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1 352 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

2012-2013
Cote
3382W/463
 Date
2012-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Administration générale
  • Direction
  • Registres des notes de service internes
  • 2012-2013
Résultat n°2

2011-2013
Cote
3382W/462
 Date
2011-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Administration générale
  • Direction
  • Registres des notes de service internes
  • 2011-2013
Résultat n°3

2009-2011
Cote
3382W/461
 Date
2009-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Administration générale
  • Direction
  • Registres des notes de service internes
  • 2009-2011
Résultat n°4

2008-2009
Cote
3382W/460
 Date
2008-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Administration générale
  • Direction
  • Registres des notes de service internes
  • 2008-2009
Résultat n°5

2007
Cote
3382W/459
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Administration générale
  • Direction
  • Registres des notes de service internes
  • 2007
Résultat n°6

2006-2007
Cote
3382W/458
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Administration générale
  • Direction
  • Registres des notes de service internes
  • 2006-2007
Résultat n°7

2006
Cote
3382W/457
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Administration générale
  • Direction
  • Registres des notes de service internes
  • 2006
Résultat n°8

1996-2000
Cote
3382W/456
 Date
1996-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Administration générale
  • Direction
  • Registres des notes de service internes
  • 1996-2000
Résultat n°9

2010-2011
Cote
3382W/455
 Date
2010-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Administration générale
  • Direction
  • Notes et compte-rendus de service
  • 2010-2011
Résultat n°10

1992-1993
Cote
3382W/454
 Date
1992-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Administration générale
  • Direction
  • Notes et compte-rendus de service
  • 1992-1993
Résultat n°11

1992
Cote
3382W/453
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Administration générale
  • Direction
  • Notes et compte-rendus de service
  • 1992
Résultat n°12

Gestion du Comité d'Hygiène et de sécurité
Cote
3382W/452
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Administration générale
  • Gestion du Comité d'Hygiène et de sécurité
Résultat n°13

Rapport de la Commission de Surveillance
Cote
3382W/451
 Date
1999-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Administration générale
  • Rapport de la Commission de Surveillance
Résultat n°14

Avis des membres sur les détenus à risque
Cote
3382W/450
 Date
2008-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Administration générale
  • Commission pluridisciplinaire unique (CPU)
  • Avis des membres sur les détenus à risque
Résultat n°15

2017
Cote
3382W/449
 Date
2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Administration générale
  • Commission pluridisciplinaire unique (CPU)
  • Listes nominatives, ordres du jour de réunion et procès-verbaux
  • 2017
Résultat n°16

2017
Cote
3382W/448
 Date
2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Administration générale
  • Commission pluridisciplinaire unique (CPU)
  • Listes nominatives, ordres du jour de réunion et procès-verbaux
  • 2017
Résultat n°17

2016
Cote
3382W/447
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Administration générale
  • Commission pluridisciplinaire unique (CPU)
  • Listes nominatives, ordres du jour de réunion et procès-verbaux
  • 2016
Résultat n°18

2016
Cote
3382W/446
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Administration générale
  • Commission pluridisciplinaire unique (CPU)
  • Listes nominatives, ordres du jour de réunion et procès-verbaux
  • 2016
Résultat n°19

2015
Cote
3382W/445
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Administration générale
  • Commission pluridisciplinaire unique (CPU)
  • Listes nominatives, ordres du jour de réunion et procès-verbaux
  • 2015
Résultat n°20

2014
Cote
3382W/444
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Administration générale
  • Commission pluridisciplinaire unique (CPU)
  • Listes nominatives, ordres du jour de réunion et procès-verbaux
  • 2014