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232 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    2 juillet 1990 - 3 septembre 2007

    Date

    1990-2007

    Cote

    3164W/6

    • Contexte : 3164W - Cabinet du Préfet

    • Registres d'installation
    • 2 juillet 1990 - 3 septembre 2007

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Cabinet du Préfet

  2. Résultat n°2

    Communications

    Date

    1993-2006

    Cote

    2916W/22-2916W/23

    • Contexte : 2916W. Direction régionale et départementale de la...

    • Communications

    Producteur :

    Direction régionale et départementale de la jeunesse et des sports de Basse-Normandie et du Calvados, service ressources

  3. Résultat n°3

    Courrier du directeur

    Date

    2004-2006

    Cote

    2916W/1-2916W/3

    • Contexte : 2916W. Direction régionale et départementale de la...

    • Courrier du directeur

    Producteur :

    Direction régionale et départementale de la jeunesse et des sports de Basse-Normandie et du Calvados, service ressources

  4. Résultat n°4

    Formation professionnelle continue (FPC)

    Date

    1994-2004

    Cote

    2916W/4-2916W/6

    • Contexte : 2916W. Direction régionale et départementale de la...

    • Formation professionnelle continue (FPC)

    Producteur :

    Direction régionale et départementale de la jeunesse et des sports de Basse-Normandie et du Calvados, service ressources

  5. Résultat n°5

    Formation initiale

    Date

    1998-2004

    Cote

    2916W/7-2916W/8

    • Contexte : 2916W. Direction régionale et départementale de la...

    • Formation initiale

    Producteur :

    Direction régionale et départementale de la jeunesse et des sports de Basse-Normandie et du Calvados, service ressources

  6. Résultat n°6

    Rapports d'activité

    Date

    2002-2004

    Cote

    2916W/10

    • Contexte : 2916W. Direction régionale et départementale de la...

    • Rapports d'activité

    Producteur :

    Direction régionale et départementale de la jeunesse et des sports de Basse-Normandie et du Calvados, service ressources

  7. Résultat n°7

    Médailles

    Date

    1948-2002

    Cote

    2916W/13-2916W/21

    • Contexte : 2916W. Direction régionale et départementale de la...

    • Médailles

    Producteur :

    Direction régionale et départementale de la jeunesse et des sports de Basse-Normandie et du Calvados, service ressources

  8. Résultat n°8

    Projets de service

    Date

    2001-2002

    Cote

    2916W/11

    • Contexte : 2916W. Direction régionale et départementale de la...

    • Projets de service

    Producteur :

    Direction régionale et départementale de la jeunesse et des sports de Basse-Normandie et du Calvados, service ressources

  9. Résultat n°9

    Bulletins officiels des décorations, des médailles et des récompenses

    Date

    1975-1999

    Cote

    2916W/26-2916W/30

    • Contexte : 2916W. Direction régionale et départementale de la...

    • Bulletins officiels des décorations, des médailles...

    Producteur :

    Direction régionale et départementale de la jeunesse et des sports de Basse-Normandie et du Calvados, service ressources

  10. Résultat n°10

    Délégations de signatures

    Date

    1984-1997

    Cote

    2916W/12

    • Contexte : 2916W. Direction régionale et départementale de la...

    • Délégations de signatures

    Producteur :

    Direction régionale et départementale de la jeunesse et des sports de Basse-Normandie et du Calvados, service ressources

  11. Résultat n°11

    Compte-rendus annuels des conseillers de la direction départementale de la jeunesse et des sports (DDJS)

    Date

    1992-1996

    Cote

    2916W/9

    • Contexte : 2916W. Direction régionale et départementale de la...

    • Compte-rendus annuels des conseillers de la direction...

    Producteur :

    Direction régionale et départementale de la jeunesse et des sports de Basse-Normandie et du Calvados, service ressources

  12. Résultat n°12

    24 avril 1985 - 28 juin 1990

    Date

    1985-1990

    Cote

    3164W/5

    • Contexte : 3164W - Cabinet du Préfet

    • Registres d'installation
    • 24 avril 1985 - 28 juin 1990

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Cabinet du Préfet

  13. Résultat n°13

    30 août 1977 - 10 avril 1985

    Date

    1977-1985

    Cote

    3164W/4

    • Contexte : 3164W - Cabinet du Préfet

    • Registres d'installation
    • 30 août 1977 - 10 avril 1985

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Cabinet du Préfet

  14. Résultat n°14

    Comptabilité du comité départementale des colonies de vacances

    Date

    1949-1980

    Cote

    2916W/25

    • Contexte : 2916W. Direction régionale et départementale de la...

    • Comptabilité du comité départementale des colonies...

    Producteur :

    Direction régionale et départementale de la jeunesse et des sports de Basse-Normandie et du Calvados, service ressources

  15. Résultat n°15

    17 juin 1968 - 1er octobre 1977

    Date

    1968-1977

    Cote

    3164W/3

    • Contexte : 3164W - Cabinet du Préfet

    • Registres d'installation
    • 17 juin 1968 - 1er octobre 1977

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Cabinet du Préfet

  16. Résultat n°16

    26 août 1957 - 14 mai 1968

    Date

    1957-1968

    Cote

    3164W/2

    • Contexte : 3164W - Cabinet du Préfet

    • Registres d'installation
    • 26 août 1957 - 14 mai 1968

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Cabinet du Préfet

  17. Résultat n°17
    1er juin 1890 - 5 août 1957

    2 lots 201 medias

    1er juin 1890 - 5 août 1957

    Date

    1890-1957

    Cote

    3164W/1

    • Contexte : 3164W - Cabinet du Préfet

    • Registres d'installation
    • 1er juin 1890 - 5 août 1957

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Cabinet du Préfet

  18. Résultat n°18

    Registre des traitements

    Date

    1951-1957

    Cote

    2916W/24

    • Contexte : 2916W. Direction régionale et départementale de la...

    • Registre des traitements

    Producteur :

    Direction régionale et départementale de la jeunesse et des sports de Basse-Normandie et du Calvados, service ressources

  19. Résultat n°19

    Echelles de traitements des employés de la Préfecture titulaires

    Date

    1921-1945

    Cote

    M/63

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Documents cotés en série M continue
    • Personnel de préfecture
    • Généralités
    • Echelles de traitements des employés de la Préfecture...
  20. Résultat n°20
    Annuaire des conseillers généraux

    113 medias

    Annuaire des conseillers généraux

    Date

    1925-1944

    Cote

    3189W/1

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Personnel politique
    • Conseillers généraux et conseillers d'arrondissements
    • Annuaire des conseillers généraux
  21. Résultat n°21

    Annuaire administratif

    Cote

    M/11386

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Documents cotés en série M continue
    • Personnel de préfecture
    • Généralités
    • État du personnel et des postes vacants
    • Annuaire administratif
  22. Résultat n°22

    Bretteville-sur-Laize à Burcy

    Cote

    2M/109, M/1561-1574 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux
    • Nominations collectives, installations, démissions...
    • Dossiers individuels par commune
    • Bretteville-sur-Laize à Burcy
  23. Résultat n°23

    1826-1828

    Cote

    2M/78, M/1412-1413 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux
    • Nominations collectives, installations, démissions...
    • Dossiers collectifs des communes de l'arrondissement...
    • 1826-1828
  24. Résultat n°24

    Cresseveuille à Culley-le-Patry

    Cote

    2M/117, M/1665-1678 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux
    • Nominations collectives, installations, démissions...
    • Dossiers individuels par commune
    • Cresseveuille à Culley-le-Patry
  25. Résultat n°25

    Saint-Michel-de-Livet à Saint-Pierre-d'Ifs

    Cote

    2M/151, M/2110-2124 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux
    • Nominations collectives, installations, démissions...
    • Dossiers individuels par commune
    • Saint-Michel-de-Livet à Saint-Pierre-d'Ifs
  26. Résultat n°26

    Lison à Longvillers

    Cote

    2M/134, M/1843-1855 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux
    • Nominations collectives, installations, démissions...
    • Dossiers individuels par commune
    • Lison à Longvillers
  27. Résultat n°27

    Colomby-sur-Thaon à Cottun

    Cote

    2M/115, M/1636-1651 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux
    • Nominations collectives, installations, démissions...
    • Dossiers individuels par commune
    • Colomby-sur-Thaon à Cottun
  28. Résultat n°28

    Mutations

    Cote

    M/27

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Documents cotés en série M continue
    • Personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux
    • Mutations
  29. Résultat n°29

    Nominations depuis 1864

    Cote

    M/36

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Documents cotés en série M continue
    • Personnel de préfecture
    • Généralités
    • Demandes d'emplois, nominations et démissions
    • Arrêtés
    • Nominations depuis 1864
  30. Résultat n°30

    Les Monceaux à Mosles

    Cote

    2M/139, M/1912-1931 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux
    • Nominations collectives, installations, démissions...
    • Dossiers individuels par commune
    • Les Monceaux à Mosles
  31. Résultat n°31

    1799-1808

    Cote

    2M/94, M/293M/300M/306M/312M/315 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux
    • Nominations collectives, installations, démissions...
    • Dossiers collectifs des communes de l'arrondissement...
    • 1799-1808
  32. Résultat n°32

    Le Fresne-Camilly à Gavrus

    Cote

    2M/125, M/1759-1768 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux
    • Nominations collectives, installations, démissions...
    • Dossiers individuels par commune
    • Le Fresne-Camilly à Gavrus
  33. Résultat n°33

    1807-1815

    Cote

    2M/95, M/312M/317M/320-321M/323M/1408 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux
    • Nominations collectives, installations, démissions...
    • Dossiers collectifs des communes de l'arrondissement...
    • 1807-1815
  34. Résultat n°34

    Correspondance. Carte d'identité des maires

    Cote

    M/11213

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Documents cotés en série M continue
    • Personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux
    • Correspondance. Carte d'identité des maires
  35. Résultat n°35

    1822-1831

    Cote

    2M/88, M/1411-1414 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux
    • Nominations collectives, installations, démissions...
    • Dossiers collectifs des communes de l'arrondissement...
    • 1822-1831
  36. Résultat n°36

    Malloue à May-sur-Orne

    Cote

    2M/136, M/1871-1884 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux
    • Nominations collectives, installations, démissions...
    • Dossiers individuels par commune
    • Malloue à May-sur-Orne
  37. Résultat n°37

    1924-1925

    Cote

    M/46/10

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Documents cotés en série M continue
    • Affaires diverses traitées par le cabinet du préfet
    • Personnel de la préfecture
    • 1924-1925
  38. Résultat n°38

    1799-1815

    Cote

    2M/97, M/283 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux
    • Nominations collectives, installations, démissions...
    • Dossiers collectifs des communes de l'arrondissement...
    • 1799-1815
  39. Résultat n°39

    Mise en place, contrôle, abolition ; candidats

    Cote

    M/133/1

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Documents cotés en série M continue
    • Personnel des ministères
    • Notaires certificateurs
    • Mise en place, contrôle, abolition ; candidats
  40. Résultat n°40

    1907-1912

    Cote

    M/105/50

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Documents cotés en série M continue
    • Personnel des ministères
    • Candidatures, nominations, mutations, blâme et promotions,...
    • 1907-1912