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147 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Sanctions. Masse
Cote
S/3855
 Date
1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Sanctions, année 1962
  • Sanctions. Masse
Résultat n°2

Sanctions. Moraine
Cote
S/3858
 Date
1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Sanctions, année 1962
  • Sanctions. Moraine
Résultat n°3

Sanctions. Pachoud
Cote
S/3860
 Date
1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Sanctions, année 1962
  • Sanctions. Pachoud
Résultat n°4

Sanctions. Paucelier
Cote
S/3861
 Date
1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Sanctions, année 1962
  • Sanctions. Paucelier
Résultat n°5

Sanctions. Desdoues J.L
Cote
S/3891
 Date
1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Sanctions, année 1963
  • Sanctions. Desdoues J.L
Résultat n°6

Sanctions. Dialo Arnador Saliou
Cote
S/3892
 Date
1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Sanctions, année 1963
  • Sanctions. Dialo Arnador Saliou
Résultat n°7

Sanctions. Dublange J.
Cote
S/3893
 Date
1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Sanctions, année 1963
  • Sanctions. Dublange J.
Résultat n°8

Sanctions. Flauqueux Marceau
Cote
S/3896
 Date
1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Sanctions, année 1963
  • Sanctions. Flauqueux Marceau
Résultat n°9

de A à K
Cote
S/4018
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Sanctions. Autres départements
  • Année 1964
  • de A à K
Résultat n°10

de L à Z
Cote
S/4019
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Sanctions. Autres départements
  • Année 1964
  • de L à Z
Résultat n°11

Année 1960
Cote
S/4020
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Sanctions. Autres départements
  • Année 1960
Résultat n°12

Année 1962
Cote
S/4022
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Sanctions. Autres départements
  • Année 1962
Résultat n°13

Année 1963
Cote
S/4023
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Sanctions. Autres départements
  • Année 1963
Résultat n°14

Année 1958
Cote
S/4024
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Sanctions. Autres départements
  • Année 1958
Résultat n°15

s.d
Cote
S/4177
 Date
s.d
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Procès-verbaux de séances et des commissions
  • s.d
Résultat n°16

Instructions
Cote
S/4183
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Instructions
Résultat n°17

Instructions
Cote
S/4191
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Instructions
Résultat n°18

décret du 28 août 1957
Cote
S/4192
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • décret du 28 août 1957
Résultat n°19

du 1 au 4 juin
Cote
S/4528
 Date
1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Sanctions, année 1965
  • du 1 au 4 juin
Résultat n°20

du 5 juin au 6 juin
Cote
S/4529
 Date
1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Sanctions, année 1965
  • du 5 juin au 6 juin
Résultat n°21

du 22 juin au 25 juin
Cote
S/4535
 Date
1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Sanctions, année 1965
  • du 22 juin au 25 juin
Résultat n°22

du 4 au 5 juillet
Cote
S/4539
 Date
1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Sanctions, année 1965
  • du 4 au 5 juillet
Résultat n°23

du 6 a 8 juillet
Cote
S/4540
 Date
1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Sanctions, année 1965
  • du 6 a 8 juillet
Résultat n°24

du 13 au 14 juillet
Cote
S/4543
 Date
1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Sanctions, année 1965
  • du 13 au 14 juillet
Résultat n°25

du 24 au 25 juillet
Cote
S/4547
 Date
1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Sanctions, année 1965
  • du 24 au 25 juillet
Résultat n°26

du 29 au 31 juillet
Cote
S/4549
 Date
1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Sanctions, année 1965
  • du 29 au 31 juillet
Résultat n°27

du 8 août
Cote
S/4553
 Date
1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Sanctions, année 1965
  • du 8 août
Résultat n°28

du 9 au 11 août
Cote
S/4554
 Date
1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Sanctions, année 1965
  • du 9 au 11 août
Résultat n°29

du 19 au 31 août
Cote
S/4561
 Date
1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Sanctions, année 1965
  • du 19 au 31 août
Résultat n°30

du 6 au 9 septembre
Cote
S/4564
 Date
1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Sanctions, année 1965
  • du 6 au 9 septembre
Résultat n°31

du 4 au 7 octobre
Cote
S/4572
 Date
1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Sanctions, année 1965
  • du 4 au 7 octobre
Résultat n°32

du 15 au 17 octobre
Cote
S/4575
 Date
1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Sanctions, année 1965
  • du 15 au 17 octobre
Résultat n°33

du 1 au 4 novembre
Cote
S/4581
 Date
1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Sanctions, année 1965
  • du 1 au 4 novembre
Résultat n°34

du 1 au 4 décembre
Cote
S/4589
 Date
1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Sanctions, année 1965
  • du 1 au 4 décembre
Résultat n°35

de A à F
Cote
S/4597
 Date
1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Sanctions. Autres départements
  • Année 1965
  • de A à F
Résultat n°36

de G à L
Cote
S/4598
 Date
1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Sanctions. Autres départements
  • Année 1965
  • de G à L
Résultat n°37

P
Cote
S/4599
 Date
1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Sanctions. Autres départements
  • Année 1965
  • P
Résultat n°38

de Q à V
Cote
S/4600
 Date
1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Sanctions. Autres départements
  • Année 1965
  • de Q à V
Résultat n°39

1966
Cote
S/4601
 Date
1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Procès-verbaux de séances et des commissions
  • 1966
Résultat n°40

de A à B
Cote
S/4602
 Date
1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Sanctions, année 1965
  • de A à B