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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

2016-2021
Cote
15T/6/54/6
 Date
2016-2021
 Lieu - Type de document
publication périodique

  • Contexte : Périodiques nationaux et internationaux (15T/)

  • Droit
  • Revue internationale d'Histoire du Notariat : Le Gnomon
  • 2016-2021
Résultat n°2

20 octobre
Cote
3379W/875
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure
  • Comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité
  • 2016
  • 20 octobre
Résultat n°3

10 octobre
Cote
3379W/873-3379W/874
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure
  • Comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité
  • 2016
  • 10 octobre
Résultat n°4

12 septembre
Cote
3379W/872
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure
  • Comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité
  • 2016
  • 12 septembre
Résultat n°5

31 mars
Cote
3379W/866
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure
  • Comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité
  • 2016
  • 31 mars
Résultat n°6

1969
Cote
2210W/62
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

  • Tribunal pour enfants
  • Assistance éducative
  • Dossiers individuels
  • 1969
Résultat n°7

23 mai
Cote
3379W/868
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure
  • Comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité
  • 2016
  • 23 mai
Résultat n°8

30 mai
Cote
3379W/869
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure
  • Comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité
  • 2016
  • 30 mai
Résultat n°9

28 avril
Cote
3379W/867
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure
  • Comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité
  • 2016
  • 28 avril
Résultat n°10

Dépôts d'empreinte de marteaux forestiers, timbres fiscaux, etc.
Cote
1817W/400
 Date
1962 – 1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

  • Greffe civil
  • Enregistrement et contrôle
  • Dépôts d'actes
  • Dépôts d'empreinte de marteaux forestiers, timbres...
Résultat n°11

31 octobre
Cote
3379W/876
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure
  • Comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité
  • 2016
  • 31 octobre
Résultat n°12

1965 - 1968 (reliquat)
Cote
1817W/231
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

  • Tribunal pour enfants
  • Assistance éducative
  • Dossiers individuels
  • 1965 - 1968 (reliquat)
Résultat n°13

24 novembre
Cote
3379W/877
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure
  • Comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité
  • 2016
  • 24 novembre
Résultat n°14

18 janvier
Cote
3379W/862-3379W/863
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure
  • Comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité
  • 2016
  • 18 janvier
Résultat n°15

1959 – 1961
Cote
1464W/444
 Date
1959 – 1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

  • Parquet
  • Police et gendarmerie
  • Tribunal de police de Caen
  • Comptes-rendus d'audiences
  • 1959 – 1961
Résultat n°16

4-11 janvier
Cote
3379W/17
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

  • Greffe correctionnel
  • Minutes des jugements
  • Causes ordinaires
  • 1979
  • 1ère chambre
  • 4-11 janvier
Résultat n°17

30 juin
Cote
3379W/871
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure
  • Comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité
  • 2016
  • 30 juin
Résultat n°18

3 mars
Cote
3379W/865
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure
  • Comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité
  • 2016
  • 3 mars
Résultat n°19

5-12 janvier
Cote
3379W/137
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

  • Greffe correctionnel
  • Minutes des jugements
  • Causes ordinaires
  • 1982
  • 3ème chambre
  • 5-12 janvier
Résultat n°20

22 février
Cote
3379W/864
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure
  • Comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité
  • 2016
  • 22 février