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37 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Littoral : contentieux, littoral commun, échange de terrains

Date

1817-1988

Cote

S/13497

Résultat n°2

Constructions d'ouvrages de défense

Date

1859-1978

Cote

S/13460

Résultat n°3

1930-1938

Date

1930-1938

Cote

S/13237

Résultat n°4

Littoral

Date

1919-1936

Cote

S/13240

Résultat n°5
Délimitation du rivage de la mer et des bornages

4 medias

Délimitation du rivage de la mer et des bornages

Date

1852-1935

Cote

S/13458

Résultat n°6

Alignements sur le littoral et les quais des ports

Date

1845-1933

Cote

S/13461

Résultat n°7

Voir détails dans présentation du contenu

Date

1865-1929

Cote

S/13459

Résultat n°8

Pas d'analyse

Date

1924-1929

Cote

S/1588/1-S/1588/2

Résultat n°9

Constructions d'ouvrages de défense

Date

1822-1927

Cote

S/13455

Résultat n°10

Alignement, clôture, digues et travaux sur les propriétés du rivage : correspondance, rapports, plans (classement par année)

Date

1911-1912

Cote

S/1517

Résultat n°11

Délimitation du rivage de la mer et des bornages

Date

1843-1911

Cote

S/13456

Résultat n°12

Alignement, clôture, digues et travaux sur les propriétés du rivage : correspondance, rapports, plans (classement par année)

Date

1907-1911

Cote

S/1525

Résultat n°13

Alignement, clôture, digues et travaux sur les propriétés du rivage : correspondance, rapports, plans (classement par année)

Date

1906

Cote

S/1516

Résultat n°14

Alignement, clôture, digues et travaux sur les propriétés du rivage : correspondance, rapports, plans (commune de L à S)

Date

1897-1905

Cote

S/1518/2

Résultat n°15

Jetée promenade de Trouville-sur-Mer

Date

1882-1905

Cote

S/1553

Résultat n°16

Alignement, clôture, digues et travaux sur les propriétés du rivage : correspondance, rapports, plans (commune de A à H)

Date

1897-1905

Cote

S/1518/1

Résultat n°17

Alignement, clôture, digues et travaux sur les propriétés du rivage : correspondance, rapports, plans (commune de T à V)

Date

1897-1905

Cote

S/1519

Résultat n°18

Alignement, clôture, digues et travaux sur les propriétés du rivage : correspondance, rapports, plans (communes du Calvados de H à S)

Date

1870-1890

Cote

S/1513/1

Résultat n°19

Alignement, clôture, digues et travaux sur les propriétés du rivage : correspondance, rapports, plans (communes du Calvados de T à Z)

Date

1870-1890

Cote

S/1513/2

Résultat n°20

Alignement, clôture, digues et travaux sur les propriétés du rivage : correspondance, rapports, plans (communes du Calvados de A à G)

Date

1870-1890

Cote

S/1514

Résultat n°21

Délimitations et bornages, dossiers de travaux (Lion, Hermanville, Colleville sur Orne et Ouistreham)

Date

1880-1895

Cote

S/1527

Résultat n°22

1894

Date

1894

Cote

S/1540

Résultat n°23

1893

Date

1893

Cote

S/1549

Résultat n°24

1892

Date

1892

Cote

S/1548

Résultat n°25

1891

Date

1891

Cote

S/1564

Résultat n°26

Digue de Villerville

Date

1845-1876

Cote

S/1552

Résultat n°27

1870-1873

Date

1870-1873

Cote

S/1536

Résultat n°28

1868-1869

Date

1868-1869

Cote

S/1535

Résultat n°29

1867

Date

1867

Cote

S/1534

Résultat n°30

1865-1866

Date

1865-1866

Cote

S/1533

Résultat n°31

1856-1866

Date

1856-1866

Cote

S/1529

Résultat n°32

1862-1864

Date

1862-1864

Cote

S/1530

Résultat n°33

1860-1862

Date

1860-1862

Cote

S/1532

Résultat n°34

1848-1855

Date

1848-1855

Cote

S/1528

Résultat n°35

Pas d'analyse

Date

an VIII-1847

Cote

S/1554

Résultat n°36

Digue de Saint-Aubin-sur-Mer.

Date

-

Cote

S/1611

Résultat n°37

Digue de Luc-sur-Mer

Date

-

Cote

S/1551