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40 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Déclarations annuelles des données sociales et accord sur les 35 heures
Cote
96J/15
 Date
1987-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 96J - Comité de liaison des organisations de consommateurs...

  • Fonctionnement
  • Personnel
  • Déclarations annuelles des données sociales et accord...
Résultat n°2

Courrier des comités de liaison
Cote
96J/26
 Date
1985-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 96J - Comité de liaison des organisations de consommateurs...

  • Documentation
  • Courrier des comités de liaison
Résultat n°3

1995-2000
Cote
96J/12
 Date
1995-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 96J - Comité de liaison des organisations de consommateurs...

  • Fonctionnement
  • Personnel
  • Paie
  • 1995-2000
Résultat n°4

Amélioration
Cote
2872W/12-2872W/27
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2872W. Service logement

  • Amélioration
Résultat n°5

Aides aux personnes en difficulté
Cote
2872W/36-2872W/37
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2872W. Service logement

  • Aides aux personnes en difficulté
Résultat n°6

Consom'Acteurs
Cote
96J/26
 Date
1995-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 96J - Comité de liaison des organisations de consommateurs...

  • Documentation
  • Consom'Acteurs
Résultat n°7

Centres locaux d'Informations sur les prix
Cote
96J/16
 Date
1988-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 96J - Comité de liaison des organisations de consommateurs...

  • Activités
  • Centres locaux d'Informations sur les prix
Résultat n°8

Acquisition
Cote
2872W/7-2872W/11
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2872W. Service logement

  • Acquisition
Résultat n°9

Economie
Cote
96J/18
 Date
1983-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 96J - Comité de liaison des organisations de consommateurs...

  • Activités
  • Etudes thématiques
  • Economie
Résultat n°10

La lettre du Comité Technique Régional de la Consommation de Basse-Normandie
Cote
96J/27
 Date
1994-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 96J - Comité de liaison des organisations de consommateurs...

  • Documentation
  • La lettre du Comité Technique Régional de la Consommation...
Résultat n°11

Collecte et traitement des déchets ménagers, émissions radiophoniques, arnaques
Cote
96J/25
 Date
1984-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 96J - Comité de liaison des organisations de consommateurs...

  • Activités
  • Etudes thématiques
  • Collecte et traitement des déchets ménagers, émissions...
Résultat n°12

1993-1998
Cote
96J/4
 Date
1993-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 96J - Comité de liaison des organisations de consommateurs...

  • Fonctionnement
  • Conseils d'administration
  • 1993-1998
Résultat n°13

1986-1997
Cote
96J/8
 Date
1986-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 96J - Comité de liaison des organisations de consommateurs...

  • Fonctionnement
  • Rapports d'activité
  • 1986-1997
Résultat n°14

Flash infos
Cote
96J/27
 Date
1989-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 96J - Comité de liaison des organisations de consommateurs...

  • Documentation
  • Flash infos
Résultat n°15

Construction
Cote
2872W/1-2872W/6
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2872W. Service logement

  • Construction
Résultat n°16

1999-2003
Cote
96J/5
 Date
1999-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 96J - Comité de liaison des organisations de consommateurs...

  • Fonctionnement
  • Conseils d'administration
  • 1999-2003
Résultat n°17

Biens de consommation courante
Cote
96J/19
 Date
1986-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 96J - Comité de liaison des organisations de consommateurs...

  • Activités
  • Etudes thématiques
  • Biens de consommation courante
Résultat n°18

1990-1992
Cote
96J/3
 Date
1990-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 96J - Comité de liaison des organisations de consommateurs...

  • Fonctionnement
  • Conseils d'administration
  • 1990-1992
Résultat n°19

1996-2000
Cote
96J/14
 Date
1996-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 96J - Comité de liaison des organisations de consommateurs...

  • Fonctionnement
  • Personnel
  • Dossiers de personnel
  • 1996-2000
Résultat n°20

Produits frais et filière viande
Cote
96J/20-96J/21
 Date
1986-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 96J - Comité de liaison des organisations de consommateurs...

  • Activités
  • Etudes thématiques
  • Alimentation
  • Produits frais et filière viande
Résultat n°21

1987-1997
Cote
96J/22
 Date
1987-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 96J - Comité de liaison des organisations de consommateurs...

  • Activités
  • Etudes thématiques
  • Logement
  • 1987-1997
Résultat n°22

Historique, orgnisation et fonctionnemment du comité d'aide au logement (CODAL) : statuts, rapports, assemblées générales, conseils d'administration, commissions, bilans financiers
Cote
2871W/1-2871W/16
 Date
1955-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2871W. Service logement, ancien comité d'aide au logement...

  • Historique, orgnisation et fonctionnemment du comité...
Résultat n°23

Amélioration pour les personnes retraitées
Cote
2872W/28-2872W/35
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2872W. Service logement

  • Amélioration pour les personnes retraitées
Résultat n°24

Restauration collective
Cote
96J/21
 Date
1997-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 96J - Comité de liaison des organisations de consommateurs...

  • Activités
  • Etudes thématiques
  • Alimentation
  • Restauration collective
Résultat n°25

1990-1994
Cote
96J/11
 Date
1990-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 96J - Comité de liaison des organisations de consommateurs...

  • Fonctionnement
  • Personnel
  • Paie
  • 1990-1994
Résultat n°26

Secrétariat
Cote
96J/7
 Date
1982-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 96J - Comité de liaison des organisations de consommateurs...

  • Fonctionnement
  • Secrétariat
Résultat n°27

2000-2004
Cote
96J/24
 Date
2000-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 96J - Comité de liaison des organisations de consommateurs...

  • Activités
  • Etudes thématiques
  • Logement
  • 2000-2004
Résultat n°28

Ateliers de la consommation
Cote
96J/17
 Date
1999-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 96J - Comité de liaison des organisations de consommateurs...

  • Activités
  • Ateliers de la consommation
Résultat n°29

Consommateur information
Cote
96J/27
 Date
1996-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 96J - Comité de liaison des organisations de consommateurs...

  • Documentation
  • Consommateur information
Résultat n°30

Assemblées générales
Cote
96J/6
 Date
1988-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 96J - Comité de liaison des organisations de consommateurs...

  • Fonctionnement
  • Assemblées générales
Résultat n°31

Relations extérieures
Cote
96J/10
 Date
1983-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 96J - Comité de liaison des organisations de consommateurs...

  • Fonctionnement
  • Statuts
  • Relations extérieures
Résultat n°32

Photographies
Cote
96J/29
 Date
1990
 Lieu - Type de document
document photographique

  • Contexte : 96J - Comité de liaison des organisations de consommateurs...

  • Photographies
Résultat n°33

1997-2003
Cote
96J/9
 Date
1997-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 96J - Comité de liaison des organisations de consommateurs...

  • Fonctionnement
  • Rapports d'activité
  • 1997-2003
Résultat n°34

Comptabilité
Cote
96J/10
 Date
1995-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 96J - Comité de liaison des organisations de consommateurs...

  • Fonctionnement
  • Comptabilité
Résultat n°35

1998-1999
Cote
96J/23
 Date
1998-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 96J - Comité de liaison des organisations de consommateurs...

  • Activités
  • Etudes thématiques
  • Logement
  • 1998-1999
Résultat n°36

Informatisation, patrimoine (pavillon d'Ablon)
Cote
2871W/20-2871W/22
 Date
1984-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2871W. Service logement, ancien comité d'aide au logement...

  • Informatisation, patrimoine (pavillon d'Ablon)
Résultat n°37

1987-1989
Cote
96J/2
 Date
1987-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 96J - Comité de liaison des organisations de consommateurs...

  • Fonctionnement
  • Conseils d'administration
  • 1987-1989
Résultat n°38

L'Acronique du Nucléaire
Cote
96J/28
 Date
1988-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 96J - Comité de liaison des organisations de consommateurs...

  • Documentation
  • L'Acronique du Nucléaire
Résultat n°39

Activités logement, groupe de travail, statistiques
Cote
2871W/17-2871W/19
 Date
1984-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2871W. Service logement, ancien comité d'aide au logement...

  • Activités logement, groupe de travail, statistiques
Résultat n°40

1987-1995
Cote
96J/13
 Date
1987-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 96J - Comité de liaison des organisations de consommateurs...

  • Fonctionnement
  • Personnel
  • Dossiers de personnel
  • 1987-1995