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34 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Registre de la commune de Cesny-aux-Vignes pour inscrire les envois de la convention nationale concernant la loi
Cote
1L/1426, 1L/1423 (Ancienne cote)
 Date
an II
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Clergé, affaires ecclésiastiques
  • Registre de la commune de Cesny-aux-Vignes pour inscrire...
Résultat n°2

Enregistrement des dépôts des titres de propriété, des biens et revenus des religieux et communautés religieuses, ainsi que des titres des particuliers portant constitutions de rentes et titres relatifs à différentes parties de rente dues aux fabriques des communes (avec table)
Cote
1L/1425, 1L/1422 (Ancienne cote)
 Date
1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Clergé, affaires ecclésiastiques
  • Enregistrement des dépôts des titres de propriété,...
Résultat n°3

Arrêtés du Directoire du Département après avis du District sur les traitements accordés aux ecclésiastiques
Cote
1L/1424, 1L/1421 (Ancienne cote)
 Date
1791-1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Clergé, affaires ecclésiastiques
  • Arrêtés du Directoire du Département après avis du...
Résultat n°4

Apurement des comptes des fermiers des dîmes (8 juillet-12 août 1791), apurement des comptes des curés du district (13 juillet 1791-5 novembre 1792)
Cote
1L/1423, 1L/1420 (Ancienne cote)
 Date
1791-1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Clergé, affaires ecclésiastiques
  • Apurement des comptes des fermiers des dîmes (8 juillet-12...
Résultat n°5

Registre d’ordre de pétitions, avec les dates d’envoi des requêtes au District et les dates des ordonnances définitives. Traitement du clergé
Cote
1L/1422, 1L/1419 (Ancienne cote)
 Date
1790-1794
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Clergé, affaires ecclésiastiques
  • Registre d’ordre de pétitions, avec les dates d’envoi...
Résultat n°6

Enregistrement des déclarations de revenus des curés du district (14 octobre 1790-21 janvier 1791) ; déclarations des ecclésiastiques désirant se retirer sur le territoire anglais (5 septembre 1791-27 février 1793) ; enregistrement des abdications de prêtres et dépôts de leurs lettres de prêtrise (2 nivôse an II-18 thermidor an II) ; déclarations passées par les fermiers de biens nationaux sur la nature et la quantité des denrées récoltées (9 nivôse an II-28 messidor an II)
Cote
1L/1375, 1L/1374 (Ancienne cote)
 Date
1791-1794
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre de pétitions
  • Enregistrement des déclarations de revenus des curés...
Résultat n°7

Registre d'ordre des ordonnances portant délivrance de mandats pour le traitement du clergé
Cote
1L/1320, 1L/1320 (Ancienne cote)
 Date
1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Pont-l'Evêque
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre de pétitions
  • Registre d'ordre des ordonnances portant délivrance...
Résultat n°8

Enregistrement des déclarations de résidence, de décès et de prestations de serment des ecclésiastiques
Cote
1L/1319, 1L/1319 (Ancienne cote)
 Date
1790-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Pont-l'Evêque
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre de pétitions
  • Enregistrement des déclarations de résidence, de décès...
Résultat n°9

Déclarations des prêtres qui renoncent à leur traitement et quittent toute fonction ecclésiastique
Cote
1L/1237, 1L/1237 (Ancienne cote)
 Date
an II
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Clergé
  • Déclarations des prêtres qui renoncent à leur traitement...
Résultat n°10

Bureau des archives : enregistrement des dépôt de baux et autres titres de propriété des biens et revenus ecclésiastiques
Cote
1L/1236, 1L/1236 (Ancienne cote)
 Date
1792-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Clergé
  • Bureau des archives : enregistrement des dépôt de baux...
Résultat n°11

Etats par cantons des mandats accordés pour le traitement du clergé
Cote
1L/1235, 1L/1235/2 (Ancienne cote)
 Date
1790-1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Clergé
  • Etats par cantons des mandats accordés pour le traitement...
Résultat n°12

Etat par cantons des comptes rendus par les curés et avis sur les mandats à leur accorder
Cote
1L/1234, 1L/1235/1 (Ancienne cote)
 Date
1790
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Clergé
  • Etat par cantons des comptes rendus par les curés et...
Résultat n°13

Enregistrement des déclarations de résidence des religieux étrangers ou pensionnés qui viennent s’établir dans le district de Falaise
Cote
1L/1117, 1L/1119 (Ancienne cote)
 Date
1790-1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Clergé, affaires ecclésiastiques
  • Enregistrement des déclarations de résidence des religieux...
Résultat n°14

Traitement accordés aux ecclésiastiques par le Département après avis du District
Cote
1L/1116, 1L/1118 (Ancienne cote)
 Date
1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Clergé, affaires ecclésiastiques
  • Traitement accordés aux ecclésiastiques par le Département...
Résultat n°15

Traitements des ecclésiastiques, avec les avis du District
Cote
1L/1115, 1L/1117 (Ancienne cote)
 Date
1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Clergé, affaires ecclésiastiques
  • Traitements des ecclésiastiques, avec les avis du District
Résultat n°16

Enregistrement des créances et traitements du clergé
Cote
1L/1114, 1L/1116 (Ancienne cote)
 Date
1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Clergé, affaires ecclésiastiques
  • Enregistrement des créances et traitements du clergé
Résultat n°17

Récépissés des mandats délivrés pour le traitement et pension des ecclésiastiques du district
Cote
1L/1028, 1L/1034 (Ancienne cote)
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Caen
  • Cultes
  • Récépissés des mandats délivrés pour le traitement...
Résultat n°18

Enregistrement des dépôts de titres ecclésiastiques
Cote
1L/1027, 1L/1033 (Ancienne cote)
 Date
1790-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Caen
  • Cultes
  • Enregistrement des dépôts de titres ecclésiastiques
Résultat n°19

Registre des ordonnances de paiement de mandats pour le traitement des ecclésiastiques du district
Cote
1L/1026, 1L/1032 (Ancienne cote)
 Date
1790-1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Caen
  • Cultes
  • Registre des ordonnances de paiement de mandats pour...
Résultat n°20

Changements de domicile pour les pensionnés de l’Etat ; passeports pour les ecclésiastiques ; prestations de serments
Cote
1L/1025, 1L/1031 (Ancienne cote)
 Date
an III-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Caen
  • Cultes
  • Changements de domicile pour les pensionnés de l’Etat ;...