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147 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Instructions, affaires diverses
Cote
S/7152
 Date
1817
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Police du roulage
  • Instructions, affaires diverses
Résultat n°2

Contraventions, affaires diverses
Cote
S/7153
 Date
1861
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Police du roulage
  • Contraventions, affaires diverses
Résultat n°3

1940-1947
Cote
S/7468
 Date
1940-1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • 1940-1947
Résultat n°4

1947-1951
Cote
S/7487
 Date
1947-1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Procès-verbaux de séances et des commissions
  • 1947-1951
Résultat n°5

4ème trimestre 1952
Cote
S/7867
 Date
1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Procès-verbaux de séances et des commissions
  • 4ème trimestre 1952
Résultat n°6

2ème et 3ème trimestre 1952
Cote
S/7866
 Date
1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Procès-verbaux de séances et des commissions
  • 2ème et 3ème trimestre 1952
Résultat n°7

1er trimestre 1952
Cote
S/7865
 Date
1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Procès-verbaux de séances et des commissions
  • 1er trimestre 1952
Résultat n°8

1er semestre 1953
Cote
S/7868
 Date
1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Procès-verbaux de séances et des commissions
  • 1er semestre 1953
Résultat n°9

2ème semestre 1953
Cote
S/7869
 Date
1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Procès-verbaux de séances et des commissions
  • 2ème semestre 1953
Résultat n°10

3ème et 4ème trimestre 1954
Cote
S/7864
 Date
1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Procès-verbaux de séances et des commissions
  • 3ème et 4ème trimestre 1954
Résultat n°11

1er et 2ème trimestre 1954
Cote
S/7863
 Date
1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Procès-verbaux de séances et des commissions
  • 1er et 2ème trimestre 1954
Résultat n°12

1er semestre 1955
Cote
S/7870
 Date
1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Procès-verbaux de séances et des commissions
  • 1er semestre 1955
Résultat n°13

2ème semestre 1955
Cote
S/7871
 Date
1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Procès-verbaux de séances et des commissions
  • 2ème semestre 1955
Résultat n°14

juillet à décembre 1956
Cote
S/8660/1-S/8660/2
 Date
1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Procès-verbaux de séances et des commissions
  • juillet à décembre 1956
Résultat n°15

Année 1957
Cote
S/9229
 Date
1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Sanctions. Autres départements
  • Année 1957
Résultat n°16

janvier à juin 1956
Cote
S/8659
 Date
1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Procès-verbaux de séances et des commissions
  • janvier à juin 1956
Résultat n°17

Année 1956
Cote
S/9228/1-S/9228/2
 Date
1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Sanctions. Autres départements
  • Année 1956
Résultat n°18

Année 1958
Cote
S/9230
 Date
1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Sanctions. Autres départements
  • Année 1958
Résultat n°19

2ème semestre 1957
Cote
S/8631/1-S/8631/2
 Date
1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Procès-verbaux de séances et des commissions
  • 2ème semestre 1957
Résultat n°20

Sanctions. Masse
Cote
S/3855
 Date
1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Sanctions, année 1962
  • Sanctions. Masse