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147 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Année 1958
Cote
S/9230
 Date
1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Sanctions. Autres départements
  • Année 1958
Résultat n°2

Année 1957
Cote
S/9229
 Date
1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Sanctions. Autres départements
  • Année 1957
Résultat n°3

janvier à juin 1956
Cote
S/8659
 Date
1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Procès-verbaux de séances et des commissions
  • janvier à juin 1956
Résultat n°4

2ème semestre 1955
Cote
S/7871
 Date
1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Procès-verbaux de séances et des commissions
  • 2ème semestre 1955
Résultat n°5

1er semestre 1955
Cote
S/7870
 Date
1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Procès-verbaux de séances et des commissions
  • 1er semestre 1955
Résultat n°6

2ème semestre 1953
Cote
S/7869
 Date
1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Procès-verbaux de séances et des commissions
  • 2ème semestre 1953
Résultat n°7

1er semestre 1953
Cote
S/7868
 Date
1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Procès-verbaux de séances et des commissions
  • 1er semestre 1953
Résultat n°8

4ème trimestre 1952
Cote
S/7867
 Date
1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Procès-verbaux de séances et des commissions
  • 4ème trimestre 1952
Résultat n°9

2ème et 3ème trimestre 1952
Cote
S/7866
 Date
1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Procès-verbaux de séances et des commissions
  • 2ème et 3ème trimestre 1952
Résultat n°10

1er trimestre 1952
Cote
S/7865
 Date
1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Procès-verbaux de séances et des commissions
  • 1er trimestre 1952
Résultat n°11

3ème et 4ème trimestre 1954
Cote
S/7864
 Date
1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Procès-verbaux de séances et des commissions
  • 3ème et 4ème trimestre 1954
Résultat n°12

1er et 2ème trimestre 1954
Cote
S/7863
 Date
1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Procès-verbaux de séances et des commissions
  • 1er et 2ème trimestre 1954
Résultat n°13

1947-1951
Cote
S/7487
 Date
1947-1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Procès-verbaux de séances et des commissions
  • 1947-1951
Résultat n°14

1940-1947
Cote
S/7468
 Date
1940-1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • 1940-1947
Résultat n°15

Contraventions, affaires diverses
Cote
S/7153
 Date
1861
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Police du roulage
  • Contraventions, affaires diverses
Résultat n°16

Instructions, affaires diverses
Cote
S/7152
 Date
1817
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Police du roulage
  • Instructions, affaires diverses
Résultat n°17

T-Z
Cote
S/6755
 Date
1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Sanctions, année 1968
  • T-Z
Résultat n°18

S
Cote
S/6754
 Date
1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Sanctions, année 1968
  • S
Résultat n°19

Re-Rz
Cote
S/6753
 Date
1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Sanctions, année 1968
  • Re-Rz
Résultat n°20

N-Ra
Cote
S/6752
 Date
1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Sanctions, année 1968
  • N-Ra
Résultat n°21

M
Cote
S/6751
 Date
1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Sanctions, année 1968
  • M
Résultat n°22

Lec-Lz
Cote
S/6750
 Date
1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Sanctions, année 1968
  • Lec-Lz
Résultat n°23

L-Leb
Cote
S/6749
 Date
1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Sanctions, année 1968
  • L-Leb
Résultat n°24

H-J
Cote
S/6748
 Date
1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Sanctions, année 1968
  • H-J
Résultat n°25

G
Cote
S/6747
 Date
1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Sanctions, année 1968
  • G
Résultat n°26

E-F
Cote
S/6746
 Date
1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Sanctions, année 1968
  • E-F
Résultat n°27

Dem-Dz
Cote
S/6745
 Date
1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Sanctions, année 1968
  • Dem-Dz
Résultat n°28

C-Del
Cote
S/6744
 Date
1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Sanctions, année 1968
  • C-Del
Résultat n°29

A-B
Cote
S/6743
 Date
1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Sanctions, année 1968
  • A-B
Résultat n°30

R-Z
Cote
S/6643
 Date
1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Sanctions. Autres départements
  • Année 1968
  • R-Z
Résultat n°31

M-Q
Cote
S/6642
 Date
1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Sanctions. Autres départements
  • Année 1968
  • M-Q
Résultat n°32

L
Cote
S/6641
 Date
1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Sanctions. Autres départements
  • Année 1968
  • L
Résultat n°33

G-K
Cote
S/6640
 Date
1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Sanctions. Autres départements
  • Année 1968
  • G-K
Résultat n°34

D-F
Cote
S/6639
 Date
1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Sanctions. Autres départements
  • Année 1968
  • D-F
Résultat n°35

A-C
Cote
S/6638
 Date
1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Sanctions. Autres départements
  • Année 1968
  • A-C
Résultat n°36

Sanctions 65/OL
Cote
S/6070
 Date
1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Sanctions 65/OL
Résultat n°37

O.Y
Cote
S/6020
 Date
1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Sanctions. Autres départements
  • Année 1967
  • O.Y
Résultat n°38

H.N
Cote
S/6019
 Date
1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Sanctions. Autres départements
  • Année 1967
  • H.N
Résultat n°39

D.G
Cote
S/6018
 Date
1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Sanctions. Autres départements
  • Année 1967
  • D.G
Résultat n°40

A.C
Cote
S/6017
 Date
1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Sanctions. Autres départements
  • Année 1967
  • A.C