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34 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Traitements du clergé. Etats des mandats payés et journal des dépenses

Date

1792-1793

Cote

1L/251, 1L/259 (Ancienne cote)

Résultat n°2

Tableau général des ecclésiastiques pensionnés du département avec le montant annuel de la pension ou des secours accordés (an VIII), avec 13 tableaux supplémentaires (an VII-1806)

Date

1799-1806

Cote

1L/252, 1L/260 (Ancienne cote)

Résultat n°3

Traitements des ecclésiastiques, états des sommes payées, district de Bayeux

Date

1791

Cote

1L/253, 1L/261-262 (Ancienne cote)

Résultat n°4

Bayeux

Date

1791

Cote

1L/254, 1L/263 (Ancienne cote)

Résultat n°5

Caen

Date

1790-1791

Cote

1L/255, 1L/264 (Ancienne cote)

Résultat n°6

Pont-l'Evêque

Date

1791-1796

Cote

1L/256, 1L/265 (Ancienne cote)

Résultat n°7

Vire

Date

1791

Cote

1L/257, 1L/266 (Ancienne cote)

Résultat n°8

[1 mai 1790-?]

Date

[1790-?]

Cote

1L/349, 1L/357 (Ancienne cote)

Résultat n°9

Octobre 1790-août 1793

Date

1790-1793

Cote

1L/350, 1L/358 (Ancienne cote)

Résultat n°10

Octobre 1790-septembre 1791

Date

1790-1791

Cote

1L/351, 1L/359 (Ancienne cote)

Résultat n°11

Mai 1791-février 1792

Date

1791-1792

Cote

1L/352, 1L/360 (Ancienne cote)

Résultat n°12

Déclarations des changements de résidence passées par les religieux et religieuses des différentes communautés du district de Caen

Date

1791-1794

Cote

1L/1022, 1L/1028 (Ancienne cote)

Résultat n°13

Transcription des abdications de prêtres et dépôt de leurs titres

Date

an II-an III

Cote

1L/1023, 1L/1029 (Ancienne cote)

Résultat n°14

Prestations de serment des ecclésiastiques

Date

1792

Cote

1L/1024, 1L/1030 (Ancienne cote)

Résultat n°15

Changements de domicile pour les pensionnés de l’Etat ; passeports pour les ecclésiastiques ; prestations de serments

Date

an III-an IV

Cote

1L/1025, 1L/1031 (Ancienne cote)

Résultat n°16

Registre des ordonnances de paiement de mandats pour le traitement des ecclésiastiques du district

Date

1790-1791

Cote

1L/1026, 1L/1032 (Ancienne cote)

Résultat n°17

Enregistrement des dépôts de titres ecclésiastiques

Date

1790-1795

Cote

1L/1027, 1L/1033 (Ancienne cote)

Résultat n°18

Récépissés des mandats délivrés pour le traitement et pension des ecclésiastiques du district

Date

s.d.

Cote

1L/1028, 1L/1034 (Ancienne cote)

Résultat n°19

Enregistrement des créances et traitements du clergé

Date

1791

Cote

1L/1114, 1L/1116 (Ancienne cote)

Résultat n°20

Traitements des ecclésiastiques, avec les avis du District

Date

1792

Cote

1L/1115, 1L/1117 (Ancienne cote)