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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Pêche fluviale : adjudication du cantonnement de pêche

Date

novembre 1821

Cote

3S/15

Résultat n°2

Pas d'analyse

Date

-

Cote

S/1339

Résultat n°3

Baux jusqu'en 1867. Lois et règlement, affaire Gervaix. Affaires diverses.

Date

-

Cote

S/1254

Résultat n°4

Navigabilité. Pêche

Date

-

Cote

S/2300

Résultat n°5

Dossiers antérieurs à 1831.

Date

-

Cote

S/1256

Résultat n°6

Réglementation

Date

1906

Cote

S/1550