
1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

  • Parquet
  • État civil
  • Mariages
  • Pièces annexes de mariages
  • Arrondissement de Vire
  • 1968
Résultat n°8

1967
Cote
3407W/478
 Date
1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

  • Parquet
  • État civil
  • Mariages
  • Pièces annexes de mariages
  • Arrondissement de Vire
  • 1967
Résultat n°9

1964
Cote
3407W/477
 Date
1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

  • Parquet
  • État civil
  • Mariages
  • Pièces annexes de mariages
  • Arrondissement de Vire
  • 1964
Résultat n°10

1963
Cote
3407W/476
 Date
1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

  • Parquet
  • État civil
  • Mariages
  • Pièces annexes de mariages
  • Arrondissement de Vire
  • 1963
Résultat n°11

1962
Cote
3407W/475
 Date
1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

  • Parquet
  • État civil
  • Mariages
  • Pièces annexes de mariages
  • Arrondissement de Vire
  • 1962
Résultat n°12

1961
Cote
3407W/474
 Date
1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

  • Parquet
  • État civil
  • Mariages
  • Pièces annexes de mariages
  • Arrondissement de Vire
  • 1961
Résultat n°13

1958
Cote
3407W/473
 Date
1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

  • Parquet
  • État civil
  • Mariages
  • Pièces annexes de mariages
  • Arrondissement de Vire
  • 1958
Résultat n°14

1972
Cote
3407W/472
 Date
1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

  • Parquet
  • État civil
  • Mariages
  • Pièces annexes de mariages
  • Arrondissement de Falaise
  • 1972
Résultat n°15

1971
Cote
3407W/471
 Date
1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

  • Parquet
  • État civil
  • Mariages
  • Pièces annexes de mariages
  • Arrondissement de Falaise
  • 1971
Résultat n°16

1970
Cote
3407W/470
 Date
1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

  • Parquet
  • État civil
  • Mariages
  • Pièces annexes de mariages
  • Arrondissement de Falaise
  • 1970
Résultat n°17

1969
Cote
3407W/469
 Date
1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

  • Parquet
  • État civil
  • Mariages
  • Pièces annexes de mariages
  • Arrondissement de Falaise
  • 1969
Résultat n°18

1966
Cote
3407W/468
 Date
1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

  • Parquet
  • État civil
  • Mariages
  • Pièces annexes de mariages
  • Arrondissement de Falaise
  • 1966
Résultat n°19

Versainville, Vendeuvre, Ussy, Saint-Pierre-Canivet, Pertheville-Ners, Perrières, Ouilly-le-Tesson, Saint-Omer, Olendon, Noron-l'Abbaye, Mutrécy, Moutiers-en-Auge, Morteaux-Couliboeuf, Le Mesnil-Villement, Saint-Martin-de-Mieux, Leffard, Saint-Laurent-de-Condel, La Villette, Tréprel, Urville
Cote
3407W/467
 Date
1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

  • Parquet
  • État civil
  • Mariages
  • Pièces annexes de mariages
  • Arrondissement de Falaise
  • 1965
  • Versainville, Vendeuvre, Ussy, Saint-Pierre-Canivet,...
Résultat n°20

Falaise, Potigny
Cote
3407W/466
 Date
1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

  • Parquet
  • État civil
  • Mariages
  • Pièces annexes de mariages
  • Arrondissement de Falaise
  • 1965
  • Falaise, Potigny