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1 082 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Identification des propriétaires
Cote
753W/21230
 Date
1966
 Lieu
Ussy (Calvados), Villers-Canivet (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Ussy - Villers-Canivet
  • Identification des propriétaires
Résultat n°2

Pièces techniques
Cote
1058W/72
 Date
1970-1975
 Lieu
Estry (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Estry
  • Pièces techniques
Résultat n°3

Pièces techniques
Cote
1647W/26 - 1647W/27
 Date
1976
 Lieu
Cahagnes (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Cahagnes
  • Pièces techniques
Résultat n°4

Identification des propriétaires , notifications, dossiers administratifs
Cote
652W/8052
 Date
1951-1954
 Lieu
Ernes (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Ernes
  • Identification des propriétaires , notifications, dossiers...
Résultat n°5

Procès-verbaux de remembrement
Cote
2893W/40
 Date
1976
 Lieu
Saint-Charles-de-Percy (Calvados ; jusqu'en 2015), Beaulieu (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Saint-Charles-de-Percy - Beaulieu
  • Procès-verbaux de remembrement
Résultat n°6

Pièces d'enquêtes
Cote
2907W/3
 Date
1990
 Lieu
Fleury-sur-Orne (Calvados), Ifs (Calvados), Saint-André-sur-Orne (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Fleury sur Orne et extensions sur Ifs et Saint André...
  • Pièces d'enquêtes
Résultat n°7

Pièces techniques
Cote
652W/8114
 Date
1950-1952
 Lieu
Maizières (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Maizières
  • Pièces techniques
Résultat n°8

Pièces techniques, documents définitifs
Cote
1058W/1/1
 Date
1971-1975
 Lieu
Louvagny (Calvados), Vicques (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Louvagny - Vicques
  • Pièces techniques, documents définitifs
Résultat n°9

Dossiers administratifs
Cote
753W/21128 - 753W/21129
 Date
1962
 Lieu
Banville (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Banville
  • Dossiers administratifs
Résultat n°10

Procès-verbaux de remembrement
Cote
841W/44275
 Date
1968
 Lieu
Ouville-la-Bien-Tournée (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Ouville-la-Bien-Tournée
  • Procès-verbaux de remembrement
Résultat n°11

Pièces techniques, plans d'enquêtes, notifications propriétaires
Cote
652W/8056
 Date
1949-1954
 Lieu
Escoville (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Escoville
  • Pièces techniques, plans d'enquêtes, notifications...
Résultat n°12

Identification des propriétaires
Cote
753W/21148 - 753W/21149
 Date
1963
 Lieu
Courseulles-sur-Mer (Calvados), Bernières-sur-Mer (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Courseulles - Bernières-sur-Mer
  • Identification des propriétaires
Résultat n°13

Notifications propriétaires
Cote
1182W/52 - 1182W/53
 Date
1977
 Lieu
Bernières-le-Patry (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Bernières-le-Patry
  • Notifications propriétaires
Résultat n°14

Dossiers administratifs
Cote
906W/55840 - 906W/55841
 Date
1973
 Lieu
Esquay-sur-Seulles (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Esquay-sur-Seulles
  • Dossiers administratifs
Résultat n°15

Notifications propriétaires
Cote
1058W/39 - 1058W/40
 Date
1971-1975
 Lieu
Reux (Calvados), Pont-l'Evêque (Calvados ; arrondissement ; 1790-1926), Surville (Calvados), Saint-Julien-sur-Calonne (Calvados), Les Authieux-sur-Calonne (Calvados), Saint-André-d'Hébertot (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • [Titre non renseigné]
  • Notifications propriétaires
Résultat n°16

Notifications des propriétaires, dossiers administratifs
Cote
652W/8081
 Date
1948-1954
 Lieu
Fontenay-le-Pesnel (Calvados), Cristot (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Fontenay-le-Pesnel extension sur Cristot
  • Notifications des propriétaires, dossiers administratifs
Résultat n°17

Dossiers administratifs
Cote
1058W/45
 Date
1971-1975
 Lieu
Reux (Calvados), Pont-l'Evêque (Calvados ; arrondissement ; 1790-1926), Surville (Calvados), Saint-Julien-sur-Calonne (Calvados), Les Authieux-sur-Calonne (Calvados), Saint-André-d'Hébertot (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • [Titre non renseigné]
  • Dossiers administratifs
Résultat n°18

Dossiers administratifs
Cote
1647W/110
 Date
1985
 Lieu
Sainte-Marie-Laumont (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Sainte-Marie-Laumont
  • Dossiers administratifs
Résultat n°19

Procès-verbaux
Cote
3170W/70
 Date
1995
 Lieu
Rully (Calvados ; jusqu'en 2015), Moncy (Orne)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Rully - Moncy
  • Procès-verbaux
Résultat n°20

28 octobre 1963 - 07 décembre 1965
Cote
3170W/93
 Date
1963-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
  • 28 octobre 1963 - 07 décembre 1965