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34 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Registre de la commune de Cesny-aux-Vignes pour inscrire les envois de la convention nationale concernant la loi

Date

an II

Cote

1L/1426, 1L/1423 (Ancienne cote)

Résultat n°2

Enregistrement des dépôts des titres de propriété, des biens et revenus des religieux et communautés religieuses, ainsi que des titres des particuliers portant constitutions de rentes et titres relatifs à différentes parties de rente dues aux fabriques des communes (avec table)

Date

1793

Cote

1L/1425, 1L/1422 (Ancienne cote)

Résultat n°3

Arrêtés du Directoire du Département après avis du District sur les traitements accordés aux ecclésiastiques

Date

1791-1792

Cote

1L/1424, 1L/1421 (Ancienne cote)

Résultat n°4

Apurement des comptes des fermiers des dîmes (8 juillet-12 août 1791), apurement des comptes des curés du district (13 juillet 1791-5 novembre 1792)

Date

1791-1792

Cote

1L/1423, 1L/1420 (Ancienne cote)

Résultat n°5

Registre d’ordre de pétitions, avec les dates d’envoi des requêtes au District et les dates des ordonnances définitives. Traitement du clergé

Date

1790-1794

Cote

1L/1422, 1L/1419 (Ancienne cote)

Résultat n°6

Enregistrement des déclarations de revenus des curés du district (14 octobre 1790-21 janvier 1791) ; déclarations des ecclésiastiques désirant se retirer sur le territoire anglais (5 septembre 1791-27 février 1793) ; enregistrement des abdications de prêtres et dépôts de leurs lettres de prêtrise (2 nivôse an II-18 thermidor an II) ; déclarations passées par les fermiers de biens nationaux sur la nature et la quantité des denrées récoltées (9 nivôse an II-28 messidor an II)

Date

1791-1794

Cote

1L/1375, 1L/1374 (Ancienne cote)

Résultat n°7

Registre d'ordre des ordonnances portant délivrance de mandats pour le traitement du clergé

Date

1791

Cote

1L/1320, 1L/1320 (Ancienne cote)

Résultat n°8

Enregistrement des déclarations de résidence, de décès et de prestations de serment des ecclésiastiques

Date

1790-1795

Cote

1L/1319, 1L/1319 (Ancienne cote)

Résultat n°9

Déclarations des prêtres qui renoncent à leur traitement et quittent toute fonction ecclésiastique

Date

an II

Cote

1L/1237, 1L/1237 (Ancienne cote)

Résultat n°10

Bureau des archives : enregistrement des dépôt de baux et autres titres de propriété des biens et revenus ecclésiastiques

Date

1792-1795

Cote

1L/1236, 1L/1236 (Ancienne cote)

Résultat n°11

Etats par cantons des mandats accordés pour le traitement du clergé

Date

1790-1792

Cote

1L/1235, 1L/1235/2 (Ancienne cote)

Résultat n°12

Etat par cantons des comptes rendus par les curés et avis sur les mandats à leur accorder

Date

1790

Cote

1L/1234, 1L/1235/1 (Ancienne cote)

Résultat n°13

Enregistrement des déclarations de résidence des religieux étrangers ou pensionnés qui viennent s’établir dans le district de Falaise

Date

1790-1792

Cote

1L/1117, 1L/1119 (Ancienne cote)

Résultat n°14

Traitement accordés aux ecclésiastiques par le Département après avis du District

Date

1792

Cote

1L/1116, 1L/1118 (Ancienne cote)

Résultat n°15

Traitements des ecclésiastiques, avec les avis du District

Date

1792

Cote

1L/1115, 1L/1117 (Ancienne cote)

Résultat n°16

Enregistrement des créances et traitements du clergé

Date

1791

Cote

1L/1114, 1L/1116 (Ancienne cote)

Résultat n°17

Récépissés des mandats délivrés pour le traitement et pension des ecclésiastiques du district

Date

s.d.

Cote

1L/1028, 1L/1034 (Ancienne cote)

Résultat n°18

Enregistrement des dépôts de titres ecclésiastiques

Date

1790-1795

Cote

1L/1027, 1L/1033 (Ancienne cote)

Résultat n°19

Registre des ordonnances de paiement de mandats pour le traitement des ecclésiastiques du district

Date

1790-1791

Cote

1L/1026, 1L/1032 (Ancienne cote)

Résultat n°20

Changements de domicile pour les pensionnés de l’Etat ; passeports pour les ecclésiastiques ; prestations de serments

Date

an III-an IV

Cote

1L/1025, 1L/1031 (Ancienne cote)