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967 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

L
Cote
M/3299-3300
 Date
1799-1815
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance d'individus
  • Consulat-Premier Empire
  • L
Résultat n°2

N à O
Cote
M/3302
 Date
1799-1815
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance d'individus
  • Consulat-Premier Empire
  • N à O
Résultat n°3

1799-1815
Cote
M/2820
 Date
1799-1815
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police générale
  • Commissariats
  • Affaires diverses
  • 1799-1815
Résultat n°4

M
Cote
M/3301
 Date
1799-1815
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance d'individus
  • Consulat-Premier Empire
  • M
Résultat n°5

1799-1804
Cote
M/2817
 Date
1799-1804
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police générale
  • Commissariats
  • Affaires diverses
  • 1799-1804
Résultat n°6

P
Cote
M/3303
 Date
1799-1815
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance d'individus
  • Consulat-Premier Empire
  • P
Résultat n°7

H
Cote
M/3298
 Date
1799-1815
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance d'individus
  • Consulat-Premier Empire
  • H
Résultat n°8

An VIII - 1839
Cote
M/2916
 Date
1799-1839
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police générale
  • Commissariats
  • Affaires diverses
  • An VIII - 1839
Résultat n°9

D
Cote
M/3295
 Date
1799-1815
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance d'individus
  • Consulat-Premier Empire
  • D
Résultat n°10

Surveillance des religieux et religieuses
Cote
M/2814
 Date
1799-1815
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
  • Affaires religieuses
  • Surveillance des religieux et religieuses
Résultat n°11

An VIII - 1873
Cote
M/2818
 Date
1799-1873
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police générale
  • Commissariats
  • Affaires diverses
  • An VIII - 1873
Résultat n°12

An VIII - 1815
Cote
M/2819
 Date
1799-1815
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police générale
  • Commissariats
  • Affaires diverses
  • An VIII - 1815
Résultat n°13

T à V
Cote
M/3304
 Date
1799-1815
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance d'individus
  • Consulat-Premier Empire
  • T à V
Résultat n°14

A à C
Cote
M/3294
 Date
1799-1815
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance d'individus
  • Consulat-Premier Empire
  • A à C
Résultat n°15

G
Cote
M/3297
 Date
1799-1815
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance d'individus
  • Consulat-Premier Empire
  • G
Résultat n°16

F
Cote
M/3296
 Date
1799-1815
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance d'individus
  • Consulat-Premier Empire
  • F
Résultat n°17

Prêtres déportés,
Cote
M/2815
 Date
An VIII-An X
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
  • Affaires religieuses
  • Prêtres insoumis
  • Prêtres déportés,
Résultat n°18

An VIII à An XII.
Cote
M/2911
 Date
1800-1804
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police générale
  • Rapports de police et de gendarmerie
  • Rapports de police
  • Police municipale de Caen
  • An VIII à An XII.
Résultat n°19

T à Y
Cote
M/3289-3290
 Date
1800-1812
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
  • Chouannerie
  • Dossiers d'émigrés classés par lettre
  • T à Y
Résultat n°20

An IX-1812
Cote
M/2821/1-M/2821/2
 Date
1800-1812
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police générale
  • Commissariats
  • Affaires diverses
  • An IX-1812
Résultat n°21

An IX - 1810
Cote
M/2822
 Date
1800-1810
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
  • Chouannerie
  • Surveillance des amnistiés
  • An IX - 1810
Résultat n°22

An IX à 1810
Cote
M/3293
 Date
1800-1810
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
  • Chouannerie
  • Surveillance des amnistiés
  • An IX à 1810
Résultat n°23

Voyageurs
Cote
M/3624
 Date
An IX-An XIII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police administrative
  • Police de la route et des transports
  • Voitures publiques
  • Voyageurs
Résultat n°24

Emigrés, serments
Cote
M/3291
 Date
1801
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
  • Chouannerie
  • Emigrés, serments
Résultat n°25

Troubles à Venoix (ans X et XI)
Cote
M/2949
 Date
1802-1803
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police générale
  • Rapports de police et de gendarmerie
  • Rapports de police
  • Rapports de police
  • Troubles à Venoix (ans X et XI)
Résultat n°26

Postes aux chevaux
Cote
M/3625
 Date
An XI-1936
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police administrative
  • Police de la route et des transports
  • Voitures publiques
  • Postes aux chevaux
Résultat n°27

An XII
Cote
M/2950
 Date
1803-1804
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police générale
  • Rapports de police et de gendarmerie
  • Rapports de police
  • Rapports de police
  • An XII
Résultat n°28

Premier Empire
Cote
M/2826-2827
 Date
1804-1815
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance d'individus
  • Premier Empire
Résultat n°29

1804-1815
Cote
M/2836
 Date
1804-1815
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police générale
  • Commissariats
  • Affaires diverses
  • 1804-1815
Résultat n°30

An XIII à 1806.
Cote
M/2914
 Date
1804-1806
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police générale
  • Rapports de police et de gendarmerie
  • Rapports de police
  • Police municipale de Caen
  • An XIII à 1806.
Résultat n°31

Premier Empire
Cote
M/2846
 Date
1804-1814
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police administrative
  • Affaires diverses
  • Premier Empire
Résultat n°32

Police des cultes
Cote
M/2837
 Date
1804-1815
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
  • Affaires religieuses
  • Police des cultes
Résultat n°33

Navires A à I
Cote
M/2825
 Date
1804-1814
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
  • Surveillance du littoral
  • Surveillance des navires
  • Navires A à I
Résultat n°34

Vendémiaire à avril 1806.
Cote
M/2912
 Date
1805-1806
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police générale
  • Rapports de police et de gendarmerie
  • Rapports de police
  • Police municipale de Caen
  • Vendémiaire à avril 1806.
Résultat n°35

1805-1815
Cote
M/2829
 Date
1805-1815
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
  • Surveillance du littoral
  • Surveillance des secteurs côtiers
  • 1805-1815
Résultat n°36

30 avril au 31 juillet 1806.
Cote
M/2913
 Date
1806
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police générale
  • Rapports de police et de gendarmerie
  • Rapports de police
  • Police municipale de Caen
  • 30 avril au 31 juillet 1806.
Résultat n°37

1806-1809
Cote
M/2830
 Date
1806-1809
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police générale
  • Commissariats
  • Affaires diverses
  • 1806-1809
Résultat n°38

Août à décembre 1806.
Cote
M/2951
 Date
1806
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police générale
  • Rapports de police et de gendarmerie
  • Rapports de police
  • Rapports de police
  • Août à décembre 1806.
Résultat n°39

1806
Cote
M/2832
 Date
1806
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police générale
  • Commissariats
  • Affaires diverses
  • 1806
Résultat n°40

Chouannerie, brigandage, émigrés rentrés
Cote
M/2828
 Date
1806-1809
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
  • Chouannerie
  • Chouannerie, brigandage, émigrés rentrés
Résultat n°41

1807-1810
Cote
M/2833-2834
 Date
1807-1810
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
  • Surveillance du littoral
  • Surveillance des secteurs côtiers
  • 1807-1810
Résultat n°42

1807-1809
Cote
M/2915
 Date
1807-1809
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police générale
  • Rapports de police et de gendarmerie
  • Rapports de police
  • Police municipale de Caen
  • 1807-1809
Résultat n°43

Grande vénerie
Cote
M/16200
 Date
1807-1919
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police administrative
  • Pêche, chasse
  • Chasse
  • Grande vénerie
Résultat n°44

Mont de Piété
Cote
M/3666
 Date
1807-1813
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police administrative
  • Secours et appels à la générosité publique
  • Appels à la générosité publique
  • Mont de Piété
Résultat n°45

1808-1898
Cote
M/4012
 Date
1808-1898
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Affaires diverses
  • 1808-1898
Résultat n°46

1811-1813
Cote
M/2952
 Date
1811-1813
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police administrative
  • Affaires diverses
  • 1811-1813
Résultat n°47

Avril-décembre
Cote
M/3033
 Date
1812
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police générale
  • Commissariats
  • Commissariat spécial de police de la ville de Caen
  • 1812
  • Avril-décembre
Résultat n°48

Janvier-avril
Cote
M/3034
 Date
1812
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police générale
  • Commissariats
  • Commissariat spécial de police de la ville de Caen
  • 1812
  • Janvier-avril
Résultat n°49

Crises et émeutes de 1812
Cote
M/7629
 Date
1812
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police administrative
  • Secours et appels à la générosité publique
  • Secours en cas d'extrême misère
  • Crises et émeutes de 1812
Résultat n°50

1813-1840
Cote
M/2917/1-M/2917/2
 Date
1813-1840
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police générale
  • Commissariats
  • Affaires diverses
  • 1813-1840
Résultat n°51

1813-1815
Cote
M/3035
 Date
1813-1815
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police générale
  • Commissariats
  • Commissariat spécial de police de la ville de Caen
  • 1813-1815
Résultat n°52

1813-1880
Cote
M/3032
 Date
1813-1880
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police générale
  • Commissariats
  • Commissariat spécial de police de la ville de Caen
  • 1813-1880
Résultat n°53

Navires J à W
Cote
M/2823
 Date
1813
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
  • Surveillance du littoral
  • Surveillance des navires
  • Navires J à W
Résultat n°54

1815-1830
Cote
M/2849/1-M/2849/2
 Date
1815-1830
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police générale
  • Commissariats
  • Affaires diverses
  • 1815-1830
Résultat n°55

1815
Cote
M/3110-3113
 Date
1815
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance d'individus
  • 1815
Résultat n°56

Deuxième Restauration
Cote
M/2848
 Date
1815-1830
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police administrative
  • Affaires diverses
  • Deuxième Restauration
Résultat n°57

A
Cote
M/3241
 Date
1817-1843
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance des condamnés libérés
  • Forçats et condamnés libérés soumis à la surveillance
  • 1817-1843
  • A
Résultat n°58

C
Cote
M/3244
 Date
1817-1843
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance des condamnés libérés
  • Forçats et condamnés libérés soumis à la surveillance
  • 1817-1843
  • C
Résultat n°59

H
Cote
M/3249
 Date
1817-1843
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance des condamnés libérés
  • Forçats et condamnés libérés soumis à la surveillance
  • 1817-1843
  • H
Résultat n°60

D
Cote
M/3245-M/3246
 Date
1817-1843
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance des condamnés libérés
  • Forçats et condamnés libérés soumis à la surveillance
  • 1817-1843
  • D
Résultat n°61

B
Cote
M/3242-M/3243
 Date
1817-1843
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance des condamnés libérés
  • Forçats et condamnés libérés soumis à la surveillance
  • 1817-1843
  • B
Résultat n°62

N
Cote
M/3254
 Date
1817-1843
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance des condamnés libérés
  • Forçats et condamnés libérés soumis à la surveillance
  • 1817-1843
  • N
Résultat n°63

N à P
Cote
M/3255-M/3256
 Date
1817-1843
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance des condamnés libérés
  • Forçats et condamnés libérés soumis à la surveillance
  • 1817-1843
  • N à P
Résultat n°64

L
Cote
M/3250-M/3252
 Date
1817-1843
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance des condamnés libérés
  • Forçats et condamnés libérés soumis à la surveillance
  • 1817-1843
  • L
Résultat n°65

G
Cote
M/3248
 Date
1817-1843
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance des condamnés libérés
  • Forçats et condamnés libérés soumis à la surveillance
  • 1817-1843
  • G
Résultat n°66

E-F
Cote
M/3247
 Date
1817-1843
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance des condamnés libérés
  • Forçats et condamnés libérés soumis à la surveillance
  • 1817-1843
  • E-F
Résultat n°67

1821-1822
Cote
M/2955
 Date
1821-1822
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police générale
  • Rapports de police et de gendarmerie
  • Rapports de police
  • Rapports de police
  • 1821-1822
Résultat n°68

1822-1858
Cote
M/3451
 Date
1822-1858
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police administrative
  • Recherches dans l'intérêt des familles
  • 1822-1858
Résultat n°69

1822-1878
Cote
M/10
 Date
1822-1878
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
  • Chouannerie
  • Pensionnaires de l'ancienne liste civile
  • 1822-1878
Résultat n°70

1825-1866
Cote
M/2864
 Date
1825-1866
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police administrative
  • Affaires diverses
  • 1825-1866
Résultat n°71

Monarchie de Juillet
Cote
M/2851
 Date
1830-1848
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police administrative
  • Affaires diverses
  • Monarchie de Juillet
Résultat n°72

1831-1835
Cote
M/2958
 Date
1831-1835
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police générale
  • Rapports de police et de gendarmerie
  • Rapports de police
  • Rapports de police
  • 1831-1835
Résultat n°73

1831-1878
Cote
M/2938
 Date
1831-1878
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance des condamnés libérés
  • Condamnés politiques
  • 1831-1878
Résultat n°74

1833-1848
Cote
M/3176
 Date
1833-1848
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
  • Chouannerie
  • Pensionnaires de l'ancienne liste civile
  • 1833-1848
Résultat n°75

Commissariats, états semestriels
Cote
M/2959
 Date
1834-1850
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police générale
  • Commissariats
  • Commissariats, états semestriels
Résultat n°76

A à C
Cote
M/3257
 Date
1834-1839
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance des condamnés libérés
  • Forçats et condamnés libérés soumis à la surveillance
  • 1834-1839
  • A à C
Résultat n°77

Souscription pour les blessés, veuves ou orphelins de ceux qui ont succombé en défendant l'ordre public au mois d'avril 1834-1835.
Cote
M/3178
 Date
1834-1835
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police administrative
  • Secours et appels à la générosité publique
  • Appels à la générosité publique
  • Quêtes et souscriptions en faveur des militaires
  • Souscription pour les blessés, veuves ou orphelins...
Résultat n°78

L, A, O
Cote
M/3253
 Date
1834-1839
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance des condamnés libérés
  • Forçats et condamnés libérés soumis à la surveillance
  • 1834-1839
  • L, A, O
Résultat n°79

1836-1855
Cote
M/3262
 Date
1836-1855
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance des condamnés libérés
  • Forçats et condamnés libérés soumis à la surveillance
  • 1836-1855
Résultat n°80

1837-1852
Cote
M/3261
 Date
1837-1852
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance des condamnés libérés
  • Forçats et condamnés libérés soumis à la surveillance
  • 1837-1852