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34 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Traitements du clergé. Etats des mandats payés et journal des dépenses
Cote
1L/251, 1L/259 (Ancienne cote)
 Date
1792-1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Clergé, traitements et pensions
  • Traitements du clergé. Etats des mandats payés et journal...
Résultat n°2

Tableau général des ecclésiastiques pensionnés du département avec le montant annuel de la pension ou des secours accordés (an VIII), avec 13 tableaux supplémentaires (an VII-1806)
Cote
1L/252, 1L/260 (Ancienne cote)
 Date
1799-1806
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Clergé, traitements et pensions
  • Tableau général des ecclésiastiques pensionnés du département...
Résultat n°3

Traitements des ecclésiastiques, états des sommes payées, district de Bayeux
Cote
1L/253, 1L/261-262 (Ancienne cote)
 Date
1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Clergé, traitements et pensions
  • Traitements des ecclésiastiques, états des sommes payées,...
Résultat n°4

Bayeux
Cote
1L/254, 1L/263 (Ancienne cote)
 Date
1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Clergé, traitements et pensions
  • Etats de traitements par district
  • Bayeux
Résultat n°5

Caen
Cote
1L/255, 1L/264 (Ancienne cote)
 Date
1790-1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Clergé, traitements et pensions
  • Etats de traitements par district
  • Caen
Résultat n°6

Pont-l'Evêque
Cote
1L/256, 1L/265 (Ancienne cote)
 Date
1791-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Clergé, traitements et pensions
  • Etats de traitements par district
  • Pont-l'Evêque
Résultat n°7

Vire
Cote
1L/257, 1L/266 (Ancienne cote)
 Date
1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Clergé, traitements et pensions
  • Etats de traitements par district
  • Vire
Résultat n°8

[1 mai 1790-?]
Cote
1L/349, 1L/357 (Ancienne cote)
 Date
[1790-?]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Bayeux
  • Clergé, traitements et pensions
  • [1 mai 1790-?]
Résultat n°9

Octobre 1790-août 1793
Cote
1L/350, 1L/358 (Ancienne cote)
 Date
1790-1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Bayeux
  • Clergé, traitements et pensions
  • Octobre 1790-août 1793
Résultat n°10

Octobre 1790-septembre 1791
Cote
1L/351, 1L/359 (Ancienne cote)
 Date
1790-1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Bayeux
  • Clergé, traitements et pensions
  • Octobre 1790-septembre 1791
Résultat n°11

Mai 1791-février 1792
Cote
1L/352, 1L/360 (Ancienne cote)
 Date
1791-1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Bayeux
  • Clergé, traitements et pensions
  • Mai 1791-février 1792
Résultat n°12

Déclarations des changements de résidence passées par les religieux et religieuses des différentes communautés du district de Caen
Cote
1L/1022, 1L/1028 (Ancienne cote)
 Date
1791-1794
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Caen
  • Cultes
  • Déclarations des changements de résidence passées par...
Résultat n°13

Transcription des abdications de prêtres et dépôt de leurs titres
Cote
1L/1023, 1L/1029 (Ancienne cote)
 Date
an II-an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Caen
  • Cultes
  • Transcription des abdications de prêtres et dépôt de...
Résultat n°14

Prestations de serment des ecclésiastiques
Cote
1L/1024, 1L/1030 (Ancienne cote)
 Date
1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Caen
  • Cultes
  • Prestations de serment des ecclésiastiques
Résultat n°15

Changements de domicile pour les pensionnés de l’Etat ; passeports pour les ecclésiastiques ; prestations de serments
Cote
1L/1025, 1L/1031 (Ancienne cote)
 Date
an III-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Caen
  • Cultes
  • Changements de domicile pour les pensionnés de l’Etat ;...
Résultat n°16

Registre des ordonnances de paiement de mandats pour le traitement des ecclésiastiques du district
Cote
1L/1026, 1L/1032 (Ancienne cote)
 Date
1790-1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Caen
  • Cultes
  • Registre des ordonnances de paiement de mandats pour...
Résultat n°17

Enregistrement des dépôts de titres ecclésiastiques
Cote
1L/1027, 1L/1033 (Ancienne cote)
 Date
1790-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Caen
  • Cultes
  • Enregistrement des dépôts de titres ecclésiastiques
Résultat n°18

Récépissés des mandats délivrés pour le traitement et pension des ecclésiastiques du district
Cote
1L/1028, 1L/1034 (Ancienne cote)
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Caen
  • Cultes
  • Récépissés des mandats délivrés pour le traitement...
Résultat n°19

Enregistrement des créances et traitements du clergé
Cote
1L/1114, 1L/1116 (Ancienne cote)
 Date
1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Clergé, affaires ecclésiastiques
  • Enregistrement des créances et traitements du clergé
Résultat n°20

Traitements des ecclésiastiques, avec les avis du District
Cote
1L/1115, 1L/1117 (Ancienne cote)
 Date
1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Clergé, affaires ecclésiastiques
  • Traitements des ecclésiastiques, avec les avis du District