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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3066W/181 - 3066W/186
Date
1967-2007
Lieu
Saint-Martin-de-la-Lieue (Calvados)
Type de document -
  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Saint-Martin-de-la-Lieu
  • Dossiers administratifs et techniques
Résultat n°2
Cote
3066W/180
Date
2000-2007
Lieu
Sainte-Honorine-du-Fay (Calvados)
Type de document -
  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Sainte-Honorine-du-Fay
  • Dossiers administratifs et techniques
Résultat n°3
Cote
3066W/125 - 3066W/129
Date
1996-2006
Lieu
Bonneville-la-Louvet (Calvados), Le Bois-Hellain (Eure)
Type de document -
  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Bonneville-la-Louvet -Le Bois-Hellain
  • Dossiers administratifs et techniques
Résultat n°4
Cote
3066W/176 - 3066W/179
Date
1992-2005
Lieu
Saint-Désir (Calvados)
Type de document -
  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Saint-Désir
  • Dossiers administratifs et techniques
Résultat n°5
Cote
3066W/153
Date
2000-2004
Lieu
Le Pin (Calvados), Fumichon (Calvados)
Type de document -
  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Le Pin - Fumichon
  • Dossiers administratifs et techniques
Résultat n°6
Cote
3066W/218
Date
1998-2004
Lieu
Le Tourneur (Calvados ; jusqu'en 2015)
Type de document -
  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Le Tourneur
  • Procès-verbaux de remembrement
Résultat n°7
Cote
3066W/155 - 3066W/165
Date
1997-2004
Lieu
Le Tourneur (Calvados ; jusqu'en 2015)
Type de document -
  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Le Tourneur
  • Dossiers administratifs et techniques
Résultat n°8
Cote
3066W/150-3066W/152
Date
1999-2003
Lieu
Le Pin (Calvados)
Type de document -
  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Le Pin
  • Dossiers administratifs et techniques
Résultat n°9
Cote
3066W/174 - 3066W/175
Date
1990-2003
Lieu
Saint-Martin-de-la-Lieue (Calvados), Saint-Désir (Calvados)
Type de document -
  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Saint-Désir extension Saint-Martin-de-la-Lieue
  • Dossiers administratifs et techniques
Résultat n°10
Cote
3066W/137-3066W/138
Date
1998-2003
Lieu
Fumichon (Calvados), Asnières (Eure)
Type de document -
  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Fumichon extension Asnières
  • Dossiers administratifs et techniques
Résultat n°11
Cote
3066W/192 - 3066W/193
Date
1998-2002
Lieu
Barbeville (Calvados), Cottun (Calvados), Mosles (Calvados), Tour-en-Bessin (Calvados)
Type de document -
  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Barbeville, Cottun, Mosle, Tour-en-Bessin
  • Dossiers administratifs et techniques
Résultat n°12
Cote
3066W/166
Date
1997-2001
Lieu
Manerbe (Calvados)
Type de document -
  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Manerbe
  • Dossiers administratifs et techniques
Résultat n°13
Cote
3170W/6
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès-verbaux de remembrement
  • Bretteville-sur-Odon, Carpiquet, Verson
Résultat n°14
Cote
3170W/7
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès-verbaux de remembrement
  • Angoville, Martainville, Meslay
Résultat n°15
Cote
3066W/169
Date
1996-1999
Lieu
Saint-Benoît-d'Hébertot (Calvados), Le Theil-en-Auge (Calvados), Quetteville (Calvados), Beuzeville (Eure)
Type de document -
  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Saint-Benoît-d'Hébertot - Le Theil-en-Auge - Quetteville...
  • Dossiers administratifs et techniques
Résultat n°16
Cote
3170W/88
Date
1999
Lieu
Saint-Benoît-d'Hébertot (Calvados), Le Theil-en-Auge (Calvados), Quetteville (Calvados), Beuzeville (Eure)
Type de document -
  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Saint-Benoît-d'Hébertot - Le Theil-en-Auge - Quetteville...
  • Procès-verbaux
Résultat n°17
Cote
3170W/86
Date
1999
Lieu
Les Loges (Calvados), Saint-Jean-des-Essartiers (Calvados ; jusqu'en 2016), Saint-Martin-des-Besaces (Calvados ; jusqu'en 2015)
Type de document -
  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Les-Loges - Saint-Jean-des-Essartiers ext. Saint-Martin-des-Besaces
  • Procès-verbaux
Résultat n°18
Cote
3170W/87
Date
1999
Lieu
Les Loges (Calvados), Saint-Jean-des-Essartiers (Calvados ; jusqu'en 2016), Saint-Martin-des-Besaces (Calvados ; jusqu'en 2015)
Type de document -
  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Les-Loges - Saint-Jean-des-Essartiers ext. Saint-Martin-des-Besaces
  • Procès-verbal rectificatif
Résultat n°19
Cote
3066W/170
Date
1994-1999
Lieu
Saint-Benoît-d'Hébertot (Calvados), Saint-Gatien-des-Bois (Calvados), Le Theil-en-Auge (Calvados), Quetteville (Calvados), Beuzeville (Eure), Gonneville-sur-Honfleur (Calvados)
Type de document -
  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Saint-Benoît-d'Hébertot - Saint-Gatien-des-Bois - Le...
  • Dossiers administratifs et techniques
Résultat n°20
Cote
3170W/86-3170W/90
Date
1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès-verbaux de remembrement
  • 1999