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147 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Sanctions. Masse

    Date

    1962

    Cote

    S/3855

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Sanctions, année 1962
    • Sanctions. Masse
  2. Résultat n°2

    Sanctions. Moraine

    Date

    1962

    Cote

    S/3858

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Sanctions, année 1962
    • Sanctions. Moraine
  3. Résultat n°3

    Sanctions. Pachoud

    Date

    1962

    Cote

    S/3860

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Sanctions, année 1962
    • Sanctions. Pachoud
  4. Résultat n°4

    Sanctions. Paucelier

    Date

    1962

    Cote

    S/3861

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Sanctions, année 1962
    • Sanctions. Paucelier
  5. Résultat n°5

    Sanctions. Desdoues J.L

    Date

    1963

    Cote

    S/3891

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Sanctions, année 1963
    • Sanctions. Desdoues J.L
  6. Résultat n°6

    Sanctions. Dialo Arnador Saliou

    Date

    1963

    Cote

    S/3892

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Sanctions, année 1963
    • Sanctions. Dialo Arnador Saliou
  7. Résultat n°7

    Sanctions. Dublange J.

    Date

    1963

    Cote

    S/3893

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Sanctions, année 1963
    • Sanctions. Dublange J.
  8. Résultat n°8

    Sanctions. Flauqueux Marceau

    Date

    1963

    Cote

    S/3896

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Sanctions, année 1963
    • Sanctions. Flauqueux Marceau
  9. Résultat n°9

    de A à K

    Cote

    S/4018

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Sanctions. Autres départements
    • Année 1964
    • de A à K
  10. Résultat n°10

    de L à Z

    Cote

    S/4019

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Sanctions. Autres départements
    • Année 1964
    • de L à Z
  11. Résultat n°11

    Année 1960

    Cote

    S/4020

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Sanctions. Autres départements
    • Année 1960
  12. Résultat n°12

    Année 1962

    Cote

    S/4022

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Sanctions. Autres départements
    • Année 1962
  13. Résultat n°13

    Année 1963

    Cote

    S/4023

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Sanctions. Autres départements
    • Année 1963
  14. Résultat n°14

    Année 1958

    Cote

    S/4024

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Sanctions. Autres départements
    • Année 1958
  15. Résultat n°15

    s.d

    Date

    s.d

    Cote

    S/4177

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Procès-verbaux de séances et des commissions
    • s.d
  16. Résultat n°16

    Instructions

    Cote

    S/4183

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Instructions
  17. Résultat n°17

    Instructions

    Cote

    S/4191

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Instructions
  18. Résultat n°18

    décret du 28 août 1957

    Cote

    S/4192

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • décret du 28 août 1957
  19. Résultat n°19

    du 1 au 4 juin

    Date

    1965

    Cote

    S/4528

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Sanctions, année 1965
    • du 1 au 4 juin
  20. Résultat n°20

    du 5 juin au 6 juin

    Date

    1965

    Cote

    S/4529

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Sanctions, année 1965
    • du 5 juin au 6 juin
  21. Résultat n°21

    du 22 juin au 25 juin

    Date

    1965

    Cote

    S/4535

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Sanctions, année 1965
    • du 22 juin au 25 juin
  22. Résultat n°22

    du 4 au 5 juillet

    Date

    1965

    Cote

    S/4539

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Sanctions, année 1965
    • du 4 au 5 juillet
  23. Résultat n°23

    du 6 a 8 juillet

    Date

    1965

    Cote

    S/4540

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Sanctions, année 1965
    • du 6 a 8 juillet
  24. Résultat n°24

    du 13 au 14 juillet

    Date

    1965

    Cote

    S/4543

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Sanctions, année 1965
    • du 13 au 14 juillet
  25. Résultat n°25

    du 24 au 25 juillet

    Date

    1965

    Cote

    S/4547

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Sanctions, année 1965
    • du 24 au 25 juillet
  26. Résultat n°26

    du 29 au 31 juillet

    Date

    1965

    Cote

    S/4549

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Sanctions, année 1965
    • du 29 au 31 juillet
  27. Résultat n°27

    du 8 août

    Date

    1965

    Cote

    S/4553

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Sanctions, année 1965
    • du 8 août
  28. Résultat n°28

    du 9 au 11 août

    Date

    1965

    Cote

    S/4554

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Sanctions, année 1965
    • du 9 au 11 août
  29. Résultat n°29

    du 19 au 31 août

    Date

    1965

    Cote

    S/4561

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Sanctions, année 1965
    • du 19 au 31 août
  30. Résultat n°30

    du 6 au 9 septembre

    Date

    1965

    Cote

    S/4564

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Sanctions, année 1965
    • du 6 au 9 septembre
  31. Résultat n°31

    du 4 au 7 octobre

    Date

    1965

    Cote

    S/4572

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Sanctions, année 1965
    • du 4 au 7 octobre
  32. Résultat n°32

    du 15 au 17 octobre

    Date

    1965

    Cote

    S/4575

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Sanctions, année 1965
    • du 15 au 17 octobre
  33. Résultat n°33

    du 1 au 4 novembre

    Date

    1965

    Cote

    S/4581

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Sanctions, année 1965
    • du 1 au 4 novembre
  34. Résultat n°34

    du 1 au 4 décembre

    Date

    1965

    Cote

    S/4589

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Sanctions, année 1965
    • du 1 au 4 décembre
  35. Résultat n°35

    de A à F

    Date

    1965

    Cote

    S/4597

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Sanctions. Autres départements
    • Année 1965
    • de A à F
  36. Résultat n°36

    de G à L

    Date

    1965

    Cote

    S/4598

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Sanctions. Autres départements
    • Année 1965
    • de G à L
  37. Résultat n°37

    P

    Date

    1965

    Cote

    S/4599

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Sanctions. Autres départements
    • Année 1965
    • P
  38. Résultat n°38

    de Q à V

    Date

    1965

    Cote

    S/4600

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Sanctions. Autres départements
    • Année 1965
    • de Q à V
  39. Résultat n°39

    1966

    Date

    1966

    Cote

    S/4601

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Procès-verbaux de séances et des commissions
    • 1966
  40. Résultat n°40

    de A à B

    Date

    1965

    Cote

    S/4602

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Sanctions, année 1965
    • de A à B