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147 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Instructions, affaires diverses
Cote
S/7152
 Date
1817
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Police du roulage
  • Instructions, affaires diverses
Résultat n°2

Contraventions, affaires diverses
Cote
S/7153
 Date
1861
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Police du roulage
  • Contraventions, affaires diverses
Résultat n°3

1940-1947
Cote
S/7468
 Date
1940-1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • 1940-1947
Résultat n°4

1947-1951
Cote
S/7487
 Date
1947-1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Procès-verbaux de séances et des commissions
  • 1947-1951
Résultat n°5

4ème trimestre 1952
Cote
S/7867
 Date
1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Procès-verbaux de séances et des commissions
  • 4ème trimestre 1952
Résultat n°6

2ème et 3ème trimestre 1952
Cote
S/7866
 Date
1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Procès-verbaux de séances et des commissions
  • 2ème et 3ème trimestre 1952
Résultat n°7

1er trimestre 1952
Cote
S/7865
 Date
1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Procès-verbaux de séances et des commissions
  • 1er trimestre 1952
Résultat n°8

1er semestre 1953
Cote
S/7868
 Date
1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Procès-verbaux de séances et des commissions
  • 1er semestre 1953
Résultat n°9

2ème semestre 1953
Cote
S/7869
 Date
1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Procès-verbaux de séances et des commissions
  • 2ème semestre 1953
Résultat n°10

3ème et 4ème trimestre 1954
Cote
S/7864
 Date
1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Procès-verbaux de séances et des commissions
  • 3ème et 4ème trimestre 1954
Résultat n°11

1er et 2ème trimestre 1954
Cote
S/7863
 Date
1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Procès-verbaux de séances et des commissions
  • 1er et 2ème trimestre 1954
Résultat n°12

1er semestre 1955
Cote
S/7870
 Date
1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Procès-verbaux de séances et des commissions
  • 1er semestre 1955
Résultat n°13

2ème semestre 1955
Cote
S/7871
 Date
1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Procès-verbaux de séances et des commissions
  • 2ème semestre 1955
Résultat n°14

juillet à décembre 1956
Cote
S/8660/1-S/8660/2
 Date
1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Procès-verbaux de séances et des commissions
  • juillet à décembre 1956
Résultat n°15

Année 1957
Cote
S/9229
 Date
1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Sanctions. Autres départements
  • Année 1957
Résultat n°16

janvier à juin 1956
Cote
S/8659
 Date
1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Procès-verbaux de séances et des commissions
  • janvier à juin 1956
Résultat n°17

Année 1956
Cote
S/9228/1-S/9228/2
 Date
1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Sanctions. Autres départements
  • Année 1956
Résultat n°18

Année 1958
Cote
S/9230
 Date
1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Sanctions. Autres départements
  • Année 1958
Résultat n°19

2ème semestre 1957
Cote
S/8631/1-S/8631/2
 Date
1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Procès-verbaux de séances et des commissions
  • 2ème semestre 1957
Résultat n°20

Sanctions. Masse
Cote
S/3855
 Date
1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Sanctions, année 1962
  • Sanctions. Masse
Résultat n°21

Sanctions. Paucelier
Cote
S/3861
 Date
1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Sanctions, année 1962
  • Sanctions. Paucelier
Résultat n°22

Sanctions. Pachoud
Cote
S/3860
 Date
1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Sanctions, année 1962
  • Sanctions. Pachoud
Résultat n°23

Sanctions. Moraine
Cote
S/3858
 Date
1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Sanctions, année 1962
  • Sanctions. Moraine
Résultat n°24

Sanctions. Desdoues J.L
Cote
S/3891
 Date
1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Sanctions, année 1963
  • Sanctions. Desdoues J.L
Résultat n°25

Sanctions. Dialo Arnador Saliou
Cote
S/3892
 Date
1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Sanctions, année 1963
  • Sanctions. Dialo Arnador Saliou
Résultat n°26

Sanctions. Dublange J.
Cote
S/3893
 Date
1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Sanctions, année 1963
  • Sanctions. Dublange J.
Résultat n°27

Sanctions. Flauqueux Marceau
Cote
S/3896
 Date
1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Sanctions, année 1963
  • Sanctions. Flauqueux Marceau
Résultat n°28

du 9 au 11 août
Cote
S/4554
 Date
1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Sanctions, année 1965
  • du 9 au 11 août
Résultat n°29

du 29 au 31 juillet
Cote
S/4549
 Date
1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Sanctions, année 1965
  • du 29 au 31 juillet
Résultat n°30

de Q à V
Cote
S/4600
 Date
1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Sanctions. Autres départements
  • Année 1965
  • de Q à V
Résultat n°31

du 1 au 4 juin
Cote
S/4528
 Date
1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Sanctions, année 1965
  • du 1 au 4 juin
Résultat n°32

du 4 au 7 octobre
Cote
S/4572
 Date
1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Sanctions, année 1965
  • du 4 au 7 octobre
Résultat n°33

de A à B
Cote
S/4602
 Date
1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Sanctions, année 1965
  • de A à B
Résultat n°34

de P à V
Cote
S/4605
 Date
1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Sanctions, année 1965
  • de P à V
Résultat n°35

de DU à O
Cote
S/4604
 Date
1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Sanctions, année 1965
  • de DU à O
Résultat n°36

du 13 au 14 juillet
Cote
S/4543
 Date
1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Sanctions, année 1965
  • du 13 au 14 juillet
Résultat n°37

du 5 juin au 6 juin
Cote
S/4529
 Date
1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Sanctions, année 1965
  • du 5 juin au 6 juin
Résultat n°38

du 1 au 4 novembre
Cote
S/4581
 Date
1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Sanctions, année 1965
  • du 1 au 4 novembre
Résultat n°39

du 4 au 5 juillet
Cote
S/4539
 Date
1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Sanctions, année 1965
  • du 4 au 5 juillet
Résultat n°40

du 15 au 17 octobre
Cote
S/4575
 Date
1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Sanctions, année 1965
  • du 15 au 17 octobre