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622 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Action française, Croix de Feu, PSF, PPF
Cote
690W/12001
 Date
1934-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
  • Affaires politiques
  • Action française, Croix de Feu, PSF, PPF
Résultat n°2

Navigation aérienne, réglementation des spectacles publics
Cote
S/1612
 Date
1913-1922
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police administrative
  • Manifestations sur la voie publique
  • Meetings d'aviation, baptêmes de l'air
  • Navigation aérienne, réglementation des spectacles...
Résultat n°3

1910-1911
Cote
S/463
 Date
1910-1911
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police administrative
  • Manifestations sur la voie publique
  • Meetings d'aviation, baptêmes de l'air
  • 1910-1911
Résultat n°4

Circulaires, étrangers, sauf conduits.
Cote
R/2529
 Date
1914-1918
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Sûreté en temps de guerre
  • Surveillance de la circulation
  • Circulaires, étrangers, sauf conduits.
Résultat n°5

Surveillance des établissements travaillant pour la guerre.
Cote
R/2081
 Date
1914-1918
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Sûreté en temps de guerre
  • Surveillance d'individus et d'établissement
  • Surveillance des établissements travaillant pour la...
Résultat n°6

Réglementation de la circulation
Cote
R/1977
 Date
1914-1918
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Sûreté en temps de guerre
  • Surveillance de la circulation
  • Réglementation de la circulation
Résultat n°7

Répression de l'espionnage, surveillance des individus suspects
Cote
R/1955
 Date
1914-1918
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Sûreté en temps de guerre
  • Surveillance d'individus et d'établissement
  • Répression de l'espionnage, surveillance des individus...
Résultat n°8

CR, PV, surveillance, enquête (dont étrangers)
Cote
R/1953
 Date
1914-1918
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Sûreté en temps de guerre
  • Surveillance d'individus et d'établissement
  • CR, PV, surveillance, enquête (dont étrangers)
Résultat n°9

1914-1918
Cote
R/1871
 Date
1914-1918
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police administrative
  • Police des armes à feu
  • Port d'armes
  • 1914-1918
Résultat n°10

Saufs conduits, circulation automobile
Cote
R/1846
 Date
1914-1918
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Sûreté en temps de guerre
  • Surveillance de la circulation
  • Saufs conduits, circulation automobile
Résultat n°11

Associations antérieures à la loi du 1er juillet 1901
Cote
M/16208
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police administrative
  • Associations
  • Associations antérieures à la loi du 1er juillet 1901
Résultat n°12

Grande vénerie
Cote
M/16200
 Date
1807-1919
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police administrative
  • Pêche, chasse
  • Chasse
  • Grande vénerie
Résultat n°13

1937-1939
Cote
M/14988
 Date
1937-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police administrative
  • Secours et appels à la générosité publique
  • Secours divers
  • Attributions de secours exceptionnels
  • 1937-1939
Résultat n°14

1935-1936
Cote
M/14987
 Date
1935-1936
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police administrative
  • Secours et appels à la générosité publique
  • Secours divers
  • Attributions de secours exceptionnels
  • 1935-1936
Résultat n°15

1932-1936
Cote
M/14306
 Date
1932-1936
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police générale
  • Affaires diverses
  • 1932-1936
Résultat n°16

Instructions
Cote
M/14278
 Date
1893-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police générale
  • Commissariats
  • Instructions
Résultat n°17

1930-1939
Cote
M/13917
 Date
1930-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police administrative
  • Police des jeux
  • Cercles de jeux
  • 1930-1939
Résultat n°18

1923-1935
Cote
M/13915
 Date
1923-1935
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police administrative
  • Police des jeux
  • Cercles de jeux
  • 1923-1935
Résultat n°19

Adjudication des droits de chasse à courre
Cote
M/13790
 Date
1936-1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police administrative
  • Pêche, chasse
  • Chasse
  • Adjudication des droits de chasse à courre
Résultat n°20

1936-1939
Cote
M/13507
 Date
1936-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police administrative
  • Pêche, chasse
  • Chasse
  • Ouverture et clôture de la chasse
  • 1936-1939
Résultat n°21

Entraînement « chiens d'arrêt ».
Cote
M/13377
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police administrative
  • Manifestations sur la voie publique
  • Courses
  • Entraînement « chiens d'arrêt ».
Résultat n°22

1933-1936
Cote
M/13115
 Date
1933-1936
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police administrative
  • Manifestations sur la voie publique
  • Meetings d'aviation, baptêmes de l'air
  • 1933-1936
Résultat n°23

1940-1941
Cote
M/13105
 Date
1940-1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police administrative
  • Manifestations sur la voie publique
  • Courses cyclistes
  • 1940-1941
Résultat n°24

1936
Cote
M/13100
 Date
1936
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police administrative
  • Manifestations sur la voie publique
  • Courses cyclistes
  • 1936
Résultat n°25

1933-1934
Cote
M/13099
 Date
1933-1934
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police administrative
  • Manifestations sur la voie publique
  • Courses cyclistes
  • 1933-1934
Résultat n°26

1932-1933
Cote
M/13098
 Date
1932-1933
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police administrative
  • Manifestations sur la voie publique
  • Courses cyclistes
  • 1932-1933
Résultat n°27

884-1910
Cote
M/13089
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police administrative
  • Police de la route et des transports
  • Police de grande voirie
  • Procès-verbaux de contravention
  • 884-1910
Résultat n°28

Notification aux préfectures en dehors du Calvados
Cote
M/13088
 Date
1907-1931
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police administrative
  • Police de la route et des transports
  • Police de grande voirie
  • Notification aux préfectures en dehors du Calvados
Résultat n°29

1939-1940
Cote
M/12714
 Date
1939-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police administrative
  • Police de la voie publique
  • Bouilleurs de cru
  • 1939-1940
Résultat n°30

Conseil général (session du 22 novembre 1935)
Cote
M/12713
 Date
1935
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police administrative
  • Police de la voie publique
  • Bouilleurs de cru
  • 1935
  • Conseil général (session du 22 novembre 1935)
Résultat n°31

Instructions générales.
Cote
M/12711
 Date
1935
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police administrative
  • Police de la voie publique
  • Bouilleurs de cru
  • 1935
  • Instructions générales.
Résultat n°32

Réclamations.
Cote
M/12710
 Date
1935
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police administrative
  • Police de la voie publique
  • Bouilleurs de cru
  • 1935
  • Réclamations.
Résultat n°33

Certificat de vie.
Cote
M/12587
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police administrative
  • Police des inhumations, transferts de corps
  • Certificat de vie.
Résultat n°34

1933-1937
Cote
M/12586
 Date
1933-1937
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police administrative
  • Police de la route et des transports
  • Moyens de transport
  • 1933-1937
Résultat n°35

1933-1936
Cote
M/12585
 Date
1933-1936
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police administrative
  • Manifestations sur la voie publique
  • Courses
  • Attelage de chiens
  • 1933-1936
Résultat n°36

Débits de boissons
Cote
M/12584
 Date
1913
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police administrative
  • Police de la voie publique
  • Débits de boissons
  • Débits de boissons
Résultat n°37

1936
Cote
M/12583
 Date
1936
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police administrative
  • Police de la route et des transports
  • Moyens de transport
  • 1936
Résultat n°38

Correspondance antérieure à 1921.
Cote
M/12582
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police administrative
  • Police de la voie publique
  • Débits de boissons
  • Correspondance antérieure à 1921.
Résultat n°39

Demandes de subventions
Cote
M/12554
 Date
1931
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police administrative
  • Associations
  • Correspondances et affaires diverses
  • 1900-1923
  • Comptabilités, demandes de subventions
  • Demandes de subventions
Résultat n°40

Foyer des jeunes.
Cote
M/12419
 Date
1931-1932
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police administrative
  • Associations
  • Associations postérieures à la loi du 1er juillet 1901
  • Associations civiles diverses
  • Foyer des jeunes.