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571 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Comité d'honneur, commission administratives, conseil d'administration
Cote
2249W/1
 Date
1928-1950
 Lieu
Bénouville (Calvados) -- Château
 Type de document -

  • Contexte : 2249W. Maternité de Bénouville (anonymisé)

  • Organisation et gouvernance de l'établissement
  • Instances dirigeantes
  • Comité d'honneur, commission administratives, conseil...
Résultat n°2

Arrêtés préfectoraux de composition et de nomination à la commission, commission de surveillance, registre de délibérations.
Cote
2249W/2
 Date
1956-1976
 Lieu
Bénouville (Calvados) -- Château
 Type de document -

  • Contexte : 2249W. Maternité de Bénouville (anonymisé)

  • Organisation et gouvernance de l'établissement
  • Instances dirigeantes
  • Commission administrative et comité de suveillance
  • Arrêtés préfectoraux de composition et de nomination...
Résultat n°3

20 juillet 1938, novembre 1949-octobre 1959
Cote
2249W/3
 Date
1938-1959
 Lieu
Bénouville (Calvados) -- Château
 Type de document -

  • Contexte : 2249W. Maternité de Bénouville (anonymisé)

  • Organisation et gouvernance de l'établissement
  • Instances dirigeantes
  • Commission administrative et comité de suveillance
  • 20 juillet 1938, novembre 1949-octobre 1959
Résultat n°4

février 1960-novembre 1963
Cote
2249W/4
 Date
1960-1963
 Lieu
Bénouville (Calvados) -- Château
 Type de document -

  • Contexte : 2249W. Maternité de Bénouville (anonymisé)

  • Organisation et gouvernance de l'établissement
  • Instances dirigeantes
  • Commission administrative et comité de suveillance
  • février 1960-novembre 1963
Résultat n°5

février 1964-novembre 1969
Cote
2249W/5
 Date
1964-1969
 Lieu
Bénouville (Calvados) -- Château
 Type de document -

  • Contexte : 2249W. Maternité de Bénouville (anonymisé)

  • Organisation et gouvernance de l'établissement
  • Instances dirigeantes
  • Commission administrative et comité de suveillance
  • février 1964-novembre 1969
Résultat n°6

avril 1970-19 juin 1975
Cote
2249W/6
 Date
1970-1975
 Lieu
Bénouville (Calvados) -- Château
 Type de document -

  • Contexte : 2249W. Maternité de Bénouville (anonymisé)

  • Organisation et gouvernance de l'établissement
  • Instances dirigeantes
  • Commission administrative et comité de suveillance
  • avril 1970-19 juin 1975
Résultat n°7

26 juin 1975-19 novembre 1976
Cote
2249W/7
 Date
1975-1976
 Lieu
Bénouville (Calvados) -- Château
 Type de document -

  • Contexte : 2249W. Maternité de Bénouville (anonymisé)

  • Organisation et gouvernance de l'établissement
  • Instances dirigeantes
  • Commission administrative et comité de suveillance
  • 26 juin 1975-19 novembre 1976
Résultat n°8

2 décembre 1976-1977
Cote
2249W/8
 Date
1976-1977
 Lieu
Bénouville (Calvados) -- Château
 Type de document -

  • Contexte : 2249W. Maternité de Bénouville (anonymisé)

  • Organisation et gouvernance de l'établissement
  • Instances dirigeantes
  • Commission administrative et comité de suveillance
  • 2 décembre 1976-1977
Résultat n°9

1978-5 novembre 1979
Cote
2249W/9
 Date
1978-1979
 Lieu
Bénouville (Calvados) -- Château
 Type de document -

  • Contexte : 2249W. Maternité de Bénouville (anonymisé)

  • Organisation et gouvernance de l'établissement
  • Instances dirigeantes
  • Commission administrative et comité de suveillance
  • 1978-5 novembre 1979
Résultat n°10

29 novembre 1979-1980
Cote
2249W/10
 Date
1979-1980
 Lieu
Bénouville (Calvados) -- Château
 Type de document -

  • Contexte : 2249W. Maternité de Bénouville (anonymisé)

  • Organisation et gouvernance de l'établissement
  • Instances dirigeantes
  • Commission administrative et comité de suveillance
  • 29 novembre 1979-1980
Résultat n°11

1981-1982
Cote
2249W/11
 Date
1981-1982
 Lieu
Bénouville (Calvados) -- Château
 Type de document -

  • Contexte : 2249W. Maternité de Bénouville (anonymisé)

  • Organisation et gouvernance de l'établissement
  • Instances dirigeantes
  • Commission administrative et comité de suveillance
  • 1981-1982
Résultat n°12

18 janvier-9 septembre 1983
Cote
2249W/12
 Date
1983
 Lieu
Bénouville (Calvados) -- Château
 Type de document -

  • Contexte : 2249W. Maternité de Bénouville (anonymisé)

  • Organisation et gouvernance de l'établissement
  • Instances dirigeantes
  • Commission administrative et comité de suveillance
  • 18 janvier-9 septembre 1983
Résultat n°13

4 octobre-29 décembre 1983
Cote
2249W/13
 Date
1983
 Lieu
Bénouville (Calvados) -- Château
 Type de document -

  • Contexte : 2249W. Maternité de Bénouville (anonymisé)

  • Organisation et gouvernance de l'établissement
  • Instances dirigeantes
  • Commission administrative et comité de suveillance
  • 4 octobre-29 décembre 1983
Résultat n°14

1984
Cote
2249W/14
 Date
1984
 Lieu
Bénouville (Calvados) -- Château
 Type de document -

  • Contexte : 2249W. Maternité de Bénouville (anonymisé)

  • Organisation et gouvernance de l'établissement
  • Instances dirigeantes
  • Commission administrative et comité de suveillance
  • 1984
Résultat n°15

1985
Cote
2249W/15
 Date
1985
 Lieu
Bénouville (Calvados) -- Château
 Type de document -

  • Contexte : 2249W. Maternité de Bénouville (anonymisé)

  • Organisation et gouvernance de l'établissement
  • Instances dirigeantes
  • Commission administrative et comité de suveillance
  • 1985
Résultat n°16

7 mai 1986-30 novembre 1987
Cote
2249W/16
 Date
1986-1987
 Lieu
Bénouville (Calvados) -- Château
 Type de document -

  • Contexte : 2249W. Maternité de Bénouville (anonymisé)

  • Organisation et gouvernance de l'établissement
  • Instances dirigeantes
  • Commission administrative et comité de suveillance
  • 7 mai 1986-30 novembre 1987
Résultat n°17

4 novembre 1987-22 novembre 1989
Cote
2249W/17
 Date
1987-1989
 Lieu
Bénouville (Calvados) -- Château
 Type de document -

  • Contexte : 2249W. Maternité de Bénouville (anonymisé)

  • Organisation et gouvernance de l'établissement
  • Instances dirigeantes
  • Commission administrative et comité de suveillance
  • 4 novembre 1987-22 novembre 1989
Résultat n°18

12 décembre 1989-24 septembre 1992
Cote
2249W/18
 Date
1989-1992
 Lieu
Bénouville (Calvados) -- Château
 Type de document -

  • Contexte : 2249W. Maternité de Bénouville (anonymisé)

  • Organisation et gouvernance de l'établissement
  • Instances dirigeantes
  • Commission administrative et comité de suveillance
  • 12 décembre 1989-24 septembre 1992
Résultat n°19

9 décembre 1992-1994
Cote
2249W/19
 Date
1992-1994
 Lieu
Bénouville (Calvados) -- Château
 Type de document -

  • Contexte : 2249W. Maternité de Bénouville (anonymisé)

  • Organisation et gouvernance de l'établissement
  • Instances dirigeantes
  • Commission administrative et comité de suveillance
  • 9 décembre 1992-1994
Résultat n°20

1995-30 septembre 1997
Cote
2249W/20
 Date
1995-1997
 Lieu
Bénouville (Calvados) -- Château
 Type de document -

  • Contexte : 2249W. Maternité de Bénouville (anonymisé)

  • Organisation et gouvernance de l'établissement
  • Instances dirigeantes
  • Commission administrative et comité de suveillance
  • 1995-30 septembre 1997